BOIS ET FORÊTS PUBLICS

septentrionaux; puis, en prenant, après le délai fixé, les bois des colons, cenx des coupes privilégiées des scieries et des minesj pour en faire des forêts domaniales; ensuite, en réservant pour la couronne les bois lors de la vente de certaines propriétés affermées qui appartiennent à rËtat; enfin, en achetant des terres appartenant à des particuliers pour arrondir les anciennes forêts domaniales ou pour en faire de nou- Yfihn C'est surtout dans ces dernières années que les pouvoirs publics oofr' marqué leur intention d'augmenter les forêts domaniales par des aetirts. Pour cela, on a alloué des recettes qui sont rentrées après la ▼file de petits domaines appartenant à l'Etat, c'est-à-dire environ 10' & ndlfions de couronnes. En outre, le Eiksdag a, dans ce but spécial, àlIlRié, en 1899, I-5 million de couronnes sur la caisse des domaines foArtieTS de l'État pour acheter des terres déjà boisées ou aptes à la collÉre forestière. On conçoit combien a été considérable l'augmentatîoil des forêts domaniales pendant ces dernières trente années par le fait qQ*en 1870 leur surface totale ne comprenait que 425,794 hectares, tandis qu'elle avait atteint, en 1898, le chiffre de 4,071,812 hectares, comme on l'a dit ci-dessus. — Des forêts domaniales actuelles, il n'y a pas moins de 2,018,704 hectares dans le gouvernement de Norrbotten et 1,136,324 hectares dans celui de Vesterbotten; les autres gouvernements ne contribuent que par 916,784 hectares.

Relativement an reste des forêts de l'État, nous allons donner qaelqaes détails succincts.

La superficie des foreU restées après la délimitation de celles de l'État et de celles des particuliers, et les forêts domaniales non délimitées s'élevait, à la fin de 1898, à 927^671 hectares. Ces forêts subissent une diminution non-seulement en ce qu'elles sont partiellement transférées aux forêts domaniales délimitées, mais encore parce que certains terrains sont donnés à des particuliers, en séparant leurs terres de celles de l'État.

Les forêts qui appartiennent aux domaines agricoles affermés de l'État ont une superficie totale de 175,373 hectares. L'étendue de ces forêts est diminuée tant par la vente de petites fermes que par le retranchement de certaines forêts pour en faire des forêts domaniales. Le but qu'on se propose pour les forêts, c'est de fournir aux fermes auxquelles elles appartiennent le bois à brûler et le hois de construction dont elles ont besoin pour leur propre compte. L'excédant, s'il y en a, est vendu pour le compte de l'État.

Les forêts des colonies et des propriétés domaniales sont aussi affermées avec la terre arable 7 attenante, mais elles diffèrent des précédentes en ce que 1^ conditions d'affermage sont autres, de sorte que le fermier (l'habitant ou le colon) peut être regardé comme tenancier perpétuel, étant sous le contrôle des fonctionnaires forestiers, tandis que le rendement est à l'habitant. La superficie totale est de 1,128,044 hectares.

La superficie des forêts concédées aux scieries est de 160,007 hectares. Leur origine dérive du fait que l'État avait assuré aux scieries naissantes un certain nombre d'arbres de haute futaie dans les forêts domaniales pour encourager cette industrie en Norrland. Plus tard, cette subvention fut changée de manière à allouer certaines forêts, dans lesquelles un nombre déterminé d'arbres seraient marqués. Le propriétaire de la scierie privilégiée avait aussi le droit exclusif de marquage dans les forêts allouées à la scierie pour la coupe de bois. Enfin, on comprit que le

rendement de ces forêts pouvait dépasser celai de la coupe déterminée pour la scierie privilégiée. Il est vrai que le détenteur des privilèges n'avait pas le droit de s'approprier cet excédant sans compensation, mais comme l'État avait renoncé au droit d'en disposer librement, toute concurrence était éliminée, d'où il résolUit que l'exédant n'était pas payé son prix. A cet inconvénient, il faut en ajouter un autre. Les scieries privilégiées avaient été établies avant l'époque où la vapeur fût employée comme force motrice de ces usines. C'étaient donc des scieries fonctionnant par l'eau. Gomme elles étaient situées près d'une chute d'eau à une distance plus ou moins grande de la côte, les bois sciés pour l'exportation devaient être transportés par radeaux ou d'une autre manière jusqu'à l'embarcadère. Oi aurait pu remédier à cet inconvénient en transférant la scierie, changée en sderie à vapeur, jusqu'à l'endroit d'où se faisait l'exportation. Mais cette industrie était déjà arrivée à un développement tel qu'elle n'avait plus besoin d'être encouragée par l'État, qui n'admettait pas que les privilèges attachés à certaines scieries i l'eau fussent transférés aux scieries à vapeur situées près de la côte. On fit pourtant une convention avec plusieurs scieries privilégiées, stipulant que l'ancien droit de coupe serait supplanté par le droit, pour les scieries, d'abattre des arhres jusqu'à une certaine dimension dans les forêts privilégiées, dont disposerait du reste l'État seul. En même temps qu'on a opéré cet échange des privilèges, échange qui commença en 1886, on a pourtant alloué de semblables forêts au lien d^ anciennes coupes privilégiées.

