Classement des valeurs déposées

Le classement des titres en caisse est fait par nature de valeurs. De sorte que si un Établissement de Crédit veut procéder à un inventaire partiel, le Conservateur des titres extrait de lu caisse, où elle est enfermée, la valeur demandée par le Conseil d'Administration, qui vérifie les titres contenus dans chaque dossier, lesquels sont enregistrés en un état d'ensemble, dont le total doit égaler celui qui figure au Grand-livre-position, tenu par le

Service des Titres.

Le classement par nature de valeurs offre, en outre, l'avantage de faciliter le détachement du coupon à l'approche d'une échéance, ciétachement qui a lieu par les soins du Conservateur des titres, (pu remet les coupons, appuyés d'un relevé par dossier, au Service des Titres chargé d'en assurer l'encaissement auprès des Sociétés et Compagnies, etc.

— Encaissement des coupons de titres en dépôt»

Le Service des titres, qui a reçu du Conservateur un état détaillé des coupons à encaisser, ainsi que les coupons contenus d us autant de pochettes, portant le numéro des dossiers, qu'il y a de de^.-*. individuels, procède à un pointage des quantités de coupons exprimés sur les pochettes avec celles relatées sur le relevé. Les coupons sont comptés, les additions du relevé sont examinées ot ce relevé est ensuite remis à l'employé qui tient le Grand-livreposition, lequel s'assure que le total du relevé, qu'il vise, est bien conforme à celui ([ue montre son Grand-livre.

Le rapprochement des chiftres de la feuille des coupons à encaissev avec ceux du Grand-livre n'a pas besoin d'être autrement xeuguimandô aux Établissements de crédit soucieux d'acquérir la

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U. COMPTE^, DES VALEURS DE L^INVENTAmE. VALEURS DISPONIBLES 201

certitude que la quantité de titres inscrits à leur Grand-livre a bien sa représentation fidèle dans les caisses. Cet examen du relevé dressé par le Conservateur permet également de redresser les erreurs qui peuvent se produire dans le classement de dossiers aux caisses.

Dès que le relevé des coupons est reconnu d'accord, on procède au classement général de ceux des coupons dont les Compagnies qui les payent exigent le classement numérique. Les coupons sont ensuite détaillés sur des bordereaux ad hoc, soit en un seul ordre numérique, soit par pochettes, suivant les conditions imposées par les établissements payeurs, enfin ils sont remis à l'encaissement chez ces établissements.