litres

pur par jour (en 1871, ce chiffre fut abaissé à environ 2-5 hectolitres). Pour limiter encore la fabrication de Talcool, on ne l'autorisa qne pendant 2 mois de Tannée; il est vrai que plus tard cet espace de temps fut étendu et que depuis 1871 il est de 7 mois.

Les chiffres suivants montrent bien la transformation des anciennes «distillations pour usage domestique» (Husbehofsbrânningen) en grandes distillations indnstrielles; alors que le nombre des distillations s'élevait eu 1829 à 172,124, et en 1860 à 43,947, ce nombre descendait à 590 en 1861 et à 126 en 1898. En 1829, la production moyenne de chaque distillation ne devait guère dépasser 3 à 4 hectolitres d'alcool pur, et en 1860 à peu près 10 hectolitres; mais en 1861 la moyenne s'était élevée à plus de 300 hectolitres, et en 1898 elle atteignait près de 1,600 hectolitres.

En ce qui concerne la vente des eaux-de-vie, la loi de 1855 laissait le commerce en gros libre comme auparavant, la limite minima étant fixée à 40 litres d'eau-de-vie (contenant 50 % d'alcool). Mais conune cette dernière disposition restait illusoire, par suite du système des cotisations, on porta ensuite à 250 litres le minimum autorisé. Audessous de ce chiffre, la vente fut partagée entre le commerce en détail et les débits. Le commerce en détail ne fut pas autorisé à vendre moins de 1*3 litre d'eau-de-vie (maintenant 1 litre), et il ne put vendre que pour emporter, non pour consommer sur place. Le débit comporte proprement l'ouverture d'un cabaret.

Le commerce en détail et les débits ne peuvent se fonder qu'a pet; la permission des autorités communales. Cependant la préfecture peut accorder, pour un temps restreint, des licences de débit dans les stations de bains, sur les bateaux à vapeur, etc., excepté dans les endroits où sont réunies des forces militaires. Les heures d'ouverture et de fermeture des cabarets, etc. sont soumises à des prescriptions minutieuses, qui peu à peu sont devenues de plus en plus sévères.

A l'heure actuelle, le commerce de l'eau-de-vie en détail ne peut avoir lieu que les jours non fériés, de 8 h. du matin à 7 h. du soir; de même, les débits

' Chiffre rond calcalé, peut-être trop bas.

MOUVEMENT ANTJ-ALCQOLIQUE. 259

ne doivent être ouverts que les jours sur semaine de 9 h. du matin à 8 h. du soir (dans les villes, jusqu'à 10 h. du soir); le dimanche, on ne peut débiter Teaude-vie qu'aux heures de repas, et aux clients qui mangewt. Cependant, la préfecture et les autorités communales peuvent apporter à ces règlements quelques modifications justifiées par des circonstances particulier.es. — Il est interdit de vendre Teau-de-vie aux personnes mineures (au dessous de 16 ans) ou en état d'ébriété; on ne peut recouvrer légalement une créance provenant d'eau-de-vie livrée à crédit.

La vente des eanx-de-vie, tout comme leur fabrication, est soumise à un impôt important, qui se monte actuellement à 42 fr. par heôtolitre d'alcool pur sur la quantité d'eau-de-vie pour laquelle le débitant s'est offert à payer l'impôt. Là où la commune a autorisé le commerce des eaux-de-vie (et où cette autorisation n'est pas donnée à une société d'après le système de Gothembourg), la licence est accordée en effet au plus offrant, mais & une certaine condition: il faut que la préfecture considère la personne en question comme digne de confiance.

Ce système qui consiste à accorder l'autorisation au plus offrant, peut paraître assez suspect au point de vue anti-alcoolique. 11 est pourtant sans conséquences sérieuses dans la pratique; en effet, en ce qui concerne d'abord les n2/e«, elles sont désormais acquises pour la plupart au système de Gothembourg (voir plus bas) et par suite ont adopté d'autres règlements. Quant aux camjxynes, le droit qu'ont les communes d'interdire le commerce des eaux-de-vie, a eu pour résultat de supprimer à peu près les débits sur de grandes étendues du pays. Pour toute la campagne suédoise, soit pour 4 millions d'habitants, on ne compte actuellement pas plus de 123 débits permanents, dont 90 existent en vertu de privilèges anciens expirant à la mort de l'ayant-droit. Dans quatre de DOS gouvernements, on ne trouve pas un seul cabaret à la campagne. Il faut dire, cependant,' que dans le nord de la Suède, où les auberges sont particulièrement rares, les grandes distances constituent un obstacle à la répression des débits clandestins.

