EXERCICES

Perceptioni Prérisions

en yen en yen

Droits de douane 8oao5i3 21009720(1)

Reveau du timbre 7182667 18480660 (')

Services postaux et télégraphiques . . 12 204012 25 712 3 10

Produits des chemins de fer (non compris ceux du HokkaTdo) i55S^5 9681743

Forêts 1677114 3166999

Profits du monopole du tabac (établi en

Monopole du sel (Loi du 3i décembre 19049 entrée en vigueur le i^^juin i9o5)[4]. Recettes effectives 1906-07. . i2 3ooooo

Au total, les recettes ordinaires provenant des impôts ont passé de gS 700 000 yen en 1897 k i584B8ooo yen en 1 903-1904 et 196 102 000 yen en igoS-igoô.

En même temps, les recettes ordinaires fournies par le revenu da timbre et de l'exploitation des monopoles, travaux publics (chemins de fer) et domaines de l'État ont presque quintuplé : elles se

(1) Un nouveau tarif de douanes comportant des augmentations de laxes est entré en vigueur le 1^ octobre 1904* Ce tarif a été confirmé par la loi du 3i décembre 1904* Voir AiiNALKS DO coKMBRCX EXTERiEua, 1906, Japon, Législation commerciale, n» 17.

L'article i de cet acte est ainsi conçu :

c Afin dç pourvoir aux dépenses nécessitées par les événements, la fM^sente loi édicté l'augmentation de taxes existantes ou la création *de nouvelles taxes, l'aug* mentation de la valeur de certains timbres ou la création de nouvelles valeurs de timbres. •

La moyenne du taux ad valorem des droits perçus sur les marchandises sou* mises aux droits a été de : 9,75 Vo en 1903, 9,71 ^o ^^ 19^3, 9,84 Vo ^° 1904» 11,66 0/0 ^^ ^^1 «t de i4,66 Vo c» 1906.

Voici quelques données permettant la comparaison avec d'autres pays : Brésil, 5o 0/0 ; Russie, 38; Chili, 4o; Portugal, 3o; États-Unis, 24,32 ; République Argentine, 33; Mexique, 22. (Dan'ê Reviem, article 1907, page 33, article de M' John Bull Osbome, chef du < Bureau of Trade Relations a au déparlement d'État).

La même moyenne est, en France, de i4f6 (igo6).

(*) Voir ci-dessus, page 5. En 1903-1904) le monopole ne s'appliquait qu'à la vente du tabac en feuille; le profit a été de i4 898 29 1 yen. En mars 1904 est intervenue la \(Â étendant le monopole au tabac manufacturé'; le profit, pour l'exerdce 1904-1905, a été de 31 073 397 yen (Ss 680 743 francs).

(*) Annaaire financier, pinie I, tableau 3, pages 12 et i3 du volume pour igoS.

Les perceptions ont été de 33 674 4^3 yen (84 043 166 francs) au change de i yen = 3^58, d'après la London and China Telegraph du 4 novembre 1907, page gSo.

(<) Voir AiiNALKS DO COMMERCE EXTÉRIEUR, Japon, Législation commerciale, n» i5.

— ai —

sont élevées de 19 491 000 yen en 1897 à 52 789000 yen en 1903- 1904 et 92 596 000 yen en 1 905-1906.

II convient de remarquer ici que deux de ces chapitres de recettes, celui des douanes et celui du monopole du tabac, sont grevés d'une hypothèque en faveur d'emprunts extérieurs.

L'emprunt 6®/u de X 22 millions émis en deux séries de £- 10 millions et X 12 millions respectivement en mai et novembre 1904 sur les marchés de Londres et de Nev^-York est gagé sur le revenu des douanes. Le service des intérêts représente une charge de jC i 32o 000 (33 millions de francs) ; or, le revenu net des douanes pendant Tannée fiscale 1903-1904 a été de 17378302 yen (43445 755 francs). En 1 905-1906, il a dû être voisin de 20 millions de yen (5o millions de francs).

Les titres de l'emprunt sterling 6 °/o de 1904 sont remboursables le 5 avril 191 1, mais le gouvernement japonais s'est réservé le droit de racheter tout ou portion de ces titres, au pair, à partir du 5 avril 1907, en donnant avis six mois à l'avance (').

L'emprunt sterling 4 i/a ^/o du montant total de £, 60 millions émis en deux séries de X 3o millions chacune en mar et juillet igoS est gagé, intérêt et principal, par une hypothèque sur les revenus nets du monopole du tabac du gouvernement impérial du Japon.

