‹ La stipulation pour autrui de la nature du droit conféré au bénéficiaire contre le promettantChapitre 22 sur 283 · L. 57, D. livre 46, titre 3, de solt44ionibus · texte numérisé non relu

L. 57, D. livre 46, titre 3, de solt44ionibus

si leà parties le désirent, effacer Vadjectio solutionU cchisa. Et en effet, si le droit du tiers ne pent pas être révoqué par 1^ seul stipulant, il peut Tètre par le commun accord des parties au contrat. Si le stipulant ne peut pas retirer à Vadjectw le droit de recevoir paiement; c'est que cette clause a été apposée à la convention dans l'intérêt du promettant, qui a le droit d'en exiger le respect. Qu'on n'objecte pas que Vadjecttis ayant acquis un droit en vertu de la stipulation, ce droit ne peut pas lui être relire sans son consentement.

Il n'est pas créancier théoriquement ; il n'existe aucun lien juridique entre lui et le promettant. Si le débiteur consent à la révocation du-mandat, il n'y a plus de raison de ne point en admettre la possibilité. Enfin, si par ellemême Vad{}ectio solutionis causa est irrévocable, à une certaine époque des dérogations conventionnelles purent être apportées à cette irrévocabilité. C'est ce qui arriva, lors • qu'il fut permis de stipuler pour soi-même purement et simplement, et pour Vadjectus sous un terme ou sous une condition. Finalement, dans les rapports du stipulant et de Vûdjectus, malgré les inconvénients qui résultaient de l'application desréglesdu matidat, l'ad/ec^'o 8o/u//om9 cat^a parait avoir assuré une protection assez efficace à Vad^jeo

§28.-11 n'en est plus de même si nous l'examinons au point de vue des rapports qu'elle engendre entre le promettant et Yadjeclus. Le débiteur a la faculté de s'acquitter entre les mains du tiers ; il n'est pas tenu de le faire (1).

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