Les forèU de l'État allouées à VindiLètrie minière comprennent 32,572 hectares. A mesure que cessait l'industrie de quelques mines, auxquelles l'État avait alloué des forêts, on a repris les forêts pour le compte de l'État et diminné, de cette façon, la superficie des forêts en question (voir les chiffres à la p. 120).

Les plantations sur sables mouvants, situées dans les gouvernements de Bl^ kinge, de Kristianstad et de Halland, comprennent 1,333 hectares.

B) La superficie totale des forêts cantonales comprend 104,881 hectares. Les paysans du canton sont copropriétaires de ces forêts, et la quotepart se calcule d'après l'ancien cens pour chaque manse. Les forête cantonales ne peuvent pas être divisées, mais on doit les conserver sans diminution, et l'on doit en disposer d'après un système d'économie qni est fondé sur des bases scientifiques, et qui est apte à pourvoir, dans l'avenir, à la conservation et au rendement le plus avantageux. Les fonctionnaires forestiers doivent veiller à ce que les prescriptions sur la bonne économie soient observées. Le revenu des forêts cantonales est employé tout d'abord à couvrir les frais pour leur garde et leur administration, puis à faire les constructions que les habitants du canton ont en commun, et enfin à partager entre les copropriétaires.

C) Les forêts des communes sont de deux catégories différentes. En Norrbotten et dans les gouvernements de Gefleborg et de Kopparberg, il y a des forêts communales appartenant aux propriétaires fonciers de certaines communes, de même qu'il y en a qui appartiennent aux cantons, comme nous venons de le dire. Mais on peut regarder comme communales également les forêts mises à la disposition du clergé, puisqu'elles sont la propriété des paroisses ou communes ecclésiastiques.

Les forêts communales (allm&nningsskogar) du gouvernement de Norrbotten ressortissent à l'Administration des domaines. On les a formées en retranchant une certaine partie des forêts allouées aux propriétaires de la oonmiune, ao mo-

FORâTS PRIVÉES. 123

ment de les séparer de celles de l'État. La superficie de ces forêts comprend 279,820 hectares.

Les forêts des paroisses (bois mis en commun lors de la délimitation, begparingsskogar, et antres biens communaux, allm&nningar) des gouvernements de Gefleborg et de Kopparberg tirent, comme celles du gouvernement de Norrbotten, leur origine du fait que les propriétaires fonciers de certaines communes ont retranché, lors du parts^e par grandes portions, une certaine partie des forêts qui leur avaient été allouées, pour en faire des communaux. La superficie de ces forêts s'élève à 257,053 hectares. Les règlements en vigueur sur les soins à donner à ces forêts et sur leur conservation limitent fort peu le droit qu'ont les copropriétaires d'en disposer, ce qui a fait grand tort à ces bois. Du rendement des forêts, on a formé des fonds considérables qu'on utilise en partie pour le bien commun des paroisses (voir le chapitre qui traite des finances des communes, 1^ partie de cet ouvrage). Il serait à souhaiter qu'on eût, à ce sujet, une législation en rapport avec celle qui régit les forêts cantonales.

L'étendue des terrains forestiers et des pâturages dépendant des habitations da clergé, monte à 345,864 hectares. On dispose du revenu des forêts tout d'abord pour les besoins des détenteurs actuels des domaines ecclésiastiques, et aussi pour bâtir des églises et des presbytères. Le revenu net, défalcation faite de ce qu'il faut pour l'habitation elle-même, revient au pasteur s'il s'agit de forêts provenant d'un legs; s'il s'agit d'une ferme domaniale, le revenu est en général partagé entre le pasteur et le fonds de l'amélioration des traitements du clergé.

D) Les forêts, dépendant des établissements pablics^ églises, académies, maisons de santé, orphelinats, etc., sont sonmises à la surveillance et au contrôle de l'État, Leur superficie comprend 43,025 hectares.

