‹ La séparation des pouvoirs d'après l'histoire et le droit constitutionnel comparéChapitre 3 sur 247 · INTRODUCTION · texte numérisé non relu

INTRODUCTION

Ut cursores vitcS, lampada tradunl; les générations, dans leur course rapide vers le Grand Inconnu, se transmetlent, avec l'indestructible étincelle de la vie , le flambeau des vérités acquises, les trésors de la tradition. Mais si la perpétuité de la race est assurée par la nature même, on voit parfois s'anéantir tout à coup ce patri- '^oine intellectuel qui résume toute la grandeur de l'humanité. Pour continuer la gracieuse image du poète, la torche du progrès, vacillant dans une main débile, échappe à la main hésitante qui cherche à la saisir; elle tombe, s'éteint, et il se fait dans Thisloire une grande nuit, comme celles qui séparent les diverses civilisations que le monde a vues naître, progresser et disparaître.

Ces vérités perdues, c'est, dans l'ordre moral et politique, la spontanéité de la raison humaine qui les fait surgir à nouveau, et lorsque, dans un âge plus avancé, le développement des études historiques permet d'en retrouver la trace sous les cendres du passé, en constatant combien les conceptions philosophiques des anciens sont sensiblement identiques à celles des modernes, on accueille avec admiration ce témoignage de Vunité intellectuelle de la grande famille humaine et de l'aptitude per-

manente de Tesprit à définir en lois • les rapports néœssaires qui dérivent de la nature des choses » •

Chaque génération n*en a pas moins le mérite de ses découvertes ou de ses restitutions, et ce mérite, elle le doit le plus souvent aux hommes de génie qu'elle possède et que la Providence emploie, aux époques privilégiées, à transmettre à la foule des mortels comme une révélation intellectuelle. Car^ si le talent suffit à développer les connaissances acquises, an génie seul il est permis de s'élever d'un coup d*aile à la contemplation des principes éternels et de ravir un peu de ce feu céleste qui éclaire la voie de nos destinées.

Ces idées se présentent d'elles-mêmes à quiconque, recherchant Tétat de la science politique aux grandes époques de Thistoire, en vient à comparer Aristote et Montesquieu. A coup sûr^ un observateur superficiel trouverait à Tanalogie de certaines de leurs théories une explication facile^ et nous n'ignorons pas que Montesquieu avait lu Aristote^ encore que Ton ait pu soutenir^ non sans raison, qu'il Tavait assez mal compris (1). Si le seul bon sens ne défendait pas de mettre en doute Térudition si étendue de l'auteur de VEsprit des Lois, plusieurs passages de son livre immortel et jusqu'au titre de certains chapitres (2), montreraient qu'il n'a pas négligé les sources de renseignements que lui offraient les œuvres de Platon et de son disciple. Mais notre proposition reste entière et se formule^ en ceci^ qu'Arislote et Montesquieu sont arrivés aux mêmes constatations par des voies différentes, et que leur initiative personnelle est égale. Appartenant tous deux à Técole historique, ils ont

(1) Barthélémy Saint-Hilaira. PoUtiquê tArùtoU, Préface. (S) Notamment le ohap. IX.

ARIlfrOTE ET MONTESQUIEU. 9

puisé directement, l'un dans l'étude des sociétés politiques de l'antiquité, l'autre principalement dans les faits modernes, les éléments de leurs doctrines; à l'exception de la théorie des trois gouvernements recueillie par lui dans la tradition et dont Aristote n'est pas l'inventeur, on peut dire que Montesquieu n'a rien emprunté de considérable à ce philosophe, qui a eu d'ailleurs, non seulement sur la société où il vivait, mais encore sur celle cil vivaient nos pères, et presque sur celle où nous vivons nous-mêmes, une action dont rien n'approche. N'était-il pas réservé à ce libre-penseur du paganisme de devenir une des autorités sur lesquelles devait reposer la théologie chrétienne ? Son enseignement n'a-t-il pas pris place à côté des dogmes révélés? N'a-t-il pas bénéficié durant des siècles du même respect et exercé presque le même ascendant? Aristote et les Pères de l'Eglise, ne sont-ce point là les précepteurs du moyen âge?

Si nous avions à justifier cette opinion, qui est la nôtre, sur l'indépendance de Montesquieu à l'égard d'Aristote et à montrer que le premier n'avait même pas lu attentivement le second, il nous suffirait d'ouvrir ÏE^rit des lois au chapitre ix du livre XI, intitulé précisément : Manière de penser d' Aristote; on y trouve cette affirmation au moins hasardée :

■ Les anciens, qui ne connaissaient pas la distribution des trots pouvoirs dans le gouvernement d'un seul, ne pouvaient se faire une juste idée de la monarchie. •

Cependant, te principe même de la distinction des trois pouvoirs se trouve exposé dans la Politique d'Aristote delà façon la plus claire : il y a, dit-il, dans tout E(at trois parties : l'assemblée générale délibérant sur les afTaires publiques (rà ^u^euojjuvov inpt' tûv xowûv) , le corps des magistrats (ta m^i Tà« apxa;), le corps judiciaire (tô

jixaÇov). Et Fauteur^ non content de faire observer que toutes les différences entre les formes connues du gouvernement dérivent en somme de Toi^anisation et de la distribution de ces trois éléments, signale au législateur que là est vraiment le point délicat de toute constitution.

