CHAPITRE VI Les Transports et les Échanges
Sommaire : VArt des transports . — § 1. Les voies de transport. — § 2. Les moyens de transport. — § 3. Les transporteurs. — Les Sémites*. Ghaldéens, Phéniciens, Carthaginois; les Grecs, les Romains, les Arabes, les cités italiennes et allemandes. — Les transports depuis les grandes découvertes du xvi» siècle. — VArt des Échanges. — § 4. Le troc. — Organes professionnels des échanges. — Formation progressive de la classe des marchands sédentaires: leur double origine. — § 5. La Monnaie. — Aperçu historique. — Organes professionnels du change. — § 6. Le crédit. — La monnaie fiduciaire. — Les titres de crédit. — Leurs facilités croissantes de cession. — L'intérêt. — Les garanties de paiement. Organes professionnels du crédit. — La monnaie représentative, le billet de banque, le papiermonnaie. — Procédés qui dispensent de tout instrument d'échange. — § 7. Formes de l'atelier de travail commercial.
L'Art des transports et des échanges. — A l'origine, les familles produisent ce qu'elles consomment et consomment ce qu'elles produisent. Le commerce n'apparaît qu'à une époque relativement récente. Il suppose, en effet, un état social où les groupes de parents ne peuvent plus se suffire à eux-mêmes, parce qu'ils se sont spécialisés dans un métier (agricole ou industriel). La division du travail, voilà la première condition du commerce.
Mais pour qu'il se développe, d'autres conditions sont nécessaires; Les producteurs, en effet, ne trouvent pas à échanger leurs marchandises dans la région voisine, car les habitants du pays, à raison de l'identité du climat et du sol, s'adonnent, en général, à la même occupation et possèdent, par conséquent, en abondance, les objets qu'il s'agirait de placer- Dès lors, pour les écouler rapidement
et à bon compte, il est nécessaire de les transporter au loin, de chercher une clientèle dans les milieux où ils font défaut à raison de la différence de capacité productive de la terre et des hommes.
En vue de ce travail compliqué, deux classes d'hommes se forment : les uns se destinent plus particulièrement à Kart des transports, les autres à l'art des échanges.
L'art des transports. — Il est constitué par une série d'inventions dont les premières ont pour objet la création ou l'utilisation de voies de transport, les secondes, la création de véhicules de transport, les troisièmes, la formation d'un personnel spécialisé de transporteurs.
§ 1 er . — Voies de transport
1° Voies de transport. — Elles sont maritimes ou fluviales, terrestres ou aériennes.
Les voies maritimes ou fluviales ont l'avantage de porter elles-mêmes les fardeaux dont on les charge. Le bateau ne subit aucun frottement entraînant une perte sensible de force ; il est vrai qu'il doit vaincre la résistance du courant contraire ou des vagues, mais à l'origine, on tournait cet obstacle dans la navigation maritime en partant quand le courant s'éloignait de la côte, et en revenant avec lui, dans la navigation fluviale, par lehalage et par l'aviron.
, Au reste, de nombreuses inventions successives, le perfectionnement des connaissances astronomiques, la régularisation des lits de rivière, les canaux artificiels, maritimes ou fluviaux (par exemple, pour ne parler que de la France, canal de Briare unissant la Loire et la Seine, sous Henri IV, canal des Deux-Mers, unissant la Méditerranée et l'Océan, canal d'Orléans sous Louis XIV, canaux de la Bourgogne, du Centre au xvm 6 siècle), les ports (port du Havre, sous François I er , de Toulon, sous Henri IV, de
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Brest, sous Louis XIII, de Rochefort, sous Louis XIV, qui , en même temps, fait exécuter de nouveaux et immenses travaux à Brest et à Toulon, la digue de Cherbourg, au xviii c siècle), les signaux maritimes, les bouées, contribuèrent à donner plus de sécurité et de facilité à la navigation. A l'âge delà houille, ces progrès seront complétés par la science plus approfondie des courants atmosphériques et des courants marins.
Les voies terrestres ne portent pas en elles une force motrice qui permette de les utiliser commodément, en outre, elles n'existent le plus souvent que par le travail de l'homme. Ici, son action est plus nécessaire à la fois et plus féconde. Elle est plus nécessaire, rétablissement d'une route suppose, en effet, d'abord un tracé. Il ne faut pas, dans les déserts, qu'elle soit éloignée des oasis, des centres de ravitaillement, dans les steppes, des prairies indispensables aux troupeaux, il ne faut pas que la route traverse les endroits dangereux et peuplés d'ennemis ou de bêtes féroces. Une fois tracé, le chemin doit être construit, et dans bien des milieux, notamment dans les milieux forestiers ou glacés, il suppose ou des défrichements o* un travail de préparation. Une fois construit, il doit être entretenu et protégé contre l'action destructrice des pluies, de la végétation environnante, de l'usure et du temps. Si l'action de l'homme est plus nécessaire pour rétablissement des voies terrestres, elle est aussi plus féconde ea ce sens que la transformation du sol est plus aisée que la transformation des eaux : l'homme donne aux voies de terre la direction qui convient à ses besoins et à ses goûts, il les multiplie à volonté, il les désaffecte ou il les améliore en les pavant en bois (Aryas), en créant des chaussées empierrées (Sémites, Babyloniens) (1).
Les voies aériennes sont gratuites comme les voies maritimes ou fluviales, mais elles sont encore plus diffici-
W Ihering, Indo-Européens, p. i65.
lement utilisables et perfectibles, à raison de la légèreté de l'air et du caractère inégal, violent, destructeur du vent. Voilà les voies de transport à la disposition de l'homme. Comment s'en est-il servi ?
§ 2. — Moyens de locomotion et de transport.
Et d'abord quels sont les moyens de transport sur eau ? Ihering amontré, dansiez Indo Européens avaritU histoire y la haute importance des transports maritimes et fluviaux dans l'antique Babylonie. Le Tigre et l'Euphrate, dans leurs parties supérieures qui traversaient les montagnes, n'étaient pas navigables. On utilisa alors leurs eaux comme moyen de transport à l'aide de radeaux en arbres, posés sur quarante ou cinquante peaux de mouton gonflées d'air et goudronnées. Puis, pour sillonner les fleuves redevenus navigables au sortir des montagnes, on inventa, sans doute par imitation du poisson, le bateau à quille dont les rames mobiles sont comme les nageoires. En même temps, les voies fluviales étaient perfectionnées par le creusement des canaux et la régularisation des lits des fleuves. Puis, mais ce point est fort douteux, on sortit du Tchad -el-Arab, on descendit probablement au golfe Persique. Alors naquit la navigation côtière ou cabotage et la distinction du pilote et du matelot. Mais, parfois, le matelot craignit de voir son bateau brisé sur des récifs, il préféra se lancer au large et s'aperçut que les bas-fonds étaient moins dangereux que les hauts-fonds. De ce jour (4 e millénaire av. J.-C.) date la navigation maritime. Ses exigences ame* nèrent la création du bateau de mer plus spacieux que le bateau fluvial, l'utilisation de l'observation des étoiles pour l'orientation pendant la nuit, de l'observation de l'endroit vers lequel se dirigeaient les colombes lâchées pour l'orientation pendant le jour. — Ces progrès furent propagés par
tes colonies babyloniennes de Phéniciens et de Carthaginois.
Le commerce maritime prend le plus grand essor à mesure que les moyens de transport se perfectionnent par ta propagation de la rame et de la voile (1), par la découverte, au m e siècle avant notre ère, du principe d'Archimede qui permet de construire plus rationnellement des bateaux de bois et même des bateaux de fer, par l'invention delà boussole au moyen âge, grâce aux moyens indiques par Doria pour profiter même des vents contraires et P ar 6alilée pour déterminer la latituded'un lieu quelconque, grâce à l'observation des éclipses, des satellites de Jupiter, grâce aussi aux progrès de l'astronomie au xvn e siècle avec les Euler, les Lagrange, les Laplace, les Dalembert dont les travaux permettent aux Burg, aux Burkhardt, aux Meyer, aux Delambre de dresser des tables astronomiques qui apprennent à tout instant le point de la terre où se trouve le pilote.
Les voies de transport terrestre semblent avoir été les premières employées, du moins par le commerce international. Sans parler des glissoires qui n'ont d'application que pour les transports à faible distance, le transport à dos d'homme (2), le transport à dos d'animal (bœuf, «hameau, éléphant et plus tard le cheval), dans les pays pleins d'herbes ou de fourrages, étaient en effet connus à un moment où le commerce des côtes n'avait pu être abordé avec sécurité, faute de barques à voile.
(i) Les Romains, les Grecs et les Phéniciens naviguaient presque toujours à la rame, très rarement à la voile, sauf quand ils montaient des navires marchands. Au contraire certaines tribus gauloises, les Sanctions, les Pictons et surtout les Vénêtes construisaient de gros bateaux sans aviron, munis de voiles de cuir, pourvus de chaînes d'ancre en fer et qui leur servaient aussi bien à la guerre que dans le commerce . (Cf. Glasson, Histoire du droit français, tome I er .)
(2) Aujourd'hui ce mode de transport se rencontre encore dans les pays d'Orient ou dans les colonies (à Madagascar par exemple, au Tonkin). La chaise au porteur est un perfectionnement de ce procédé.
Ainsi, d'après la Bible, Joseph fut vendu à une caravane qui passait. Comme le transport se faisait ainsi avec beaucoup de peine, il ne s'appliquait qu'aux marchandises légères et de grande valeur, aux métaux précieux, aux perles, aux fins tissus, aux objets d'ivoire.
Les facilités de transport terrestre furent largement accrues par l'invention d'instruments de transports terrestres plus commodes, par l'invention de véhicules glissant sur le sol (traîneaux à renne ou à chien) et surtout des véhicules à roue (brouette à bras, voiture à cheval), par l'organisation des diligences et du roulage ordinaire, puis des diligences et du roulage accélérés, marchant jour et nuit et changeant de chevaux à certains relais, enfin par la construction des ponts qui, autrefois en bois (1), aujourd'hui en pierre et en fer, dispensent de traverser les fleuves sur bateaux ou sur radeaux flottants.
A partir de ce moment, il fut possible de transporter les objets pesants par terre aussi bien que par eau.
