Journaux auxiliaires d'entrée et de sortie

de dépôts de titres.

Les livres Journaux d'entrée de titres sont au moins au nombre de quatre, savoir :

1^ Livre d'entrée des titres divers remis en dépôt contre récépissé;

2^ Livre d'entrée des titres divers reçus en dépôt contre simple accusé de réception;

3° Livre d'entrée des titres de la société elle-même;

40 Livre d'entrée des titres déposés en garanties d'avances consenties.

Le même nombre de livres de sortie de titres forme la contrepartie, plus un cinquième, dit de sorties partielles, pour les titres amortis et remboursés. Certains établissements admettent le retrait partiel d'un dépôt, lorsque ce dépôt a été fait contre un simple accusé de réception et non contre récépissé de dépôt.

Il ne nous semble pas utile de donner un modèle de ces livres d'entrée et de sortie de titres ; il suffit que le numéro de dossier, les noms, prénoms des titulaires, demeure, quantité et nature des titres soient indiqués; la forme du livre n'a qu'un intérêt secondaire. Toutefois, pour les livres de sortie de titres, il convient d'avoir, en regard du numéro d'entrée du dossier, un numéro d'ordre de sortie; car c'est à l'aide de ces numéros desortie, repro-

duits sur les dossiers au moment de la sortie au livre, que les dossiers sont classés et rangés aux archives.

L'entrée des titres effectuée sur les livres ad hoc, on procède à la création des récépissés de dépôt, qui sont établis à l'aide des bordereaux d'entrée. Gomme nous l'avons précédemment expliqué, ces récépissés sont généralement revêtus de la signature du chef de service des Titres, du Conservateur des titres et du Directeur de l'Etablissement intéressé. Ds portent de plus le timbre sec de cet Etablissement. Quant aux titres déposés contre un simple accusé de réception, les lettres de dépôt qui mentionnent,comme les récépissés, les numéros deces titres déposés, sont revêtues simplement de la signature du chef du Service des Titres et du Conservateur des Titres.

Enfin, pour chaque dépôt, une fiche est établie au nom du déposant. Cette fiche énonce le numéro du dossier, nom, prénoms, demeure du titulaire, nombre et nature des titres, jouissance de ces titres au moment du dépôt. L'indication d'arrérages à passer au compte de l'intéressé, ou de paiement dd ces arrérages au déposant, sur production du récépissé à estampiller de ce paiement, figure sur la fiche de dépôt. Au verso de la fiche de dépôt, les numéros des titres sont détaillés, quelle que soit l'importance du dépôt.

Ces fiches, classées d'abord par nature de valeurs, sont ensuite classées par nature de dépôt : dépôt libre ou dépôt en garantie d'avances consenties ; et enfin par ordre alphabétique dans chaque catégorie de dépôt. Elles sont placées dans des cartons qui contiennent une ou plusieurs valeurs, suivant l'importance des valeurs. Un pavillon vert ou jaune, de dimension plus grande que les fiches, précède ces fiches. Au haut de ce pavillon, figure l'indication manuscrite de la nature de la valeuii.

Nous avons vu plus haut, qu'au moment de l'encaissement de coupons, c'est à l'aide de ces fiches que les feuilles de crédit sont établies, après que le pointage a été fait et que la concordance a été établie entre le relevé de détachement des coupons, les fiches de dépôt et le Grand-livre-position.