Mémoire de Richer d’Aube, B. N. fr. 21812, p
, Li ” + # à] ai calculé, en partant des sommes globales imposées sur les élections’, la part de chacune d'elles en centièmes dans sa géné-
ralité, pendant les quatre années 1661, 1663, 1672 et 1681*.
Généralité de Rouen. — sé R “in Andelys (les). . . . . 5,75 p. 100. 5,63 p. 100. 5,81 p. 100. 6,14 p. 100, Anques sen. LOT 07e 12,81 — 12,20 — 12,74 — D D 0 so me LG D I 040.66. | TRE Chaumont et Magny. 4,72 — 2,85 —— Aa MN PES Évroux.. . . . +. . 6,48 1 — 606 2 Ga Ce SU Me 4 Tor e TB TT O7 ee Ne Ra sg Son 107 0 —— ENST er Montivilliers. . : . . 8,83 — TN BU UE OMS Le Neufchâtel. . . ren SRE PNUD SR ES EAN A RL NO De 2 Abo LL psp ES AE Sur — Pont-de-l'Arche . . . 4,79 — 5,30 — SSerube ASE Pont-l’Evéque . SOSTE 6,61 + — VE CNRS ROUEN RES Le ere 2 O0 10,68 — 10,18 — 10,08 — Généralité de Gaen à.
Avranches. . . . . . 8,68 — 8,65 — 8,81 — 8,71 — Pavel cat li 71e 13,50 — 14,09 — 13,56 — D 0 08 10,98 - — g8Y UE Jordi Desontant ei. Mie TEL -N— Ju3 — 964 — Me Coutances 01-00 T2, 90 15,30 — 15,33 — 15,94 — TT TD 0 Ames NEA AE 2) 27710 BB, — SV OS OEM EE Valognes . . . . .. 13,50 — 15,25 — 14,47 — 14,31 — Miroeretitondéss: 015,044 15,48 — 17,1& — 17,74 — Généralité d'Alençon.
AénconE nel 250 12,386 — 8,39 — 8,43 : — Airpontan er 1-20) re 941 — 10,18 — 11,51 — Perdaye tee Mr MT AU — 8,04 — 8,56 — 9,48 — Conches ms Tell UOTE 10,75 — 11,66 — 13,05 — Domironti let Te mmeuG Vo 6,79 — 7,01 — 6,55 — alien nl; 07e— 12,32 — 12,97 — 13,58 — Piste TN ONG 00e — 8,81 — 8,83 — 9,46 — MOrtagnes me 2 T0 24,43 — 24,614 — 22,26 — Norne Die Ce LT OR 7,60 — 7,71 — 7,64 —
La quote-part d’une élection a donc varié notablement d’une année à l’autre : Neufchâtel paye 4,5 p. 100 en 1661, et5,8 vingt ans après; Rouen voit au contraire tomber son taux d'année en année, passant de 12,66 à 10,08; Vire augmente régulièrement de 15,5 à 17,7, Lisieux de 8,5 à 9,4. Il n’est pas une circonseri-
tion qui ait conservé sa part, même sous Colbert, de 1663 à 1681. En général, les variations ont été plus grandes dans la
1. Je prends l’année 1681, et non 1683, comme au chapitre précédent, parce que je n’ai pu trouver les trois commissions de l’année 1683.
2. Voir les tableaux de l’appendice. J'utilise les chiffres définitivement arrêtés par les commissions, et non ceux des avis des intendants, parce que les seconds sont perdus pour la plupart; mais nous savons que, sauf exception, l'avis des intendants était toujours adopté. ,
3. Les grands écarts de pourcentage, dans la généralité, entre 1661 et les autres années, sont dus en partie à la suppression de l'élection de Saint-Lô.
&. Dans cette élection, le grand écart de pourcentage entre 1661 et 1663, d’une part, 1672 et 1681, d'autre part, est dû à l’affranchissement de la ville d'Alençon en 1664 (ci-dessous, ch. v).
généralité de Rouen que dans les deux autres: l'incertitude des intendants dans la répartition résultait de l'absence de base’ pour calculer l'impôt.
Dans leurs avis, les trésoriers généraux et l’intendant doivent spécialement s'occuper des impositions des villes.
À l'égard de la taille, les villes et les principaux bourgs ont une condition privilégiée. On peut les ranger à cet égard en trois catégories :
1° Les villes franches.
2° Les villes abonnées.
3° Les villes purement taillables.
Les villes franches sont exemptes de taille; nous examinerons la condition de leurs habitants au chapitre des exempts ?.
