L'AUGMENTATION DU REVENU

“ Le gouvernement, dit-il, a-t-il souinis à la Chambre une politique financière pour augmenter le revenu de la province ? oui, mais il a imaginé deux projets qui menaçent beaucoup d'aboutir à deux fiascos complets, Je veux parler de la conversion de la dette, et de l'auginentation du subside fédéral conformément a la résolution de la conférence interprovinciale.”

Il combat ces deux projets comme n'étant pas réalisables. I] fait de longs calculs pour prouver... quoi? que la conversion ne rapportera pas d’une manière précise et exacte le montant mentionné par l'honorable premier ministre dans son discours au banquet du Club National. D'après ses calculs vrais et infaillibles, il conclut qu'il n’est pas possible d'opérer une conversion réellement avantageuse.

Ainsi, l'honorable député admt que nous avons soumis une politique financière pour augmenter le revenu de la province, mais il ajoute que deux de ces mesures menacent beaucoup d'aboutir à des fiascos complets : la conversion de la dette et l'augmentation du subside fédéral.

Ces deux projets ne rencontrent pas naturellement ses vues, pour la simple raison que ses amis n’en n'ont pas l'initiative. Si ces mesures eussent

.originé de son côté de la Chambre, il tiendrait un tout autre langage

qu'il tient aujourd'hui. Au lieu d'avoir recours à des arguments pour

prouver qu'elles n'atteindront pas le but que l'on se propose, il les trouverait excellentes, Il est impossible à l'honorable député de rester dans un juste milieu et d'accorder à des adversaires la part de mérite qui leur revient, Tout ce qui vient de la part de ses amis est parfait, mais c'est tout le cen-

traire lorsqu'il s'agit de ses adversaires, il voit tout en noir ; c'est alors, lui, LD

À le vrai pessimiste. : L

L'honorable député sur ces deux questions suit toujours sa tactique f ordinaire, tâcher d'inspirer de la confiance à ceux qui l’entendent, en leur Ë annonçant avec un air de sincérité qu'il a fait des études sérieuses sur le sujet en débat, et que ses calculs sur la questions sont vrais et inatta- Î quables. Aujourd'hui on connait la valeur de ses affirmations à cet égard | et l'on sait d'avance quelles seront ses conclusions, c’est-à-dire qu'elles 4 sont toujours dans le sens qu'il désire leur donner, selon l'intérêt en jeu. k S'il est favorable à une cause, qu'elle soit bonne ou mauvaise, il la trouvera ‘ boune quand même, surtout si elle est de nature à favoriser sou parti et ses

VA intérêts,

| Il dit que le gouvernement ne peut pas compter sur la conversion de | la dette pour diminuer les dépenses. :

he, be 2 À

I! Naturellement, comme il ne désire pas le succès de cette mesure, il a

soin d'arranger ses calculs en conséquence.

oi Je suis familier avec les calculs qu'il nous a soumis, car j'en ai fait moi-même de semblables et bien d’autres dont il ne nous parle pas, car ils pourraient nuire à sa cause, Comme je n'ai pas l'intention de passer sous silence cette partie de sa démonstration, je su obligé de la citer textuel- n sc lement.

“ La question est de savoir, dit-il, s'il y aurait quelques avantages financiers certains dans une semblable opération. fa | , . . É À . e n ‘ Pour me former aussi sur ce sujet une opinion sûre, raisonnée et à 1: bien appuyée, j'ai fait quelques calculs que je crois réellement inattaqua- Fe 14 bles, et j'en suis venu à la conclusion que, dans les conditions du marché, 1 et avec la situation actuelle de nos titres, la conversion volontaire ne Ai ju pourrait nous assurer quelques avantages immédiats, qu'en chargeant n ; l'avenir prochain de bien plus lourdes obligations proportionnellement. ss 4 ; , ; Dt ‘C'est en faisant ces calculs que je me suis convaincu davantage combien le ministère s'était imprudemment lancé dans cette aventure de la k pl

Pt. conversion de la dette. L'honorable premier ministre qui voyait tout en à

rouveans un evient, le cenrs, lui,

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rose, et qui s'enthousiasmait à l'idée du prestige et de la gloire dont allait l'entourer une opération financière aussi importante, annoncée avec tant de confiance, et faite avec tant de courage et d’habileté, lançait son projet dans le grand discours qu'il adressaii aux auditeurs présents au banquet du Club National, à Montréal, le printemps dernier. Nans avoir pris la peine de se renseigner au préalable, il déclarait que par la conversion de la dette, il réaligerait une économie qui pouvait atteindre jusqu'à $250,000. Il est vacile de voir tout de suite combien ce chiffre était exagéré. Il n'était pas possible d'espérer convertir la dette en gagnant plus de un pour cent sur le taux de l'intérêt. Or, pour réaliser une économie de $250,000 par la réduction de un pour cent dans l'intérêt, il faudrait convertir $25,000,000. Mais notre dette consolidée, le 30 juin 1888, était de

21,570,333, soit près de trois millions et demi de moins que les vingt-cinq millions. Nous ne pouvons pas convertir plus que nous devons, c'est de toute évidence.