Après les voies terrestres, fluviales et maritimes, l'homme grâce, soit au pigeon messager, employé déjà en Orient par les Assyriens, les Mèdes, les Perses et dans l'antiquité classique par les Grecs et les Romains, soit aux ballons inventés en 1783 par les frères Montgolfier, a appris à utiliser les voies aériennes, l'atmosphère comme chemin et le vent comme force motrice. Les perfectionnements apportés plus tard par la substitution, dans le gonflement des aérostats, de l'air chauffé au gaz, par la découverte du parachute qui prévient le danger des descentes rapides, découvertes auxquelles semble devoir se joindre bientôt celle de la direction des ballons, ont fait de cet instrument de transport un des procédés sinon les plus pratiques, du moins les moins coûteux; grâce à lui, les obstacles' tenant à la distance, à la configuration, à l'altitude seront vaincus, %
(i) Les premières chaussées connues, d'a ( >ord en bois, plus tard eu brique, remontent à l'ancienne Babylone [Ihering, p. i65).
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et notamment il fournira aux habitants des villes assiégées et des cimes un moyen commode d'aller, en l'absence de tout autre moyen de communication, se ravitailler soit loin des lignes d'investissement, soit dans les vallées.
&3. «— Les transporteurs.
Dès que les peuples sont sortis de l'âge des productions spontanées, dès que le développement des arts, delaculture, des mines, de la fabrication ont accru les produits disponibles, fait naître le désir de consommations plus variées, il se crée spontanément des organes pour répondre aux besoins d'échanges. Ces organes sont représentés par la classe des transporteurs. Au début, elle n'existe que dans certains pays ; avec le progrès du trafic, elle tend même à absorber la population entière de quelques sociétés que les conditions de lieu et de travail placent dans des conditions particulièrement favorables pour le succès. Plus tard, chaque État tend à se créer un appareil de distribution et de transport.
Parmi les sociétés adonnées- au commerce, on trouve dans TOrient: la Chaldée, la Phénicie, Carthage, puis dans l'antiquité classique, la Grèce et Rome, plus tard, les Arabes; au moyen âge, quelques villes italiennes et allemandes ; après la prise de Constantinople et la découverte de l'Amérique, les nations voisines de l'Océan.
Les Sémites. — Les Chaldéens sont le peuple historique que Ton trouve le plus anciennement voué au trafic. Et s'il en est ainsi, c'est que, comme on l'a remarqué, le sol qu'ils occupaient était- la seule voie de transit entre l'Extrême-Orient et l'Europe ou l'Afrique (1).
Plus tard, la suprématie commerciale passe entre les mains des Phéniciens établis le long de la côte rocheuse
(i) Babeloo, Science sociale, 1886 : L'Assyrie et la Chaldée.
qui s'étend entre la mer de Syrie et la haute chaîne du Liban. — Venus probablement de la Ghaldée, ils portaient en eux le goût héréditaire du commerce. Ces aptitudes furent encore développées par les conditions du milieu physique. La terre ne pouvait nourrir les habitants, les récoltes étaient du reste ravies par les nomades. Il fallut donc chercher à parer à l'insuffisance des ressources naturelles. On commença à se livrer à la pêche, et comme sur le rivage maritime abondaient les promontoires, les îles, les ports naturels, le Phénicien devint marchand et marin.
Dans une première phase, il sert d'intermédiaire, soit par terre, soit par eau entre les grands empires qui sont dans le voisinage (Egypte, Assyrie). Plus tard il ouvre des relations avec les pays neufs et peu civilisés, habitant les bords de la mer Egée et la mer Noire. A la suite du conflit entre les Pélasges Philistins, qui aboutit à la prise et à la destruction de Sidon, Tyr devient la plus importante ville commerçante de la Méditerranée orientale. Enfin, vers le ix e siècle, une colonie de Tyr, Carthage s'éta- . blit sur la côte méridionale de la Méditerranée occidentale qui n'était pas occupée par les Pélasges, et finit, avec ses nombreux comptoirs, par s'étendre sur la côte d'Espagne et de Sardaigne. Lorsque Tyr est détruite par Nabuchodonosor, en 572, Carthage hérite de sa clientèle comme Tyr avait hérité de Sidon.
Le commerce se faisait par caravanes et surtout par mer. Les cèdres du Liban fournissaient le bois de construction des navires, et avec eux, les Phéniciens sillonnèrent la Méditerranée, franchirent même les colonnes d'Hercule pour aller dans le nord jusqu'en Angleterre et probablement jusqu'en Norwège qui, peut-être, leur doit la barque à rame et à voile, — dans le sud, jusqu'au golfe de Guinée. — De Grèce, ils rapportaient le coquillage dont l'animal produit la pourpre; d'Angleterre, l'étain; de Sardaigne et d'Espagne, l'argent; de tous pays, les esclaves; ils ven-
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<Iaient les produits des pays civilisés de l'Orient (tissus, bijoux, vases, idoles, qui ont servi de modèle aux fabricants grecs et barbares).
Par caravanes, ils transportaient d'Assyrie les étoffes de laine et de coton, la soie de Chine, les pierres précieuses d'Arabie, les parfums (encens, myrrhe), les ornements (perle, ivoire, ébène, agate, onyx, plumes d'autruche, singes indiens, or) ; de la mer Noire, les chevaux, les esclaves, les vases de cuivre.
Par ces échanges incessants, les Phéniciens ont rendu à la civilisation générale plusieurs services importants, ils ont élargi l'âme humaine par l'habitude des voyages à travers les milieux et les populations les plus diverses, propagé les industries de luxe de l'Orient, l'usage de la barque et de la navigation, conclu probablement les premiers des traités d'hospitalité et de commerce, connu les ■consuls et les comptoirs commerciaux, fondé des colonies, conçu le gouvernement républicain (Garthage), enfin, sans doute sous l'influence des besoins du commerce qui exige une écriture simple et rapide, ils inventèrent et répandirent l'alphabet en vingt-deux lettres depuis imité par les Juifs, les Grecs, etc.
Les fortes races auxquelles nous devons tant de progrès ont cependant disparu progressivement de la scène du monde. Et depuis la ruine de Garthage par les Romains, il ne reste plus d'elles qu'un souvenir. Pourquoi en est-il ainsi? C'est que la prépondérance du commerce dans un pays entraîne, comme on sait, l'instabilité des individus, des familles et des pouvoirs publics. L'homme ne possède aucune attache avec le sol, il vit en ville ou en voyages. La famille, dès lors, est peu stable, le père est éloigné du foyer par la nécessité des déplacements continuels, les enfants s'établissent loin des parents, la clientèle est mobile, la richesse se fait et se défait facilement, et du reste exerce une influence amollissante, le commerce international ancien porte sur les objets très précieux, il a donc
pour effet le développement du luxe et des consommations improductives. L'instabilité des familles et la mobilité des existences favorise elle-même l'esprit de nouveauté d'une part, l'esprit antimilitariste d'autre part. De là l'impuissance des peuples exclusivement commerçants à se défendre contre les envahisseurs : les Phéniciens ont payé tribut aux Égyptiens, Assyriens, Chaldéens, Babyloniens, Perses. — Carthage n'eut jamais que des armées mercenaires. De là, l'anarchie gouvernementale et le despotisme, les révolutions fréquentes, l'absence de cohésion et de discipline : chaque ville phénicienne se gouverne elle-même, les pouvoirs publics se résument dans un sénat composé des plus riches marchands de la ville, qui s'attachent à ne développer que les fonctions commerciales, à ne légiférer que dans l'intérêt du commerce. Comme les commerçants s'absentent souvent, ils confient leur autorité à un roi (Tyr, Sidon) , ou à un conseil des dix (Carthage), qui lui-même exerce la puissance par deux suffètes. — Si la métropole manque de stabilité, l'empire colonial est aussi fragile, il se réduit à des entrepôts, à des factoreries isolés sur le bord de la mer, éparpillés sur une vaste étendue, afin d'éviter la concurrence, sans attaches avec le pays, puisque ce sont de simples boutiques et qu'elles ont pour but moins de servir le pays en lui procurant des substances alimentaires et en concluant des transactions loyales, que d'exploiter les indigènes par la fraude, la force ou la vente à prix surfait d'objets de luxe sans sérieuse utilité.
Pour jouir de la stabilité, les sociétés doivent ajouter au commerce la guerre qui discipline et fournit la sécurité, la culture qui attache au sol.
Les conditions du milieu physique permirent aux Grecs de tenir compte de ces nécessités. Voilà pourquoi ils ont duré plus longtemps que les Sémites.
C'est aussi ce qui explique la supériorité des Romains sur les Grecs.
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Les Grecs. — A côté des cultivateurs fixés dans les plaines ou sur les côtes de la Grèce méridionale, et asservis, gouvernés principalement par les guerriers doriens, descendants des montagnards du nord, il existait dans l'Attique, les îles et la côte d'Asie, une population dite Ionienne. La proximité de la mer, le contact civilisateur des marins orientaux fit vite de ces derniers indigènes une société de navigateurs. Et de cette origine sont dérivés les principaux caractères de la civilisation athénienne: l'instabilité des pouvoirs publics, la multiplicité des formes gouvernementales mises à l'essai, le régime spécial auquel on soumettait les étrangers ou métèques qui, libres de commercer, ne pouvaient néanmoins prendre part au gouvernement, acquérir un domaine, épouser une Athénienne, enfin, la puissance d'expansion de la race, le développement, depuis le xn e jusqu'au v e siècle, des colonies dans le bassin de la Méditerranée, depuis la tner Noire, l'archipel, jusqu'aux côtes de France et d'Espagne. Ces colonies n'étaient pas, comme la plupart des colonies phéniciennes, de simples comptoirs autour desquels les indigènes venaient bâtir peu à peu des maisons formant une ville, la cité nouvelle se créait en un jour et se suffisait à elle-même dès le début ; un groupe de colons partait sous la direction d'un chef chargé de tracer l'enceinte et de fonder le foyer sacrés. La colonie, une fois constituée, était aussi, dès le début, indépendante de la mère-patrie. La différence des métropoles explique les différences de caractères de migrations et de colonies. La Phénicie ne comprenait que des commerçants, elle ne pouvait donc envoyer à l'étranger que des commerçants, et comme ils n'avaient pas intérêt à se faire concurrence, ils s'établissaient isolément. Les cités marititnes grecques possédaient, au contraire, des artisans dans leur sein, des cultivateurs dans leur banlieue, ils pouvaient donc émigrer par petites bandes et vivre sans le secours du peuple père, séparées de lui.