D'ordinaire, on compte comme forêts privées, non communales, les terrains forestiers qui appartiennent à certaines villes, et ceux-ci montent à une superficie totale d'environ 42,000 hectares. Certains particuliers en disposent. Ils ne sont pas en général bien soignés, quoiqu'on puisse citer des exceptions dignes d'éloge. Une législation sur les soins qu'on devrait y apporter, est indubitablement nécessaire.

Forêts privées.

La plus grande partie des forêts de la Suède appartient, comme on l'a démontré précédemment, à des particuliers. La grande étendue que couvrent ces forêts (près de 22 millions d'hectares, y compris les terrains inutiles, c'est-à-dire la moitié de la superficie de la Suède), fait de l'économie forestière des particuliers une question de la plus grande importance pour notre pays. Cette économie n'a pas été d'une nature propice à la conservation. Pour les gouvernements de Vesterbotten et de Norrbotten et la partie septentrionale de la Dalécarlie (la commune de Sâma) ainsi que pour l'île de Grotland, on a été forcé de limiter, par des lois spéciales, le droit des propriétaires de disposer de leurs bois; il en sera reparle plus bas. Pour les autres parties du royaume, on voit ce qui en est, par le sommaire suivant. Il faut faire observer que les forêts de l'État ont, dans ces régions, une

étendue comparativement très petite, soit 6 ^ de la superficie des forêts (contre 45 % dans les gouvernements les plus septentrionaux), ce qui fiiit que les forêts privées des districts nommés ci-dessous déterminent le

caractère général de leurs forêts.

Quant aux forêts jinvérs on peut distinguer les trois reliions sïiivaot««:

P l.e iVorrland cnitral et mêridiomil avec la DaUcarîie^ région qui^ pour ToxporUtiori dos bais, est d*ime plus «raiide importance que t^ïut le reste du royaume. Les bois stmt rarefit'^s, on voit asBex t,^6ricralement des mipins desséchés dani It^s futaies, le rrhoiseun'ot n'fst pas satisfaisant Des coupes eicessives de gtm bnii S4- font iiartout et de ni r nus Um le hmfî dtî la côte. Pourtant» un nombre notable di' proprÏL'l aires de forets, surhmt des plus éteiKlues, prennent grand soin de leurs b<ui.

2" La rrifion minirre { liergslatîsdisthktet), comprenant une bande de tems depuis h- ViTmlaud jusciu^aii gouverneineut de Stoekholin inclusivement, ou la partie du ]myft qui eiuuprend le centre proprement dit de riudustrie du fer. Les forètt ont une croissance vij^tïuretise, mais ou leur a fait subir des coupes excessive!, iucouvênieiit qui a été augiuenté dejmis que ractivité des scieries s* est généraJenjeBi n^pandue înotac ici. Les forêts des usines de fer sont d'ordinaire bien soignées.

3'' Les forêts du pat/ft au ffitti iW la bande susnommée ne font plus naîtrf de grande iudustrif\ I>aiis rexpnrtaticm, quj, relativement à la richesse en bois, est assez t'toisi^lénjJdi', il entre aussi une purt cnujparativement grande de menus boift, tels que percbes de ujiues, poutrelbs, etc. La plupart des forêts dépendant de! fermes, surtout les prtitrs, ressemblent (irdinairemeut à des pâturages mal soignéi» oîi les biiuleaux, les trembles, les aunes et d'autres arbres feuillus forment tme grande ]iartie des taillis éclaircis. A cause des pâturages des forets, le pn>- I^rittaîre enqiéehe souvent les taillis de s'épaissir; le besoin do pâturage est aussi un obstacle jmur la culture des terrains dénudés. Les grands propriétaires de forets ont souvent une bcmut^ écunouiie furestière.

RENDBMBNT DES FORÊTS. 125

En somme, les forêts privées du pays, — toujours en faisant bien deâ exceptions, — se trouvent dans un mauvais état, et subissent, en règle, des cofîpes plus ou moins excessives. La quantité de l'excédant de ces coupes ne peut pas être exactement déterminée, car pour cela il aurait fallu, d*un côté, un calcul exact de la croissance actuelle des bois et, d'un autre côté, des données précises sur la quantité du bois coupé. Mais sous ces deux rapports, il nous manque de renseignements statistiques de quelque autorité; il faut donc se contenter des chiffres approximatifs signalés ci-dessous.