“ Est-il possible de convertir toute notre d: 1e consolidée de $21,570.- 333 ? Assurément non. Le dernier emprunt de 33,500.000 : eté négocié à 4 pour cent d''atérêt. Il n’y a donc pas moven de le convertir.

‘* L'emprunt français est à 4k er par obligations amortissables. Pas davantage moyen de Je convertir. Ces deux emprunts, retranchés d: dette consolidée, donnent le résultat suivant :

Dette consolidée, le 30 juin 1888...

À déduire, l'emprunt français à 44 pour cent de 1880... Fe $ 3,385,000 i 3,900,000 $ 7,385.000

soso 814,185,273

“ Ni on pouvait convertir cette dette de $14,185,273 au pair, en diminuant l'intérêt de un pour cent, l'économie annuelle serait de $141,852: soit $108,148 de moins que la somme calculée par l'honorable premier ministre. C’est déjà une différence, une réduction qui en vaut la peine.

“ Mais il est certain que la conversion au pair n'est pas possible. Il faudrait assurément payer une prime élevée pour les titres actuels de notre dette. Est-ce qu'il y aurait, dans cette opération, une marge suffsante pour que la province en retirât des avantages immédiats, qui contrebalanceraient et au-delà les sacrifices qu'elle lui imposerait dans l'avenir ? Je n'hésite pas à dire que non, et j'appuie ma conclusion sur les calculs suivants, que j'ai faits pour la somme ronde de $14,000,000. D'abord, il n’y à pas de doute qu’à l'échéance des vbligations actuelles, nous pourrons emprunter à 3} pour cent au pair. Les rapides développements du crédit public, et la prodigieuse ac ‘cumulation des capitaux à notre époque, et qui ira toujours croissante, grâce à à l'étonnante activité des moyens de plus en plus ee qui les produisent, nous sont une sûre garantie sous ce

apport.

‘“ Calculons pour un terme de 20 ans à 5 pour cent, et de 45 ans à 3k, re qui fait le terme de 65 ans des obligations destinées, par la conversion, à remplacer celles actuellement sur le marché.

L'intérêt de $14,000,000 à 5 pour cent est de $700,000 par

année, et pendant 20 ans de... $14,000,000 L'intérêt de $14,000,000 à $34 pour cent, serait de $499000

par année, et pendant 45 ans de... 22,050,000 Plus capital à payer à l'échéance... ..,:....,.,.,. 14,000,000

Montant... $50,050,000

“ Dans ces circonstances, la province aurait à payer, dans le cours de 65 ans, en capital et intérêt, la somme de $50,050,000.

“ Voyons maintenant quel serait le résultat d'une conversion faite immédiatement pour le terme de 65 ans, à 4 pour cent, et à une prime de 10 pour cent.

Capital actuel... née dde as a torse ML AUDUODO Prime de 10-bour cent à y ajouter... ssssssessesesesisenconses 1,400,000

Montant ue. #15,400,000

L'intérêt annuel de $15,400,000 à 4 pour cent serait de

$616,000 Et pour les 65 ans de... sesrssseessese 840,040,000 Plus capital à payer à l'échéance... 15,400,000

Montant... realite 55,440,000

“ Avec cette conversion, la province paierait, dans le cours de 65 ans, la somme totale de $55,440,000,

‘“ Comparons maintenant avec la somme à payer par la province dans le premier cas calculé plus haut :

Somme à payer par la conversion à une prime de 10 pour cent avec intérêt à 4 pour cent... ss $55,440,000

Somme à payer en attendant l'échéance, dans vingt ans, des

rêt pour le terme de 45 ans... $50,050,000

Perte pour la province par la conversion... #5,390,000

‘ J'établis donc par ces chiffres, et d'une manière incontestable, que bien que l'intérêt annuel pendant les premiers vingt ans fût diminué de $84,000, l'intérêt plus élevé que la province paierait pendant les 45 ans avec la conversion, lui ferait en fin de compte subir une perte réelle de $5,390,000.

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‘ J'ai fait des calculs semblables pour la conversion avec prime de 5 et 15 pour cent. A la prime de 5 pour cent, la perte serait de $2,870,000 et à celle de 15 pour cent, elle s'élèverait à $7,910,000.

“J'en conclus donc que dans les circonstances, il n’est pas possible d'opérer une conversion réellement avantageuse. Je crois que le gouvernement devrait #bandonner ce projet pour une autre raison ; c'est que pour opérer la conversion il faudrait renoncer au droit de rachat pendant 65 ans, et, par conséquent, à l'idée de payer notre dette avant cette lointaine échéance.