A la suite des conquêtes d'Alexandre le Grand, les. mœurs et les traditions helléniques se répandirent dans tout l'Orient et l'Egypte. Alexandrie devint le port le plus considérable, le plus grand centre commercial de l'antiquité .
Les Romains. — L'Italie ancienne vit un grand nombre de peuplades dont plusieurs jouèrent un rôle important dans l'art des transports et des échanges. Au \ sud, c'étaient les colonies grecques, au nord, dans la Toscane actuelle, les Étrusques ou Tyrrhéniens, dont les navires sillonnaient, jusqu'en Sicile, la mer qui porte leur nom.
Ces petites sociétés furent peu à peu absorbées ou détruites par Rome. Après de longs et pénibles débuts, ce peuple de cultivateurs et de guerriers finit par imposer son autorité à l'Italie, dont la conquête semble avoir duré quatre siècles et s'achève en 266 avant J.-C, puis dans la Méditerranée entière, après la troisième guerre punique. (146 av. J.-C). L'accroissement dii ^territoire et de la fortune publique, l'augmentation de certaines villes, notamment de Rome, la guerre contre Carthage, qui oblige à créer une flotte, à construire des routes, voilà tout autant de causes qui amènent le développement du commerce, à partir déjà de la fin du v e siècle de Rome.
On exporte l'huile, le vin, les instruments de fer, on importe des produits manufacturés. Des sociétés d'armateurs, de commerçants en gros, se fondent, des foires internationales, des bazars, s'établissent, l'industrie des transports, de loueurs de voitures, de charretiers, commence à s'individualiser (1). A la fin de la République, Cicéron défit et refit plusieurs fois sa fortune, en jouant sur les actions émises autour du temple de Janus. Mais c'est surtout sous l'empire et particulièrement sous Claude, que le trafic se développe. Alors, les connaissances géogra-
(i) Cuq, Institut ^ jurid. des Romains, tome I er , p. 454 et 617.
phiques, étendues déjà parles expéditions d'Alexandre le Grand, et l'art de la navigation font les plus sérieux progrès. On trouve la route directe pour les Indes par Alexandrie, le Nil, la mer Rouge, l'Océan Indien (1).
Partout des routes avec des relais sont établies ; on dresse la carte des chemins de l'empire. Les savants, les artisans, les artistes, peuvent se transporter sans risques, d'un bout du monde civilisé à l'autre.
Dans un pays ainsi pacifié et unifié, la fondation de colonies commerciales était peu utile. Elle eût, du reste, été contraire aux traditions de* Rome, qui n'avait vu jusqu'alors dans la colonie qu'un moyen de surveiller les pays ennemis. Les colonies romaines étaient des postes militaires dépendant étroitement de la métropole, et placés sur sur les territoires conquis (en Italie, en Gaule, etc.).
Après les invasions, les industries de transport perdent leur activité. Elle reprend, il est vrai, sous Charlemagne, surtout dans le midi, mais ce n'est qu'une lueur entre deux orages, un éclair entre deux nuits.
Les Arabes. — Pour assister au premier réveil do l'esprit commercial, il faut se transporter dans l'empiro arabe, fondé, en moins d'un siècle (630-713), parles successeurs de Mahomet. Sous la domination des Khalifes, lea peuples d'Espagne, de l'Afrique du Nord et d'une grande partie de l'Asie, opèrent en paix leurs transports et leura échanges. Toutes les grandes villes possèdent leur quartier commerçant et leurs bazars. De la capitale africaine, du Caire partent des caravanes qui, les unes, longent la côte est et vont chercher les esclaves, l'or, l'ivoire, les autres se dirigent vers le sud, par les bords du Nil, jusque dans le Soudan, vers l'ouest, le long de la mer, jusqu'à
(i) La Marine des Romains, par Jurien de la Gravière et du même, Revue des Deux-Mondes, i5 novembre i883 et i er février 1884. ...
Tanger. De la capitale asiatique du Khalifat, de Bagdad, des caravanes partent aussi au nord vers la mer Noire, au nord-est vers la Caspienne, à Test vers Bassorali et Tlnde, au sud-ouest vers la Syrie. A chacune de ces deux capitales était, du reste, relié un grand port. Bassorah, qui servait de port à Bagdad, recevait les navires des Indes, Alexandrie, qui servait de port au Caire, recevait les navires d'Italie.
Les cités italiennes. — Les croisades établissant des relations entre l'Orient et l'Occident, facilitèrent la renaissance du commerce chez les peuples chrétiens. Aux pèlerins mystiques partis pour délivrer le Tombeau du Christ tombé entre les mains des infidèles, se joignirent, d'assez bonne heure, des marchands qui allaient s'établir à l'étranger pour faire fortune. De plus, quand, au xm e siècle, les croisés renoncèrent au voyage par terre qui était trop meurtrier, trop long et trop coûteux, et prirent la route de mer, il fallut, pour les transporter avec leurs chevaux, organiser un service de navires de Marseille, de Venise, de Gênes qui, au retour, rapportaient les produits de l'Orient. Ainsi naquit le grand commerce des villes italiennes. Elles cessent de faire venir les denrées exotiques de Byzance, elles se livrent à l'importation directe, elles obtiennent des princes musulmans la permission de s'installer en Orient et de trafiquer avec les principaux ports du Levant (Trebizonde, Byzance, Alexandrie). Quant aux marchands allemands, ils ne sont pas obligés de descendre le Danube jusqu'à Constantinople, pour avoir les produits d'Orient, ils s'approvisionnent chez les marchands italiens par Nuremberg, Augsbourg et le col du Brenner, sauf à revendre les produits aux marchands des cités maritimes de la Baltique et de la mer du Nord (Brème, Hambourg, Lubeckj, avec lesquels ils sont groupés dans la Hanse teutonique, ou aies faire transporter directement dans les ports de la Norwège, de la Suède ou de la Russie.
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Le bassin de la Méditerranée, comme du temps des Phéniciens, des Carthaginois, des Grecs et des Romains, restait toujours le centre du commerce maritime.
Mais, lorsque les Turcs eurent pris Constantinople (1453) et chassé les Italiens de leurs colonies d'Asie, Venise et Gênes perdirent leur clientèle et commencèrent à s'appauvrir. Là destruction du commerce de l'Europe avec le Levant obligeait les marchands à acheter, à un prix très élevé, aux Arabes les produits de l'Inde, notamment les épices, et donnait, par là même, intérêt à trouver un chemin pour aller s'approvisionner directement aux Indes. De là, la découverte de la route de l'Inde par l'Est et le Cap de Bonne-Espérance (Vasco de Gama), la découverte des Antilles par Colomb, de l'Amérique du Nord par Cabot, et de la route de l'Ouest par Magellan. Pendant que les Portugais arrivaient en Asie, en tournant l'Afrique, les Espagnols parvenaient dans l'Océan pacifique en tournant l'Amérique. Les voyages de découvertes maritimes se continuent jusqu'à la fin du xvi e siècle. Ainsi les grandes voies commerciales sont changées. Les transports et les échanges se font désormais, non sur la Méditerranée ou sur la Baltique, mais sur l'Océan. Le monopole de fait des cités italiennes et allemandes est anéanti. Elles sont supplantées d'abord par le Portugal et l'Espagne, plus tard par la Hollande, la France et l'Angleterre. Sans parler des connaissances et des cultures nouvelles qu'il développe, ce déplacement de la route et du centre commerciaux enrichit les ports de l'Océan et les nations de l'ouest, étend le marché international et donne au commerce une importance toute nouvelle pour la prospérité des États, soit à cause de l'extension même des rapports entre pays différents, soit à cause de l'utilité des produits échangés. , Les marchandises ne sont plus, comme dans l'antiquité, des objets de luxe, ce sont des denrées de consommation courante (épices de l'Inde), ou la matière première de
l'instrument des échanges (or et argent d'Amérique). Il est dès lors naturel que chaque peuple cherche à conserver le monopole des voies de communication et du commerce avec les pays qu'il a découverts. De là, au début, l'exclusivisme des premières sociétés colonisatrices, qui cachent à tous la route des terres lointaines, qui traitent comme pirates les étrangers navigant dans les mers de l'Inde ou de l'Amérique. De là, le monopole du commerce avec les colonies, réservé aux nationaux, et à cause des risques nombreux, la concession en Hollande, en France, en Angleterre, du droit de trafic à des compagnies privilégiées. Mais le commerce des villes italiennes avec le Levant faisait affluer l'or dans les caisses de leurs banques, la découverte des mines d'Amérique enrichissait l'Espagne et le Portugal. De là, la croyance que la monnaie est la richesse par excellence. De là, le succès de la conception mercantile née à Venise et Florence au XV e siècle et qui, pour assurer dans le pays la conservation et l'augmentation du stock monétaire d'or alors rare et recherché, entrave les importations par des droits prohibitifs en laissant, au contraire, sous le régime de la liberté, les exportations de marchandises afin de ne pas, avoir à débourser d'argent. Mais, pour exporter, il faut fabriquer, et pour fabriquer, il faut se procurer à bon compte des matières premières et se protéger contre la concurrence des pays dont l'industrie est déjà développée. Aussi, d'assez bonne heure, en France notamment, dès Colbert, le prohibitionnisme fait-il place au protectionnisme qui vise non seulement à attirer le . numéraire étranger et accroître la fortune métallique, mais à compenser l'infériorité économique de l'État, à favoriser l'essor de la fabrication. Tout en repoussant par des taxes l'importance des produits industriels, on réduisait les droits à l'importation des matières premières.
Voilà les traits les plus caractéristiques de l'évolution
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des voies, des moyens et des organes de transport. Voilà comment les marchandises se déplacent. Comment se débitent-elles ?
l'art des échanges
§ 4. — Le troc; les organes professionnels des échanges.
A l'origine, comme il résulte de l'étude concrète des pasteurs à steppes pauvres, présentée dans le chapitre troisième, et des artisans autonomes du moyen âge, présentée dans le chapitre cinquième, les échanges sont irréguliers, et s'opèrent sans l'intermédiaire de marchands. Les producteurs et les consommateurs sont en relations directes (1). Dans les lieux d'étapes, les oasis, les foires le fabricant, le cultivateur troquent leurs marchandises contre les marchandises venant de pays à productions différentes.
