‹ La solidarité de la famille dans le droit criminel en GrèceChapitre 50 sur 113 · EXTENSION DE LA SOMDARITÉ AUX VOISINS · texte numérisé non relu

EXTENSION DE LA SOMDARITÉ AUX VOISINS

Théophrasle nous fournit le commonlaire d'Hésiode. Tl faut lire :

oip' â'XX<uv (ÙvtJ xXtJoov. (jit) tÔv teÔv i'ÀXo;, Tov cp'.XÉovx' ETCt oaTta "/aXelv, tôv o'ÈyOpôv ÈiTa;, TÔv ol [lâXtîxa xaXeïv Satii; uiGiv £yy'j6'. vaut...

et l'on peut traduire : « Pour acheter le bien d'autrui, sans crainte d'avoir à vendre le tien, invite au festin tes amis, exclus tes ennemis ; mais invite surtout ceux qui habitent près de toi.»

Hésiode fait plus que rappeler les formes de l'acquisition foncière ; il en explique l'utilité. « Car, dit-il, si. tu étais troublé dans la possession d'une propriété sise dans la vmiii], les voisins accourraient sans ceinture'.» C'est la question de la procédure au cas de lésion réelle qui se pose devant nous, et c'est, cette question qu'il faut examiner pour comprendre quelles solidarités étaient mises en jeu dans la vieille Grèce par les attentats contre la propriété.

Les services que se doivent les voisins sont clairement exposés dans une loi de Gortyne sur la résistance à la prise de gage -. Si le saisi soutenait que l'opération du créancier contre ses arbres ou sa maison était illégale ou abusive, le principal rôle revenait aux propriétaires du voisinage. Ils étaient choisis au nombre de neuf, les plus proches, -rov ôiJLÔpov èvvia ol èTrivx'.ata r.moLixvjoi ^. Leur serment faisait foi : v.xiv. o' S-cepà /.' o\ TtXt'e; ofxôjovtt '\ Mais ils étaient plus que des témoins, plus que des garants, de véritables cojureurs ; ils avaient à <juvex7O(jiÔ7a60ai % c'est-à-dire qu'ils intervenaient comme partie, en vertu de la solidarité primitivement créée par le voisinage. On peut prévoir par ce cas particulier quelle sera leur action dans le cas plus général du vol.

El Y^? '^'^'- >'•«'• /P'^k' èY/.u)(Ji'-ov à'XXo -^i^oizo, Yeîxove; àÇfoaxo'. à/.iov...

Pour se rendre compte de la précision que donne à ces vers la loi d'Ainos,il suffit de reproduire la traduction de Lehrs :«Quotiescunque enira tibi etiam domesticum aliud quid accidat, etc. », ou celle de Patin : « Car s'il t'arrivait dans ton domaine quelque accident, tes voisins s'empresseraient d'accourir, la robe flottante ».

(2) Amer, journ. of arch., I (1897), p. 212, n° 24. Rapprochez r£;aY^Ï'i du droit attique (voir Beauchet, III, p. 403 ss.).

Jl ne faudrait pas donner une extension indéfinie à l'affirniaiion de Thucydide ' sur les perpétuels attentats à la propriété commis dans toute la Gièce à l'époque épique. Sans doute le vol se recommande d'un patronage divin. Un Autolycos arrive à la gloire par ce génie du vol et du parjure, don d'Hermès lui-même, qui lui assurait la supériorité sur les hommes de son temps et lui permettait d'enlever chevaux, bœufs et moutons en dépistant les recherches ^ Il n'y a même pas lieu, avant que le droit ait fait de très grands progrès, de distinguer entre le vol simple et le vol qualifié \ Le voleur cherche à faire son coup par la ruse ; mais, s'il est surpris^ comme sa vie est en danger, il use de la force : Hermès essaie d'enlever la ge'nisselo en trompant Argos : ne parvenant pas à le tromper, il le tue \ l\ n'est pas vrai cependant c|u'en aucun cas le vol ne porte atteinte à l'honneur dans la légende et l'e'popée, qu'il ouvre toujours un droit de propriété légitime ^ Si l'on ne fait aucune difTérence suivant les circonstances de l'acte, on en fait une, et très grande, suivant les rapports qui existent entre les offenseurs et les personnes lésées. Voyons de près les vols les plus fameux d'Autolycos. Il ramène d'Eubée les génisses d'Eurylos*;il fait main basse sur le casque d'Amyntor à Eléon, en Béotie''. Mais il demeure, lui, sur le Parnasse ^ : c'est au dehors qu'il va faire du butin. Voilà pourquoi ses mauvais coups sont des hauts faits. Entre concitoyens, au contraire, la rapine est coupable, à'pTraf v.'xy.r, ". Le vol, qu'il soit accompli

(2) OtL, XIX, 394 s.; Hés., dans Tzéfz., ad Lycophr., 344.