“Je conclus sûrement aussi que le gouvernement ne peut pas compter sur la conversion de la dette pour diminuer les dépenses, en réduisant de beaucoup la somme annuelle à payer pour le service des intérêts.”

Etudions un instant cette filandreuse dissertation.

L'honorable député compare une conversion à l'échéance de nos titres avec une conversion actuelle. Il est clair qu’en mettant dans les plateaux de la balance, d'un côté une conversion à 84 0/0, de l’autre une conversion à + 070, la première doit être considérée la meilleure, toutes choses égales. Simplifier la question de cette manière peut être habile, mais ce n’est certainement pas juste. L'’honorable député calcule pour un terme de 20 ans à 5 p. c. et pour 45 ans à 34, ce qui fait le terme de 65 ans des obligations destinées par la conversion à remplacer celles actuellement sur le marché.

L'intérêt de $14,000,000 à 5 o7o est de $700,000 par année et

pendant 20 ans de... sossrscsesossssossororreseucscsosoossosses 814,000,000 L'intérêt de $14,000,000 à 34 oJo serait par année et pendant

45 ans de... Nate Ra a des Disons ont 22,050,000 Plus capital à payer à l'échéance... ss sssssssssssssssss 14,000,000

Montant que nous aurions à payer au bout de 65 ans... $50,050,000

Ainsi le montant que nous aurions à payer au bout de 65 ans par une conversion à l'échéance de nos titres actuels serait de $50,050,000. Comme l'on voit, il calcule sur ue conversion dans 20 ans à 34 070.

Mais comment procèdest-if lorsqu'il s'agit d'une conversion immédiate ? Il base ses calculs sur une conversion à 4 o7o et les titres à 10 pour cent de prime, avec cette base, il arrive au résultat de $55,440,000 que nous aurions à payer dans 65 ans par une conversion à 4 pour cent.

ae ms heritesetisétensisnin aie é —————— —=—— DDR NE TE mL on ae nn à à ——————

Miuwllenent avec cette comptabilité il arrive à une perte de $5,390,- 000. Voilà comment calcule l'honorable député.

D'un côté, il compte que dans 20 ans l'intérêt annuel sera probablement réduit à 34 ;'de l’autre côté, il prend pour base une conversion à 4 040.

. Avec un tel point de départ, le résultat de ses calcuils est facile à prévoir. Il est évident par les chiffres qu’il donne que ce n’est pas l'intérêt de la conversion qu’il a à cœur, mais qu’il veut simplement atteindre un but politique, qui est celui de démontrer à la Chambre et au pays que nous ne devons ,;'a8 ajouter foi au bénéfice sur lequel nous comptons par cette opération. Pour arriver à cette fin, il choisit pour base de ses calculs, du côté qu’il veut défendre, un chiffre modéré, et du côté qu'il combat, il met un chiffre un peu plus élevé. C’est le secret de l'honorable député, ce n’est pas plus malin que cela.

Quelle raison avons-nous de croire que nous ne réussirons pas à faire une conversion à des conditions plus favorable que celles qu'il signale ? Ainsi, si la ville de Montréal a réussi à faire un emprunt à 82$ pour 8 pour cent, qui dit que la proviuce ne réussirait pas à faire une conversion bien au-dessous du taux dont il se sert pour la base de ses calculs, par exemple à 34 o/o on moins, et à une prime moins élevée pour nos titres ? Il ne peut nier qu'il y aurait un bénéfice réel dans une conversion sur ces bases.

Tous ces calculs sont pour le moins inutiles, car ils n'auront leur actualité que quand le projet sera régulièrement lancé. Naturellement, que si l'opération ne peut se faire dans des conditions désirables, elle n'aura pas lieu, car nous ne tenons nullement à faire une conversion dont les résultats seraient nuls.

L'honorable député ne veut à aucun prix le succès de l'opération ; il est comme un homme qui est upposé à une chose et qui veut trouver des arguments contre, parce que cela ne fait pas son affaire.

Voyons maintenant quel serait le résultat d'une conversion de 34 0/0.

L'honorable député demande s’il est possible de convertir toute notre dette"consolidée de #21,570,333 ? ‘ Asswrément non, dit-il. Le dernier emprunt de #3,500,000 a été négocié à 4 ojo pour cent d'intérêt. Il n’y a donc pas moyen de le convertir.” Quant à ce dernier emprunt, la conversion offrirait des avantages, si elle se faisait à 3} pour cent. Quant à l’emprunt français, l'honorable député est dans l'erreur, il est convertissable.

