Chamillart à Colbert, 23 août 1667, M. C. 144, fo
SAMAONMIEE 290 MIT Meet remarquable que Colbert, d'ordinaire si dur à l'égard des traitants,n’ait pas usé de rigueur à l'égard de ceux de la recherche ; on ne trouve qu’une seule mention de Poursuites pour malversation contre deux sous-traitants : Claude Vialet et René Drouet (arrêt du conseil du 11 mai 1673, Olairambault, 459, p. 450). Aucun des autres ne fut, semble-t-il, inquiété.
4. B. N., Clairambauit, 795, p. 283, Ces taxes ne furent peut-être pas, au demeurant, le moindre résultat de la recherche, même au point de vue des gentilshommes. Elles ouvrirent la noblesse à ceux qui étaient riches et rejetèrent dans la roture ceux qui étaient Pauvres. Ainsi fut hâtée l'assimilation de la noblesse et de la fortune.
avant : la preuve en est donnée par un arrêt du conseil du 19 juillet 1672 défendant à ceux qui ont été condamnés de reprendre la qualité d’écuyer, sous peine d'une nouvelle amende ‘. Le 30 janvier 1681, Colbert écrit à l'intendant de Rouen :
«S. M. m'ordonne de vous dire qu'Elle reçoit beaucoup d'avis qu’il y a quantité de particuliers dans toute l’estendue de la province de Normandie qui se déchargent du payement des tailles sous prétexte de noblesse, encore qu'ils ayent esté condamnés dans la recherche qui en a esté faite depuis quelque temps; qu'il y en a beaucoup d’autres qui se soulagent dans l'imposition par toutes sortes de moyens qu'ils recherchent avec un très grand soin et une très grande application. S. M. m'ordonne de vous dire qu'Elle veut que, dans toutes les visites
ue vous faites des elections, vous examiniez avec soin tous les rôles des tailles des paroisses pour voir ceux qui sont mis au nombre des exempts ou ceux qui sont notablement soulagés à la taille, et que vous entriez en connoissance des raisons qu'il y a de l’exemption ou du soulagement, pour y apporter, par les taxes d’office, les remèdes que vous estimerez convenables pour le soulagement des peuples?. »
Un autre résultat important de la recherche fut le catalogue de la noblesse dressé par les intendants et déposé à la Bibliothèque du roi. L'idée de ce catalogue n'apparaît guère avant 1669. Il est probable qu'elle est de Colbert; elle rentre dans son
rand projet de statistique sur toutes les branches de l’administration ; de même qu'il voulait savoir le nombre des paroisses et des feux et même celui des habitants du royaume, il voulait aussi que le roi connût exactement toute sa noblesse. En même temps que l’Académie travaillait à dresser le dictionnaire de la langue française pour distinguer les mots nobles et les mots bas, on dressait la liste des sujets nobles du roi. Le catalogue devait avoir en outre une utilité pratique; il empêcherait les usurpations ultérieures. Si l’on prenait soin de le tenir au courant — et c'est la besogne dont furent chargés d'Hozier et Clairambault — il rendrait la fraude presque impossible.
Un arrêt du conseil du 15 mars 1669 avait donc ordonné à tous les véritables gentilshommes de représenter leurs titres de noblesse et leurs armoiries aux intendants qui en dresseraient la liste‘. Contrairement à ce qui se produisit pour les autres
1. Chérin, Abrégé Chronologique, p. 189. En 1676, on proposait au ministre, pour alimenter le Trésor, de taxer « ceux qui auront repris le mesme titre de
noblesse pour lequel ils auront esté condamnez » (Clairamb., 797, p. 73).
2, Clém., If, p. 148. : ;
3. On entrevoit déjà ce projet dans la grande circulaire de mars 1664 « S, M., dit-il aux intendants, désire estre particulièrement informée de tout ce qui concerne la noblesse scavoir : les principales maisons de chacune province, leurs alliances, leurs biens... Pour la noblesse ordinaire, il est bon d’en scavoir la quantité et le nom des plus accrédités ». Clém., IV, p.31. 4
4, Dans Chérin, 4brégé Chronologique, p, 183, cf. un autre arrêt du ? juin 1670, ibid., p. 188, et la déclaration du 4 septembre 1696 réordonnant la recherche, tbid., à sa date.
entreprises statistiques du même temps, on aboutit à peu près au résultat cherché. Les manuscrits de cette recherche sont parvenus jusqu'à nous, au moins en copies : ils forment les volumes 32 264-392 291 de la Bibliothèque nationale; de nombreuses copies sont, en outre, répandues dans la plupart des bibliothèques de Paris et de province !.
En ce qui concerne la Normandie, nous avons les trois listes complètes : une, celle de la généralité de Caen, a été publiée, les deux autres sont restées manuscerites ?, Le travail de Chamillart est le plus considérable des trois; il donne de nombreux détails sur les familles, les pièces fournies, l'origine de la noblesse et les condamnations prononcées; celui de La Galissonnière à été, au dire d'un auteur anonyme du début du xvin® siècle, « le plus estimé pour estre le plus estendu, et, parce qu'il contient les généalogies de chaque famille, on l’a donné pour modèle dans la recherche qui se fait présentement et qui a commencé en 1696? ». Quant à la recherche de la généralité d'Alençon par de Marle, elle est beaucoup moins considérable que les deux autres : on y trouve seulement sur trois colonnes les noms des personnages, leurs paroisses et le Jugement de l’intendant: « on a regardé son ouvrage, dit le même auteur, comme fait avec beaucoup d'honneur et d'exactitude : cependant on a trouvé qu'il a confondu dans les illustres familles des maisons assez nouvelles, anoblies par les francs-fiefs, et mesme par des lettres de noblesse, soit qu'il ayt été surpris ou qu'il l’ait bien voulu faire par:considération * ».