Dans le prospectus ratifié par M. Korekiyo Takahashi (vice-gounemeur de la Banque du Japon et délégué financier spécial du gouvernement japonais), il est dit :

<K Le gouveraement japonais estime le revenu net de cette source pour Tannée fiscale 1905-1906 k 3ooii 072 yen qui, au change de 2" o 1/2 par yen, égalent £- 3 267 766 i8" 8** (81 696030 francs). »

Le service des intérêts de l'emprunt exigeant par an X 2 700 000 (67 5oo 000 francs), il reste donc une marge de 24 millions de francs sur le rendement prévu du monopole, d'après les calculs officiels, lors de l'émission. Or, dès à présent, les résultats constatés dépassent largement les prévisions. On lit, en effet, dans le Petit Temps du i3 avril 1906 :

c L'agence Reuter a reçu avis de la Yokohama Specie Bank que

(■) Manual oj Japanese Securiiieê, page 5o. Le gouTernement de Tokio 8*est, en effet, prévalu de cette clause, et les titres dont if s'agit ont été conTertis au moyen d'un emprunt 5 °/o émis en mars 1907 à Londres et A Paris.

Cf. ci-dessus, page 8, note 3.

aa —

les revenus de la régie impériale des tabacs pendant l'exercice arrêté au 3i mars écoulé, sur quoi est gagé l'emprunt japonais 4 i/a o/« 1905, se sont élevés à 33a84ooo yen» c'est-à-dire eo augmentation de i 378000 yen (environ Saooooo francs) sur les prévisions budgétaires. Il est à remarquer, d'ailleurs, que la deuxième partie de cet emprunt, qui cotait encore récemment presque i point en dessous de la première série, ne présente plus qu'un assez faible écart. On clôturait le 10 juin 1906 à 96 3/4 Is^ première série et 96 i/a la deuxième.

« Les titres de la première série sont remboursables au pair, au plus tard le i5 février i9a5, ceux de la seconde le 10 juillet de la même année. Mais le gouvernement impérial japonais s'est réservé le droit de rembourser l'emprunt en tout ou en partie à partir de 1910 en donnant avis six mois à l'avance ('). »

Ainsi, de ces deux emprunts de 1904 et de 1905 à 6 et à4 i/a ®/o» gagés comme il vient d'être indiqué, le premier a été racheté (c'est-à-dire converti au moyen d'une émission à un taux plus avantageux pour le Japon) dès l'année passée, le second pourra l^ètre dans deux ans. Ce dernier devra, en tout cas, être remboursé dans douze ans au plus tard. Il ne s'agit donc là que d'une charge eisentiellement temporaire, du moins dans les conditions actuelles.

Les revenus des douanes et ceux du monopole du tabac mis à part, les recettes normales dû budget japonais, libres de toute affectation spéciale à une dette intérieure ou extérieure, s'élèvent encore au budget de 1906-1906 à a35 676 000 yen (539 '^9 ^^^ francs) ce qui représente 81 °/o du total (aSS 696 900 yen) ['].

Il y a d'ailleurs tout lieu de croire que, pendant les prochaines années à venir, les recettes continueront à progresser, sinon dans une proportion aussi forte que pour les derniers exercices, du moins d'une façon très sensible.

Enfin, avant d'aller plus loin, quelques points sont encore à noter :

Le Japon n'a pas, jusqu'à présent, de dette perpétuelle.

Parmi les emprunts actuels, ceux dont le terme d'amortissement

(1) Manual 0/ Japanese Secariiies, pages 54 et 55. A partir du 10 fëvrier 1910 pour la première série et du 10 juillet pour la seconde.

(') Total des recettes ordinaires, moins les virements des intérêts des dépôts du fonds de l'amortissement de l'emprunt de Formoae. Voir Annuaire fincuicier, 1906, page x3.

est le plus éloigné doÎTent être remboursés en 1959 au plus tard (emprunts 5 ^/o 1 893-1 906).

Dans quarante-cinq ans, soit en igSi, la loi sur la nationalisation des chemins de fer, votée en mars 1906, aura pour efFet de mettre TÉtat japonais dans cette situation d'avoir acquis gratis une propriété produisant un revenu de plus de 5o millions de yen (ia5 millions de francs) par an.

Tels sont les principaux éléments d'information qu'il m'a semblé indispensable de réunir, en un rapide aperçu, avant d'arriver à une conclusion.

La question que l'on rencontre finalement est celle qui se posait au début de ce travail :

Le Japon est-il ou n'est-il pas en état de supporter les charges qui résultent pour lui des emprunts contractés au cours des deux dernières années ?

En présence des données qui précèdent, il j a lieu, semble-tril, de répondre par l'affirmative.