Le rendement des forêts^

la crue utilisable par année, a été estimé à 27 millions de mètres

Relativement à la consommation^ on a fait, pour 1897, le calcul

it:

Bois exportés, non-ouvrés 6,990,000 métrés cubes

Bols exportés, ouvrés (moins la pftte à papier)... 100,000 > >

Bois employé comme pftte à papier 5,687,000 » »

Bois employé par les usines de fer 1,419,000 > >

Autres emplois 15,853,000 > >

Total 30,040,000 métrés cubes.

La consommation actuelle dépasserait donc la crue utilisable de 3 adilions de mètres cubes environ par an. Il faut cependant remarquer que la crue totale est autrement plus grande que celle qu'on utilise présentement (dans les parties septentrionales du pays, d'après un calcul, elle est de 40 ^ plus grande, dans la Suède centrale et méridionale, de 5 % seulement), et ce fait vient, en partie, de ce que les moyens de transport actuels ne permettent pas d'employer tout le bois, mais qu'une partie reste à pourrir dans les forêts. Le renchérissement iiu bois et la diminution de la quantité amènent aussi que le bois est chaque année plus utilisé, et cela contribue naturellement dans une certaine mesure à abaisser le chiflP!re de l'excédant de la coupe estimé plus haut. Mais, d'un autre côté, la consommation augmente aussi tous les jours, et il est clair que le principe d'une réelle économie des forêts doit être la recroissance normale des forêts. A ce point de vue, nous avons jusqu'à présent été bien négligents. Et non-seulement nos terres de tout temps dénudées, qui s'élèvent à plus d'un demi-million d'hectares, réclament un reboisement, mais aussi les terres, encore plus étendues, déboisées ou extrêmement peu plantées, qui du reste se trouvent dans l'intérieur du pays. Et par le dessèchement de terrains convenables pour la culture des forêts, nous pouvons gagner une superficie plus considérable pour la production forestière.

Dans la pins grande partie du pays, on abandonne le ngeunissement des forêts à l'action propre de la nature. Même là où l'on s'occupe des forêts avec soin, l'aide de la nature doit être escomptée à un très haut point. La tâche d'un sylviculteur consiste à régler l'exploitation de telle façon que, d'une part, des arbres

à graines convenables soient conservés pour rensemencement du sol, d'antre part, que, sous tous autres rapports, les circonstances soient les plus favorables possibles pour la naissance, la croissance et la forme des plantes; ainsi, que des passages soient ménagés pour la lumière selon le besoin des plantes, que le sol soit déblayé par endroits et brûlé ou traité avec le râteau, etc. Comme arbres à graines pour le pin, on choisit, de l'espèce principale, des arbres qui aient avant tout une croissance vigoureuse, une tête épaisse et haute, et un tronc bien fait. Ils ne doivent être ni trop jeunes (pas moins de 50 ans), ni trop vieux, pour donner des graine en abondance. Pour le sapin, on ne peut, en règle, conserver des arbres à graines isolés, mais il se sème lui-même facilement près des lisières des forêts, et pour cela souvent aussi se répand dans certains terrains où le pin est à préférer et le supplante. C'est le cas dans presque tout le Norrland. Mais dans les régions minières où, depuis longtemps, de grandes coupes ont été faites seulement avec des baliveaux de pin, le sapin a diminué plus qu'il n'était à souhaiter. Tel est aussi le cas pour un très grand nombre de régions au sud du district minier. £n Norrknd, on est aussi peu satisfait de l'empiétement continu du sapin que de celui du pin dans les autres régions susnommées. Le pin est en eflfet, dans les contrées do sud et du centre, de moins bon rapport que le sapin; en Norrland, au contraire, c'est tout l'opposé, surtout dans les parties les plus septentrionales.

Par le rajeunissement au moyen de la sylvienltiire^ on est cependant en mesore de déterminer d'une façon satisfaisante la composition future des forêts. I«a sylviculture se pratique par l'ensemencement ou la plantation. En Suède, on pratique le plus généralement V ensemencement dans des endroits que l'on a pioches, le plus souvent en forme de losange, mais aussi en longues rangées, particulièrement là où vient paître souvent le bétail. 11 est plus rare que l'on sème le sol en son entier avec de la graine d'arbres (semailles à la volée, breds&dd), et les semailles en lignes s'emploient seulement par exception sur notre sol forestier qui, en règle, t une terre pierreuse. Quoique le pin et le sapin poussent spontanément si près l'un de l'autre qu'ils mêlent presque leurs troncs, ce qui leur convient très biea à tous deux, il apparaît comme nécessaire dans les forêts de culture, pour le succès du mélange, d'élever les deux sortes d'arbres par groupes ou par rangées. Ce faisant, on a aussi trouvé que, si le sol est plus convenable pour l'une oo pour l'autre des deux sortes d'arbres, il peut être nécessaire de donner à l'antre quelques années d'avance. C'est dans ce but qu'on combine parfois l'ensemencement et le plantage, de façon que l'espèce d'arbre qui doit obtenir de l'avance, est plantée, pendant que l'autre est cultivée par ensemencement. Comme aideculture en cas de renouvellement incomplet par semailles ou ensemencement spontané, on emploie également bien le plantage.

