CHAPITRE PRÉLIMINAIRE

tiels : l’un objectif, le fait matériel de la non-cohabitation; l’autre subjectif, dérivant de la volonté des époux ou de l’un d’entre eux de vivre séparément, de se considérer comme absolument étrangers l’un à l’autre et par là de méconnaître les droits et devoirs nés du mariage : ce second élément manque dans les hypothèses de séparation accidentelle.

b) En second lieu la vie commune peut prendre fin du consentement réciproque des époux. Décidés à rompre, ils veulent éviter la longue et coûteuse procédure d’une instance légale; ils reculent devant la divulgation, l’étalage de leur vie privée. Alors ils se quittent à l’amiable après avoir organisé conventionnellement cette séparation. Séparation de fait car elle n’a aucun effet juridique : le mariage est une institution légale, base de la société; il est donc hors de l’atteinte des simples volontés individuelles. Les clauses de leurs conventions n’ont aucune valeur juridique ; ils ne jouissent d'aucune action pour les faire respecter, aussi bien par les tiers que par eux-mêmes. Chacun d’eux pourra, quand il lui plaira, exiger de l’autre la reprise de

la vie commune!.

c) Enfin, nous le savons, la séparation peut se produire même en dehors de toute convention, par le fait, la faute de l’un des époux : la femme, brusquement, quitte le foyer conjugal pour reprendre sa liberté ou vivre en concubinage avec son amant, le mari abandonne sa femme à moins qu'il ne préfère la chasser ou lui rendre la vie si intolérable

1. Cass. civ. 146-82 D. 83.1.248; Civ., 2 février 1907, D. 1907.1.137 (note de M. Colin); Trib. de la Seine, 18 juin 1934, D. H. 34.471, approuvé par toute la doctrine.

qu’elle n'ait plus pour ressource que la fuite. Ici encore nous retrouvons les deux éléments de la séparation de fait : l'élément objectif, matériel de la non-cohabitation, l’élément subjectif, volonté non plus commune mais unilatérale de l’un des époux d’amener la désunion. Ilest donc possible de définir l’abandon : « le fait répréhensible de l’un des époux de provoquer par sa faule la cessalion de la vie commune ».

Nous voici parvenus dans le domaine de notre étude : la situation de la femme abandonnée par son mari. Fidèles à notre définition, nous considérerons donc que la femme est abandonnée aussi bien lorsque le mari a déserté le foyer conjugal, que lorsqu'il a forcé la femme à le fuir en lui rendant la vie intolérable. Ni dans l’un ni dans l’autre cas, il ne respecte les obligations que lui impose le mariage, ne remplit les devoirs qui lui incombent.

La loi, nous le savons, n'offre à la femme que le divorce ou la séparation de corps; il est bien des femmes qui n’en usent pas; elles restent dans cette situation illégale que ne veut pas reconnaître le législateur, mais que la jurisprudence n’a évidemment pu ignorer. Celle-ci a dû sans se mettre en contradiction flagrante avec les principes légaux répondre aux exigences de la pratique, faisant donc là œuvre essentielle.

Au regard de la loi, l'abandon ne change rien; les tribunaux ont bien été obligés d'admettre qu'il en est tout autrement. Il leur a fallu préciser les rapports de la femme abandonnée à l’égard de son mari, de ses enfants, des tiers. Il importe maintenant d’en aborder l'étude.

Notre plan semble donc tout tracé. Dans une première