Plus tard, lorsque la production grandit, les échanges deviennent réguliers et permanents, ils sont même bientôt préparés et réalisés par une classe d'hommes, spécialisés dans cette occupation et qui acquièrent des objets non pour les consommer, mais pour les revendre. Alors ces commerçants transportent généralement eux-mêmç£ les marchandises qu'ils veulent échanger ; ils vont les offrir de
(i) Cependant il y a des cas où les échanges se font sans même que les parties se rencontrent. Voici comment s'opère ce commerce silencieux. — Des navigateurs descendent leurs marchandises sur le rivage, puis remontent sur leurs vaisseaux, pendant que les indigènes viennent examiner à loisir les produits offerts. S'ils conviennent, les indigènes les enlèvent et laissent à la place un tas d'or ou d'argent ; sinon, ils se retirent. En tous casles navigateurs redescendent de leur navire et viennent prendre ce qu'on a laissé, sauf à ne plus revenir dans le pays si on a refusé leurs marchandises ou si on a donné en échange une somme ou des objets insuffisants. Ce procédé en usage, notamment chez les Phéniciens, prévenait toute lutte entre les parties.
pays en pays, de ville en ville, dans les foires et les marchés, de porte en porte, à domicile, en bateau, à dos d'homme ou d'animal. Ambulants, isolés ou en caravanes ils créent bientôt des dépôts de produits dans les oasis, les lieux d'étape, les villes, et mettent, à la tête, des employés, origine du marchand sédentaire. Ce marchand, d'abord dépendant des transporteurs, s'émancipe en s'enrichissant.
La séparation de l'art des échanges et des transports s'opère encore d'une autre manière. Les navires eu les caravanes font des ventes en gros dans les ports ou les marchés, ces objets, acquis par petites masses, sont revendus par des particuliers industrieux, soit dans leur ville môme, soit à travers les campagnes, et c'est là l'origine du marchand colporteur qui, lui-même, fait place au marchand des foires, et plus tard au marchand sédentaire. Le marchand des foires est encore obligé de se déplacer et de transporter avec lui ses marchandises. Mais ces déplacements sont plus rares et la vente n'a plus lieu au domicile du consommateur.
Bientôt, et lorsque le commerce d'international est devenu local, lorsque la division du travail, par conséquent, est poussée assez loin pour que les familles voisines les unes des autres soient spécialisées en des occupations différentes et aient alors besoin d'échanger entre elles leurs produits, le marchand devient sédentaire, il se fixe là où il trouve une clientèle permanente. Il se différencie définitivement du transporteur. Car, d'une part, le consommateur, sollicité par les enseignes, l'étalage, les annonces, vient acheter chez le marchand et, d'autre part, c'est avec lui que le producteur conclut des ventes assez souvent par correspondance et envoi d'échantillons. Et, lorsque le producteur a enfin vendu, il fait transporter les marchandises par des voituriers, dont le métier se détache ainsi de celui du boutiquier.
C'est principalement vers le xm e siècle, sous l'influence
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du développement de la petite industrie locale et des corporations que le petit débit devient sédentaire, et c'est vers le xvi e siècle que la même transformation s'opère dans le grand commerce, alors que se constituent des industries vouées exclusivement aux transports.
Le colportage ou les foires ne disparaissent pas sans doute tout entiers. Le colporteur des villages, le marchand à. la criée des villes, le colporteur maritime, le commis voyageur, dans une certaine mesure, les foires de bestiaux et de produits agricoles représentent les vestiges des anciens procédés de débit. Mais ils offrent proportionnellement bien moins d'importance qu'autrefois.
Certains, en se transformant, ont néanmoins acquis une importance considérable. Ainsi, les bourses de commerce et d'effets publics dont on peut faire remonter l'origine aux marchés et halles de commerçants se multiplient de plus en plus, depuis le xvi e siècle, durant lequel on rencontre déjà ces institutions en France, à Lyon, à Toulouse, à Rouen (1). Elles permettent de déterminer le cours des marchandises et des valeurs mobilières, de conclure plus aisément des affaires, puisqu'on sait à quelle heure et à quel moment on peut se rencontrer. Ces facilités sont encore accrues par la création d'une classe d'intermédiaires ou courtiers de change et de marchandises, dont la profession, d'abord libre, fait l'objet, au xvi* siècle, d'un monopole privilégié, qui devient lui-même, plus tard, vénal et héréditaire. Puis, les deux professions, d'abord confondues, se séparent en offices d'agents de change et en offices de courtiers, désormais distincts (2). Ces marchands ambulants ou sédentaires voient peu h
(») L'antiquité connaissait aussi les bourses de commerce. Une des plus florissantes fut celle de Jérusalem après le retour de la captivité (Dareste, Études d'histoire du droit, page 55) .
(2) La date de cette séparation est douteuse. C'est if>5j} ou 17.111, d'après Lyon-Caen et Renault (Précis de droit commercial^ p, 887 et
Ht. i).
peu leur domaine s'étendre. Ils ne se placent plus seulement entre le producteur et le consommateur, ils s'interposent entre les diverses catégories de producteurs, par exemple, entre le producteur de matières premières et le fabricant; ils s'interposent aussi sous la forme des négociants en gros entre les vendeurs au détail et les consommateurs.
L'existence d'une classe de transporteurs et de marchands n'est pas la seule condition du progrès des arts commerciaux. A côté des inventions relatives aux moyens de locomotion et aux voies de communication, à côté des inventions de procédés destinés à créer une clientèle, se placent d'autres découvertes qui, en facilitant les paiements, ont facilité les échanges et les ont, par là même, accrus. C'est" de la monnaie et du crédit que je veux parler.
§ 5. — La monnaie.
L'échange d'une marchandise contre une autre marchandise, le troc, est une opération difficilement praticable. Pour qu'elle soit possible, il faut, en effet, que celui qui a besoin d'une chose qu'un autre possède et est disposé à céder, possède aussi et soit disposé à céder la chose dont l'autre a besoin. En outre, les deux objets à troquer doivent être de valeur sensiblement égale. Si cette triple coïncidence ne se produit pas, il ne peut être question d'échange ; avec le troc, il nous est difficile de trouver l'équivalent immédiat, intégral et exact de notre chose. La monnaie remédie à ces inconvénients.
Remarquant qu'une marchandisequireparaissaitordinairement dans les échanges, était volontiers cédée et acceptée par tous, les hommes prirent le détour suivant : ils échangèrent les produits qu'ils avaient en surabondance contre la marchandise tierce, sûrs qu'ils étaient de pouvoir, avec
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die, se procurer à leur tour les produits dont ils manquaient, par un nouvel échange de cette marchandise communément reçue contre les objets demandés. Grâce à ce biais, grâce à cette décomposition de l'échange direct en une vente ou échange de produits contre la monnaie et achat ou échange de la monnaie contre les produits, il devint facile de transformer les éléments du patrimoine. Il suffit, en effet, de trouver une personne disposée à vendre, c'està-dire à accepter de la monnaie contre l'objet que nous demandons ; cette même personne a beau ne pas être disposée à acheter c'est-à-dire, à céder de la monnaie contre un autre objet que nous offrons, peu importe, les deux opérations ne sont plus indivisibles comme dans le régime du troc, et nous trouverons aisément un autre preneur.
Les perfectionnements de la monnaie constituent l'œuvre de longs siècles de recherches et d'efforts.
Dans les sociétés simples, la monnaie varie, on le sait, suivant la nature des productions spontanées auxquelles l'homme demande la satisfaction de ses besoins physiques (1). Coquillages chez les pêcheurs, fourrures, plumes, dents d'éléphant, peaux chez les chasseurs, bétail et cuir chez les pasteurs, noix de coco chez les peuples vivant de la cueillette, esclaves, armes chez ceux vivant de la guerre.
Dans les sociétés compliquées placées sous le régime communautaire de famille et de propriété, ce sont les produits agricoles le riz, le thé, le blé, le sel, la cire qui servent d'intermédiaire des échanges et d'instrument à condenser la valeur. — - Mais ces objets n'étaient pas aisés à porter (produits agricoles), ils n'étaient pas divisibles et ne permettaient pas les transactions au détail (esclaves, bœufs, moutons) et le paiement des soultes, ils étaient difficiles à conserver à raison du développement de la vie urbaine, de la restriction des pâturages com-
(i < Cpr. Les Origines de la monnaie, par Babelon.
3ii LA SCIENCE SOCIALE
muns et de l'impossibilité dès lors d'entretenir la pecunia. Aussi créa-t-on une monnaie de transport, de conservation, de division faciles. Et Ton choisit les métaux précieux qui, du reste, sont partout identiques à euxmêmes, et inaltérables. Quoiqu'ils ne soient pas directement utilisables, ils furent acceptés à cause du pouvoir qu'ils possèdent d'acheter des matières utilisables. Dans beaucoup de milieux, la monnaie servit, à l'origine, à comparer et à mesurer simplement les valeurs. On ne l'échangeait pas, elle ne se transmettait pas comme équivalent, on continuait à céder marchandise contre marchandise. On se bornait à évaluer le mouton, le bœuf, etc., en monnaie. Grâce à cette estimation préalable, il devenait plus facile de faire le troc : le bœuf vaut, dira-t-on, dix sacs de blé.
Plus tard la monnaie servit d'instrument non seulement de compte mais d'échange. La monnaie de métal, assez longtemps, fut traitée comme les autres monnaies. Comme toute autre marchandise l'acceptait et la fabriquait qui voulait. Elle se présentait sous la forme de lingots bruts dont les particuliers avaient à vérifier le poids par la balance et la pureté par la pierre de touche ; on en discutait kt valeur ainsi livrée aux fluctuations de l'offre et de la demande. Ce fut le régime de l'Egypte, des peuples commerçants de la Chaldée, de l'Assyrie comme aujourd'hui de la Chine.