Le plantage^ qui revient plus cher que les semailles, mais par lequel fl faut moins de temps que par ces dernières pour obtenir de jeunes forêts, acquiert dans notre pays un usage croissant, particulièrement dans les contrées où le sol a une valeur plus élevée, de façon que l'excédant des frais de culture est compensé par une diminution dans le pourcent de perte relativement au sol qui est mis plus vite en état de production. Semblablement, le plantage doit, dans certaines conditions, comme lorsque le sol est trop favorable aux herbes, être préféré à l'ensemencement. Le plus ordinairement, les plantes sont transplantées avec des racines nues dans des trous ouverts, le pin à l'âge de deux, le sapin à l'âge de trois ans. Il y a dix ou vingt ans, les plantes étaient transplantées plus souvent que ce n'en est maintenant le cas, avec les racines adhérentes à la motte de terre, ce qui a cependant été reconnu entndner pins de frais qu'on n'en retirait d'avantages. Dans les derniers temps, on a commencé à appliquer une méthode de culture qui semble promettre beaucoup. Les trous de plantage sont remplis avec de la terre friable et triée, avec une part éventnellement nécessaire de terre franche supplémentaire, après quoi les plantes, de la

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128 in. FORÊTS ET INDUSTRIE FORESTIÈRE DE LA 8UÈDK

même façon qne pour un second élevage, sont transplantées avec on plantoir. Q suit de là aussi que Ton doit les transplanter aussitôt l'âge venu de le &ire (en règle, un an pour le pin, et deux ans pour le sapin). Cette méthode de coltare favorise un développement naturel des racines de la plante, et, à propos dn pin, réagit contre la maladie des feuilles (causée par un champignon, Lophoderminn pinastri) qui en même temps a paru attaquer moins les plantes produites pir des graines que l'on a obtenues de pommes de pin récoltées aussi tard que possible (mars — avril).

Les frais pour la culture des forêts de l'État s'élèvent par an à en?iroB 100,000 couronnes, dont la partie de beaucoup la plus importante est allouée aux régions du sud et du centre. En Norrland et en Dalécarlie, les semailles et le plantage ne sont employés que par exception. Dans les principales forèu privées du sud et du centre de la Suède, on pratique aussi souvent la sylvicaltore, mais plus rarement en Norrland et en Dalécarlie. Dans les forêts privées moindres, la sylviculture est pratiquée principalement dans les cas où les frais, pour oie part plus ou moins grande, sont supportés par les budgets des conseils génértnt des sociétés d'économie rurale ou de l'État De tels crédits ont été alloiiéi pendant les dernières années, pour une somme totale d'environ 100,000 couronnei

L'étendue des forêts dans chacun des gouvernements du pays était évaluée en 1897 aux quantités données au tabl. 7, à la page 21.

Une carte est présentée à la page 127. De l'ensemble des forêts du royaume, les deux tiers sont situés au nord du Dalelfven. Relativement à l'étendue, la Suède la plus septentrionale n'est pas si riche en forêts, parce qu'une grande partie de cette contrée se trouve au-dessns de la limite des forêts. Les plus riches sont les gouvernements de Vermland, de Kopparberg, de Gefleborg et de Vesternorrland, où de 67 à plus de 80 % du territoire sont couverts de bois.

Législation et administration.

La législation forestière eut, en Suède, sa toute première expression dans les soins à donner aux forêts publiques. On parle des bois communaux dans nos plus anciennes lois. On désigne ainsi les étendues boisées, sises au milieu de régions cultivées, qui ont semblé nécessaires aux agriculteurs, soit pour leur abandonner les produits forestiers, soit pour leur donner l'occasion d'agrandir les surfaces en culture.

