Coupons à recevoir. Coupons à payer

Nous allons compléter ici ce qui nous reste à dire sur les paiements de coupons, sur leur annulation, leur émargement, les contrôles divers qu'ils occasionnent et la comptabilité qui leur convient, tant chez le capitaliste que chez les banquiers et dans les sociétés.

Les coupons échus sont à la fois coupons à recevoir et coupons à payer; selon qu'on les envisage ils affectent l'une des trois divisions que nous indiquons en tête de cette monographie.

Ils sont à recevoir pour le capitaliste, et ils sont à recevoir et à payer pour la banque de dépôt. Détachés des titres sociaux à l'échéance, entrés dans la circulation Comme valeur à recevoir, ils sont valeur à payer pour les Sociétés, Compagnies ou États.

Chez le capitaliste, commerçant ou non, leur encaissement doit être opéré au crédit d'un compte de résultats, et non au compte môme de la valeur, dont le solde ne doit représenter que l'existant en caisse ou en portefeuille. Pour ordre, et si les mouvements sont fréquents, on créera un compte spécial sous le titre collectif « Coupons à recevoir », dont les mouvements seront développés dans des sous-comptes ou dans des colonnes même de ce compte. A la fin de l'année le crédit du compte « Coupons à recevoir » donnera les renseignements statistiques d'ensemble, et par ses colonnes ou sous-comptes les renseignements de détail nécessaires au capitaliste, qui veut contrôler son portefeuille de coupons à recevoir et se rendre compte qu'il a bien encaissé tous ceux qui étaient payables.

Dans les Établissements de crédit, les coupons à recevoir ou

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coupons à encaisser entrent en portefeuille ou en caisse par diverses voies :

a) Par le détachement opéré aux titres qui sont la propriété de l'Établissement et qui ligurent à l'actif au chapitre des valeurs engagées';

b) Par le détachement des coupons des titres en dépôt appartenant aux tiers ;

c) Par le détachement des coupons des titres au porteur des Compagnies dont l'Établissement de crédit fait le service des titres, coupons dont la provision est faite, il est vrai, d'ordinaire, à la Teille de l'échéance, mais dont le crédit ne peut être considéré définitif qu'après justillcation, par leur production mensuelle, ainsi que nous Favons expliqué plus haut;

d) Par les paiements quotidiens faits pour le compte des États, Compagnies, Sociétés quelconques qui chargent l'Étal )lissement de crédit de remplir pour eux l'office de caissier payeur, moyennant provision préalable et commission convenue ;

e) Par envois des correspondants qui les remettent à l'encaissement.

Au sujet de a, les banques doivent procéder comme il est dit plus haut pour les capitalistes. Au sujet de &, nous n'avons rien à ajouter aux explications précédentes, non plus que pour c.

Au sujet de d, nous allons donner quelques détails qui compléteront ceux précédemment exposés touchant ce qu'on appelle les « Coupons intérieurs », dans les grandes banques comme le Comptoir d'Escompte et ses similaires : la Société générale, le Grédit industriel, le Crédit Lyonnais, etc., établissements dont l'organisation a été, en grande partie, calquée sur celle du Comptoir d'Escompte.

Quant à c, ces coupons centralisés au Service des Titres, portefeuille des coupons à encaisser, sont remis, avec bordereaux détaillés à l'appui, classés par valeur et par échéances, aux soins du Caissier central qui en opère l'encaissement au crédit d'un compte « Coupons à encaisser » compte « Services des titres », lequel est débité par le crédit des remettants correspondants, moins commission prise en compte, suivant tarif.

E. COMPTES DES VALEURS DE l'inventaire. VALEURS DISPONIBLES. 279

230. — Paiement à vue des Coupons sociaux, ou pour le compte des Etats, Compagnies, Sociétés. Remboursement des obligations sorties.

Les paiements de coupons et remboursements d'obligations sorties laissent pour pièce justificative, d'une part, à la caisse, le reçu acquitté, d'autre part, au guichet des titres, les coupons payés ou le titre remboursé.

Le présentateur dresse lui-même le bordereau des coupons qu'il présente au paiement, ou des titres qu'il présente au remboursement, sur des formules spéciales mises à la disposition du public et portant l'indication de la nature des coupons au porteur et au nominatif, et du nom de la valeur de laquelle ces coupons font partie. Au bas du bordereau se trouve un mandat ou talon que le présentateur remplit également et qui indique les quantités à payer et le montant. Après quoi il se présente à celui des guichets de titres que cela concerne.

Le guichetier vérifie et compte les coupons, il les place ensuite dans une pochette numérotée à l'avance, et après avoir inscrit la présentation^ numéro de pochette et nombre, sur la feuille de journée spéciale au coupon, il marque le bordereau et le mandat du môme numéro d'ordre que la pochette. Puis, détachant le talon, il le remet au client qui va en recevoir le montant à la caisse. Môme opération pour les remboursements d'obligations, après vérification qu'elles sontbien portés comme sortis sur la liste de tirage de la société et déduction, s'il y a lieu, des coupons manquants au titre.

Limités à cette vérification et à ces formalités sommaires les paiements de coupons s'effectuent rapidement. Mais si ce mode de procéder répond aux exigences du public en permettant toute célérité, étant donné surtout le nombre des guichets, il laisse à désirer sous plus d'un rapport, et il est nécessaire qu'une vérification plus attentive soit pratiquée après coup par un bureau de contrôle dont la mission est de rechercher les erreurs quelconques qui ont pu échapper aux guichetiers.

En conséquence les bordereaux de paiement des coupons et les coupons eux-mêmes, placés, avons-nous dit, dans des pochettes portant le même numéro que le bordereau de présentation, sont

remis chaque matin à un bureau de contrôle, appuyés des états de paiement par nature de coupons et d'échéances. Ces coupons et les tities remboursés ont été préalablement annulés. Le bureau de contrôle reçoit d'autre part, de la caisse, les reçus acquittés laissés au caissier par les présentateurs.

Avec ces éléments il vérilie les opérations faites la veille par les guichets. Il refait les calculs du bordereau, compte les coupons, s'assure que les numéros indiqués sur les bordereaux sont bien ceux des coupons, que ces coupons ne sont pas périmés, qu'ils sont échus et à l'échéance indiquée, qu'ils sont bien authentiques, qu'ils n'appartiennent pas à des titres sortis, qu'aucune opposition ne les frappe, tous contrôles, on le voit, qui ne pourraient être faits par un guichet payant à vue, et qui occasionnent des rectifications plus ou moins nombreuses suivies de réclamations aux présentateurs. Le bureau du contrôle remet, par exemple, au Service des Titres, pour qu'il les récupère, ceux des coupons sur lesquels il a relevé des oppositions signifiées valablement à l'Etablissetnent payeur par ministère d'huissier; ainsi que les coupons non échus payés à tort, les coupons mutilés, ou périmés, etc. Quant aux coupons payés à tort sur titres sortis, le montant du remboursement à toucher est le garant du paiement effectué à tort. Le porteur est prévenu que son titre a droit au remboursement, qui est effectué sous défiilcation du montant des coupons manquants, perçu à tort. Enfin, le contrôle classe les mandats par nature et les réunit au moyen de fiches indiquant le nom du compte à débiter, le nombre et le montant des titres paj^éSjCe qui abrège et facilite la journalisation de ces paiements.