Paiement des coupons sur titres en dépôt

Le montant des coupons encaissés est alors porté au crédit d'un compte général qu'on peut appeler :

« Coupons encaissés- sur titres en dépôt. »

Certains établissements de crédit laissent la faculté â leurs. déposants, soit de toucher le montant des coupons échus, sur production de leur récépissé de dépôt, qui est estampillé de ce payement, pour lequel un mandat, préparé d'avance, est délivré sur la caisse, soit d'être crédité en compte d'espèces du montant encaissé. Dans les deux cas, le droit de garde de six mois ou d'un an d'avance est déduit d'office du montant des coupons.

A l'aide des fiches de dépôt (dont il sera question plus loin) et qui ont étécréées,au moment du dépôt, pour chaque client, par nature de valeurs, on procède à l'établissement des feuilles recevant les crédits à porter aux comptes des clients, après toutefois que ces fiches ont été pointées avec le relevé de la feuille de détachement de coupons. Ces fiches indiquent l'option du titulaire, soit pour loucher lui-même le montant des coupons en produisant son récépissé de dépôt, soit pour être crédité en compte; aussi a-t-on soin de les classer séparément.

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219. — Modèle de feuille de crédit pour déposants touchant le montant des coupons sur présentation du récépissé.

Paris, le