Duplessis, Description, t. 1, p. 129. k L

7. Mémoire de Voysin de la Noiraye, p. 144. Cf. Bourély, Hist. de la ville du Havre, +. 1, p. 480. Lefebvre de la Bellande, ouv. cité, 17° part., p. 290-292.

se tenir en tout temps armés et « munitionnés »:; ils devaient entretenir leurs murailles à leurs frais.

Cnerpoure et le Mont Sainr-Micuer étaient dans le même cas.

ALENÇON avait été franche jusqu’en 1640, mais l’édit général de révocation des privilèges l'avait remise à la taille : elle n'avait obtenu que l'avantage de lever sa contribution par un « tarif ? ». Un:arrêt du conseil du 13 mai 1665 réunit ces droits à la ferme des aides, de sorte que, nominalement, la ville se trouva exempte de taille, tout en payant la même imposition au Trésor ?: les contribuables n'étaient pas soulagés d’un sou‘.

Malgré ces concessions et confirmations solennelles de privilèges, les rois n'avaient pas renoncé à tirer de l'argent des villes franches : ils y percevaient d'autres impôts qui équivalaient largement à la taille. On vient de voir ce qui se passa pour Alençon; il en avait été de même pour toutes les autres villes; elles avaient été soumises à des taxes extraordinaires sous le nom d’« ustensile » ou de « subsistance des gens de guerre » : ainsi Rouen paya jusqu'à 120 000 1. chaque année, Dieppe jusqu’à 50 000 I., le Havre, 12 000, ete. Seules, Yvetot, Granville et le Mont Saint-Michel ne payèrent jamais rien. Ces taxes furent levées jusqu'en 1665; à cette date — vers le même temps que l’on modifiait le régime d'Alençon — on cessa de les percevoir, mais pour lever à la place des droits sur les marchandises : on ne faisait que remplacer un impôt direct par un impôt indirect, sans réduire les revenus royaux. L’édit de décembre 1663 avait attribué au roi la moitié de tous les droits d'octroi levés dans les villes; en outre dans chacune d'elles, les tarifs furent remaniés à l'avantage du Trésor : à Rouen. les droits sur l'entrée des cires et sucres furent enlevés à la ville en 16657, le tarif de l'octroi revisé en 1667 5, et les droits d'aides considérablement accrus par l'ordonnance de juin 1680° ;

1. Arch. S. Inf., Mémoriaux de la Cour des Aïdes, t. XLIIT, fol. 146.

2. Etabli par arrêt du Conseil du 1% juin 1658 (Encycl. méthod., t. TITI. p- 703), Sur les:« tarifs », voir ci-dessous, chap. vu. Les droits du tarif d’Alencon se trouvent dans Lefebvre de la Bellande, ouv. cit., 1r° part., p. 292-298.

3. À partir de 1666, il est spécifié dans la commission des tailles que la ville est « déchargée de la taille, au moyen de ce que les droits du tarif establis en ladite ville pour le payement de ladite taille ont esté joints a la ferme generale des aydes ».

4. En plus de cette liste, on a des villes exemptes de taille, mais qui payent tous les ans la « subsistance des gens de guerre » ; ce sont : Honfleur, Quillebeuf, et Argentan. Comme cette somme était imposée avec la taille et levée de la même façon, elle peut être considérée comme une véritable taille. Ÿ

5. Mémoire de Voysin de la Noïraye, p. 137-144, Cf. les plaintes des habitants de Rouen en 1643, dans De Beaurepaire, Cakiers..…., règnes de Louis XIII et Louis XIV, t, III, p. 287, et dans Félix, Comptes rendus des échevins de Rouen, t. II, p. 152, 170, 177, 191, etc.