Une dette, tant extérieure qu'intérieure, de 5 milliards et demi de francs, comportant a8o à 3oo millions d'intérôts à verser annuel- 'lement, ne paraît pas un fardeau hors de proportion avec les forces actuelles et virtuelles d*un pays, possédant une population de 4? millions d*habilants, où l'instruction fait pénétrer de plus en plus les connaissances scientifiques de l'Occident, un territoire offrant des ressources extrêmement variées, dont la mise en valeur a fait dans ces dernières années, et continue de faire des progrès remarquables, ainsi qu'il sera indiqué plus loin avec quelques détails.

Quand la conversion, d'ailleurs prévue, des emprunts 5 °/o (i 886-1 901) et 6 ^/o 1904 aura été effectuée, le Japon pourra même sans inconvénient faire dans certaines limites un nouvel appel au crédit, pourvu, bien entendu, que les fonds ainsi obtenus soient destinés à des dépenses productives. Même accrue d'un demi-milliard ou même d'un milliard de francs, la dette publique nipponne n'atteindrait encore qu'à la moitié environ de la dette de Tltalie (*),

(■) la 091 4i3 3ao lire le 91 juillet 1903.

pays à coup sûr fort avancé en civilisation, mais où Tactivlté industrielle et commerciale n'est pas particulièrement intense, et dont la population, au dernier recensement (1901), ne dépassait pas 32 475 000 habitants, nombre inférieur de 16 ou 18 millions à celui qui est admis pour Tempire du Soleil Levant,

Pour qu'un tel pronostic sur l'avenir financier du Japon ait chance dé se réaliser, deux conditions, bien entendu, sont nécessaires :

Il faut, d'abord, que les finances publiques continuent d'être gérées avec la même prudence correcte, la même méthode et la même habileté que par le passé, notamment en ce qui concerna la période récente ; or, tout permet de compter que ces qualités ne feront pas défaut. £n outre, Texpérience accrue permettra de plus en plus d'éviter certaines erreurs qui ont pu être commises au début de l'ère de Mei-ji, par suite d'une pratique insuffisante du maniement des budgets et des affaires de banque. Comme preuve des qualités qu'ils reconnaissent maintenant à l'administration japonaise, divers économistes, entre autres M. Yves Gujot ('), ont mis en avant un argument qu'il convient de rappeler ici. La dernière guerre a largement démontré de quelle valeur ont été et sont, pour le Japon, l'armée et la marine nationales ; on a vu alors à quel haut degré de préparation elles avaient été portées : certes, rien d'essentiel ou d'utile n'avait été épargné pour leur organisation et leur entretien. Dans ces conditions, n'est-il pas véritablement remarquable que^ pour les cinq exercices 1899-1900 à 1 903-1 904» les dépenses réunies des ministères de la guerre et de la marine, tant au budget ordinaire qu'à l'extraordinaire, n'aient pas dépassé, en moyenne, 123 121 000 yen, soit 3o8 millions de francs par an ?

Ces constatations révèlent des habitudes et des traditions qui très probablement se maintiendront. Jusqu'à présent, le gouvernement japonais s'est constamment conformé, autant que possible, à des principes d'économie bien entendue. Il ne se montre pas disposé à s'en départir maintenant (').

(1) Dans rarlide publié dans le Siècle du ai mai 1904. Cf. IcUre de M. Jean Norel, sur « le Japon et TEurope >, dans les Annaleê coloniales du i^' novembre igoô, pages 467^70 ; est particulièrement à signaler le passage relatif à la traduction Craurçaise de l'opuscule de M. Karl Helfferich sur les finances des belligérants.

(*) La comparaison avec d'autres pays fera ressortir la modération relative du Japon. A ce sujet, voici quelques indications données à titre d'exemples :

• £n dix années, les dépenses navales de l'empire allemand ont passé àz i47 mil-

Oq a télégraphié de Tokio au Dailtf Telegraph le 7 juin 1906 :

« Les crédits du budget du ministère de la marine japonaise, pour Tannée prochaine, s'élèvent à environ i45 millions de francs. » La somme correspondante dans le budget italien est de 1 17408 191 lire en igoiyde 1190124&1 lire en 1906. La différence de 26 millions de francs en plus dans le budget japonais n'a rien, semble-t-il d'exagéré, ni qui puisse être considéré comme révélant des visées politiques particulièrement ambitieuses de la part du Japon. Étant donnée la nature insulaire de cet empire, la marine a évidemment pour lui pliLs d'importance encore que pour la péninsule italienne. Il convient de rappeler également que la population de l'Italie était (en 1904) de 82 218 828 habitants sur une superGcie de 286 682 kilomètres carrés, soit une moyenne de 116 au kilomètre carré. D'autre part, la superficie du Japon, 7 compris Formose, est de 4x7 4ia kilomètres carrés, de 882 4^6 kilomètres carrés sans Formose, de 288 444 kilomètres carrés sans Formose ni Yézo. La population, déduction faite des habitants de ces deux dernières tles, était de 46 millions et demi environ en 1906, soit i65 habitants au kilomètre carré, moyenne pour Nippon, Sikok et Kiou-Siou.