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Dans l’état que l'honorable député nous a soumis, il a calculé à 4 oo pour cent et 10 de prime pour nos titres actuels. Il a naturellement pris le chiffre le plus élévé pour la conversion. Mais une conversion à 34 oo pour cent est tout à fait possible, et dans ce cas quel serait le résultat d’une conversion à ce taux et une prime de 10 oo pour cent pour le rachat de nos titres, tel que calcule l'honorable député ?

Pour simplifier l'opération, je prends comme convertissable

le même chiffre que l’honorable député $14,000,000

Capital actuel..............,,,.....,. Ace da ssesessssosss $14,000,000 Prime, 10 pour cent à y ajouter... ..........…. Rouen 1,400,000

Montant... $15,400,000

L'intérêt annuel de $15,400,000 à 34 oo pour cent serait de $539,000 par année et pour les 65 ans............ rie 335,035,000

Comparons maintenant avec le premier cas calculé pour une conversion à l'échéance de nos titres.

Somme à payer par la conversion à 34 pour cent et une es de LU'pout CENt. vssssrncrsrcemnse re ee tiens

Somme à payer en attendant l'échéance, dans 20 ans, des titres et les remplaçant par des nouveaux à 34 o7o d’intérêt pour le terme de 45 ans

Différence HT SRE à : $385,000

J'’établis par ces chiffres que l'intérêt annuel pendant les premiers vingt ans serait diminué de $161,000 par année sur $14,000,000, ce qui est une réduction importante sur le service des intérêts. La seule différence avec le second cas qui est celui où l’on attendrait l'échéance de nos titres avant de faire la conversion, c'est que nous aurions à payer en capital et intérêt au bout de 65 ans $385,000 de plus, mais ce surplus serait amplement compensé par la jouissance « de $161,000 par année pendant vingt ans, ce qui ferait au bout de 20 an$ un capital de $3,220,000. La moyenne de l'intérêt sur ces annuités à 84 070, intérêt simple, s'éleverait à la somme de #1,127,000, qui, ajoutées à $3,220,000, équivaudrait à un total de $4,347,000. La jouissance pendant 20 ans d’une somme dont le produit,

avec intérêt à 34 pour cent, s'élèverait à un capital de $4,347,000 pendant les premiers 20 ans serait une ample compensation pour le surplus à rembourser au bout des 65 ans. A ces conditions, la conversion serait réelle- F ment avantageuse. Par ces calculs l’on voit de suite que l'honorable député ‘1 a choisi à tort le moins avantageux des deux cas, afin de déprécier les 1 avantages d’une conversion qui, de fait, sauverait immédiatement au moins $161,000 par année sur le service des intérêts.

4] ‘4 Je ne pousserai pas plus loin la discussion sur ce sujet avec l’hono-

| rable député; il ne serait ni sage ni prudent, dans l'intérêt public, de le faire, la conversion étant encore à l'étude. Bien que la conversion soit d'actualité, une discussion sur cette importante question manquerait d'apropos pour le moment et pourrait nuire à la cause que nous poursuivons. Nous en avons déjà eu un exemple lorsqu'il s’est agi de négocivr notre dernier emprunt.

On a vu que nos adversaires ne se sont nullement gênés d'y mettre toutes les entiaves possibles.

Pour ces raisons, je n’entrerai pas, pour le moment, dans des calculs élaborés et précis pour démontrer la somme exacte de profit à réaliser par une conversion soit à un taux ou à un autre. Tous ces calculs, comme je viens de le dire, manquent d'opportunité, notre projet n'étant pas encore lancé sur le marché. I] sera toujours temps de calculer la somme des profits k

PR se à » . re lorsque nous serons en face de la réalité. Mais je prétends que si cette e opération peut se faire dans les conditions voulues, et je ne vois pas pour- LR

‘1 quoi il n’en serait pas ainsi, il y aura un avantage réel dans cette conver- l'I

sion. Malheureusement ce n’est pas en suivant la ligne de conduite que je s’est tracée l'honorable député, que l’on réussira à mener cette transaction ER à bonne fin. Ce n’est pas en dépréciant le crédit de ia province, en représentant la situation financière sous un faux jour, dans le simple but de nuire à un parti politique ; ce n'est pas en excitant les préjugés non-seule- qi ment des électeurs, mais même des capitalistes, contre le crédit de la pro- év vince, en leur représentant des états faux et mensongers sur la situation SO ! financière, que l’on réussira à hausser notre crédit. qi & pc 1 L'honorable député sait aussi biensque qui que ce soit, il ne peut le ve ! nier, qu'une conversion, non pas à 4 pour cent, mais à un taux moins élevé, Et offrirait de grands avantages, mais pour arriver à cette fin il ne faut pas I. que nos propres compatriotes y mettent des entraves ; au contraire il de “AR ” importe qu'ils nous accordent franchement leur concours. mu (don mb!

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