JUBISPRUDENCE ET MÉDECINE LÉGALE

Uy a, âur cette questioa, des jugements intéressants dont nous donnerons quelques extraits.

C'est ainsi qu'une demande en nullité de mariage faite devant la cour de Trêves en 18UH (Trêves faisait alors partie du territoire français), a été acceptée. Le jugement, basé sur un vice de conformation de la femme, qui la rendait stérile et rendait lecoU « répugnant », a prononcé la nullité du mariage, u Attendu, » l' Que les causes physiques elle défaut de conformation qui s'opposent au but naturel et légal du mariage BOot des empêchement qui l'annulent de plein droit ;

"S'Oue les nullités donli! est fait mention dans le Code civil n'ont évidemment rapport qu'aux cas prévus par le même Code, et qu'ainsi la fin de non recevoir n'est, dans l'espèce, d'aucune considération, ordonne la visite de la femme à l'elTet de constater si son état physique et sa conformation s'opposent au but naturel et physique du mariage, et dans le cas od il existerait un obstacle à cet effet, s'il existait déjà avant le mariage, ou s'il est >nu depuis, et s'il est possible d'y remédier. >■

LA STfiRIUTl'; niEZ lA FEMME

a eflfet par trois mûdecins

qui cnns- T

La visite eut lieu talèrent :

1" Que les parties extérieures et visibles étaient dans un état naturel ;

2° Qu'en introduisant l'index des deux mains dans le ' vagin et le rectum, les bouts des doigts se touchaient, et, qu'à défaut de parois, ces deux canaux ne formaient qu'une seule et môme cavité remplie d'excréments ;

3° Qu'il était impossible d'atteindre i'opifice de la matrice ; qu'au contraire, plus on sondait en avant, plus on s'enfonçait dans les excréments;

4' Que rien n'annonçait une dilacération ou un autre signe qui permit de penser que le vice ne provenait pas. d'un égarement de la nature.

Sur le vu de ce rapport, la Cour a rendu le jugement suivant :

M Attendu qu'il résulte du rapport que l'état physique de la dite N... et sa conformation s'opposent au but nature! et légal du mariage; que cet empêchement a existé avant le mariage et qu'il n'est pas possible d'y remédier, donne défaut contre la dite N..., eldéclare le mariage contracté entre les parties nul de plein droit, n (Trêves, i" juillet 1808.}

Il est probable que ce jugement ne serait plus rendu aujourd'hui dans les mêmes termes. Le vice de conformation dont il est question était probablement une fistule vag in -rectale qui ne pourrait plus être considérée

MÉDECINE LfiCAI.E 43

comme au-dessus des ressources de l'art et qai ne saurait constituer une cause absolue de stérilité.

Voici un autre arnU de la cour de Gênes qui est en contradiction avec le précédent. D'après cette jurisprudence (Gênes faisait alors partie du territoire français), la stérilité de la femme n'entraîne pas la nullité et le mariage n'a pas pour but exclusif la reproduction de l'espèce.

(1 Attendu, dit cet arrêt, qu'il n'est pas exact de dire. que l'objet du mariage étant la procréation des enfants, lagubstancp de ce contrat s'évanouit... ; car la procréalion des enfants est bien le principal, mais non le but unique du mariage ; et il est si vrai que ce but n'est pas exclusif de tout autre, que la loi n'a fixé aucun âge après lequel ia femme ne puisse se marier, quoiqu'il soit bien constant que sa vieillesse est frappée de stérilité. " (Gênes, 7 mars 1811}

Nous ne pensons pas que la jurisprudence de ce Iribnnal soit inattaquable. Si les personnes âgées usent du droit que leur accorde la loi pour contracter mariage, elles n'ont pas pour but la reproduction de l'espèce, tandis que les jeunes gens ont le plus souvent pour but principal la procréation.

Jurisprudence rêcrnle. NulliU d'un mariage, basée sur l'impuissance de ta femme.

