LISTE ALPHABÉTIQUE DES COURS ET TRIBUNAUX

Aix (référé). — 29 janvier 1908, domanialité . . . , . . . . . . . RD (7 Amiens. 9 mars 1010, Clochos. NE AT gr RAT = 100 Angoulême. — 22 décembre 1908, convoi funèbre. . . . . . . . Le 2130 — — 22 juin 1910, binage, enterrement civil. . 92-136 Barbezieux (référé). — 2 février 1908, curé, nominatiôn, . . . . . 103 Bar-sur-Aube (référé). — 10 oclobre 1908, fait personnel. . . . . . . . 25159 Bastia. — 17 février 1908, affectation, . . . . + =. . . 99-139-151 Bazas #28 movembre 1009 #Pdroibtdu, culte RTE EC 1C6 Bergerac (référé). — 12 juillet 1909, église, jouissance. . . . 103 Besancon #29#manstiO0l0 ADTODTIC IE NRA RE 09 Béziers. — 10 mai 1910, affiches, timbre . . . . . . ST AU Bourges. — 16 juin 1909, convoi funèbre. . SALUE 136-160 Brive. — 12 février 1908, jouissance. . PAS A LEE CE EE 0 94-133 — 2aidécembremOUS Adomantdlité ee Re ne D: 63-167 Caen. — 16 juin 1909, tarif. TR 106 Carcassonne None — 22 juin 1910, jouissance . 133 Chambéry. — 4 février 1880, fabrique, propriété. . . . . . . . . . . . 40 — — 9 avril 1898, —— — 5 de VE RE EE 40 Château-Chinon. — 93 juillet 1908, convoi funsbre BA ts de HO UT 135 Chaumont (référé). — 26 janvier 1909, clefs, fait personnel. . . . . . 103-139 Cholet. — 4 mars 1910, église, propriété . 59 Dijon. — 1cr avril 4909, serrures.. . . . . A 0e ORAN RE AE rt 139 Epinal =Hiimar doll conomtunebre RE 136 — — 11 mai 4910, baptême. DR NM Pr LA UE 105 Grenoble. — 2 janvier 1836, église, D roprlele RE ST te ve Tee 39 Guingamp. — Ÿ8 juillet 1910, convoi funèbre. k 136 Havre (Le). — 12 août 1909, église, propriété , . . . . . :. 59 — — 9 mars 1911, — RE LOUIS LISE M eS D9 Langres. — 12 octobre 1911, convoi funèbre. : 136 Lons-le-Saulnier (référé). — 28 mars 1908, dont 103-167 Loudens (référé). — 11 février 1910, chaises. POS Te Te MOT Lyon =MOjjuin tOPIMaRFeCtRNOn EME RO NN A 00

Mirecourt (référé). — 12 septembre 1908, cloches fait personnel , . . 117-139