Comptes courants des déposants

Les registres de comptes courants, comme les livres d'entrée 'de titres, sont au nombre de quatre, savoir :

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B. GO^^PTES DES VALEURS DE L'iXVENTAmE. VALEURS DISPONIBLES 267

10 Compte courant des titres divers reçus en dépôt contre Récépissé;

2» Compte courant des titres divers reçus en dépôt contre simple accusé de réception;

3*^ Compte courant des titres de la Société elle-même;

40 Compte courant des titres déposés en garantie d'avances consenties.

Un répertoire de tous les déposants existe pour chacun de ces comptes courants, avec indication du folio sur lequel se trouvent consignées les valeurs déposées. Certains établissements ont remplacé ce quadruple répertoire, (qu'il faut aller consulter lorsqu'on veut s'assurer si une personne déterminée a des valeurs en dépôt et à quel titre), par un répertoire unique représenté par une fiche mobile, nominative, et sur laquelle, dans des cases imprimées d'avance, les quatre sortes de dépôt ci-dessus sont relatées avec le numéro de folio du ou des comptes courants qui les mentionnent. Ces fiches sont classées dans un ordre rigoureusement alphabétique, classement qui ne peut avoir lieu avec les livres-répertoire où les noms des déposants ne peuvent être enregistrés qu'à la lettre initiale et sans classement absolu.

Les reports d'entrée et de sortie des titres aux livres des comptes courants se font à l'aide des livres d'entrée et de sortie, sur lesquels l'employé qui reporte indique, pour chaque dépôt ou pour chaque retrait, le folio du compte courant des intéressés.

Afin de montrer la physionomie d'un registre de compte courant de titres, donnons un exemple et supposons un apport en dépôt fait à un établissement de crédit, le 1er avril 18... des valeurs suivantes contre récépissé de dépôt à délivrer :

100 obi. chemins Nord 3 0/0 I 2500 fr. de Rente italienne 5 0/0

100 obi. Paris à Orléans

100 actions Chemins du Midi 6000 fr. de Rente française 3 0/0

Ces valeurs ont été enregistrées sur le compte courant de titres divers reçus en dépôt contre récépissé, sous le numéro de folio 1027.

Disons d'abord que le premier coupon à détache • sur ces valeurs étant à l'échéance du l^r juillet 18..., un décompte de droit

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de garde a été établi pour les trois mois à courir du jour du dépôt, l*"" avril 18..., au 30 juin 18... et payé par l'intéressé au moment du dépôt. Constatation en est faite, tant sur le reçu provisoire des titres déposés, remis à l'intéressé, que sur le livre de perception des droits de garde tenu par le Service des Titres.

Supposons que le déposant a effectué le retrait, le le"" juin, de 100 actions Chemins de fer du Midi et que sur les 100 obligations Chemins de fer du Nord 3 0/0, 20 obligations, sorties au tirage d'avril, signalées par la Compagnie du chemin de fer du Nord, au moment de l'encaissement du coupon du 1er juillet, ont été présentées au remboursement le 10 juillet 18...

Au 11 juillet 18..., ces divers mouvements étant consignés, le compte courant du déposant devra se présenter comme il est indiqué ci-contre.

Nous avons dit que l'employé qui tient les registres de comptes courants des déposants, indique sur les livres d'entrée et de sortie le folio du compte de chaque déposant, au fur et à mesure qu'il enregistre les mouvements opérés par ces déposants. Cette indication est indispensable pour permettre le pointage rapide des comptes courants avec les livres d'entrée et de sortie, afin de s'assurer que les écritures ont été bien passées et qu'aucune erreur ne s'est glissée dans ce transport au compte courant. Ce pointage doit être fait au moins une fois par mois.