DU LIVRE AUXILIAIRE DES TRANSFERTS

Quand, dans la suite, les actionnaires primitife vendent à d'autres leurs actions, ces ventes , auxquelles la compagnie est étrangère, ne causant aucun mouvement de fonds, ne donnent, par conséquent, lieu à aucune écriture sur les livres en partie double , mais on inscrit seulement sur un livre auxiliaire iies transferts le nouvel acquéreur d'actions à la place de l'ancien titulaire.

Ce livre auxiliaire des transferts est tenu pour les quantités, par entrée et sortie. Chaque actionnaire y a son compte ouvert séparé, portant ses nom, prénoms, qualités et demeure, la note des valeurs fournies en garantie^ enfin la quantité d'actions qu'il possède est inscrite à l'entrée.

Quand il transfère à^quelqu'un tout ou partie de ses actions, on porte à la sortie de son compte la quantité d'actions cédées, qui est au même instant portée à l'entrée du compte qu'il faut ouvrir au nouvel actionnaire.

Ce livre, qu'on peut appeler livre des transferts, des onctions ou des actionnaires , présente, par le relevé des divers comptes qu'il renferme, l'état nominatif des actionnaires actuels de la compagnie , et la quantité précise d'actions que chacun possède en particulier, dont l'ensemble doit nécessairement concorder avec la quantité générale des actions émises par la .société; enfin on peut y noter, au compté de chaque actionnaire , les valeurs qu'il a fournies en garantie , ou les versements efl^ectués par à-compte.

Ce livre auxiliaire concorde avec le compte général d*ac-

tionncùres ^ et fournit méthodiquement et par compte les détails résumés et confondus dans un [seul compte ouvert au Grand-Livre.

DU COMPTE D^ AGENTS OU d'aGENCES.

Les compagnies ont, dans beaucoup de villes de France et même à l'étranger, des agents qui ont pouvoir de signer les polices d'assurances, de toucher des fonds qu'ils transmettent ensuite à la compagnie ; enfin, il leur est alloué certaines commissions.

Il en résulte la nécessité d'avoir un compte particulier pour chaque agent. On abrège considérablement les écritures en partie double auxquelles donnerait lieu cette multitude de comptes, en ouvrant un seul compte général au Grand-Livre pour tous les agents sous le nom d'agents ou d'agences (a).

Mais les détails indispensables de leurs comptes courants sont inscrits sur un livre auxiliaire appelé comptes courants des agents^ où chacun a son compte ouvert en particulier.

Ces agents envoient à la compagnie, tous les quinze jours, l'état des opérations qu'ils ont faites, le compte des recettes qu'ils ont opérées et des commissions qui leur reviennent. Ces états sont divisés par colonnes^ afin de totaliser les articles de même nature et de n'avoir à passer écriture que du montant. Ainsi, il y a une colonne pour y placer les capitaux assurés , une pour le taux de la prime, une troisième pour la prime de la première année efiFectivement reçue, une autre pour les primes à recevoir dans la suite, etc., etc. Enfin l'argent, dans son compte, se crédite des commissions qui lui reviennent, des remises qu'il fait ou des mandats tirés sur lui, ou du solde de son compte qu'il doit envoyer tous les mois, autant qu'il est possible. Il se débite des recettes opérées.

Dans certaines compagnies , on se contente de numéroter avec soin et de classer par ordre ces comptes , ces états et les

(a) On le subdivise quelquefois en agetices de Paris ^ de province et à Vétranger,

polices d'assurances; dans d'autres, on les enregistre, en outre, sur des livres auxiliaires, à mesure que ces documents parviennent à l'administration , après en avoir fait une vérification attentive.

Enfin , les commis chargés de tenir les comptes courcmts des agents rapportent au compte ouvert à chacun d'eux les articles dont ils doivent être débités et ceux dont il faut les créditer, d'après les livres auxiliaires ou les états originaux dont nous venons de parler.

Quant au teneur de livres , il passe également, d'après ces états ou livres auxiliaires, écriture, mais chaque mois seulement, du résumé et des totaux généraux de toutes ces recettes, dépenses et opérations qui reviennent constamment de la même manière et sous la même forme.