Les villes abonnées sont celles dont la taille est fixée à une somme invariable, quel que soit le chiffre de la généralité.
Un grand nombre d'abonnements avaient été vendus aux villes au temps de Louis XIII: mais l'édit de janvier 1634, article premier, en même temps qu'il révoquait les anoblissements et exemptions de taille accordés depuis vingt ans, annulait « tous abonnemens obtenus par aucunes villes bourgs et villages, pour quelque cause et occasion que ce soit », ordonnant que les villes antérieurement abonnées fussent imposées « selon leur pouvoir et puissance ainsi que les autres villes et bourgs tail-
1. Le calcul des moyennes d'imposition par feu, dans chaque élection, pourrait donner des renseignements intéressants; mais nous n'avons pas assez de chiffres de feux pour faire des comparaisons concluantes. Pour la généralité de Caen, nous avons une liste de 1668, recueillie par l'abbé de Dangeau (B. N, fr. 22613). La voici, avec la moyenne d'imposition :
Imposition
Élections, Feux. moyenne.
Caen ete D'EUROS 13 211 12:19 DAVEUX EP ET An GRAS 953 15 ,10 NAT O DT et TALONS OR 21 987 13 ,14 CATED TON NS RERO tes 11 666 158 COUTANCES Er A PRIT EEE 1020789 13 ,2 Nalopnes, Jenre AP CURE SAR ART RES 12,8 ANNATCheS PINS RER ARTE 900 9:15 MORALE NANTERRE SCT NT ORE 12 ,19
janvier 1634, mais elle est imposée chaque année à une somme variable au titre de la subsistance des troupes. Dans la généralité de Caen sont franches les villes de Cherbourg, Granville et le Mont Saint-Michel. Alençon seule de sa généralité est franche à partir de 1665, date à laquelle les revenus de son tarif sont annexés à la ferme des aides,
lables ». Postérieurement à cet édit, le trafic des abonnements avait repris, mais en 1661, il ne restait qu'une seule ville abonnée en Normandie : Eu, imposée à 7000 I. Elle conserva son privilège jusqu'en 1672; à partir de cette date elle fut soumise à la condition des villes purement taillables. En 1664, un abonnement fut concédé à la ville de Caen, le montant en était fixé à 28 000 L.!.
Les abonnements, écrit de Merville, « s'accordent par le roy seul et s’expedient par letres patentes au grand sceau pour ètre
. ensuite registrées dans les Chambres des comptes, à la Cour
des aydes et partout ailleurs ou sera besoin chacun en droit soy ; de manière qu'une province, ville, bourg ou village étant une fois abonné avec les formalités requises et nécessaires, moyennant certaine somme une fois payée ou à payer par chacun an, il ne peut plus être augmenté ni diminué ?. »
La concession d’un abonnement était un véritable privilège; aussi n’était-elle faite que pour des motifs graves, et la révo-
uer équivalait à une punition. Sens avait été abonné à 1300 I. par l’édit de janvier 1625 « pour aucunement récompenser lesdits supplians des dommages et préjudices qu'ils reçoivent par l'érection de l'évêché de Paris en archevèché et distraction des évêchés d'Orléans, Chartres et Meaux dudit archevêché de Sens, dont la ville de Paris est d'autant honorée et enrichie* ». Lorsque la ville de Sarlat avait abandonné le parti de Condé pour celui du roi, en 1652, Mazarin lui avait fait accorder en récompense un abonnement de 300 1.*. Colbert fait abonner les 34 paroisses du gouvernement de Brouage parce qu'elles consentent à fournir beaucoup de matelots au roi, et 1l écrit que si certaines n’en. fournissent pas on leur retirera « la grâce dont elles jouissent ®. » L'intendant Voysin raconte dans son Mémoire sur la généralité de Rouen en 1665, comment la ville de Pont-Audemer avait obtenu en 1635 un abonnement à 8000 I. en qualité de ville maritime : « on la fit déclarer telle par les soins de M. de Blérancourt sous prétexte d’un vaisseau que l’on y fit venir par la rivière de Rille à force de cordages et de chevaux, le reflux de la mer n’y venant pas° ». Lorsque l'abonnement fut révoqué, en novembre 1640”, elle fut imposée
jusqu'à 20 et 25 000 1.; pendant toute la période 1661 à 1683,
1, La ville de Honfleur, dont l’abonnement avait été révoqué en 1640, sera de nouveau abonnée à 25 000 1. pendant 15 ans, en vertu de l’arrêt du Conseil du 27 déc. 1684 (Bréard, Les archives de la ville de Honfleur, p. Lk et 152).