Puis, l'État intervint pour dispenser les particuliers de la pesée et de la vérification. Il frappa et certifia la monnaie métallique. C'est, semble-t-il, en Grèce, en Lydie, que, dès le vin e ou le ix e siècle avant J.-C, le législateur eut, pour la première fois, l'idée de marquer le poids et le titre des pièces de métal par l'apposition d'un sceau ou d'un poinçon. De là, la monnaie frappée et certifiée passa en Perse, puis dans les républiques grecques. La réforme à Rome, ne semble pas s'être faite d'un coup. D'abord Servius Tullius établit un service de poinçonneurs chargés
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de vérifier la pureté des lingots métalliques et de les marquer d'un signe de contrôle. Plus tard, sous les Douze Tablesprobablement, l'État frappa lui-même, fondit en blocs uniformes la monnaie et fixa sa valeur. Le cuivre qui, comme on sait, est le premier métal employé par les hommes, parce qu'il se trouve à l'état pur dans le #ol, et qu'il se bat à froid, servait seul primitivement à fabriquer de la monnaie. Elle était fort lourde. Aussi quand la richesse et la population s'accroissent, quand s'élève le niveau des transactions, on crée des monnaies plus légères : l'argent, en 485 de Rome, l'or, sous l'Empire; en même temps on réduit la monnaie de cuivre au tiers de son poids (485), puis on la diminue encore et elle est au début de l'empire une monnaie de billon. Comme les lingots d'argent étaient frappés dans le temple de Junon-Moneta, on leur donna le nom de monnaie.
L'empreinte officielle garantissait bien le titre et le poids initial. Mais comme elle ne portait que sur le milieu de la face et du revers des pièces, elle n'empêchait pas les rognures. Le progrès a consisté à étendre à toute la surface des lingots et au cordon les marques obligatoires. Ainsi, l'altération du dessin suffira désormais pour établir que le poids initial a changé. Il n'est plus besoin de peser, il suffit de voir si les empreintes sont intactes.
Du reste, une fois inventée, la monnaie métallique peut être soumise aux régimes les plus divers. Tout en la vérifiant et en la frappant, l'État peut s'abstenir d'en déterminer le prix (comme aujourd'hui cela a lieu pour la piastre cochinchinoise, et jusqu'à ces dernières années pour la pièce d'or autrichienne). Il peut, au contraire, en fixer la valeur. Après en avoir fixé la valeur, il peut élever le métal au rôle de monnaie de billon, c'est-à-dire lui donner une force libératoire limitée, permettre au débiteur de ê l'imposer au créancier jusqu'à concurrence d'une somme peu élevée, tout en restreignant la frappe et en donnant au métal une valeur légale supérieure à sa valeur intrinsèque;
l'État peut aller plus loin et rapprochant la valeur légale de la valeur intrinsèque, accroissant la faculté de frappe et la force libératoire des pièces, en faire une monnaie divisionnaire. Puis, la monnaie divisionnaire peut se transformer en étalon, c'est-à-dire revêtir les trois caractères suivants : force libératoire indéfinie, frappe illimitée, équivalence entre la valeur intrinsèque et la valeur légale. L'étalon peut, lui-même, être unique ou multiple. L'État, dans ce dernier cas, est amené à fixer un rapport de valeur entre les deux métaux. 11 ne peut être question ici d'entrer dans le détail historique de l'intervention de l'État en matière monétaire. 11 suffît d'avoir rappelé d'une façon générale comment s'était formée et perfectionnée la monnaie (1).
Son usage pouvait donner lieu à des difficultés pratiques. La monnaie proposée aux vendeurs pouvait n'avoir pas cours ; elle pouvait être falsifiée, il y avait des pièces faibles et des pièces fortes surtout depuis que le pesage n'avait plus lieu et que la monnaie était certifiée par l'État. C'est pour donner des renseignements sur ce point, et pour changer la monnaie n'ayant pas cours contre la monnaie ayant cours, pour faciliter ainsi les transactions internationales et éviter les fraudes, que s'établissent, en Phenicie, en Grèce, à Rome, au moyen âge et aujourd'hui encore, des changeurs. Le change, lui-même, peut se perfectionner. Ainsi, dans les cités italiennes et allemandes du moyen âge où les diverses monnaies du monde affluaient, les banquiers rendirent inutile le change, en créant une monnaie de compte idéale, imaginaire, d'un poids uniforme d'or et d'argent, à laquelle on ramenait toutes les pièces de monnaie, ce qui permettait de se servir de ces dernières sans les changer. Sur ces opérations de change, se greffèrent, d'assez bonne heure,
(i) Voir Reinach, les Origines du bimétallisme. — Babelon, les Origines de la monnaie.
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les remises de place à place, le transport des capitaux. Pourtant, malgré tous les perfectionnements, ce merveilleux instrument d'échanges ne suffît pas encore à tous les besoins du commerce et forme un stock important de richesse immobilisée et improductive. Il y a donc intérêt à le restreindre et à placer à côté de lui des. procédés destinés à suppléer la monnaie métallique ou même à rendre absolument inutile l'emploi de tout instrument d'échange. C'est ici qu'intervient le crédit. La phase du crédit succède historiquement et logiquement à la phase de la monnaie et à la phase du troc.
§ 6. — Le crédit.
La monnaie fiduciaire. — L'échange primitivement suppose, chez les deux parties, la possession actuelle de marchandises ou de pièces de cuivre, d'argent ou d'or, car les opérations ont lieu au comptant. Or, il peut se faire que celui qui veut acheter, manque des sommes nécessaires, que celui qui veut vendre ne trouve personne prêt à le'payer immédiatement. Le crédit, c'est-à-dire la mise à la disposition d'autrui d'un capital donné, pendant un temps donné, est venu remédier à cette situation. La personne qui a des produits en surabondance en concédera la propriété ou la jouissance moyennant l'engagement pris, par l'emprunteur ou l'acheteur, de s'acquitter dan& un délai fixé, de restituer l'objet même ou sa valeur (1). Ainsi, la concession d'un terme au débiteur ou, si l'on préfère, l'échange d'un service ou d'une marchandise contre une créance reconnue par un billet, en un mot,.
(i) Ces titres représentatifs sont aussi variables que les formes de
crédit: simples promesses civiles ou commerciales, lettres de change,
billet à ordre ou au porteur, chèques, récépissés de dépôt, obliga-
tioDs et actions de sociétés, rentes perpétuelles, rentes viagères,.
titrer à annuités terminantes, etc.
toutes les opérations à paiement différé (prêt, vente £1 terme, etc.), voilà un premier ordre d'inventions qui dut contribuer à faciliter les rapports entre producteurs et consommateurs. Grâce à elles, on put désormais se procurer un objet ou un service sans avoir d'argent à fournir immédiatement comme contre prestation. Ces opérations de crédit remontent, sans doute, aux peuples commerçants le3 plus anciens, aux Babyloniens, et aux Phéniciens (1) : le marchand en gros dut, le premier, avoir Tidée de faire crédit aux détaillants, aux boutiquiers, qu'il approvisionnait; il dut, souvent, comme contre prestation des marchandises fournies, se contenter d'une promesse de payer. Puis, l'opération se propagea, par contagion imitative, ou par suite de la similitude de besoins, dans les diverses classes de la société, on l'utilisa dans les rapports des commerçants et des consommateurs, dans les rapports des non commerçants entre eux. Et par les Phéniciens, le procédé fut transmis, comme la plupart des institutions commerciales, aux Indo-Européens.
On ne devait pas s'arrêter dans cette voie. Pour qu'en effet l'échange à terme différé se développât, il fallait permettre au créancier, auquel le billet était remis en paiement et qui avait besoin de son capital avant l'échéance du terme, d'utiliser cette créance en la vendant. Ainsi, le capital, quoique prêté, resterait presque disponible, ou aisément réalisable. Ce nouveau progrès ne s'est accompli que très lentement et la législation romaine porte les traces, non seulement de la préférence des anciens pour les affaires au comptant, mais aussi de la difficulté avec laquelle ils admirent l'aliénation des créances. C'est, en effet, par des détours qu'on arriva à la réaliser. On employa d'abord la novation par changement de créancier, mais comme le transfert ainsi obtenu ne s'appliquait pas
(i) Voir sur la monnaie et le crédit dans l'Orient antique, la Grèce et Rome, Meyer résumé dans Rev. internat, de sociolog., mai 1896.
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m aux garanties de la première créance et supposait le H concours du débiteur, on eut recours à la procuratio m in rein suam ou mandat donné au cessionnaire d'exer- I cer en justice Faction d'autrui (ici du cédant) sans avoir
■ à rendre compte. Ce dernier procédé, outre sa compli-
■ cation, présentait, malgré ses perfectionnements successifs, l'inconvénient suivant : la créance aliénée était intransmissible aux héritiers du cessionnaire mort avant que le mandat en justice ait été exercé. Aussi, devait-on chercher et trouver un moyen plus simple et plus rapide Ae transfert. Sous l'influence combinée du prêteur et des constitutions impériales, on admit que la simple convention suffirait à opérer la cession, pourvu qu'elle fut dénoncée au débiteur cédé. Et c'est là l'origine des modes actuels de transfert de créances civiles (art. 1690 C. c.) à personne dénommée.
^ Mais ces aliénations de créances avant leur échéance j ne purent se multiplier tant que les créanciers durent rem- Ê plir ces formalités de cession et tant qu'ils ne purent vendre qu'à des particuliers. Lorsqu'au contraire, vers le xvn° siècle, la clause à ordre (1) et l'endossement en blanc vinrent permettre au preneur d'aliéner les titres au profit de qui et où il lui plaisait, par une simple mention (endossement) insérée au dos du billet ou de la lettre de change, mention qui, elle-même, lorsqu'on laisse en blanc le nom du cessionnaire rend les titres à ordre transmissibles par tradition et aussi mobiles que s'ils étaient au porteur, quand aussi les titres au porteur cessibles par simple remise de la main à la main commencèrent à se répandre surtout avec le développement des sociétés anonymes quand surtout, dans l'antiquité en Grèce notamment, et à la fin du moyen âge, vers le xv e siècle, les chefs des
(i) On rencontre déjà des billets à ordre et au porteur dans l'antiquité, ainsi chez les Juifs, mais alors Tordre résulte d'une procuration spéciale et non d'une mention au dos du titre (Dareste, Éludes d'hist. du droit, page 35).
banques de dépôt (d'abord à Gênes et à Venise), constatant qu'il n'était pas nécessaire de laisser les capitaux inactifs, se livrèrent à l'escompte des effets de commerce, c'est-à-dire consentirent à s'en rendre acquéreurs avant l'échéance, déduction faite d'une somme proportionnée au temps qui restait à courir jusqu'à l'expiration du terme, alors il n'y eut plus de raisons pour le capitaliste à hésiter à accorder un terme à ses acheteurs ou à ses emprunteurs solvables. Grâce, en effet, aux procédés de cession de créances, grâce à la constitution des banques d'escompte, le créancier qui craignait d'avoir besoin d'argent avant l'arrivée du terme, était toujours sûr de trouver à rentrer dans ses avances. Puis se créèrent des bourses en vue de favoriser par la spéculation, la cession et le classement des titres mobiliers (obligations ou actions) émis par les sociétés, comme les bourses de marchandises facilitaient, par la spéculation sur les denrées le nivellement de leurs prix et les approvisionnements des villes et des pays (1).