Enfin, nous citerons un troisième jugement relatif à jrilité chez la femme qui emprunte son intérêt

non seulement k sa date récente, mais surtout aux sommités médicales qui sont inteirenues dans le débat. Voici un extrait du premier jugement :

r< Attendu que ledit certincat et ladite enquête n'ayaqt aussi non plus rien révélé sur l'absence articulée par le D' Darbousse chez Justine Dumas des ovaires et de la matrice, il y a lieu de rechercher avec lesdites données -de la science, si ces deux organes essentiels féminins lui font également défaut;

a Attendu que l'art médical paraît posséder aujourd'hui des moyens de diagnostic assez précis pour reconnaître^ principalement dans le bassin d'une femme maigre, comme l'estladite partie, les ovaires et surtout la matrice, et si ces organes existent chez elle dans leur développement naturel ;

» Attendu que ce moyen d'appréciation manquant par la faute de celte dernière à cause de son refus d laisser visiter par l'expert commis, on se trouve réduit à ne pouvoir déduire l'absence probable dans sa personne de ces deux organes que des présomptions tirées des faits déjà acquis ;

11 Attendu que suivant un homme de la science des plut expérimentés en cette matière ', la plus importante fonctions de la femme, qui manifeste chez elle l'existence de ces mêmes organes, est la menstruation et les douleurs lombaires et abdominales qui se produisent pério- 1, Le professeur Courly, de Montpellier.

MÉDECINt; LÉGALE 45

diquement, ordinairemenL chaque mois, et donnent lieu entre autres ac(;idents à des sensations bien distinctes, à un gonflement des seins et à un retentissement physique el moral fortement accentué ;

" Attenduque ladite partie défenderesse n'' yant jamais élé réglée, n'ayant jamais ressenti de donleurs prémonitoires, n'ayant pas de seins ou les ayant eus toujours, dans tous les cas, très peu développés à toutes les époques et n'ayant pu par conséquent jamais éprouver non plus avec une semblable constitution aucun de ces retentissements et de ces sensations, on est amené à conclure que celle dernière se trouve encore privée de ces deux nouveaux organes, ou que du moins, si leurs rudiments existent cher, elle, de même que ceux de ses autres organes essentiels, ils sont tous restés, ainsi que le dit cet habile praticien dans sa consultation médicolégale du 3 mai 1832, discutée par toutes les parties, dïDa leurs conclusions respectives, ce gu'Us étaient au début de la vie fœtale, des bourgeons imperceptibles et ailles qui réduisent à néant son état sexuel;

n — Attendu qu'il ne faut pas d'ailleurs oublier que la question desavoir si ladite partie défenderesse est réellement privée de tous les organes essentiels féminins ne doit être examinée qu'au point de vue du mariage et de la demande en nullité dont le tribunal est saisi; que ce contrat qui participe du droit civil qui en règle les conditions, et du droit naturel par l'union des sexes, el a été toujours consacré par ta religion de toUB les

46 LA STÉiULlTÉ CllblZ L\ l'KHMfc;

peuples, a un but suciaî et un but moral tout à la fois; premier de perpéLuer la famille, base de toute sociétéi par la procréation des enfants, et le second de dono^ un aliment modérateur aux. intincts de la nature, ai prévenir ainsi les écarts des passions et assurer les joie! du foyer domestique, et que ce douille but serait évfe demment manqué s'il pouvait se faire qu'un pareil cou- Irai dut Être maintenu lorsqu'un vice général organique sexuel de l'un des époux présenterait entre eux, commç dans l'espèce, ainsi que le constatent sufllsamment 1( certiUcals, un obstacle perpétuel, invincible de rappro^ cbement;

» Attendu, enfin, que le tribunal n'a pas à rechercher à, ladite partie défenderesse, à cause de sa conformation, et de sa constitution générale, appartient au sexe masculin ou au sexe neutre, s'il en existe; qu'il lui suffit, ainsiqu'ill'afait, d'avoir acquis avec les divers éléments 'J d'appréciation de la cause, la conviction de ce seul f que, toujours au point de vue du mariage, elle e réellement, ainsi qu'il l'avait pensé en principe, dai sonjugementinterlocutoire,des organes naturels, ( tiels, constitutifs du sexe, même difTérent de celui d^ Darbousse, auquel elle prétend appartenir, pour qu'il puisse et doive accueillir la demande de ce dernier ^ prononcer par suite ia nullité radicale du mariage intervenu entre les parties, attendu que toute partie q succombe doit être coodamuée aux dépens ; » Par ces motifs :

MEDECINE LKGALE

» Le tribunal déclare radicalement nul el inexistant et annule le mariage inscrit sur les registres de l'étatcivil de la commune d'Alais, le 2(ï novembre ISfifi, d'Anloine-Etienne Darbousse et Anne-Justine Dumas et par voie de suite de contrat internuptial qui a réglé les cunvenliong civiles des parties. »

Ce jugement, n'ayant pas été porté en appel, a été «éculé. Nous pensons qu'il apporte à la jurisprudence ua appoint énorme en faveur de la nullité du mariage pour cause de stérilité. Ainsi, voilà une femme qui, parce qu'elle n'est pasréglée et parce qu'on stispecte chez elle l'absence de l'utérus el des ovaires, voit son mariage annulé. Il est vrai qu'elle avait contre elle l'opinion de Courty qui a rédigé une consultation magistrale.