Les anciens, contrairement à Tassertion de Montes* quieu^ connaissaient donc la séparation des pouvoirs; ils la connaissaient non seulement dans le gouvernement populaire, mais aussi dans le gouvernement c d^un seul •! car au moment où Aristote vient à en parler, il a passé en revue toutes les formes de gouvernement connues, républiques^ oligarchies, monarchies, et pour résumer les résultats d'un examen aussi complet, il prend précisément comme point de dépari cette distinction de pouvoirs^ sur laquelle, d'après lui, tous les gouvernements réguliers reposent (1).

Voilà pour la théorie pure ; nous rechercherons plus loin sous quelles formes et à travers quels tâtonnements la notion dont nous étudions les origines et les développements s^étaitfait jour dans Torganisalion des anciens peuples.

L'équité amène d'ailleurs bientôt le critique consciencieux à reconnaître qu*il y a un abime entre la séparation des pouvoirs d* Aristote et celle de Montesquieu ; au grand philosophe grec revient la gloire d^une analyse perçante et d'une intuition profonde; au grand publiciste français, outre les mêmes mérites^ la gloire d'avoir le premier

(1) n n'est peut-être pas inutile de rappeler textuellement le début dn chapitre consacré par Aristote à la Théorie deê trois pouvoirs, § 1. Repre* nons maintenant Tétude de tous ces gouvernements en masse, et un à nn, en remontant pour ce qui va suivre aux principes mêmes sia^ lesquels tous les gouvernements reposent. •

c Dans tout Etat, il est trois parties, etc... » {Op. c*, L. VI, chap. II).

incliqu(^> en un éloquent passage qui est dans toutes les mémoires (I), l'influence d'une séparation complète sur la liberté politique ; il a le premier^ pour parler comme les métaphysiciens et les Allemands, montré « qu'à une division st^jective des organes doit correspondre une division o^'ective des fonctions (2). •

Ainsi, bien que les anciens aient possédé la notion de la séparation des pouvoirs, la connaissance vraiment BcieuUBque des règles qui s'; rattachent et des conséquences qui en découlent est toute moderne; dans les termes qui nous sont familiers, et bien entendu toujours quant à la théorie, elle a, en outre, une source toute française.

En effet, après avoir emprunté ce principe à Locke, Montesquieu l'a tellement creusé, l'a si bien modifié, éclairé et fait sien, que du a sage» anglais il n'est resté qu'une chose qui était déjà, on vient de le rappeler, dans Aristote et ailleurs, Tidée trinaïre.

Locke reconnaissait dans tout état trois pouvoirs : pouvoir législatif, pouvoir exécutif et pouvoir confédéralif; le pouvoir exécutif, comprenant le pouvoir d'appli-

(1) t Lorsque dam la même persoDiie on dana la même corps de magiBtroture, la puissance législative est rénnie & la puissance exéoatiîce. il n'y a point de liberté, parce qn'on peut craindre que le même monarqne ou le même sénat ne fasse des lois tyranniqDes pour les exécuter tyr&nniqaement. •

« n n'y a point encore de liberté si la puissance de juger n'est pu séparée de U puissance législative et de l'exécntrice. Si elle était jointe à la pnÏBsaace légielativo, le poaroir snr la vie et la liberté des citoyens aérait arbitraire, car le juge serut lég^atenr. Si elle était jointe & la puissance exécutrice , le juge poumût avoir la force d'nn oppresseur. >

m Tout serait perdu si le même homme ou le même corps des principaux, on des nobles, on du peuple, exerçait ces trois pouvoirs : celui de faire des lois, celui d'exécuter lee résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers {Eiprit da Lois, L. XI, chap. Ti. De la oonstitatioii d'Angleten*].

(2) BlnntscUi. TliéoHe générait de [état, trad. de KedmatteD.

quer les lois et de protéger les intérêts privés et publics, embrassait sans doute le pouvoir judiciaire ; le troisième pouvoir consistait principalement à faire la paix ou la guerre et à représenter l'État à l'étranger.