(i) La spéculation a des origines fort anciennes. A Rome, les actions émises parles sociétés de publicains, autour.du temple de Janus, donnaient lieu à des jeux, à la hausse ou à la baisse qui permirent à Cicéron de défaire et refaire plusieurs fois sa fortune. Le principat d'Auguste fut, comme Font montré Schmoller et Deloame, dans son livre « les Manieurs d'argent », une vaste entreprise financière. Au xvii u siècle, en Hollande, à Paris, en Angleterre, la bourse «st très active. On spécule sur les blés et les eaux-de-vie, sur les titres des compagnies, sur les dettes publiques qui commencent à prendre un grand développement d'abord dans le Royaume-Uni à partir de 1682, des guerres et des révolutions que marque cette date, ensuite en France. La Bruyère, Le Sage ont décrit ces traitants et partisans. Le personnel de la haute banque ainsi chargée de placer les emprunts d'Etat et de fournir des lettres de change aux pays qui en avaient besoin pour payer leurs dettes à l'étranger, ne forme pas une classe à part : jusqu'au milieu du xvm e siècle, les fortunes acquises dans les spéculations se fondent dans la richesse générale par les alliances ou les mariages; mais à partir de 1760 environ, le personnel tend à devenir moins absorbable et cosmopolite. Il comprend des Génois, des Écossais, des Hollandais, et même dès avant 1789 quelques Juifs. €ep«ndant on peut signaler en France des citoyens enrichis par des opérations de la haute-banque. Ainsi, M. Stour,m dans son livre sur
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Enfin pour assurer toutes garanties à 1 acheteur de valeurs mobilières, soit quant à la régularité de la société d'émission, soit quant aux négociations, soit quant aux livraisons, la loi vint déclarer responsables les intermédiaires (agents de change) en leur reconnaissant en compensation le monopole des transactions et le droit de n'admettre à la cote que les titres qu'il leur plaisait de recommander au public. Malheureusement le jeu, l'agiotage et l'accaparement commencent déjà à se mêler aux opérations de bourse et à créer des causes profondes de souffrance pour les producteurs, pour les consommateurs, pour la petite épargne.
Malgré tous ces progrès, le créancier courait encore deux périls ; il voyait son patrimoine diminué par un prêt s'il était gratuit, et il risquait de ne pas pouvoir réaliser son droit à l'échéance par suite de la mauvaise volonté et de l'insolvabilité du débiteur.
La coutume et le législateur, pour encourager les trafics, pour développer le crédit, ont organisé des procédés destinés à supprimer ces derniers inconvénients résultant pour le créancier de la concession d'un terme.
Afin de pousser le capitaliste à faire des prêts, on dut lui permettre d'exiger une indemnité comme compensation delà privation réelle ou éventuelle de son capital, et comme prime d'assurance contre les risques de la perte et du retard dans la restitution.
Le prêt à intérêt remonte, comme la plupart des institutions de crédit, aux grands peuples commerçants de l'antiquité, aux Babyloniens qui le transmirent par les Phéniciens aux Indo-Européens. Il est possible que l'on ne soit pas arrivé du premier coup au prêt à intérêt. On a conjecturé, non peut-être sans raison (1), que le commerçant
ksFinancss de Vanckn régime, a prouvé que la source de la grande fortune de Necker résidait en des spéculations à l'occasion du traité de paix avec l'Angleterre en 1762, traité dont il avait acheté Ja connaissance.
(1) Ihering, Indo-Européens avant l'histoire.
en gros, l'armateur, qui avait besoin des capitaux pour affréter le navire, s'associait à l'origine avec le capitaliste, mettait en commun les risques et les bénéfices. Comme le contrôle était difficile, on fixa bientôt à forfait la rémunération du capital tout en laissant peser les mauvaises chances sur les deux parties, tout en privant le prêteur de tout droit si le navire faisait naufrage. Ainsi le prêt à la grosse aventure ou nauticum fœnus se détacha delà société. Plus tard le capital fut soustrait à tout risque. Et ainsi naquit le prêt à intérêt ordinaire (nexum). Comme le voyage durait un an, l'intérêt n'était payé que tous les ans.
Ces deux contrats commerciaux passèrent bientôt dans la vie civile. Les particuliers prêtaient à un entrepreneur de pêche ou de brigandage un capital qui était perdu si le pêcheur ou le brigand ne revenaient pas (Tjuasî nauticum fœnusj, ils prêtaient aussi à intérêt, mais comme l'opération avait lieu à terre, l'emprunteur devait payer tous les mois.
Le prêt gratuit ou de complaisance (mutuum) était alors inconnu. Il a pris naissance chez les peuples étrangers au négoce (montagnards et pêcheurs de la Judée, cultivateurs de Lacédémone, et du haut moyen âge), où les avances avaient lieu entre amis ou voisins, et en vue non de la production, mais de la consommation. Alors il eût été cruel d'exiger la restitution d'objets qui n'avaient pas enrichi l'emprunteur et lui avaient simplement permis de ne pas mourir de faim.
Ces diverses formes de prêt, et surtout la première, se retrouvent chez les divers peuples civilisés. Le droit romain, sauf à certaines époques troublées, autorisa les stipulations d'intérêt adjointes au contrat de mutuum ou prêt fait par un capitaliste à un particulier. Et même, lorsque les fonds étaient remis à un capitaliste par un particulier à titre de dépôt irrégulier, un simple pacte suffisait à faire courir les intérêts. Au moyen âge, il est vrai, trompé par une interprétation inexacte de la parole
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M du Christ : « Benefacite, mutuum date, nil inde fem rentes ^>, l'État prohiba le prêt à intérêt. Mais toute loi contraire à la nature des choses et aux besoins du commerce ne peut subsister longtemps et est toujours tournée. Sous l'empire des exigences du trafic et de l'absence des capitaux, des exceptions furent admises en faveur des Juifs (1 ), au xii e siècle en faveur des Lombards, au xiv c siècle, en faveur de certaines foires. L'influence du droit romain maintint aussi le prêt à intérêt dans les pays de droit écrit. Plusieurs autres artifices, la commandite, la vente à réméré et surtout le bail à rente constituée ou vente d'arrérages moyennant le paiement d'un capital en argent fourni par l'acheteur apparent qui était en réalité un prêteur. La légitimité de l'intérêt est enfin péremptoirement démontrée et par Calvin et par les Jésuites. Aujourd'hui l'intérêt est une pratique définitivement entrée dans les mœurs, le devoir de l'État se borne, ^ en cette matière, à prévenir ou à réprimer les abus,c'est-à- Ë dire l'usure.
I II ne suffit pas de faciliter au capitaliste l'écoulement
de ses titres de créances lorsqu'il a besoin d'argent avant l'échéance, il ne suffît pas de lui donner un intérêt à faire des prêts, en rendant productifs les capitaux économisés. On aurait trouvé peu de prêteurs, même à intérêt, on
(i) L'aptitude merveilleuse de cette race pour le commerce d'argent n'est pas aussi naturelle qu'on le croit, elle est le produit des nécessités sociales créées par. la persécution. Expulsés et expropriés de leurs immeubles, les Juifs s'adonnèrent à la production de la richesse la plus mobile et la plus aisée à dissimuler. La preuve qu'il en est bien ainsi, c'est que dans les régions où il peut vivre en paix, Tlsraélité s'adonne aux arts habituellement exercés : ainsi en Abyssinie, dans le gouvernement russe de Kherson, il fait de l'agriculture; dans le Caucase, il est belliqueux. Le peuple juif nous offre une évolution analogue à celle des Maures d'Espagne qui,' fabricants et industriels avant le triomphe des catholiques, devinrent des financiers quand ils commencèrent à être persécutés. Les Juifs comme les Maures sont, suivant l'heureuse expression de Pierre Laffitte, des. races sociologiques.
aurait difficilement vendu même des titres à ordre ou au porteur et même à des banquiers, si le créancier originaire ou le cessionnaire n'avaient eu des moyens sûrs et faciles de réaliser leur droit à 1 échéance, d'obtenir le paiement, même quand le débiteur ne voulait pas ou ne pouvait acquitter sa dette, quand il était de mauvaise foi ou insolvable. Aussi, progressivement, les coutumes et les lois tendent-elles, dès que le commerce et le crédit se développent > à consacrer deux ordres de mesures. Les premières destinées à vaincre les résistances du débiteur de mauvaise foi,, consistent dans les diverses voies d'exécution, soit que, comme à l'origine, elles soient un moyende contrainte simplement indirecte au paiement, parce qu'elles portent surtout sur la personne (rnanus injectio romaine, saisie de la personne, dont la contrainte par corps moderne est le vestige), soit qu'elles portent, comme plus tard, directement sur les biens et soient des procédés de contrainte directe à l'exécution de l'obligation (ainsi, à Rome, la bonorum sectiOj la missio in possessionem, la bonorum venditio à partir de la procédure formulaire, la bonorum distractio qui la remplace partiellement, lepignus ex causa judicatî captum, origines de la plupart des saisies modernes).
D'autres institutions eurent pour but de protéger le créancier ou ses ayants-cause contre l'insolvabilité du débiteur à l'échéance. Ces procédés destinés à donner toute sécurité au prêteur, en lui garantissant le paiement, lors de l'expiration du terme et malgré l'insuffisance des biens de l'obligé, consistent dans les sûretés personnelles, ou dans les sûretés réelles. Les premières se réalisent par l'adjonction, à l'engagement du débiteur principal, de promesses émanant d'une ou de plusieurs autres personnes qui viennent en garantir l'exécution à l'expiration du terme, et notamment par Ta solidarité (corréalité ou obligation in solidum des Romains), ou le cautionnement (réalisé dans la Rome primitive par la prœdis datio, le vadimonium, la sponsio, et plus tard, par la fidepro-
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missiOj la fidejussio, le mandalum pecuniœ credendœ, le constitut). Les sûretés réelles permettent de saisir une partie ou la totalité du patrimoine du débiteur et do se payer, par préférence, aux autres créanciers. Elles se présentent sous la forme de nantissement mobilier ou immobilier (impliquant possession de la chose et dont l'origine lointaine remonte à la fiducia cum creditore, anpîgnUê du droit privé et à la prœstatio obsidis du droit public romain), d'hypothèque et privilège (indépendants de toute possession et qui déjà se rencontrent à Rome primitivement sous le nom de cautio prœdiis, plus tard, sous le nom d'obligatio ou d'hypotheca) et enfin de droit do rétention (ou droit de préférence sur la possession de la chose).
