PREMIERE PARTIE

De réyolation de la théorie de la stipulation pour autrui en droit Romain.

§ 7. — Avant d'examiner quelle est la conception que les jurisconsultes Romains se sont fait en général de la stipulation pour autrui et du droit du tiers bénéficiaire, il nous faut rechercher comment cette théorie est arrivée peu à peu à se faire place dans le droit Romain. Tantôt les jurisconsultes ont tourné la régie ancienne ; tantôt ils ont admis la validité de la stipulation dans les rapports des parties entre elles ; tantôt ils ont ouvertement reconnu un droit propre au tiers bénéâciaire. Nous allons consacrer à chacun de ces trois ordres d'idées une section spéciale.

SECTION I

Des procédés employés pour tourner la règle nemo alteri slipulari polest,

§ 8. — Pour éviter l'application de cette règle qui annulait les stipulations pour autrui, les Romains ont dû chercher à dissimuler cette opération sous l'apparence d'au-

très opérations plus libéralement réglementées. Pour tourner le principe du droit civil, la vie juridique a déployé une extrême ingéniosité.

Nous allons seulement passer en revue quatre procédés qui nous paraissent avoir été d'un emploi plus particulièrement fréquent et pratique, Vadjectio solutionis causa, le mandatum aliéna gratia^ Tinterposition, le fideicommis apposé à un acte entre-vifs.