De celle division^ une seule chose a survécu ; la science contemporaine, combinant Ténumération de Locke avec celle de Montesquieu, reconnaît que les pouvoirs judiciaire et exécutif, bien qu'^alement primordiaux, ne sont que deux branches, deux subdivisions du même élément, auquel on conserve le titre de pouvoir exécutif, qu'il vaudrait mieux ^ pour éviter toute amphibologie, remplacer par un autre^ comme gouvernement, à moins qu'on ne préfère appeler pouvoir exécutif, considéré au sens le moins élevé, pouvoir administratif; cet élément bipartite a pour essence l'application aux espèces particulières des règles générales formulées par le pouvoir législatif : la conception et l'action, c'est là ce qu'on distingue d'abord dans les manifestations de l'Ëtat. Ceci n'enlève rien à la nécessité absolue, expérimentale aussi bien que doctrinale, de séparer le juge de l'agent^ de radministrateur.

Quant au pouvoir confédératif, qui serait plus justement appelé diplomatique, Locke s'est laissé illusionner par l'importance qu^il a en fait. Le droit de paix et de guerre est de sa nature la suprême attribution du pouvoir exécutif, à qui appartient la décision des cas particuliers et le commandement de l'armée. S'il est facile d'imaginer et même de voir ce droit conféré aux assemblées natio-* nales, c'est par une dérogation aux principes et bien plus en vertu du caractère qu'ont celles-ci en tant que représentation politique que comme appartenant au domaine de la législation.

Montesquieu a su éviter cet écueil ; il a vu plus haut

L'épigraphe; de L'espbit des Loia 13

' loin ; revenant par un étan de génie à la divisioa ote, il en a fait quelque chose de vivant et d'actif, □ème de la liberté; d'un trait de plume il rejette le r diplomatique à sa \raie place dans • la puissance rice des choses qui dépendent du droit des gens *

une opposition vigoureuse rappelant le style des

jurisconsultes romains, il définit le pouvoir judî- > la puissance exécutrice de celles qui dépendent it ciril ■ (1). Ces quelques mots renferment toute )Ctrine, une barrière infranchissable est désoimais

entre la justice et l'administration; les pages qui t ne sont plus qu'un éloquent commentùre où itnement des vérités appâtait comme le développeles mêmes prémisses.

■A, malgré les précédents historiques rappelés plus ,a thèse de la séparation des pouvoirs, qui a fait le X monde, qui l'a moralement conquis, en pénétrant

les constitutions quelque peu perfectionnées, qui in la commune mesure, le critérium incontesté de lence des gouvernements, cette thèse est bien franelle est née de l'observation d'un peuple étranger, ée en France. La logique et Térudition françaises it surgir du chaos des faits. Elle reste indissolubleiée au nom de l'une de nos plus hautes gloires lies, et c'est vraiment après avoir écrit son mer- ( chapitre sur la ■ Constitution d'Angleterre > que osophe de La Brède a pu, renouvelant l'exegi lentum du poète, inscrire sur son œuvre l'épigraphe:

sine matre creatam.

pour te dire tout à fait en passant, malgré Taule Suard, nous serions disposé à traduire cette

devise autrement que M. Nourrisson (i). Proies sine maire creala, c*est la descendance que Téminent penseur doit au seul effort de son génie et qui perpétuera plus sûrement qu'une postérité de chair et de sang son nom jusque dans les siècles les plus reculés. La Grandeur et la Décadence des Romains et l'Esprit des lois sont ses enfants^ de même qu'un autre avait pour filles Leuctres et Mantinée. Quelques privilégiés partagent seuls avec le maître des dieux ce mode sublime de génération^ la vérité sort aussi tout armée de leur cerveau.

Celte explication ne fait pas honneur à la modestie du président au parlement de Bordeaux; mais Montesquieu n'a jamais passé pour modeste, et Tautre version : <c Le père c'est le génie, la mère c*est la liberté » , pour être moins littérale, n'en est pas moins hautaine. D'ailleurs^ nous tous qui vivons dans un siècle où la vanité <i coule à pleins bords^ » n'aurions-nous pas mauvaise grâce à nous formaliser du légitime orgueil d'un tel homme? Nous le partagerons plutôt, puisque aussi bien sa gloire est notre héritage; l'étude attentive de la théorie de la « séparation des pouvoirs » présente plus d'une occasion d^admirer dans son ampleur et dans sa pénétration cet éminent esprit qui a eu le rare mérite de semer des germes de vie alors que presque tous ses contemporains^ même les plus justement illustres, ne faisaient guère que préparer des ruines.

Pauld minora canamus. On a pu dire^ sans friser de trop près le paradoxe^ qu'une science n'est autre chose

(1) La plupart de nos lecteors n*auroiit sans doute pas oublié la fort intâressante discussion qui était engagée, à Tépoque où ces lignes ont été écrites, à T Académie des sciences morales et politiques , sur Tinterprétation de Tépigraphe de 1' c Esprit des lois. • (V. au surplus les comptes-rendus des séances de T Académie des sciences morales et politiques pour 1878.)

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