Ainsi, par ces diverses inventions économiques ou juridiques, le créancier peut, désormais, sans courir de gros risques, avoir confiance, faire crédit, concéder un terme, ajourner l'exécution des promesses qui sont la contreprestation des services qu'il rend à autrui, du capital qu'il met à sa disposition. Ainsi, il est possible, à défaut do monnaie, de se procurer les produits dont on a besoin, le débiteur paiera non en nature, mais avec des billets que le capitaliste acceptera, parce que la créance, qu'ils amstatent, peut être aisément rendue productive d'intérêts, facilement négociée et fortement garantie.
Ces billets, cette monnaie fiduciaire viennent donc suppléer à l'absence ou à la rareté de la monnaie métallique et aider au développement du trafic.
Parfois le numéraire ne manque pas, mais on ne veut pas lui faire courir les risques de transports lointains et coûteux, ou même sans parler de ces risques, on désire le conserver dans les caisses des banques, soit pour l'empêcher de s'user en passant de main en main, soit pour assurer des réserves en cas d'éventualités fâcheuses, Deux découvertes ont permis de réaliser ce nouveau progrès. La lettre de change ou ordre adressé par le créancier â
son débiteur de payera un tiers qui, en général, réside dans un pays différent, a été inventée pour éviter les frais et les dangers des déplacements d'argent; du reste, à raison de la différence des monnaies nationales, on serait obligé sans elle de se procurer des. pièces ayant cours dans le pays où le paiement doit se faire. Cette utilité n'est, comme on sait, pas la seule; la lettre de change est un moyen d'obtenir crédit pour le débiteur, à cause des facilités qu'elle fournit au capitaliste prêteur qui a besoin d'argent avant l'échéance, de rentrer dans ses débours. Connue des peuples commerçants de l'antiquité, des Assyriens, comme semblent le prouver certaines inscriptions, des Grecs, comme il résulte d'une harangue d'Isocrate contre Pasion, et des Romains, puisque Cicéron, dans une lettre à Atticus, dit s'être servi de ce procédé pour envoyer de l'argent à son fils, étudiant à Athènes, elle est perfectionnée par les Lombards, les Juifs au moyen âge, surtout par la clause à ordre, l'endossement en blanc, usités dès le xvn e siècle et qui, la première, permettent la cession par une mention au dos du titre, la seconde, par tradition.
Organes professionnels du crédit. — Tout cet ensemble d'opérations de crédit : prêts, escompte des billets à ordre, des lettres de change, d'abord réalisé à l'origine par tous les riches, tend, avec le progrès, à se concentrer entre les mains de professionnels. D'abord, c'est un capitaliste qui, régulièrement et méthodiquement, place ainsi ses fonds. Plus tard, des personnes semblables aux marchands qui achètent pour revendre, empruntent pour prêter. Ces banques de dépôt et de prêts existaient probablement en Babylonie, en Grèce. A Rome, le dépôt irrégulier a une fonction analogue. Elles reparaissent au moyen âge (Gênes, Venise, etc.) (1). Grâce aux banques,
(i) La Banque de Venise date de 1 157 ou 117 1 ; celle de Barcelone, du xiv° siècle; celle de Gênes, de 1407 ; celle d'Amsterdam, de 1609;
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les avantages du crédit sont étendus, la capitalisation, l'épargne sont encouragées, la monnaie métallique économisée, l'esprit d'entreprise développé, puisqu'après avoir concentré les capitaux, le banquier les repartit entre les mains des personnes capables de les utiliser.
La. monnaie représentative. — Pour conserver leurs coffres pleins de monnaie métallique, les banques, par exemple, en Italie et à Amsterdam, eurent, d'assez bonne heure, l'idée d'émettre des billets représentant le numéraire qu'elles possédaient. Cette monnaie de papier représentative, connue encore aujourd'hui aux États-Unis sous le nom de certificats d'argent, se répand aisément dans le public, elle est, en effet, d'un maniement commode et présente toute sécurité puisqu'elle se résume en un récépissé de dépôt.
Les divers instruments d'échange ne répondent pas encore cependant à tous les besoins du commerce.
Les billets représentatifs supposent l'existence d'un stock métallique de valeur égale qui leur sert de gage.
Les titres de crédit, même quand ils sont au porteur, ne sont payables qu'à un terme déterminé, se prescrivent par un certain laps de temps, sont émis et signés parfois par des personnes insolvables, ont une valeur qui d'abord n'est presque jamais une valeur ronde et qui, ensuite, parce qu'ils sont productifs d'intérêt, varie suivant qu'on est plus ou moins rapproché de l'expiration du terme.
Le billet de banque. — Un banquier, Palmstruck, fondateur de la Banque de Stockolm, aperçut tous ces inconvénients et pour y remédier inventa, vers 1656, un billet qui les supprimait tous (1) tout en conservant le caractère d'imprescriptibilité attaché aux récépissés de dépôts.
celle de Hambourg, de 1619 ; cel l e de Nuremberg, de 1621. Voir Verbo Banques dans le Dictionnaire des finances de Léon Say.
(1) Le billet de banque, convertible en espèces au gré du public, mais avec cours légal, existait déjà en Chine depuis le x e siècle. (Voir le tome 1 er de Theory of Crédit, page 78, par Mac Leod.)
Pendant l'âge des machines, le billet de banque se répand en Ecosse, en Angleterre, en Russie. Une loi concède, dans le premier de ces pays, la faculté d'émission à une banque, en 1695, puis l'autorisation est accordée à plusieurs autres banques, notamment en 1727. La Banque d'Angleterre, créée en 1694, obtient, en 1708, le privilège d'émettre des billets avec responsabilité limitée. La Banque d'État prussienne, créée avec des fonds d'État par l'édit du 17 juin 1765. émet aussi des billets. Pluralité de banques libres, banque privée privilégiée, banque d'État, voilà les divers organes professionnels d'émission que nous offre déjà le xvm e siècle. Nous aurons à revenir, en étudiant le crédit à l'âge de la houille, sur les destinées et le fondement de ces diverses organisations. Contentonsnous de rappeler ici les avantages du billet de banque qui suffiront, pour le moment, à faire comprendre l'importance des établissements qui l'émettent. Ce billet transmissible au porteur, payable à vue, toujours exigible, de valeur ronde et invariable, offre, en outre, toute sécurité au public (quoiqu'il ne représente plus le numéraire possédé), parce qu'il est émis et signé par une banque présentant toutes les garanties désirables. Grâce à lui, les facilités d'escompte seront doublées, puisque les banques d'émission pourront, au lieu de payer en argent, remettre des billets de banque. Les particuliers économiseront aussi le numéraire, puisque dans les transactions ces billets seront reçus aussi bien que les pièces de monnaie, et souvent leur seront préférés, parce qu'ils sont aussi sûrs et moins lourds. Le billet de banque est donc un instrument de crédit à bon compte pour les banques d'émission, un instrument de paiement pour les particuliers. Et c'est pourquoi il ne tarde pas à recevoir un peu partout cours légal, c'est-à-dire qu'il ne peut pas être refusé dans les paiements. Mais il est toujours loisible aux porteurs de demander à la banque le remboursement en monnaie métallique. L'État, cependant, dans les temps de crise, a intérêt à sus-
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pendre ce droit au remboursement, quand la banque a dû faire d'importantes avances au gouvernement pour lui permettre de payer ses dépenses, alors le billet a cours forcé. Ainsi fît l'Angleterre, en 1797, pour les billets de la banque d'émission.
Le papier-monnaie. — Mais le procédé le plus habituellement employé dans les circonstances critiques, c'est la création du papier-monnaie (en papier, en papyrus, en cuir). L'emploi de ce substitut de la monnaie métallique semble remonter à la plus' haute antiquité. On s'en servait en Chine, on l'émettait aussi dans les villes assiégées manquant dé numéraire. Law, en 1716, le gouvernement français, sous la Révolution, actuellement le Brésil, l' Autriche-Hongrie, la Russie, ont créé d'importantes quantités de papier-monnaie. Mais c'est là un instrument d'échanges qui se déprécie vite, parce qu'il ne donne droit à rien, n'est pas convertible en argent. Cette dépréciation cependant peut être évitée si l'État sait arrêter ses émissions ou même détruire le papier qui rentre dans ses caisses, quand l'avilissement commence à se faire sentir, c'est-à-dire quand l'or et les créances payables à l'étranger commencent à augmenter de valeur, et quant à cette prime de l'or et à cette hausse du change se joint le phénomène du dédoublement des prix intérieurs, l'un, en monnaie métallique, l'autre, en papier-monnaie. Nous avons jusqu'ici montré comment la monnaie fiduciaire, les billets de banque, le papier-monnaie, servaient à économiser ou à remplacer la monnaie métallique et, par conséquent, à faciliter le commerce.
Procédés qui dispensent de tout instrument d'échange. *— D'autres inventions ont permis d'aller plus loin encore, elles ont permis de vendre, d'acheter, de prêter, de faire toutes sortes d'opérations à terme sans instrument d'échange en métal ou en papier.
Ces procédés consistent dans la novation ou pacte de substitution d'une dette à une autre dette et la compensa-
tion ou extinction de deux dettes coexistantes jusqu'à concurrence de la plus faible. D'abord réalisée dans Tancieft droit romain par une double acceptation réciproque, plus tard admise dans trois cas exceptionnels, et généralisée par l'utilisation de l'exception de dol, la compensation, de conventionnelle puis de judiciaire à Rome, devient légale dans notre code civil. Grâce à elle, non seulement il n'est pas nécessaire, pour s'acquitter, d'opérer un déplacement de numéraire, mais il n'est même pas nécessaire d'en avoir. La compensation équivaut à un double paiement fictif, c'est-à-dire sans monnaie.
L'application de ces modes d'extinction d'obligations, fait naître les pratiques les plus utiles au développement du trafic.
C'est ainsi que dans les banques de dépôts, les virements consistant à transporter par un simple jeu d'écriture les crédits d'un déposant au compte d'un autre déposant et conformément à leur volonté, se résument en des compensations et des novations, c'est-à-dire en des échanges de services ou de produits sans l'aide d'aucun numéraire.
