XX BIBLIOGRAPHIE
édits et déclarations concernant l'autorité, jurisdiction et compétence de la cour des aydes de Normandie, et une troisième en 1703, intitulée : Recueil des tailles augmenté en cette édition des édits… et arrests tant du Conseil que de la cour des aydes de Normandie.
Je renvoie au recueil par l'abréviation : Réglements de Normandie 1.
Edict du roy sur le réglement général des tailles, [janvier 1634], avec les annotations sur iceluy, Paris, 1658, in-12 (Bibl, Nat. F 42609).
Corbin, Nouveau recueil des edicts, ordonnances et arrests de l'autorité, jurisdiction et cognoissance des cours des aydes..… Paris. 1623, in-40, Une 1r° édition, sans nom d'auteur, avait été publiée en 16122.
D'Escorbiac, Recueil d'édits, arrests et réglemens concernant les juges et autres officiers royaux, Paris, 1638, in-fol.
Recueil des édits.. concernant la justice et les personnes qui l’administrent, Paris, 1638, in-40.
Ouvrage publié par ordre du Chancelier ?.
Du Lys, Recueil des ordonnances, édicts, déclarations, lettres-patentes, depuis le roy Jean de l'an 1350 jusqu'à Louis XIII à présent regnant, concernant l'origine, progrès, création et restablissement des eleus particuliers, Paris, 1635, in-120 (Bibl. Nat., F 42610).
Recueil des édits, déclarations et arrests du roy concernant la Chambre des comptes [de Rouen], Rouen, 1702, in-4° (Arch. $. Inf., C 1463, pièce 7) *.
Recueil des édits.. concernant l’Epargne, le Trésor royal et les parties casuelles, Paris, 1732, in-40.
La Maréchaussée de France, ou recueil des ordonnances, édits... concernant la création, établissement, droits et privilèges de tous les officiers et archers des maréchaussées, Paris, 1697, in-4°.
Fournival, Recueil général des titres concernant les fonctions, rangs, dignitez, séances et privilèges des charges des Présidens trésoriers de France, généraux des finances et grands voyers de France... Paris, 1655, in-fol. (Le privilège est daté du 4 février 1651 5.)
Code des commensaux de la maison du roi, Paris (Saugrain), 1720, in-12.
1. Le recueil n’est pas complet; il y manque certains édits qui furent cependant enregistrés à la Cour des aides de Normandie : par exemple, celui d'août 1661 sur la réduction du nombre des élus (voir son enregistrement dans les Mémoriaux de la Cour, t. XL, f°* 41-44), de même les arrêts du conseil des 4 juillet 1664 (CAT 1 555), et 3 janvier 1665 (Arch. Calv., Registre d'ordonnances de l'élection de Caen, 1664-1674, {9 109-114). L
2, L'ouvrage de Bagereau, Leçons et décisions notables sur les ordonnances des tailles et aydes, Paris, 1624, in-12, est insignifiant.
3. Autres éditions en 1690, 1712, 1737, toutes publiées par les soins du gouvernement. '
4. Pour la chambre des comptes de Paris, il existe un recueil semblable, dont la dernière édition a été donnée en 1738 par Gosset, 3 vol. in-4°.
5. Sur cet ouvrage, voir ci-dessous, p. 47. Une suite en a été publiée par Du Bourgneuf en 1745 sous le titre : Mémoires sur les privilèges et fonctions des irésoriers de France, 2 vol. in-4°, avec une Table générale et chronologique des ordonnances concernant les mêmes officiers.
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