‹ La Taille en Normandie au temps de ColbertChapitre 13 sur 466 · XVIII BIBLIOGRAPHIE · texte numérisé non relu

XVIII BIBLIOGRAPHIE

1 346. Etat au vrai des recettes et dépenses faites en 1678 par Cousin, receveur général de Caen.

1429-1430. Documents sur les Trésoriers généraux : recueil formé par Fournival en vue de son ouvrage (ci-dessous, p. 47).

Collections diverses.

- Bibliothèque Ste Geneviève, à Paris.

Ms. 412. Mémoire sur la Chambre des comptes de Paris, vers 1670.

Bibliothèque municipale de Rouen.

Ms. 2706. Traité sur la Cour des Aides de Normandie, provenant de Jean Bigot. Ms. 1890. Abrégé des tailles.

Ms. 3316. Propositions de réforme de la taille. :

Archives municipales de Bayeux.

Rôles de taille des paroisses de l'élection de Bayeux, 1665-1683. Archives municipales de Rots (Calvados).

BB 4-7. Registres de consentement des paroissiens, 1661-1681.

Il. — IMPRIMÉS SOURCES

Je ne puis donner ici tous les ouvrages utilisés au cours de ce travail. Ceux qui n’ont été employés qu'accidentellement, pour des points particuliers, sont cités dans les notes aux endroits convenables.

Je renvoie aussi, pour plus de détails, aux bibliographies qui se trouvent dans les ouvrages suivants :

Camus et Dupin, Lettres sur la profession d'avocat, et bibliothèque choisie des livres de droit qu’il est le plus utile d'acquérir et de connaître, 5° éd., Paris, 1834, 2 vol. in-8, au t. II (notamment, titre VII, art. 1-4, et, à l'art. 5 le paragr. 4).

Stourm, Bibliographie historique des finances de la France au xvme siècle, Paris, 1895, in-8° (surtout les chap. 1 à vin).

Vignes, Histoire des doctrines sur l'impôt en France. — Les origines et les destinées de la Dixme royale de Vauban, Paris, 1909 (nombreuses indications d'ouvrages peu connus, dans le texte et en notes).

À. — Recueils législatifs.

1° Recueils généraux d'ordonnances !.

Les nombreux recueils généraux d'ordonnances, règlements, arrêts du Conseil et des cours souveraines contiennent tous des actes relatifs à la taille ; mais la plupart de ceux-ci sont publiés également dans les recueils spéciaux mentionnés plus bas, où on les trouvera plus facilement. Je n'indique ici que les principaux de ces recueils généraux.

1. Sur tous ces recueils, voir : Aucoc, Les collections de la législation antérieure à 1789 et leurs lacunes, dans les Séances et travaux de l’Acad. des sc. mor. et pol., 1883,

Lo. +

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