Ci-dessus, p. 23, n
2. Scibertz, |, p. 453. La querelle n'était pas nouvelle. En 1256 un accord avait été obtenu par lequel les bourgeois qu achetaient de telles propriétés ne seraient pas redevables d’une taille illimitée, mais seule-
mentde ro sols chacun. Jbid., I, p. 371.
3. On se demande aussi de quand peut dater le serment qui plus tard était administré à Worms au nouveau bourgeois (H. Boos, Monumenta Wormalensia, {[Berlin, 1886-93], IIT, p. 346) : « Auch sal er sweren daz er keynen eygenen herren habe und daz er auch keyne herren weder zu dinste noch zu bede sicze oder verbunden sy. »
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comme impôt public, ne l’oublions pas, fut tirée par von Below de l’œuvre de Zeumer. Ses conclusions, quand nous considérons les documents qu'il consulta, ne manquaient peut-être pas de logique. Cependant, comme nous l'avons vu, les chartes étudiées par Zeumer ne sont pas les. seules ; on ne peut les séparer d’autres qui, elles aussi, proviennent des mêmes régions. Les recherches poussées de l’autre côté de la frontière française n'apportent aucun changement subit des données. Où tracerons-nous la ligne de démarcation séparant la taille, droit normal d’un seigneur privé, de la taille, impôt d’État ? Et s’il est impossible de tracer cette ligne, la conclusion semble inévitable que la taille n'était pas le brillant attribut d'un tout nouveau Landeshoheit, mais bien ce qui survivait d’une condition que les libertés communales commençaient à rendre surannée. Ce qui est plutôt caractéristique des temps nouveaux ce sont les aides extraordinaires !, desquels les jeunes États d'Europe, royaumes ou baronnies, devaient faire sortir des systèmes réguliers d'impôts. | |
1. Comme Waitz l'a fait remarquer (VIII, p. 398, note 4),. il n’y a aucune preuve convaincante que les comtes allemands aient développé quelque chose qui ressemblât le moins du monde à un landesherrschaflliche Sleuer pendant cette période et jusqu’au milieu du douzième siècle. Si la taille avait son origine dans l’autorité publique des comtes, pourquoi n'est-elle pas restée comme un monopole comtal dans les régions où ces nobles étaient si puissants — dans l'ouest ? Là, cependant, la situation était la même — Moyen Age, art. cilé, p. 293. Il n’y a qu’en Normandie, en fait, qu'une imposition de ce genre se présente avant le treizième siècle ; et, comme dans l’Angleterre de la même époque, c’est sous la forme d’un subside extraordinaire. En Allemagne de tels impôts n'apparaissent guère avant le quatorzième siècle. Jusqu'’alors les Landesherren, comme Rodolphe de Habsbourg, négociaient avec chaque ville en particulier. Voir, par exemple, le document de 1263 par lequel Jean de Brunswick reconnaît avoir reçu une aide de la ville de Lunebourg et renonce pour lui-même et ses successeurs à l'intention de lever dans l’avenir quelque impôt que ce soit, « excepta petitione que ex gratia ab universis generaliter necessitatis imminente articulo aliquando
solebat antiquitus expostulari. » Sudendorf, Urkundenbuch zur Geschichle der Herzôüge von Braunschweig und Lüneburg (Hanovre, 1859), EI, p. 38,
La question de l'ancienneté de la taille et celle desa nature à l’origine resteront donc en suspens. Quoiqu'il en soit, le but de cette étude aura été atteint si ceux qui, dans la suite, se consacreront à ce même sujet comprennent que, quelles que soient leurs solutions, celles-ci devront se rapporter à Soissons et Namur, aussi bien qu'à Mayence et Aix-la-Chapelle.
Abbeville. — Imprimerie F. PAiLLaRrT.