‹ La sénéchaussé de Chateauneuf-du-Faou, Huelgoat et Landeleau et lesChapitre 26 sur 177 · SemtLine religieuêe de Quimper et Léorij 1898, p · texte numérisé non relu

SemtLine religieuêe de Quimper et Léorij 1898, p

5. De Barthélémy, Documents inédits sur la Ligue en Bretagne, 86.

6. Arch. du palais de Rennes, Reg. d^enregislrement, f» 448 v». Cité par M. Carré, Le parlement de Bretagne après la Ligue, 551.

7. Cité par M. Carré, ibid., Bib. Nat., anc. fonds fr., 3435, f» 320 v«.

Delaporttt. 3

Si, au XV* siècle, son union à deux cours voisines semble avoir été faite en dehors de la volonl^é au moins directe du pouvoir ducal, sa réapparition est mainlenanl en opposition manifeste avec un édit du roi. Le pouvoir central la reconnaît pourtant implicitement en appliquant à ses officiers ses mesures fiscales. Elle relèvera dorénavant du présidial de Quimper et du Parlement de Rennes : malgré cel'i le titre de sénéchaussée qu'elle mérite réellement ne lui sej*a donné que bien rarement et surtout à la fin du XVIIP siècle ; nous l'emploierons jM>ur abréger ; mais ses juges l'appelleront Cour Royale, ou Juridictions Royales, ou bien encore Sièges Royaux de Châteauneuf-du-Faou, Huelgoat et r.andeleau. Jusqu'en 1790, elle restera constituée, sauf de légères modifications, telle qu elle l'est à cette époque.

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