CONCLUSION

En résumé, lorsqu'il s'agit de protéger l'enfance, le Code contient des dispositions sévères : le législateur sévit 'avec une juste rigueur, contre ces odieux attentats qui blessent la candeur angélique des enfants et souillent , d'une manière abjecte, leur naïve innocence.

Lorsqu'il s'agit de réprimer les abus de la violence physique, les excès de la force brutale, le législateur intervient encore avec une imposante énergie.

Mais lorsqu'il s'agit de mettre la vertu des adolescentes à l'abri des violences morales et de protéger contre les périls de la séduction l'inexpérience des jeunes filles mineures, la loi retire, avec indifférence, son palladium tutélaire.

S'agit-il, par exemple, de sauvegarder quelques

intérêts pécuniaires ? Oh f alors le Code déploie une prudence admirable ! Il prend les plus minutieuses précautions ; il met les mineurs en tutelle; il les entoure d'un tuteur, d'un subrogé-tuteur, d'un conseil de famille ! La loi les considère comme incapables, — incapables de contracterincapables d'administrer leurs biens, — incapables d'emprunter, — incapables d'aliéner ou hypothéquer leurs immeubles, — incapables de disposer par testament de toute leur fortune, — incapables d'accepter une donation, — incapables, à fortiori^ de se défendre contre les ruses des filous I...

Si quelqu'un abuse de la « confiance » des « besoins, t des « faiblesses » ou des « passions » des mineurs, pour leur faire souscrire, à leur préjudice, une quittance ou un billet, quel attentat, grand Dieu ! et quel délit ! Vite le législateur s'alarme; il punit d'un emprisonnement et d'une amende l'audacieux fripon !

Mais quand il s'agit — non plus d'une quittance ou d'un billet à ordre ! — mais de la vertu d'une j*îune fille mineure, le législateur ne dit mot et consent à voir commettre impunément un tel abus de confiance !... Il estime , dans sa sagesse, que les mineures, - incapables d'accomplir l'acte le plus vulgaire de la vie civile, — sont fort capables de garder toutes seules et de protéger ellesmêmes ce trésor inappréciable qu'on appelle l'honneur ou la virginité. Ces mineures — doublement

faibles; à cause de leur sexe, à cause de leur âge, — il les laisse agir sans lisières, il les abandonne aux lubriques fourberies du sexe fort. Il laisse les jeunes filles libres de se faire duper, tromper, déshonorer par tous les escrocs du libertinage ; il les livre, sans défense, à toutes les attaques des séducteurs, et il tolère, en silence, tous ces coupables attentats !

Eh bien ! l'inertie des lois amène, d'ordinaire, le relâchement des mœurs. L'indifférence du législateur, pour la vertu des jeunes filles, a porté des fruits, — et ces fruits ne sont pas , hélas ! sans amertume. Aux derniers siècles , la séduction appartenait essentiellement aux mœurs delà Cour et des seigneurs, — qui avaient même le privilège de la débauche ! — Aujourd'hui, la séduction s'est propagée, comme une maladie épidémique, dans la masse de la nation. Partout la corruption se manifeste: ici, c'est un riche libertin qui débauche de jeunes ouvrières, pour satisfaire gaiement ses « passions personnelles ; » là, c'est un maître qui séduit sa servante et la renvoie quand elle est grosse. Dans les manufactures, à Paris, à Lyon, à Lille, quelques chefs d'industrie ne craignent pas de séduire eux-mêmes leurs ouvrières (1] ; des contre-maîtres chassent de l'atelier ou persécutent journellement les jeunes filles qui ne veulent pas

(i) Histoire morale des femmes, p. 69.

se livrer à eux (I). Dans les campagnes, la contagion se propage de proche en proche : tantôt c'est un hobereau qui corrompt de jeunes paysannes pour charmer ses loisirs champêtres ; tantôt c'est un coq de village qui fait maintes victimes ; tantôt c'est un ancien soldat qui, au retour du champ de Mars, enseigne dans les hameaux les exercices de Vénus. Partout on voit des filles séduites et abandonnées f Et qu'en résulte-t-il ? Partout les suicides sont plus fréquents î Partout Parmée de la prostitution augmente ses recrues et ses casernes ! Partout les avortements et les infanticides se multiplient ! Partout les naissances illégitimes deviennent plus nombreuses ! Partout on recueille des enfants trouvés ! Le désordre arrive à son comble ; et c'est en face de ces horreurs sociales que M. Legouvé a poussé un cri d'alarme : « // faut une loi contre la séduction ! »

Profondément pénétré de cette vérité, nous nous sommes demandé quelle pourrait être cette loi. Nous avons cherché à résoudre ce problème législatif. Avons-nous trouvé une juste solution?

Avons-nous proposé une réforme rationnelle et juridique? Le public en sera juge, et le législateur avisera.

