Organisation des dépôts de titres. Examen des

titres déposés.

Les titres qui sont déposés, appuyés de bordereaux dressés par les intéressés, sont insérés dans des chemises, par nature de valeurs; ces chemises portent le numéro d'ordre du récépissé définitif, à délivrer dans le huitième jour du dépôt, en échange du récépissé provisoire qui a été remis au moment de ce dépôt.

Les dossiers sont soumis, avant l'entrée en caisse, à un pointage minutieux, à l'effet de s'assurer que le bordereau qui servira de pièce d'entrée pour les livres de la comptabilité et la confection de la fiche d'ordre, est exactement établi.

H convient de s'assurer que la nature de la valeur est bien libellée, que le pourcentage d'intérêts est relaté, ainsi que le millésime de l'emprunt, s'il y a lieu. Enfin, les numéros des titres doivent être pointés très sérieusement en vue d'éviter des contestations, soit au moment du retrait, soit par suite de sortie de titres aux tirages avec primes ou lots. Ces bordereaux, dûment pointés, reconnus exacts, sont revêtus de la signature de l'employé qui les a examinés.

Les dossiers sont ensuite enregistrés sur un livre de remise des titres à la Conservation des titres. Ce livre mentionne simplement le numéro de la chemise, le nom de l'intéressé, la quantité de titres et la nature; une colonne est réservée pour la décharge donnée, dossier par dossier, au service des Titres par le service de la Conservation des titres, lorsqu'il a pris possession des valeurs que ce livre énonce.