Ces quelques développementsmontrent toute l'importance que peut présenter l'impuissance et la stérilité en médecine légale. La femme stérile est donc non seulement malheureuse par le fait de son impuissance, malheureuse par les reproches que lui adressent son mari et ea famille, elle est encore exposée à voir son mariage aoDulé, s'il peut être démontré que sa stérilité est la conséquence d'une iiltêratiun considérable des organes ,4e ta gestation.

CHAPITHE II Historique. — Fréquence de la stérilité.

De loul temps, le traitement de la stérilité a préoccupé les médecins qui se sont attachés à en découvrir les causes et àpréconiser des traitements plus ou moins rationnels.

Hippocrale *, Aristote ' et Galien ', en exposant leur» bizarres théories sur la fécondation, parlent de la stérilité et des divers remèdes employés pour la combattre.

Puis vient Soranus, qui s'est sérieusement occupé de la stérilité au premier siècle de notre Ère. Cet auteur s'exprimait ainsi: « Comme la plupart des mariages se contractent dans le but d'avoir des enfants, il faut d'à* bord tenir compte, en faisant son choix, des probabilité»' de la conception et de la fécondité, n

Au moyen âgC) Paul d'Egine, comme spécialiste poul^ les maladies des femmes, parlé de la stérilité. Mais c'est

1, HiPpocBATB, De génilura et natura puernum.

'î. AtUSTOTE, De genei'alione animalium.

3, Oalien, De ustt partluin ; de fruvluum formalione.

IIISTOniQUE 49

seulemenl à la Hn du XVI" et au commencemenl du 5tVll' siècle, c'est-à-dire avec les travaux do Fahricius d'Aquapeadento et surtout de son élÈv<î, William Harïey, sur la fécondation et le développement des êtres vivants, que l'étude de notre sujet peut s'appuyer sur ttne base vraiment scientifique et sérieuse.

Parmi les auteiirs qui ont le plus contribué à éclaircir tetle question si obscure de l'ovulation et de la fécondation, citons encore de Graaf, Wolff, Lenvœnhock IdécouverLe des spermatozoïdes), l'abbé Spallanzani, Prévost et Dumas et, plus récemment, Newport etBarry. De nos jours, la stérilité a été l'objet d'études plus ipprofondies.L'auteurquialemieuxétudiélaquestionet afait faire les plus grands progrès à cette branche de la thérapeutique est, sans contredit, Mnrion Sh'is. ,

Dans son remarquable ouvrage ', cet habile praticien consacre un grand nombre de chapitres au traitement des vices de conformation du col qu'il considère comme une cause fréquente de stérilité ; il décrit pour la première fois le vaginisme qui, en s'opposant au coït, empêche souvent la procréation pendant des années ; enfin il étudie les qualités du sperme, les obstacles apportés par les sécrétions utero- vaginal es et pose, le premier, les règles scientiûques de la récondation ArtiRcieile. Pendant les dernières années que Sims a passées en Europe, nous avons eu l'honneur de partager ses travaux, et il nous avaitconfiéle soin de faire connaître quel- *i. MahioN Sims, ta Chiruri/ie utérine.

ques-unes de ses idées au cas où il ne pourrait restèT France. La mort l'a malheureusement surpris de l'autr» ciMéiie l'Océan et nous sommes heureux de reconnaître que plusieurs des idées émises ici sont le résultat dft' l'enseignement et de la pratique de cet éminent praticien,.. |

Quelques auteurs désignent sous le nom de stérilité, l'état pathologique qui l'ait que la femme pubère n'est pas fécondée, malgré les rapports sexuels répétés tX^. pratiqués d'une façon normale. Mais cette délinitioD est incomplète et insuffisante pour le spécialiste; caranB' femme qui devient enceinte, mais ne peut mener sa' grossesse à Lien, le produit de la conception étant tou^' jours expulsé mort ou non viable, doit être envisagés' comme stérile. Nous entendons par stérilité chez la' femme, cet état pathologique qui fait que, pendant tout' le cours de la vie sexuelle, ou pendant une longue période de celle-ci, il ne se produit aucune conception, ou bien, dautre part, que l'ovule fécondé n'arrive pas à un développement complet dans l'organisme.

Division des cas de stérilité. — Statistiques.

La stérilité est congénitale ou primaire lorsqu'une malformation rend la conception impossible (absence de l'utérus} ou qu'une aifection contractée avant ou au