Par suite, ces forêts ne pouvaient pas, à l'instar des solitudes, être prises en possession par qui que ce soit. On donne parfois, cependant, le nom de bois communal (allmftnning) aux étendues stériles ci-nommées, qui, peu à peu, furent considérées comme propriété de l'État. A cet égard, l'édit promulgué par Gustave Vasa le 20 avril 1542, est significatif: il y est déclaré que < les terrains qui sont incultes, appartiennent à Dieu, au Roi et à la Couronne de Suède». Toatefois on ne disposa pas exclusivement de ces forêts comme biens de l'État, va» on les organisa au contraire de façon à favoriser l'agriculture, partie en traofmettant le terrain à des colons (en Norrland), partie en concédant aux agriculteurs le droit «de jouissance du pâturage, du bois de charpente, du bois de d^ ture, de la feuille, de l'écorce de bouleau, de la tourbe, de la teille, et d'antres choses dont ils se trouvent avoir besoin et qu'ils n'ont pas dans leurs propres

LÉGISLATION BT ADMINISTRATION. 129

forêts». Peu à peu, on en vint à comprendre cette idée de la manière, que les bois publics étaient des forêts de la communauté, appartenant aux communes oa anx cantons. Les premières ont, dès q^ae la concession en fut déclarée, à quelques exceptions près, été partagées entre les intéressés, tandis que les demières sont restées indivises et sous le contrôle de l'État. On en a conservé une partie comme propriété de l'État, et on les a attribuées aux forêts domaniales. Il vient d'être dit plus haut comment celles-ci s'étaient accrues, et comment les antres forêts publiques ont pris naissance.

Les forêts publiques sont ou directement sons la garde et l'administration du corps forestier, ou bien sous la surveillance et le contrôle de celui-ci. Pour la plupart d'entre elles, il faut que l'économie y soit constante. Aussi sont-ce les deux circonstances suivantes, des connaissances spéciales personnelles et l'habitude de la persévérance, qui ont été l'origine d'un entretien généralement bon, plus particulièrement en usage dans le groupe des forêts publiques qui sont sous la garde et l'administration du corps forestier. En témoignage de ce que cet état des choses est reconnu comme tout satisfaisant, il faut noter ici que la plupart des forêts publiques qui n'étaient que sous la surveillance et le contrôle de l'Etat, sont passées insensiblement sous sa gestion et sa garde. A l'heure actuelle, cette administration embrasse, comme on l'a montré précédemment, les forêts domaniales, les plantations sur sables mouvants, les forêts allouées à l'industrie minière, les forêts concédées aux scieries, de même que nombre de bois communaux, de forêts appartenant aux biens concédés aux fonctionnaires, et des forêts des domaines affermés de l'État. Suivant un projet de loi qui vient d'être rédigé, tous les bois communaux, ainsi que, en certains cas, les forêts appartenant aux villes ou aux établissements publics, devront être placés sous la garde et l'administration du corps forestier, et, là où ceci n'a pas lieu, le propriétaire forestier devra préposer à leur gestion une personne experte dans cette partie.

C'est aussi la conviction de l'utilité et de la nécessité de ces connaissances spéciales qu'on a exprimée dans les projets de loi, actuellement en préparation, concernant la garde des forôts privées.

La législation touchant ces forêts, a traversé, par le passé, des phases de développement assez remarquables. Complètement libres il y a trois siècles, elles sont insensiblement devenues l'objet d'une législation très sévère, et enfin on a placé sous le contrôle de l'État même la coupe du bois nécessaire aux besoins domestiques. Puis, il y eut un retour en arrière, qui entraîna de nouveau une liberté presque complète. Au cours des quatre dernières dizaines d'années, une réaction s'est produite, qui a apporté diverses restrictions au droit des propriétaires forestiers de disposer de leurs forêts.

Cette législation actuellement en vigueur pour les forêts privées a été établie de façon à ce que le droit d'installer des colonies et de les avoir exonérées d'impôt est jointe à cptte condition qu'il ne faut prendre de la forêt corvéable que ce qui est nécessaire aux besoins domestiques, tandis que le bois destiné à la vente devrait, avant la coupe, être marqué et timbré par l'employé forestier compétent. Ce fut cependant l'arrêté royal du 29 juin 1866 qui fit cette près- Là Suidé. IL 9

130 m. FORÊTS BT INDUSTRIE FORESTIÈRE DE LA SUÂDE.

