Ces relevés indiquent dans l’ordre des transmissions
a) Les radiotélégrammes recus des stations de bord.
Les radiotélégrammes originaires des navires étrangers de même nationalité sont réunis sur un même relevé n° 1366; il est établi un relevé pour chaque nationalité des navires correspondants.
Les radiotélégrammes originaires des navires français donnent lieu également, pour chaque Compagnie de navigation, à l’établissement d’un relevé distinct n° 1366 comprenant les communications émanant de tous les navires d’une même Compagnie;
b) Les radiotélégrammes de toute origine (francais et étrangers) transmis aux navires en mer.
Les stations établissent pareillement un relevé distinct n° 1366 pour chaque nationalité de navire destinataire et pour chaque Compagnie française de nawigation :
c) Les radiotélégrammes originaires de l'étranger à destination des bâtiments en mer.
Indépendamment de leur inscription sur les relevés visés dans le paraphe à) ci-dessus, les radiotélégrammes originaires de l'étranger transmis aux stations de bord per une station côtière sont décrits sur des relevés n° 1367. Les radiotélégrammes qui n’ont pu être transmis au navire destinataire sont également décrits dans ces relevés; en regard de chaque inscription, une mention sommaire doit indiquer la cause de la non-transmission. — Un relevé spécial est établi pour chaque office d’origine.
3. — Les avis de service taxés originaires ou à destination des navires en mer sont traités comme les radiotélégrammes; les autres avis de service ne doivent - pas être inscrits sur les relevés du trafic.
B. — Stations de bord des navires français.
1. — Il est tenu dans chaque station de bord un procès-verbal analogue au relevé n° 1367 bis, sur lequel sont inscrits les radiotélégrammes au fur et à mesure de leur transmission aux stations côtières, la taxe perçue pour chacun d’eux est mentionnée également sur ce relevé.
Les taxes sont totalisées à la fin de chaque journée et récapitulées de jour en jour jusqu’à la date d’arrivée du navire à son port d'attache français.
Les compléments ou remboursements de taxe, motivés par une cause, sont. inscrits en fin de journée au-dessous du total de la journée pendant laquelle ces opérations de régularisation sont effectuées.
Le total définitif de la journée est ressorti ensuite.
Une mention de référence est portée en regard de l'inscription du radiotélégramme ayant donné lieu à une opération de perception complémentaire ou de remboursement.
2. — Il est tenu également dans chaque station de bord un procès-verbal indiquant, au fur et à mesure des réceptions, les radiotélégrammes reçus des stations côtières et le nombre de mots de chacun d’eux.
3. — Chaque station de bord établit au jour le jour des relevés n° 1 367 bis des radiotélégrammes échangés entre elle et les stations côtières.
Ces relevés décrivent dans l’ordre des transmissions, à partir du jour du départ du navire jusqu’à la date où le navire a rejoint son port d’attache français :
a) Les radiotélégrammes échangés entre elle et les stations côtières ;
b) Les radiotélégrammes reçus des stations côtières.
Chaque nationalité des stations côtières avec lesquelles des communications ont été échangées donne lieu à l’établissement d’un relevé spécial tant pour les radiotélégrammes d’arrivée que pour ceux de départ.
