DOCUMENTS DE TAXATION

La SNCF met à la disposition de ses taxateurs trois catégories de documents :

1) une nomenclature des établissements SNCF, 2) des documents de distances kilométriques, 3) les Recueils Tarifaires.

Les premiers documents ont un caractère purement tech-. nique. La nomenclature renseigne sur les conditions d’exploitation de la gare de destination, à quel trafic elle est ouverte, etc... Les documents de distances (au nombre de trois) permettent de calculer aussi bien la «distance courte» que n'importe quel autre itinéraire revendiqué par l’usager. Mais seuls les Recueils Tarifaires relèvent de nos préoccupations.

Le Recueil Général des Tarifs, traditionnellement divisé en deux fascicules en comporte quatre depuis le 24 janvier 1951. On y trouve en substance :

FASCICULE I: Conditions générales d'application des tarifs marchandises (CGATM).

Cette partie divisée en articles, comporte quelques règles essentielles pour la pratique, règles de taxation, délais d’acheminement, conditions de paiements, etc...

Tarifs généraux : Colis de moins de 50 Kgs, détail. Ils ne sont pratiquement applicables aux transports par wagons que pour les marchandises inconnues que ne reprend pas la Table des Marchandises. On les applique encore aux marchandises normalement transportées en régime ordinaire et qui revendiquent exceptionnellement le régime accéléré.

FASCICULE 2 : Tarifs de Réglementation N° 101 à 117.

Ces tarifs intéressent les wagons particuliers ; les transports de masses exceptionnelles, les embranchements particuliers, les transports en cadre, etc...

FASCICULE 3 : Table des Marchandises.

C’est là que l’on retrouve la classification des marchandises en séries et en génériques comme nous l’avors exposé au cours de notre travail.

FASCICULE 4 : Tarifs numérotés.

Tarif 100 — pour les groupages.

Tarif 1 à 25 et 30 à 34 : chacun de ces tarifs reprend une catégorie de marchandises, ainsi Tarif 1 : animaux vivants... Tarif 6 : Boissons, etc... chacun d’eux est divisé en chapitres dont la portée est uniforme pour chacun d’eux :

Chapitre 1. — Liste détaillée et taxation de toutes les marchandises reprises au tarif intéressé.

Chapitre 2, 3, et 4. — Conditions spéciales intéressant toute la SNCF. 4