' Dans ces conditions, si Ton tient compte des divers éléments de comparaison qui viennent d'être rappelés, le gouvernement japonais ne paraît pas mériter le reproche de mégalomanie qui lui a été plus d'une fois adressé.

La seconde des deux conditions dont il est fait mention plus haut se rattache étroitement à la première : d'ailleurs elle ne doit pas être considérée comme s'appliquant spécialement au Japon. En réalité, tous les Etats modernes, même parmi ceux qui sont réputés les plus riches, j sont plus ou moins immédiatement soumis. Elle consiste en ceci qu'il est particulièrement désirable que la politique du pays ait dorénavant pour principal objectif :

A l'extérieur, la paix;

lions Sooooo francs (budget de i8g8) à k^h millions (budget de 1908). L'accroissement annuel moyen est de aS millions.

I En 1909, le budget de la marine sera porté à 487 5oo 000 francs, r)

(G. Bloudel, Monde économiqae du x4 décembre 1907.)

D'autre part, le programme de constructions neuves présenté au parlement américain pour 1907-1908 comporte les mises en chantiers de trente unités, s'élevant au prix total de 346 35oooo francs. (Tempa, ai décembre 1907.)

A rintérieur, le développement des forces vives et des richesses du pajs.

Cette condition est loin d'ailleurs de s'appliquer au Japon seulement. Au fond, il n'est pas de puissance moderne qui n'y soit plus ou moins immédiatement soumise. Sur ce second point également, l'empire du Soleil Levant paraît devoir inspirer confiance ; tout fait prévoir que» tant au dehors qu'au dedans, le gouvernement saura conformer son action aux intérêts supérieurs de la nation.

Les mêmes principes qui l'ont guidé par le passé et l'ont condu it à entreprendre en dix ans deux grandes guerres l'orienteront maintenant, pour longtemps sans doute, dans un sens pacifique.

Le renouvellement de l'alliance anglo-japonaise est à cet égard une première et très sérieuse garantie ('). Comme on sait, le nouveau traité a été conclu le la août igo5, pour dix ans (art. 8), sur la base du statu quo territorial en Asie (préambule). Seule une politique de sagesse et de modération de la part des deux contractants peut se concilier avec l'esprit comme avec la lettre de ces engagements.

Dans le même sens, il serait facile de citer de nombreuses déclarations faites, dans ces derniers temps, par les principaux hommes d'État du Nippon ('). Tous ont exprimé l'espoir que, pendant une longue période à venir, la paix ne serait plus troublée en Extrême-Orient, et que le peuple japonais pourrait se livrer, en toute liberté, aux œuvres nécessaires pour la mise en valeur de ses ressources intérieures et le développement de son expansion économique à l'extérieur.

(■) Cette garantie a été renouvelée en quelque aorte et renforcée par rarrangement franco-japonais, ngné à Paria, le lo juin 1907, par M. Pichon, ministre des affaires étrangàres, et M. Kurino, ambassadeur du Japon. L'heureuse conclusion de cet accord apporte, semble-t-il, la justification la plus complète à ces lignes, écrites un an plus tôt. Enfin l'accord russo-japonais signé à Saint-Pétersbourg le 80 juillet 1907 par M. Iswolaky et le baron Motono est ¥enu compléter les accords anglo-japonais, anglo-français et franco-japonais dont l'objet concordant est d'assurer le maintien du atata quo en Extrême-Orient. Le texte de cet acte a été publié par les journaux de Paris aux dates des 16 et 17 août 1907.

(') Déclarations du comte Katsura à un journaliste de Tokio (Temps du 99 novembre 1904); à M. William Imbrie, missionnaire de l'Église presbytérienne des ÉtaU-Unis {Patrie du 9 août igo^)-

Le baron Kaneko, à New-Yoric, le 3i août xgoS; M. Takahira, à Washington, le 90 octobre igoô : déclaration à un représentant du New York Sun, reproduite dans le Matin du 21 ; le baron Hayashi, ministre à Londres (maintenant ministre des affaires étrangères à Tokio) : interview publiée par le Matin le 97 octobre ; M. Kurino, ambassadeur à Paris {Tempe du 11 mars 1906), etc.; M. Motono, ministre à Paris, au banquet que la Société franco-japonaise lui a offert, le 17 février 1906, avant son départ pour la Russie (Voir le Temps du 22 février), etc.

