LISTE ALPHABÉTIQUE DES COURS ET TRIBUNAUX

Montbéliard. — 15 décembre 1910, sacrements, contrats. , , . . .. 7102 Montpellier. — 25 juillet 4911, cloches . . . , . . . . , EE eee es (UN 10) Narbonne" mai con oi LUnebremans s sou. Lai 0 TUE. 130 Nérac. — 9 novembre 1907, affectation. , . . . . . . . . .. és 00000080 Niort. — 4 décembre 1909, clocher. . . . . . . . SRE LR DEN EE 7 HAE O) Bat février LOU) Lourdes eme, Pen à ee ana ou di 62 RO DS OU DOC ON RTE Le ee ar, 123 — — 30 juin 1909, cloches. . . . . RL Man 188 — — 15 mars 1911, église, jouissance, binage. . Ron Re 92-102 Poitiers. — 20 février 1835, église, propriété. RE LT 39 — — 24 décembre 1909, chaises, étiquettes . . , à 99-112-156 — — 27 décembre 1909, affectation. . . . , . . . .. nt Te 9% Rioone—-rhiermars 000 atteclalion. te ee PR cn er 92-133 RO RAASEVrIGR OI CLOS he Me L RNA 5 435 Rouen. — 23 avril 1866, église, propriété, , . . . AN ST RE TE One 39 TO juillet 0 0nropniéte LU le et cu RAR 59 SamtPalais 1'Adécembre.1909=police. 0. 7. 5 24 1 83-123 Some "Jmars-19lLratfectation, licitation =. …. 4... de: mo 85 = Hiuie 1911 incendie; locataire 22e, |, à « Me. 249 — foieviier 1912 #celebret. Met is 2 um Loic 93 Senseo avril 1010 église, PrOPrICLE: amet en UNE 59 sbes = tjanvien 104 Lourdes MEME. Lt Le nr ee 62 Mouiause— 22 decembre 10 CIO. OR CL NN ne 132 15 mars 91e police troubles #0: Lie ep: 169 Méndome 4 mars 1910,-domanialité 240.429 ou. ‘ 63-167 VMervins. — 27 juillet 1906, assurance, incendie . . . . . . . . . . . . . 216 Vesou un tto0S-démanialité, 0 va re eme Asp, 63-99

INDEX GÉNÉRAL

Administration (actes).......... 118 Affectalaires (Voir curé-fidèles)..