cription. Par le passé, ces besoins des colonies avaient été favorisés d'nne façon si exclusive, que cela avait dégénéré, en divers endroits, en spéculation for^tière sous le couvert du nom de culture. £t à ce moment-là, la permission d'établir des colonies visait non-seulement les forêts non-délimitées, mais encore les temins restés après délimitation: il ne restait donc en beaucoup d'endroits que pea de forêts pour le compte de l'État. Par le rescrit du 16 mai 1860, il fat décidé, à ce sujet, qu'on se livrerait à des examens sur les terrains restés après délimitation, à l'effet de savoir s'ils se trouvaient propres à être maintenus comme forêts domaniales. L'ordonnance royale du 21 décembre 1865 prescrit qu'à l'effet d'a^ croître les forêts de l'État, des examens analogues seront faits en outre sur la forêts délimitées des gouvernements de Kopparberg et du Norrland, et que l'installation de colonies est défendue, jusqp'à nouvel ordre, non-seulement dans ks régions restées après délimitation, mais encore dans les forêts non-délimitéa. Lorsque, par suite de l'arrêté royal du 29 juin 1866, il fut redonné la permisâon d'établir des colonies sur les terrains qui se trouvaient impropres à être transformés en forêts domaniales, l'installation en fut soumise aux conditions citées plus baut. Les fermes provenant de ce procédé embrassent près de 200,000 hectares.

Ce principe, qui acquit ainsi droit de cité dans la législation suédoise, a eu une application plus vaste dans les régions de la Laponie, où la délimitation ne s'était pas encore faite alors. Par suite de cela, les colonies n'avaient sur la forêt d'autre droit que celui que possèdent les tenanciers des domaines de la couronne. Dès lors, sans porter atteinte ou préjudice au droit de propriété privée, l'article 8 de l'ordonnance royale du 30 mai 1873, concernant la délimitation dans les districts lapons des gouvernements de Vesterbotten et de Nor^ botten, pouvait prescrire que Içs propriétaires fonciers de ces régions ne se verraient reconnaître d'autre droit sur les forêts de la manse que celui qu'ils y reçurent, partie de prendre sans contrôle le bois de construction ou le bois combustible nécessaires à leurs besoins ménagers, partie de prendre librement ou de vendre, après que le garde forestier compétent aurait marqué et timbré ce qu'on pouvait couper annuellement de la forêt, tout en veillant à l'avenir. Lors de la délimitation dans la commune de Sftma en Dalécarlie, on reconnut aux propriétaires de la manse, d'après leur propre consentement, un droit limité de disposer des forêts qu'on leur avait distribuées. Ainsi une portion très appréciable des forêts de la Suède septentrionale est soumise à des dispositions qui règlent la coupe. L'importance en est d'autant plus grande, que les forêts de ces régions peuvent, par suite de leur situation, pour une grande partie, près des montagnes, être considérées comme forêts protectrices.

En égard à la législation des forêts privées dans le reste du royaume, nous avons encore à désigner deux lois locales. L'une est l'ordonnance royale du 10 septembre 1869, qui concerne les mesures à prendre pour prévenir la destruction des forêts dans l'île de Gotland. Cette loi fut renouvelée le 30 mars 1894. La teneur du dispositif est en deux mots, que les terrains, naturellement propres à être boisés, devront être maintenus en cet état, à moins qu'ils ne soient cultivés

LÉGISLATION BT ADMINISTRATION. 131

OU employés à d'antres buts semblables» Ces terrains ne doivent pas être ravagés ou dévastés de telle sorte que la repousse naturelle devienne impossible ou ne coure ce risque; sinon, il sera interdit dans toute la forêt de la manse de couper d'autre bois que celui nécessaire aux besoins domestiques, jusqu'à ce qu'on constate que des mesures ont été prises dans le but de préparer le rajeunissement des terrains dévastés. De plus il est défendu d'exporter de Grotland des arbres résineux de moins de 21 centimètres de diamètre au gros bout.

Tandis que cette loi est, en somme, une combinaison de dispositions sur la repousse et les dimensions, celle en vigueur sur le littoral des gouvememeiits de Vesterbotten et de Norrbotten n'est qu'une loi de dimensions. Elle ne fut d'abord promulguée que pour le littoral du gouvernement de Norrbotten, en 1874, mais une ordonnance royale de 1882 déclara que la même loi serait appliquée en outre dans les parties du gouvernement de Vesterbotten qui n'appartiennent pas à la Laponie. Dans l'ordonnance royale du 19 mars 1888, les deux édits, quelques modifications de moindre importance y introduites, furent ramenés à un.