(i) Histoire morale des femmes, p, 70.

On peut voir de nombreux détails sur la corruption des jeunes ouvrières, dans l'ouvrage de M. Villermé : Tableau de l'état physique et moral des out?rier«.(Notamment T. I er , p. 56 et *93.)

Mais, de grâce, que nul ne se méprenne sur nos sentiments ! En faisant une campagne contre les séducteurs, en proposant de réprimer la séduction, nous n'avons pas voulu nous ériger en Caton et afficher ici un rigorisme déplacé! — Non.

Nous ne sommes pas un puritain î Cependant, nous ne voulons point confondre l'amour et le libertinage ; l'amour se prouve par la constance, le dévoûment, l'abnégation, le sacrifice ; tandis que le caprice, l'insouciance, l'égoïsme et la lâcheté sont le propre du libertinage. — L'homme qui aime vraiment une femme, estime cette femme et la protège ; il la respecte et l'épouse, s'il le peut. Le libertin qui séduit une fille, la déshonore et la méprise ; souvent il la trahit et la délaisse, quand elle aperçoit les premiers signes de la maternité '

Aussi bien, quelle que soit l'indignation des moralistes à l'endroit du libertinage, nous sommes loin d'incriminer la simple fornicatio et de demander la répression pénale de tous les actes de la débauche ! Il y a là des faits qu'il faut abandonner à la conscience individuelle. Le législateur — nous en convenons — doit jeter un voile sur certaines immoralités et tolérer les t relations » volontaires, — alors surtout qu'elles sont entretenues avec des personnes majeures, qui doivent parfaitement savoir à quoi elles s'exposent.

Nous croyons seulement que si la pudeur de l'enfance mérite une énergique protection , la

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pureté de l'adolescence féminine est digne aussi d'être placée sous l'égide de la loi répressive.

On dit : maxima debetur puero reverentia, et on considère comme crimes tous les attentats qui blessent la pudeur des enfants ; c'est bien ! mais nous ne nous arrêtons pas, nous, à cette rigueur superlative, — nous ajoutons : magna debetur oirgini reverentia, et nous proposons de punir comme délit l'acte qui flétrit l'honneur de la jeunesse, l'attentat qui corrompt l'innocence virginale et que nous avons appelé la t séduction frauduleuse » des jeunes filles mineures.

Ninon de Lenclos, — qui certainement n'était pas une prude , puisqu'elle était l'Aspasie du xvii e siècle, — a exprimé un sentiment bien vrai -. c Rien de plus aimable qu'un homme séduisant, a-t-elle dit, mais rien de plus odieux qu'un séducteur ! » Au fond, quoi de plus infâme que la conduite d'un homme qui fait profession de séduire les jeunes filles honnêtes, qui les fascine avec perfidie, comme lu serpent fascine les fauvettes, qui doucement leur inocule le venin de la débauche et qui lâchement les abandonne, après avoir empoisonné leur vie !

Or, si — d'après Ninon elle-même, — une telle séduction est un fait « odieux, » nous croyons rester dans une juste mesure en demandant que ce fait soit puni lorsqu'il atteint des jeunes filles

mineures. Nous voyons djuis cette répression, nonseulement un acte de justice, mais un acte de conservation sociale. Car, — chose digne de remarque! — les jeunes filles qui marchent dans la voie du vice, sont presque toujours débauchées avant leur majorité. C'est précisément lorsqu'elles ont seize ou dix-huit ans qu'elles sont pourchassées par la meute des libertins ; c'est précisément à cette époque deleur jeunesse qu'elles sont obsédées, séduites et abusées par les Lovelaces du trottoir ; elles glissent ensuite sur la pente fatale où la séduction les a entraînées ; ce sont alors des filles « perdues ; » elles sont vouées, pour la plupart, au Minotaure de la débauche, à la prostitution !

Au contraire, lorsqu'une jeune fille reste vertueuse pendant qu'elle est mineure, lorsqu'elle franchit sans encombres le Rubicon de la majorité, elle a grandes chances de rester sage et de devenir une femme honnête. Car, lorsqu'elle a dépassé sa vingt et unième année, elle a plus de force de caractère, plus d'énergie, plus d'expérience; elle comprend mieux les terribles conséquences de l'amour, — surtout quand ses parents ont eu la sagesse de l'avertir; (1) elle sait mieux résister aux

(1) En France, beaucoup de pères et mères, affectant une fausse pudeur, une ridicule pruderie, ne parlent jamais à leurs filles de certaines réalités de la vie humaine ; c'est un grand tort! Il convient assurément de ménager les oreilles ou l'imagination d'une enfant de dix ans; mais lorsqu'une fille est nubile,

tentatives des débauchés ; elle est moins crédule ; on abuse moins facilement de sa confiance; elle se laisse prendre moins aisément aux trompeuses amorces des séducteurs ; elle a plutôt souci de l'amour légitime ; elle veut se marier, elle se marie et devient une bonne mère de famille, — au lieu de devenir tristement une fille de joie !