Il évite ainsi de répéter sur le Journal des^détails innombrables et insignifiants qui existent d'ailleurs déjà sur les livres auxiliaires et dans les états originaux numérotés et classés avec le plus grand soin.

Il a bien fallu céder ici à la nécessité d'abréviations, et s'écarter des prescriptions du Code , qui voudrait qu'on écrivit jour par jour toutes les opérations sur le Journal. Voici comment le teneur de livres passe ses écritures en partie double.

DES COMPTES DE PRIMES A RECEVOIR ET d' ASSURANCES.

Pour les assurances souscrites^ le teneur de livres débite un compte qu'il ouvre à primes à recevoir^ du montant de toutes les primes que les assurances souscrites donnent droit à recevoir, pendant toute la durée de la police qui se prolonge souvent jusqu'à dix années; et il crédite, par contre, un compte qu'il ouvre sous le nom ^'assurances.

Ce sont là deux comptes spéciaux aux compagnies d'assurances; ils sont destinés à déterminer les recettes et les bénéfices de ce genre d'opérations.

Le compte de primées à recevoir est divisé en autant de colonnes qu'il y a d'années à courir dans la police , et l'on y classe les primes selon leur année d'échéance.

Quant aux comptes d'assurances^ il faut en ouvrir autant

qu'a y a d'années différentes ; ainsi : communément^ il y a dix eomptes d'assurances ; chacun contient une colonne intérieure où l'on place les capitaux assurés à côté du montant des primes qu'ils produisent.

Ainsi, à chacun des comptes i'aêsurances^ on voit séparément et par année la masse des risques à courir pendant cette année, et le montant des primes correspondantes à recevoir dans la même année.

Pour les primes reçues par les agents, le teneur de livres débite le compte général d'agents du total des encaissements opérés par eux, et l'on crédite, par contre, le compte de primes à recevoir, colonne de Tannée courante.

Ainsi, le compte de primes à recevoir de l'année courante doit se trouver soldé à la fin de l'année, lorsque toutes les primes sont encaissées; car il est tenu d'après les mêmes principes que le compte d'Effets à recevoir.

Pour les remises de valeurs ou de fonds faites par les agents, on débite les comptes de Caisse ou d'Effets à recevoir par le crédit du compte général d'agents.

Enfin, pour les commissions qui reviennent aux argents ^ on débite un compte ouvert à commissions, et on crédite , par contre , le compte général d'agents.

Ainsi, le compte général d'a^fents au Grand-Livre sert à présenter la situation de la compagnie avec tous les agents en général, et détermine par son solde de quelle somme elle se trouve en avance avec eux.

Ce compte doit correspondre parfaitement, par son solde, avec le relevé des soldes particuliers du livre des comptes courants des agents, et sert ainsi à le contrôler.

On comprend que ce livre auxiliaire et le compte général d'agents au Grand-Livre doivent parfaitement concorder, puisque le commis chargé de tenir le livre auxiliaire des comptes courants et le teneur des livres puisent chacun aux mêmes sources, et prennent les chiffres de leurs écritures d'après les mêmes états ou les mêmes livres auxiliaires, le premier avec détails et jour par jour , autant que possible , le second par totaux et chaque mois seulement*

DES COMPTES DE COMMISSION ET d' AVANCES DE COM- MISSIONS.

On escompte souvent les commissions à payer annuellement aux agents sur les polices d'assurances qu'ils obtiennent pour plusieurs années.

Il ne serait pas juste de porter en entier au compte de commissions de l'année courante cette dépense, qui doit être répartie entre diverses années. Il en résulte la nécessité d'ouvrir un compte sous le nom d'avances de commissions ou de comm^issions escomptées.

Lorsqu'on passe écriture des commissions escomptées , on débite le compte de commissions de la portion à la charge de l'année courante, et le reste est porté au débit de ce compte d'avances de commissions^ qui peut être divisé en autant de colonnes intérieures qu'il y a d'années diUFérentes , où l'on porte dans chacune la portion de commission qui la concerne.

Chaque année, on crédite le compte d'avances de commissions de la part des avances faites à la charge de l'année courante par le débit du compte de commissions de cette année.

On solde ce compte par balance de sortie.