Définition du compte courant simple

Le compte coumnt simple est V état, par doit et avoir, des mouvements de valeurs exprimées en quantités ou en monnaie de compte qui se produisent par V action du travail sur le capital. Le comité courant simple a lieu entre les choses ou entre les personnes, ou entre les choses et les personnes.

331, Définition du compte courant et d'intérêts

Les définitions du compte courant portant intérêts diffèrent sensiblement les unes des autres. Gela vient de ce que la loi n'ayant pas encore défini le compte courant chaque auteur s'est cru" autorisé à suivre ses propres inspirations. Avant de nous arrêter à une délinition nous allons exposer (iuel(iues-unes de celles qui ont été données.

Un certain noml)re d'auteurs ont reproduit la définition suivante : « Le compte courant et d'intérêts est l'état que deux négociants en relations d'affaires tiennent de leur doit et avoir mutuel, ou le tableau des lettres de change que les négociants ou banquiers tirent les uns sur les autres et des remises qu'ils se font

fréquemment. »

Il n'y a besoin d'être négociant ni banquier pour tenir un compte courant, les particuliers non commerçants en tenant entre eux. La définition n'est donc pas complète.

« On nomme compte courant le contrat de prêts réciproques consenti par deux personnes qui se constituent respectivement maMataires l'une de l'autre et qui règlent leur situation mutuelle à des époques déterminées ». Traité élémentaire de comptabilité commerciale, par J.-A. Du aut. »

Cette définition est inexacte. Les valeurs remises en compte courant et d'intérêts deviennent la propriété de la personne à qui eUes sont envoyées, or, du moment qu'il y a transfert de propriété il n'y a pas mandat.

Tandis que certains auteurs ne voient dans le compte courant que le mandat, le prêt, le dépôt ; d'autres, au contraire, n'y voient

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B. COMPTES DES VALEURS DE L'iXVEXTAIRE. VALEURS ENGAGÉES 887

que la cession, le transfert ; bref, c'est tantôt une chose, tantôt une autre, car ces auteurs eux-mêmes modifient parfois leur définition, suivant les cas. Un compte courant peut, en effet, prêter plus facilement prise à l'une ou l'autre de ces définitions, suivant que le compte est alimenté par des mouvements d'espèces, de marcliandises ou d'effets, des opérations réciproque^ au 'non réciproques.

Mais une définition qui varie suivant le mouvement du compte n'est pas une définition, car il suffit d'un seul acte différent dans l'ensemble du-dit compte pour la rendre complètement fausse.

M. Hippolyte Vannier donne des comptes courants la définition suivante : .

« On appelle comptes courants tous les comptes de correspondants qui sont établis par doit et avoir, et on les appelle comptes courants portant intérêts lorsque les sommes qui y figurent produisent des intérêts proportionnels au taux et au temps. » . .

Cette définition a le défaut d'être indéterminée, par conséquent obscure et incomplète. Nous adresserons le même reproche aux suivantes :

« On appelle comptes courants et d'intérêts ceux sur lesquels on a calculé les intérêts produits par toutes les sommes portées au débit et au crédit ». Eléments de comptaUlité, par F. L G.

« Le compte courant avec intérêts est l'état par doit et avoir des sommes dues par le correspondant et de celles à lui dues, ces sommes portant intérêt ». (Là Tenue des Livres en partie simple et en partie double, par Charles Marchand).

« On appelle compte-courant un état contenant les différentes sommes qu'un banquier ou un négociant a payées ou reçues les remises d'effets qu'il a faites, etc., pour le compte d'un correspondant et les intérêts par jour à un taux convenu d'avance. » (Traité pratique de Comptabilité, par J. Schneider.

« On donne spécialement le nom de comptes courants aux comptes de banque dont les remises en espèces ou titres fiduciaires forment la matière ordinaire et qui donnent lieu le plus souvent à des calculs d'intérêt ». Traité théorique et pratique des Opérations de Banque, par J. G. Courcelle-Seneuil).

« Un compte courant est une convention directe par laquelle

deux personnes se prêtant réciproquement des espèces ou des

valeurs, dont chacune, en vertu d'un mandat tacite, peut 'user

ibrement, se constituent respectivement créancière ou débitrice

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888 L.V SCIENCE DES COMPTES MISE A LA PORTÉE DE TOUS

Fune de l'autre et règlent leur situation entre elles à des époques convenues ou déterminées par l'usage. Traité théorique et pi^atique de la Tenue des Livres, par A. Monginot.

Cette dernière détinition donne lieu aux objections suivantes :

10 S'il y a un mandat, même tacite, il ne peut y avoir libre usage de valeurs, le mandataire étant toujours subordonné à son mandant ;

'>> Les valeurs transmises de l'un à l'autre des correspondants

ne sont pas des prêts ;

^0 Un compte courant n'est pas une convention.

« On appelle compte courant et d'intérêts le compte détaillé de toutes les opérations qui ont lieu entre commerçants ou correspondants, compte qui sert à fixer d'une manière précise la somme dont l'un est redevable à l'autre, non seulement en considérant les valeurs reçues et fournies, mais encore l'intérêt de ces mêmes valeurs fixé d'après des conventions respectives » {Cours de comptabilité, par Joseph Barré.

Cette définition est meilleure mais elle n'est pas complète.

La définition suivante de M. f^arillotestbien préférable : « Deux l)ersonnes sont en compte courant lorsque, par leur volonté réciproque, elle se font l'une à l'autre, en toute propriété, remises de valeurs diverses (marchandises, effets de commerce, espèces, virements de créances, valeurs mobilières, etc.) à la charge, par celle qui reçoit de créditer le remettant et dans le but d'arriver, après un laps de temps convenu, à un règlement par compensation, calculé sur la masse du débit et du crédit. »

Enfin celle de M. H. Deschainps, que nous extrayons de son Précis, se fait remarquer par sa clarté et sa simplicité : « On appelle compte courant, et d'intérêt, ou simplement compte courant, par abréviation, un compte donties sommes tant au débit qu'au crédit fcont productives d'un intérêt égal et réciproque, ou inéf^al et non réciproque, suivant les conventions des parties. »

Voici maintenant notre définition :

Le compte courant et d'intérêts est un état, par doit et avoir, des iitouvonents de valeurs, exprimés en monnaie de compte, qui se pi^odaisent entre les individus, commerçants ou non commerçants, en vue d'établir d'une manière exacte, à des époques déterminées par la volonté des [jarties ou par l'usage, la somme dont l'une des pa?iies est redevable à l'autre, non seuleinent quant auœ valeurs mouvementées dans le compte, mais oncore quant aux intérêts de ces mêmes valeurs, dont le taux

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et [la réciprocité ont été préalablement fixés par conventions respectives.