Dans les pays, comme l'Angleterre, où les particuliers gardent peu d'argent chez eux, et acquittent leurs dettes à l'aide d'ordres de paiement immédiat et à vue ou chèques adressés au banquier dépositaire de leurs fonds, le rôle de la compensation dans le commerce intérieur va grandir encore. Chaque jour, en effet, les banquiers de Londres ou de province ont à payer les uns aux autres ou à recevoir un grand nombre de chèques. — Ces paiements, on ne les effectue pas en numéraire. On se réunit' dans le Clearing House, fondé en 1775, pour opérer la compensation de ces diverses créances par l'échange des chèques (1).
(i) Dans notre ancienne France, il y avait (notamment au xvi c siècle à Lyon), périodiquement, des foires d'argentoùles négociants venaient vendre et acheter le papier de commerce, et compenser leurs dettes
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Le règlement par différences des opérations à terme, déjà assez répandues à la fin de l'âge des machines, n'est aussi que l'application du principe civil de la compensation. Mais c'est surtout dans les relations entre commerçants habitant des pays différents qu'elle joue un rôle considérable. En se faisant céder des créances sur l'étranger soit par leurs titulaires en France, soit, si elles font défaut en France, par les courtiers d'arbitrage dont le métier est d'aller acheter à l'étranger le papier qui manque sur une place où dans un pays, le négociant français pourra régler sa dette en Angleterre, sans avoir à envoyer de numéraire ; la créance dont il transmet le titre représentatif se compense avec sa dette.
Tels sont les progrès successifs qui marquent l'histoire de l'art des échanges pendant l'âge des machines.
S 7. — Formes de V atelier de travail commercial.
Il n'y a pas à insister spécialement sur la forme des groupements de personnes adonnés à l'art des transports ou des échanges. Ici comme dans l'art de la fabrication et dans les arts de l'extraction, se retrouvent, suivant les époques et le degré d'avancement du commerce, les trois formesdateh'eraufoftorae(industriedomestiqueaccessoire, industrie domestique principale, communauté de familles) et les deux formes d! atelier patronal (petit et grand atelier) sous le régime de l'esclavage, du servage ou du salariat avec ou sans corporations. D'une façon générale, le grand atelier patronal, dans l'industrie des transports, est encore assez peu développé. Il faut attendre l'âge de la vapeur pour voir se multiplier de grandes sociétés comme celles des chemins de fer et des compagnies pour la navi-
et leurs créances sans transport de numéraire (d'Avenel, le Mécanisme de la vie moderne, page 260).
gation maritime. Dans l'industrie des échanges surtout internationaux, on voit au contraire se constituer de vastes groupements. Ce sont notamment les Compagnies privilégiées de colonisation, créées au xvn e et au xviii 6 siècle d'abord par la Hollande, puis par l'Angleterre et la France, qui enlèvent alors la suprématie coloniale au Portugal et l'Espagne. L'État avait donné à ces compagnies .soit le droit d'entretenir une armée, de faire la guerre et la paix, parce qu'absorbé lui-même par les luttes continentales il ne pouvait songer à fonder ou à gouverner des colonies, soit le monopole du commerce général, parce qu'alors les sociétés de trafic international maritime étaient ■exposées à toutes sortes de risques résultant de l'absence d'informations, des nombreux pirates sillonnant les mers, de la science insuffisante de l'Océan, des vents et des courants maritimes, des imperfections dans la construction des navires.
En France même, les pouvoirs publics allèrent jusqu'à fournir des subsides et des troupes aux compagnies. Partout, du reste, ces privilèges étaient limités par des permissions de commercer ou de cultiver accordées à des particuliers, par la tolérance de la contrebande, par l'obligation pour les compagnies de conserver à leurs établissements un caractère exclusivement national et de ne vendre aux colonies que des produits de la métropole.
Il est vrai que, d'un autre côté, ces privilèges furent étendus, renforcés en France par toutes les mesures de protection de notre marine marchande inaugurées par Colbert, par les surtaxes de pavillon et les droits de tonnage sur les navires étrangers entrant dans nos ports, l'établissement du pacte colonial qui obligeait les colonies à s'approvisionner en France, à vendre exclusivement en France les produits coloniaux et réservait au pavillon français la navigation entre la métropole et les colonies. Grâce à ce régime, grâce au droit d'aînesse et à la coutume de la transmission intégrale du patrimoine à un
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seul descendant, qui force les autres enfants déjà pourvus d'un pécule en argent ( émigration riche ) à s'expatrier pour se créer une situation indépendante, la prospérité de nos vieilles colonies de peuplement (Bourbon, Canada, Indes), des colonies de commerce et d'exploitation des Hollandais et des Anglais, fut assez vite assurée.
Cette catégorie de grands ateliers commerciaux perdit bientôt sa raison d'être et disparut peu à peu à la fin de l'âge des machines. Mais, depuis, ils se sont reconstitués, quoique sous une forme différente ; le droit de paix et de guerre, le privilège exclusif et général pour le commerce leur ont été retirés. Parfois, même, comme dans l'État indépendant du Congo, ils ne forment plus qu'une compagnie de travaux publics concessionnaire privilégié des terrains sur lesquels ils doivent construire des voies ou de ceux qui bordent les fleuves où ils envoient leurs bateaux et qu'ils doivent rendre navigables.
Les banques de dépôt et d'escompte, les quelques banques d'émission qui existent à la fin de l'ancien régime, constituent aussi de grands ateliers patronaux. C'est généralement sous forme de sociétés commerciales qu'ils s'établissent. Ces sociétés remontent à la plus haute antiquité, elles florissaient en Babylonie et dans les colonies qui en sont issues. On rencontre des sociétés très importantes déjà à Rome. C'est ainsi que les publicains, fermiers des impôts ou adjudicataires de la fourniture des armées, émettaient autour du temple de Janus des espèces d'actions (partes) ou parts d'entreprise fractionnées en coupures, cessibles par actes publics ou privés. Au moyen âge, les associations se développent : d'abord se présente la société en nom collectif dans laquelle tous les associés sont solidairement responsables de la gestion . Plus tard, la commandite, dans laquelle certains associés seulement sont responsables solidairement, est pratiquée par des marchands italiens vers le x e et le xi e siècle. Elle est la conséquence de la prohibition du prêta intérêt et.peut-
être de la transformation du contrat de cheptel. EnGn, l'action (part d'associé cessible) parait, en Italie, vers le xv e siècle ; elle se différencie et de l'obligation simple, créance née d'un prêt et qui donne droit à des intérêts, et de l'intérêt ou part d'associé donnant droit à des bénéfices, mais incessible. Les États (ainsi la seigneurie de Florence au xiv e siècle), les municipalités comme les chefs d'entreprise, émettent des actions (1).
Cette distinction de l'action et de l'intérêt entraîne la division de la commandite en commandite par intérêt et en commandite par action, et la naissance de la société anonyme qui restreint la responsabilité de chaque associé à son apport. Cette dernière forme d'association commerciale, par la limitation des risques entre coparticipants, par la cessibilité des actions sans cesse accrue grâce à la simplification des modes de transfert et à la mise au porteur, grâce aussi au fractionnement de plus en plus grand des parts d'entreprise, des coupures, par les commodités qu'elle procure à la concentration . des capitaux, aux partages de succession qui, quoique périodiques, ne portent pas atteinte à la permanence de l'établissement mis en actions, par la stabilité qu'elle assure ainsi aux entreprises en évitant les inconvénients du partage égal en nature, par la séparation qu'elle introduit soit entre les diverses fonctions dirigeantes (ingénieur, directeur, administrateur chargé de vendre, administrateur chargé d'acheter), soit entre les fonctions de direction et celles de contrôle et de comptabilité, soit entre les fonctions de direction, de contrôle, decomptabilité et celles de prêteurs, de capitalistes, enfin par la publicité obligatoire des documents ou des délibérations relatifs aux entreprises, devait prendre un large développement le jour où les progrès de la technique nécessiteraient la réunion de capitaux considérables.
(i) Cl. Jannet, le Capital, chap. v.
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Mais la médaille a un revers. La constitution des grandes sociétés et du grand commerce, sous forme de mise des entreprises en actions, en même temps que le développement de la dette publique des États en guerre, en révolution, comme l'Angleterre après 1682, et la France à la fin du xvn e siècle, donnèrent naissance aux spéculations sur les marchandises et sur les valeurs * mobilières. Or, si la spéculation loyale sur les marchandises a l'avantage, comme le prouve déjà l'exemple des Hollandais qui, dès le xvm e siècle, pratiquent largement les marchés à terme et la vente par filière, notamment pour les blés et les eaux de vie (1), d'assurer des approvisionnements suffisants au pays, de faciliter ainsi la satisfaction des besoins de la consommation, si elle a aussi, comme avantage, de diminuer les oscillations de valeur des denrées nécessaires et par là le taux des bénéfices du commerce, si, de même, la spéculation loyale sur les valeurs mobilières permet aux. grandes entreprises de s'établir et de trouver des bailleurs de fonds, aux États centraux ou locaux, de réaliser les emprunts nécessaires à la constitution do l'armée, au fonctionnement ou au développement des services publics, si elle contribue à rendre uniforme le prix des titres mobiliers, à les classer à leur juste valeur, si donc à tous ces points de vue, les intermédiaires chargés de rapprocher les producteurs des consommateurs, les épargnistes des entrepreneurs, rendent les plus hauts services à la société, cela ne reste vrai qu'autant qu'ils n'abusent pas de la spéculation, qu'autant qu'ils ne pratiquent ni le jeu, ni l'agiotage, ni l'accaparement, qu'autant qu'ils ne conviennent pas le jour même du contrat de solder le marché par le paiement de simples différences (jeu), qu'ils n'usent pas de manœuvres frauduleuses pour faire arriver l'événement dont dépend la hausse ou la baisse des titres et des
(i) Claudiot Jannet, le Capital, chapitres vu et xi.
marchandises (agiotage), qu'ils ne se servent pas de leur capital pour établir des prix de monopole et troubler la consommation courante (accaparement). Ces opérations étaient déjà connues dans l'antiquité, et le droit romain, notamment, prit des mesures pour prévenir les abus des spéculations sur les blés (1).
(i) Voir la loi Julia, de Annôna, 48-12, au Digeste,