(3) Cf. Plat., Lois, IX, p. 941 B. Gilbert, Bettr., p. 449, insiste beaucoup trop sur celte difTérence. Tous les genres d'appropriation légitime sont qualifiés furta dans le vieux droit de Rome (cf. Zumpt, Kriminalr. d. rôm. Rep., I, p. 374), et Kovalewsky observe le même fait dans le droit des Ossètes (p. 341).

(4) Apollod., IF, 1, 3, 4. Héraclès, poursuivi par Géryon, le tue (Id., II, o, 10), comme il tue Iphitos (Id., II, 6, 2, t ; Od., XXI, 22 ss.) ou Theiodainas (Apoll. de Rhodes, I, 1213-1217). Les Dioscures, surpris a»^ec les bœufs d'idas et de Lynkeus, livrent bataille, et, si Castor succombe, Idas et Lynkeus périssent sous les coups de Pollux [Chants Cypricns, dans Proclus, Chrest. = Kinkel, Epie. yr. fragm., I, p. 18). Pirithoop, atteint par Thésée, se retourne pour lutter (Plut., Thés., 30).

(o) Cf. Gilbert, Beitr., p. 448-449; Schrader, Reallex., p. 649.

(6) Apollod., II, 6, 2, 1,

iS) Orf., XIX, 394, 411.

(9) Hés., Œuvres et jours, 3o6.

EXTENSION DE LA SOLIDAUITÉ AUX VOISINS l'.>"J

OU non à main armée, n'est pas infamant et peut même être méritoire, s'il se fait aux dépens d'un clan ennemi ou d'un peuple étranger. ]\lais cette coutume n'implique pas le droit au vol à l'intérieur d'un i;roupe social ', pas plus que l'iialiitude de sortir en armes n'implique la licence et l'impunité absolue du meurtre. Aussi bien que le '^ôvo? ijjtcpjXioç était un crime, il existait des sanctions à l'encontre des l~'.or,ii'.o: âpray.TTjpE? -.

Le principe applicable au vol convient au brigandage et à la piraterie. Le patronage d'Hermès, les exemples de héros tels qu'Héraclès et Castor auloiisent toutes les violences". Non seulement on enlève le bétail % mais on n'aime pas séparer des bœufs les bouviers % et l'on fait, quand on peut, une ample provision de femmes '' et d'enfants ". On ne s'en cacbe pas, au contraire.. Il semble tout naturel de demander à des marins étrangers s'ils sont pirates ou non ^ -Ulysse raconte qu'il s'est enrôle dans une bande, même quand ce n'est pas vrai' : il

(1) Voir, pour l'Inde ancienne, Ttionissen, I, p. 41 ; Leist, Altar. Jus ycnt., p. 28-29; pour les Celtes, ^Valter, p. 4bl.4u2. Aujourd'liu encore, chez les Ossètes, celui qui a volé un parent restitue cinq fois la valeur du vol et la paie une sixième fois pour les frais du festin de paix (Kovalewsky, p. ci43-34b). Dans le Daghestan, « un adat punit plus sévèrement le vol commis contre un habitant du même village que le vol commis dans un autre village ». (Daresle, Nom:, et., p. 263). La coutume tzigane autorise le vol aux dépens des « blancs » ou d'une tribu à l'autre (Bernhôft, dans la ZciUchv. f. vcrgl. Rechtswiss., XI, 1895, p. 3b2). Chez les Polynésiens, le vol est, suivant les cas, un acte louable ou un crime énorme (Letourneau, Ero/. jwr., p. lio). Voir Kovalewsky, Les oriij. du devoir, dans la Rcv. de rinsl. inlcrn. de socioL, II (1894), p. 88-89.