C’est principalement dans le travail de Chamillart que l’on voit comment fut fait le triage entre nobles et faux nobles, c'est-à-dire, en ce qui nous concerne, entre exempts de taille et taillables : d'après un mémoire de 1668 émanant probable-
1. Voir un catalogue de documents relatifs à celte recherche dans le Cabinet Historique 1870, partie catalogue, p. 1 et 38. Le gouvernement projetait de faire imprimer et publier toutes les listes, mais seule celle de Champagne fut publiée; depuis lors, quelques-unes ont été éditées, mais la plupart sont fautives et faites sans critique : la publication intégrale des listes reste encore à faire.
2. La recherche de Chamillart pour la généralité de Caen a été publiée à Caen en 1887 sous le titre : Recherche de la Noëlesse faite par ordre du Roy en 1667 et années suivantes, publiée intégralement et pour la première fois d’après plusieurs copies manuscrites anciennes, Par un membre de la Société des antiquaires de Normandie, ? vol. in-8. Elle est à compléter par les Notes et documents Pour servir à l’histoire de la recherche de Chamitiart par un membre du Consei! heraldique de France, Caen, 1890, in-8° : ces deux publications laissent encore à désirer; elles ont utilisé des copies fautives : le manuscrit original (B. N., ms. fr. 11 928) a échappé aux éditeurs (ils déclarent, p. 11, n'avoir pu le trouver), ils n’ont rien connu des conditions particulières dans lesquelles fut faite la recherche. Les documents législatifs publiés sont pleins de fautes, la préface de l'ouvrage est composée de {ragments de la préface de Chérin, Abregé Chronologique, quoique rien ne nous en avertisse, L'éditeur Prend pour base de sa publication un manuscrit de la bibliothèque de Caen qu’il a collationné, dit-il, avec « plusieurs autres » qu’il n'indique pas autrement,
3. Mémoire sur la recherche en Normandie publié dans Le Cabinet Historique, t: VI, p.217:
k. Ibid,
ment de l’intendant lui-même, voici quel fut le résultat en ce qui concerne les nobles maintenus ! :
FAMILLES PERSONNES A°2Ancrennemoblesse ti. UC 465 1 241 DORA DO DITS RS PU ME M LE LAS 361 953 3° Nobles qui ont bien justifié. . . . . . 459 4117 1285 cl
Quant aux usurpateurs condamnés ou renvoyés devant le conseil, ils forment 172 familles dont 12 avaient pris la qualité de noble à l’époque même où l’on faisait la recherche, entre 1661 et 1667; sur ce nombre, 39 familles ont été maintenues postérieurement à la recherche par des arrêts du conseil ou des sentences de l’intendant lui-même ?.
Parmi ceux qui furent définitivement condamnés, nous en voyons quelques-uns qui étaient de pauvres diables, peut-être nobles authentiques, mais dérogeant, tels : Jacques de Courtalais, qui est menuisier”, les deux frères Campion, également menuisiers; Jean le François, qui est cordier*, les frères Le Forestier qui « sont au service et pauvres * »; Gilles Coquet, qui est «imposé à la taille depuis longtemps, est fermier et déroge° » ; beaucoup d’autres avaient pris la qualité de noble sans aucun titre : parmi eux, on trouve des étrangers venus de loin, comme Michel et Jacques de Bichot qui « sont venus de Chartres, leurs pièces sont fausses sur le premier degré, n'ont pu représenter d'actes de partage, ni de traité de mariage” » : d’autres ne peuvent présenter aucun titre; d'autres en très grand nombre fournissent des pièces fausses. Gilles Bertrand, qui avait été déjà déclaré usurpateur en 1614 et n'avait cessé de payer la taille depuis lors, renonce à la qualité d’écuyer qu'il avait prise dans des actes et se voit néanmoins condamné à 50 1. d'amende; parmi les faux anoblis, on trouve beaucoup d'officiers de finance ou des fils d'officiers, comme Gilles Denis, dontle père est « élu à Valognes où il est encore de présent vivant, ce qui à favorisé
1. Estat abrégé de la généralité de Caen, année 1668, B. N., fr. 22 162, f° 155, (papiers de Dangeau).
2, Tous les faux nobles devaient payer une amende, cependant plusieurs d’entre eux furent simplement déchus de la noblesse sans rien payer, à cause de leur « pauvreté » ou de leurs « services », un petit nombre seulement payèrent l'amende légale de 2 009 L., généralement elle variait de 200 à 4001.; les amendes de 30 et 40 L., ne sont pas rares. Nous avons l'explication de ce fait dans une lettre de Chamillart à Colbert du 23 août 1667 : mes condamnations, dit-il, « sont modérées conformément à l’ordre qu’il vous a plu me donner ».(M. C., 144, f° 535); c'était donc Colbert lui-même qui avait prescrit de réduire les pénalités ; en outre il est probable que la plupart de ces amendes ne furent pas payées. Chamillart ajoute dans sa même lettre : « je crois leur avoir rendu justice, encore que la pluspart ayent obtenu des descharges ».