Il faut donc protéger les jeunes filles, pendant qu'elles sont mineures, en éloignant les séducteurs, par la crainte d'un châtiment afflictif et la perspective d'une peine pécuniaire. Tel qui, aujourd'hui, abuse de l'impunité et se rit de l'opinion publique, deviendra demain beaucoup plus circonspect, s'il comprend que ses t bonnes fortunes » se traduiront judiciairement par la prison, l'amende et les dommages-intérêts !

Mais là ne doit pas s'arrêter l'œuvre sociale du législateur ; lorsqu'une séduction dolosive s'est malheureusement accomplie, il ne suffit pas de frapper le coupable, il faut en outre tendre la main à l'être innocent qui naît au milieu de ces rapprochements éphémères ; l'enfant a besoin d'aide et de protection ; il demande du secours ; et il faut le sauver, « puisqu'il ne peut se sauver luimême! »

orsqu'elle est appelée à devenir mère, il est du devoir des paents de la mettre en garde contre les écueils de la séduction et de la prémunir «ontre les risques de la maternité.

Si cet enfant n'a pas le droit de demander le * mariage de ceux qui l'ont créé ; s'il ne peut les obliger à laver ainsi la tache que les préjugés du monde impriment à «on nom d'enfant naturel, il doit pouvoir au moins, dans certaines circonstances, demander du pain à celui qui est manifestement son père et forcer cet homme égoïste à remplir les obligations de la paternité.

« En équité, a dit un jurisconsulte, les enfants naturels devraient être légalement, et sous tous les rapports, assimilés aux enfants légitimes ; ils devraient pouvoir réclamer le même entretien, la même éducation, les mêmes droits de succession ; car les devoirs des parents lestent les mêmes, que l'enfant soit né dans le mariage ou hors mariage, et les devoirs des parents ne sont-ils pas la mesure du droit des enfants ? »

Bien qu'il paraisse en être ainsi en équité, la loi ne peut assimiler absolument l'enfant naturel à l'enfant légitime; car si tous deux étaient placés complètement sur le pied de l'égalité, l'union libre et illicite, le concubinage, aurait en somme les mêmes effets que l'union indissoluble et légitime : le mariage serait battu en brèche; les bases de la famille civile seraient ébranlées ! Le législateur ne peut aller aussi loin ; mais il peut, il doit même améliorer, dans une sage limite, la situation sociale et pécuniaire des enfants naturels.— Comment ? D'une part, en leur permettant, dans cer-

tains cas, de réclamer l'appui du père, et d'autre part, en augmentant leurs droits successoraux, comme nous le demandions dans un autre ouvrage.

Lors même qu'un fils naturel ne doit pas posséder tous les avantages sociaux dont peut jouir le fils légitime, il est toujours un enfant^ et à ce titre, il est toujours digne de bienveillance, personnellement. Est-ce l'enfant qui doit être puni ? Evidemment non. Il n'a commis aucune faute, lui ! Si quelqu'un doit être frappé, c'est le père , c'est la mère, si vous voulez, — ■ mais le père surtout, pourquoi ? parce qu'il est ordinairement le principal auteur du mal; parce que, lorsqu'il a créé un enfant, il reste exempt des angoisses naturelles de l'enfantement, et qu'il doit au moins subvenir aux charges 'pécuniaires de la paternité !

Si l'on veut réduire le nombre des unions illicites et des enfants naturels, ce n'est point en n'accordant aucun avantage à ces malheureux enfants qu'on aura chance d'y arriver !

Que faut-il faire? Il faut s'attacher à donner aux parents le sentiment de leur responsabilité ; il faut leur apprendre « qu'on ne badine pas avec l'amour; » il faut leur faire supporter, selon toute justice, le poids de leur faute et les conséquences de leurs actes. Lorsqu'ils ont accompli l'œuvre de la génération, lorsqu'ils ont donné le jour à un enfant, cet être qu'ils ont librement créé doit rester à leur charge, et non à la charge de leurs con-

citoyens, à la charge de nous tous, à la charge de la société ! C'est le père, c'est la mère qui sont obligés de nourrir et d'élever leurs enfants ! Voilà ce que dit la nature ! Voilà ce que doit dire la loi ! Cette obligation, — la plus naturelle qui soit au monde, — la loi positive doit la sanctionner et la faire exécuter, avec toute la rigueur possible. Voilà ce qu'il faut faire ! Et, dès qu'il en sera ainsi, on verra diminuer le nombre effroyable des enfants trouvés !