Cette loi défend d'exporter et de scier dans les scieries mécaniques les bois résineax qui, à 4*7 5 mètres du gros bout, ont moins de 21 centimètres de diamètre, non compris l'écorce. La transgression de cette interdiction entraîne la saisie du bois et des poursuites judiciaires. Une loi de ce genre, dirigée, comme elle Test, contre une forme spéciale de mauvaise surveillance forestière, peut facilement devenir un obstacle à l'entretien des forêts nouvelles, en ce que souvent celui-ci exige la coupe d'arbres étouffés et n'ayant pas la mesure requise, pom* faire des jours et préparer une bonne repousse. La loi a aussi pris ce fait en considération, parce qu^elle indique au propriétaire forestier, qui se trouve amené par une gestion et une surveillance intelligentes à exiger la coupe de bois qni n'a pas les mesures requises, que, s'il veut le faire exporter ou scier, il lui faut s'adresser au garde forestier compétent: celui-ci doit aller se livrer à un examen de la forêt où les circonstances l'appellent. Si cette coupe se trouve d'accord avec les principes d'une bonne économie forestière, le fonctionnaire marque et timbre les arbres en question, et donne la permission de les abattre. Pour favoriser un entretien forestier rationnel, il est encore prescrit que le marquage ci-nommé de bois n'ayant pas les mesures requises a lieu sans frais pour le propriétaire, là où la forêt est distribuée selon une économie bien ordonnée et qne le marquage se fait sur le bois qui, d'après le plan, est fixé pour la coupe.

Il ressort du compte rendu donné précédemment sur la législation forestière qui concerne les forêts privées, qu'elle n'envisage que les gouvernements de Vesterbotten, de Norrbotten et de Gotland ainsi que la commune de Sftrna en Dalécarlie. Les forêts particulières couvrent, dans ces parties du pays, une superficie totale de 5,670,000 hectares environ. Le reste des forêts privées du pays qui constitue, y comprises les terres nues, environ 18,000,000 d'hectares, n'est pas encore soumis à des lois forestières, ce qui est généralement à regretter, puisque un excès de coupe continuellement croissant les menace en maints endroits. Un comité désigné par le gouvernement vient d'élaborer des projets de loi

destinés à favoriser la surveillance des forêts privées. Les projets visent à en aplanir les obstacles et à faire naître aussitôt un bon entretien de ces forêts, en prescrivant, entre autres, V obligation pour les plus grands propriétaires d'engager, pour l'administration de leurs forêts» des personnes expertes, ainsi que le droit des propriétaires de terrains forestiers moins vastes d'obtenir un tel aide. Afin de rendre possible, au point de vue économique, cette surveillance, on a proposé un impôt frappant les bois exportés ou employés à la fabrication de pâte de bois exportée. Ce droit devait revenir aux districts d'où était sorti le bois, et serait employé à couvrir les frais d'entretien et de culture des forêts.

Le corps forestier en Suède remonte à l'an 1500, quand fat institué un corps de vénerie. Antérieurement, on cite les c tireurs de bêtes et d'oiseaux», les ctireurs de la couronne» et les «veneurs», mais ils n'étaient pM constitués en corps organisé. D'ailleurs, jusqu'au début du 19™« siècle, la principale occupation du corps de vénerie fut de chasser, bien que, dès le milieu du 17™« siècle, l'économie forestière fut devenue l'objet de son attention. Néanmoins, le corps de vénerie fit assez peu pour V entretien des forêts avant que la fondation de l'Listîtut forestier n'eût fourni aux employés l'occasion d'acquérir les connaissances spéciales nécessaires à l'économie forestière. La fondation de VInstitut forestier en 1828 caractérise pour cela un changement dans l'histoire du corps forestier. La direction de l'Institut forestier tut adjointe, pendant quelques années (1841/58), à la direction du corps forestier< Dès la création, en 1859, d'une administration des forêts avec un directeur général à sa tête, celui-ci devint en même temps chef des services placés sous l'Administration, le corps des forêts et de vénerie.

Pour placer sous un même bureau central non-seulement la gestion des forêts, mais encore la surveillance des domaines agricoles de l'État cette administration a été transformée en Administration des domaines, dont le chef est aussi, depuis 1883 inclusivement, chef du corps forestier. La mission de ce corps est en premier lieu de surveiller et de gérer les forêts publiques. La surveillance de la chasse est devenue d'une importance secondaire, mais elle fait aussi partie des attributions du corps forestier.

D'après le dernier règlement de 1889, le corps forestier est composé de 9 inspecteurs principaux de forêts (Ofverjftgmftstare) et de 75 ifispecteurs de forêts (jftgmâstare). Un projet de loi actuel comporte une augmentation ultérieure de 1 inspecteur principal et d'une dizaine d'inspecteurs, ces derniers destinés surtout aux régions de la Laponie. On propose un accroissement encore plus important du nombre des chasseurs ordinaires de la couronne (kronojftgare), qui est actuellement de 263. — La sphère de service du corps forestier est délimitée pour les inspecteurs principaux au district, pour les inspecteurs au «revir», et pour le kronojâgare à la zone de surveillance.