Dans les villes, la situation est sensiblement différente. Aucune de nos municipalités n'a cru pouvoir supprimer le débit des eaux-de-vie. Ainsi, sur ce point, la loi de 1855 n'a pas apporté d'aussi grandes améliorations qu'on aurait pu le souhaiter. C'est de cette constatation qu'est sorti le «système de Gothembonrg>, qui est, dans toute notre législation sur l'alcoolisme, la partie qui a le ping attiré l'attention des autres peuples.

Le système dit de Gothembourg a en réalité fait son apparition à Falun en 1850, mais c'est seulement dès 1865 qu'il a pris un grand développement dans la ville d'où il tire son nom. Le principe fondamental de ce système, c'est que, dans chaque commune, le commerce des eaux-de-vie est confié à une société (Bolag), qui ne touche pour les fonds avancés par elle que l'intérêt ordinaire, et abandonne tout le reste des bénéfices pour être employé à des œuvres sociales utiles.

La première conséquence de ce système est que la société comme telle n'a pas d'intérêt à augmenter son mouvement d'affaires ; aussi arrive-t-il ordinairement que les sociétés de ce genre laissent non employée toute une partie des licences

de débit dont elles disposent^. De plus, comme dans chaque cabaret on sert à

fe

' n est & remarquer ici que le Bolag peut aassi céder des licences à des particulières, — chose formant en effet nne exception vis-à-vis de la réalisation complète dn systtéme.

in. LA CONSTITUTION ET L'ADMINISTRATION DE LA SUÈDE.

manger, et que le tenancier a droit de commission sur la nourritore, mais non sur les spiritueux, il ne'est pas de l'intérêt de ce débitant d'augmenter la vente des eaux-de-vie. Dans beaucoup d'endroits, un grand nombre de règlements de détail ont été rédigés à dessein de prévenir une consommation exagérée des boissons spiritueuses.

Cabaret à Gothemhourg.

C'est surtout le cas pour la ville de Gothembourff, où, en somme, on peut dire que le système continue à fonctionner le mieux. Dans cette ville (comme aussi à Stockholm et ailleurs), on interdit de vendre des alcools même à des individus entre 15 et 18 ans, tandis que la loi générale ne limite cette interdiction qu'aux enfants âgés de moins de 15 ans. La vente cesse en hiver à 6 h. du soir, en été à 7 h., bien que la loi l'autorise jusqu'à 10 h. Les débits sont vastes, aérés et bien éclairés, de telle sorte qu'on peut y maintenir la propreté et l'ordre. On a installé des restaurants convenables et à bon marché, et où l'on sert seulement le «schnaps» apéritif à l'heure des repas. En outre on a fondé, dans différents quartiers de la ville, des salles de lecture qui reçoivent par an environ 300,000 visites.

Les bénéfices produits par la vente des alcools confiée aux «bolag», furent d'abord employés à des œuvres ayant pour but le bien des classes laborieuses et en général à des services, dont le soin n'incombait pas légalement aux communes. Mais il est arrivé bien vite que ces revenus ont été détournés de leur destination primitive pour entrer purement et simplement dans le budget général des communes (ou des autorités, voir ci-dessous). Sans doute, il y a là une détérioration.

MOUVEMENT ANTI-ALCOOLIQUB. 261

n est ponrtant moins grave qu'on ne le croit d'ordinaire, en ce sens que les limites entre les devoirs obligatoires et les devoirs facultatifs des municipalités doivent être toujours flottantes, et que l'emploi des bénéfices réalisés sur les alcools constitue en tous cas un allégement financier pour la commune.