(2) //., XXIV, 264 : cf. Etym. Magn., p. 359, 3 : xà twv 7:o),'.tô>v iorA- ÇovTs;, xat où xà xiov 7ioXE[j.twv. Je reproduis ici une idée exposée dans l'art. Klopé {Dict. des mit.). Voir encore Huchbolz, III, n, p. 368-371.

(3) Hymne à Hcrm., 14. Sur lîi piraterie dans la mythologie grecque, voir Sestrier, La piraterie da)ts Faut., Paris, 1880, p. 17-24.

(4) Sur la poT,).a7Î7) voir Leist, Gr.-It. Rechtsgesch., p. 247 ; A/< «/'. Jus civ., I, p. 406 ; II, p. 270 ; Gilbert, BeHr., p. 448-449.

(5) Paus., IV, 4, 6 ; IL. XI, 697 ; Od., XV, 384 ss..

(6) Od., IX, 41 ; XIV, 2G4 ; XV, 427 ; XXIV, 113 ; Hymne à Démêler, 125; Paus., IX, 204-203.

{!) Od., XIV, 264; XV, 430 ss.; Hymne à Herm., 3.30; Apoll. de Rhodes, I, 1212.

(S) Od., III, 72, 74; IX, 233-233; Hymne à Ap. l'ylh., 273-277. Thucydide avait répondu d'avance au rigorisme inintelligent d'Aristarquo, qui trouve la question déplacée dans la bouche de iNestor et ne l'adiaet que pour un Polyphème.

(9) Od., XIV, 288 ss.; XVII, 424 ss.. Cf. Paus., IV, 4, 6.

ne craint donc pas de se faire mal venir. Achille lui-même court les aventures en quête de bulin'. C'était pour un Grec des siècles épiques une occupation aussi honorable de Xr^i^îaOa'. que pour un Normand du Moyeu Age de « gaaigner » -. La piraterie était si bien reconnue comme mode léiïitime d'acquisition, qu'elle fut l'objet de règlements qui s'incorporèrent au droit coutumier. Une loi de Solon admettra encore comme valables et obligatoires les statuts des sociétés £TÎ!^>.£(av, c'est-à-dire ayant pour but le pillage en commun \ Il y avait là un métier avec des règles fixes pour la répartition des bénéfices'. Les objets conquis par la grâce d'Athèna Xt/t-.; '^ ou à^iûrJ.r^ « étaient partagés après une entreprise de piraterie' comme après une expédition de guerre ^ C'est qu'à un certain degré de développement social, le Grec pense comme le Germain : Latrocinia nullam habent infamiam, quse extra fines cujusque civitalis fiiint ^ Le pillage est une source de profits licites, à

(1) Od., III, 106; cf. IL, IX, 667-668.

(2) Voir, par exemple, Od., I, 398 ; cf. IL, IX, 406-408. Le sens primitif de >.r/'rs762'. est précisément celui de « gagner » ; le mot vient de la racine Xa/ qui se retrouve dans àTto-Xaj-w et lu-crinn (cf. G. Curtius, Grundziige, 5« éd., p. 363, n° 536; Ficli, Etym. Worlcrb., 3* éd., II, p. 224; Brugmann, dans les Studien de G. Curtius, IV, 1871, p. 153).

(3) Gaius, dans le Digeste, XLVII, 22, 4. D'après von Wilamowilz, Antig. von Karyst.,]). 278-279, le début de cette loi n'est pas antérieur à Clisthènes ; mais le passage relatif aux sociétés ItzI Xetav se trouvait évidemment dans la législation de Solon. Il est vrai que Solon a en vue « les compagnies formées pour la course sur mer ou sur terre ou pour les représailles, mais non les sociétés de brigands ou de pirates » (Beauchet, IV, p. 365; cf. Scliamann, Ant. jur. publ. G)'., p. 368; Gr. Alt., trad. Galuski, I, p. 414; Caillemer, Rev. de dr. fr. et ctr., 1866, p. 299-301 ; Le contrat de société, p. 45-48; Meier-Schomann-Lipsius, p. 734, n. 735 ; Thalheim, p. 112). Mais cette restriction due au progrès des mœurs publiques et du droit des gens est d'une époque relativement récente. Auparavant, durant de longs siècles, les particuliers n'avaient pas besoin de profiter d'une juste guerre et d'armer en course, ou d'invoquer le droit de représailles, pour justifier leurs prises.

(4) Od., XIV, 232-233 ; IX, 41-42, o48-ool.

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