Aujourd'hui, le mal est profond, nous l'avons démontré. Caveant consules ! Une réforme législative est absolument nécessaire. Nous avons indiqué dans quel sens la loi française pourrait être complétée. Nous ne reviendrons pas sur tous les détails du double projet que nous avons proposé. Avant de terminer, nous dirons seulement ceci :

En cherchant à résoudre le problème que nous nous sommes posé, nous n'avons point songé à trouver une solution parfaite ; aucune loi humaine ne peut atteindre la perfection absolue, mais toute loi peut être perfectionnée^ Après avoir mûrement étudié les questions relatives à la séduction et à la paternité, nous avons pensé que nos Codes pouvaient, sur ce chapitre, recevoir d'utiles améliorations ; et, partant, nous avons essayé de formuler des conclusions positives, rationnelles, pratiques, et rédigé, en termes précis, les textes d'uneloi complémentaire. Notre désir a été de placer quelques jalons sur le chemin du progrès.

Quel que soit, du reste, le résultat de la réforme proposée, nous n'avons pas la folle prétention d'avoir trouvé une panacée universelle. Le « cancer » social que M. Legouvé a signalé etque nous avons mis à nu, en ouvrant les annales de la Statistique, a — . selon nous — diverses causes : il n'a point pour unique origine Y impunité des séducteurs. Ce mal tient aussi, n'en doutons pas, aux doctrines matérialistes qui favorisent lYgoïsme et réveillent, chez l'homme, l'instinct des jouissances brutaibs ; cernai tient à la corruption qu'engendrent les miasmes d'une littérature malsaine ; ce mal tient encore à l'oubli des devoirs sociaux ; ce mal tient enfin aux passions humaines.

A ces diverses causes il faut opposer divers remèdes. L'es idées matérialistes ? elles peuvent être combattues par là religion, par l'enseignement évangélique, parla science largement et noblement entendue, par l'étude approfondie . des œuvres divines et de la destinée humaine.

La littérature malsaine ? elle peut être neutralisée pur l'influence de l'instruction, par la divulgation des « bons livres, » par la lecture des ouvrages utiles et fortifiants.

L'oubli de la probité sociale ? Il peut être effacé par l'éducation civile et politique des citoyens.

Les passions humaines ? Certes, nul ne p&ut songer à les supprimer radicalement ; mais la morale peut au moins les réfréner, en montrant les

terribles conséquences du vice ; et la loi peut en réprimer les excès, en faisant peser sur la tête des coupables une juste responsabilité. — Voilà seulement où apparaît le rôle du législateur.

Le moraliste peut dire aux hommes : « Conduisezvous avec tes jeunes filles comme vous voudriez que d'autres se conduisissent avec vos sœurs. » Le législateur, lui, ne peut décréter la vertu. Mais si des individus ne sont pas assez vertueux pour se bien conduire ; s'ils commettent des actes criminels; s'ils séduisent des jeunes filles mineures ; s'ils abandonnent leurs enfants, le législateur peut alors intervenir pour frapper les coupables et en même temps pour protéger la faiblesse et l'innocence. Non-seulement il le peut, mais il le doit ! Il doit défendre quel'ou nuise à autrui ; il doit empêcher que la force de l'homme ne prime le droit de la femme et le droit de l'enfant !

Oui, nous en sommes profondément convaincu, Jorscfue la loi française punira la séduction et admettra, dans des circonstances déterminées, la recherche de la paternité, le mal — au lieu de s'accroître chaque année progressivement — restreindra peu à peu l'étendue de ses ravages. -La loi, d'accord avec la morale, dcQinerale sentiment du juste, dissipera aiusi les préjugés, redressera l'opinion et exercera sur la masse de la nation une iufluence préventive.U y àurd moins de séducteurs, — et, par voie de conséquence, la jeunesse sera

nioius corrompue ; il y aura moins de suicides, moius de prostituées, moins de femmes criminelles, moins d'avortemcnts, moins d'infanticides, moins de naissances illégitimes, moins d'enfants trouvés — et moins d'hommes perdus ! Les mœurs privées, comme lès mœurs publiques^ nq tarderont pas à s'améliorer, et la France alors pourra mieux accomplir l'œuvre patriotique de sa « régénération ! »

Dans d'autres pays, — en Angleterre, par exemple, et aux Etats-Unis, — les lois, plus sévères que chez nous à l'égard des hommes, ont réagi sur les mœurs : la séduction y cause moins de désordres; les jeunes filles y sont plus libres et cependant plus respectées. Pourquoi? parce qu'en proclamant la liberté, les Anglo-Saxons et les Américains ont donné une juste sanction à la responsabilité individuelle. C'est ainsi que le législateur peut favoriser le développement des vertus sociales ! C'est ainsi qu'on forme des citoyens ! — La réelle prospérité d'une nation dépend de ses mœurs et de ses lois; et tous les grands peuples n'ont été grands que lorsqu'ils ont eu la religion du devoir et qu'ils ont su respecter les femmes !