Sur le système de Gothembourg considéré au point de vue théorique et au point de vue pratique, il y a déjà toute une littérature. En suédois (en partie aussi en français et en anglais), nous avons plusieurs rapports rédigés par le directeur général S. Wieselffren; parmi les travaux parus à l'étranger, il faut mentionner particulièrement le rapport détaillé qui a été publié par le Department of Ijibor à Washington, et qui, sous le titre de «The Gothenburg System of Liquor traffic», fait partie de la série d'enquêtes sociales entreprise par ledit département En ce qui concerne la Suède, où ce système a été maintenant adopté par 83 villes sur 92, ainsi que par 11 bourgs (résultat qui, il faut le dire, s'explique en partie par le fait que la loi accorde certains avantages pécuniaires aux centres qui adoptent ce système, comme on le verra plus loin), il est impossible d'en contester l'influence bienfaisante. Ainsi, en 1870, on comptait dans les villes suédoises, pour cent mille habitants, 216 licences pour le commerce en détail et pour les débits permanents; en 1898, ce chiffre était tombé à 84, et dans les Tii^ dernières années, le chiffre de la consommation de l'alcool par habitant a baiiné d'environ 40 j6 à Stockholm et d'environ 46 j6 à Gothembourg. Cependant il n'est pas douteux que, pour bien fonctionner, ce système exige un esprit public bien éveillé et, chez les autorités municipales, un sentiment assez fort de leur responsabilité. Là où cette préparation morale n'existe pas, des abus se sont produits, en particulier dans les petits centres. Afin d'y remédier dans la mesure du possible, on a introduit de nouvelles dispositions dans la dernière loi sur la Tente des eaux-de-vie ÇLq\ du 24 mai 1895), et on reconnaît en général que ces dispositions ont une grande valeur pratique.

Les impôts qui proviennent de la fabrication et de la vente des alcools, sont très considérables. Ainsi, dans les périodes de cinq ans comprises entre 1871 et 1895, l'impôt de fabrication a donné en moyennes annuelles respectivement: 13*52, 13*26, 13*72, 14*24 et 15*03 millions de couronnes; et les droits de vente (pins les revenus des »bolag») ont donné dans les mêmes périodes respectivement: 2*27, 5*2i, 5*47, 6*27 et 7*40 millions de couronnes. Si l'on y ajoute les droits de douane sur les alcools importés, nous obtenons en tout: 17*9!>, 19*93, 20*54, 21*76 et 24*o6 millions de couronnes, et ce chiflFre s'élevait en 1898 à 31*7 6 millions de couronnes, se décomposant ainsi: impôt de fabrication 18*8 7 millions, douane 2'io, droits sur la vente et bénéfices des «bolag» 10*7 9 millions de couronnes.

La répartition de ces importants bénéfices a donné lieu à de nombreuses discussions; voici quelles sont les règles actuellement en vigueur. Le produit des droits de fabrication et de douane revient à l'État, comme cela a toujours eu lieu. Qoant à l'impôt sur la vente et aux bénéfices des «bolag», ils sont retenus en partie par chaque ville, et cette part s'accroît si la ville adopte le système de Gothembourg; le reste, ainsi que les droits sur la vente dans les communes rurales, est partagé, d'après un calcul assez compliqué, entre les conseils généraux, les sociétés d'économie rurale et les communes de la campagne. Dans les cinq exercices compris entre 1893 et 1898, les conseils généraux ont reçu de la sorte une moyemie annuelle de 16* i ^, les sociétés d'économie rurale 11*9 %^ les villes 55'î %^ et les communes rurales 11*5 %\ les 5*3 % restants ont été employés principalement en indemnités accordées aux possesseurs d'anciens privilèges de débit. La somme totale ainsi partagée s'élevait à 9*62 millions de couronnes par an.

Mfistanrnnf, t'tnhli par le BoJag de Gothemhourg.

L'application de la loi de 1855 et du système du Gothembourg m été suivie d'un temps d'arrêt dans le mouvement ascendant de la teiQr pérance en Suède, et ce mouvement n'a repris une vie nouvelle qu'aiÉ|E: environs de 1880. Le monveineiit anti-alcoollqne actuel diffère cepoii^ dant en beaucoup de points de ce qu'il était du temps de WiesdjE» gren; d'abord en ce qu'il a reçu son impulsion première et son idéil de l'Amérique, tandis que celui de Wieselgren avait son point de d|^ part sur le sol même de la Suède. Le mouvement actuel a reçu toiit particulièrement des adhésions parmi les masses, tandis que celui db Wieselgren, bien que cherchant à pénétrer et pénétrant aussi en fait dans les masses, avait cependant ses racines dans les classes cultivées. Enfin, le mouvement actuel est radical, et travaille à frapper diinterdiC' tion à la foi la fabrication et la vente des boissons alcooliques, tandis que l'ancien système était opportuniste (par exemple, dans la lutte contre l'eau-de-vie, il cherchait un allié dans la bière), et en légiférant gardait, dans toute la mesure du possible, le respect de la liberté individuelle.

Parmi les sociétés de tempérance actnellement existantes, l'ordre des «Good templars» comptait, en 1899, 88,426 membres, chiffre plus considérable qae dans aucun autre pays. Un groupe détaché de l'ordre et organisé sur des principes