I. Procès-vorbal du o si'jit. 1773, signé Faucon

date du 13 octobre par le duc de la Vrillière. « Messieurs, leur disait le ministre, j'ay reçu les représentations que vous m'avez adressées le 6 du mois dernier. Sa Majesté a jugé que votre prétention n'étoit nullement fondée, l'édit de novembre 1761 vous défendant très-expressément de prenire aucune connaissance des affaires de la Communauté, ce qui suppose évidemment votre éloignement des assemblées où on les traite. Vous vous abstiendrez donc à l'avenir de vous présenter à celles de riiôlel-de-ville de Rio m ».

Il fallut se soumettre.