Au cours d'une interview accordée» le 3i aoAt igoS, au représen* taat d^u journal de New-York» le baron Kaneko a dit :

c L'avenir du Japon sera (ait de prospérité industrielle L*in«

dustrie va prendre un puissant essor. Les impôts de guerre ne seront pas abolis d*ici quelque temps. Nous avons de nouvelles ressources dans les revenus des pêcheries de Sibérie et dans la possession du chemin de fer de Dalny », etc. (').

Comment enfin ne pas citer ici la remarquable déclaration faite à La Haye, le i8 octobre 1907, au nom du cabinet de Tokio, par M. Tsuzuki, premier délégué de son pays à la Conférence de la paix? c Rendant un délicat et chaleureux hommage au tact avec lequel M. de Nelidoff a présidé la conférence. M. Tsuzuki a rappelé que le Japon, avant les guerres récentes, a joui de trois siècles de paix, et qu'il a toujours placé « le bonheur serein et étemel « de la paix au-dessus de la gloire troublante et passagère de la « guerre (*) ».

On sait encore que le gouvernement japonais vient d'adresser aux États du monde entier des invitations à une grande exposition qui doit avoir lieu à Tokio en 191a. N'y a-t-il pas là une indication, une manifestation des plus nettes et des plus significatives à retenir relativement au caractère pacifique des desseins du Nippon pour le prochain avenir ? Quant aux déductions et développements présentés à propos d'hypothèses plus ou moins incertaines, de prévisions plus ou moins vagfues à échéance lointaine et indéterminée, pour ma part je n'y vois en général, je l'avoue, que le résultat assez vain de jeux d'esprit sans véritable portée. En tous cas, il n'y a pas lieu, semble-t-il, de se préoccuper ici de considérations de ce genre.

Tout porte donc à croire que les paroles précitées du baron Kaneko (') seront justifiées par les événements. Elles sont dès à présent conformes k la réalité dans leur sens général, et aussi, en particulier, en ce qui concerne la consolidation des impôts de guerre.

Comme il résulte des données présentées plus haut (page a6), l'augmentation dans le rendement des recettes ordinaires du budget

(*) Voir VÉioite belge du i*' septembre 1905 et les Annales colonialee du I'' octobre de la même amiée.

(') Voir les principaux journaux de Paris en date des 19 et so octobre 1907*

(*) Ce haut personnage vient d'être nommé président du comité exécutif de l'Exposition de 191a (octobre 1907).

— a6 — A rintérieur, le développemeat des foreea vives et àtm richesses du pays.

Cette cooditioD est loin d'ailleurs de s'appliquer au Japon seuloment. Au Tond, il n'est pas de puissance moderne qui a'y soit pluK ou moins immédiatement soumise. Sur ce second point égalem«nl. l'empire du Soleil Levant paraît devoir inspirer confiance ; tout fait prévoir que, tant au dehors qu'au dedans, le gouvernement sbliiconformer son action aux intérêts supérieurs de la nation.

Les mêmes principes qui l'ont guidé par le passé et l'ont ron ' & entreprendre en dix ans deux grandes guerres l'orienteront itenant, pour longtemps sans doute, dans un sens pacifique. Le renouvellement de l'altÎBnce anglo-japonaise est à <une première et très sérieuse garanUe('). Comme on sait. 1< traité a été conclu le la août igoS, pour dix ans (art. 8). du sfo/n foo territorial en Asie (préambule). Seule n de sagesse et de modération de la part des deux coutse concilier avec l'esprit comme avec la lettre de o-

Dans le même sens, il serait (acile de citer de nonil tions faites, dans ces derniers temps, parles principal ' du Nippon('). Tous ont exprimé l'espoir que, pcii<' riode à venir, la paix ne serait plus troublée cri ' que te peuple japonais pourrait se livrer, en (oui' nécessaires pour la mise eo valeur de ses r<' le développement de son expansion èconomi

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(>) Dédaialioiu du comte Katsura i ui.

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Le baroD Kaneko, t New- York, le ^1 M octobre igoS : déclaration i un rr|ir le Malin du 11; le baroo Hajsshi, ■fbiRs étnngères à Tokio) : iaterrieH •«hasMilMiF i Puis ITtmif du 1 1 m

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