CHAPITRE lY

Des Substances minérales en fabrication. Des sub-

stances minérales en ARTICLE PREMIER. fabricatiou.

De l'Orfèvrerie et de la Bijouterie, On a sur cette branche d'industrie des données Orfèvrerie

et

assez vraisemblables et dignes d'une certaine cou- Bijouterie, fiance.

JNecker a évalué à 10 millions les malières

llS mCHESSl INDUSTRIïLE DE LA rHAJiîCE EN I 789.

d'or et d'argent employées dans les ouvrages de l'orfèvrerie et de la bijouterie. Son opinion était fondée sans doute sur le produit du droit de marque des ouvrages d'or et d'argent; droit qui produisait environ 700,000 livres. Comme il était imposé à 10 pour 100, 11 semble que la fabrication n'aurait du s'élever qu'à 7,000,000; mais on sait que le droit était fraudé en grande partie, et que cette fraude fut dénoncée par le corps des orfèvres et bijoutiers de Paris , dans une pétition présentée à l'Assemblée constituante en 1790. D'après les détails de leur pétition, on est fondé à croire que la fraude réduisait de près de moitié le produit du droit de marque ; de sorte que Necker, en évaluant la fabrication à 5 millions au-dessus du produit du droit de marque, est plutôt resté au-dessous qu'au-dessus de la réalité.

D'un autre côté , Tolosan pensait que cette valeur de 10 millions d'or et d'argent tirés annuellement de l'étranger , pour la fabrication des ouvrages d'orfèvrerie et de bijouterie, ne formait qu'une partie de cette fabrication , et qu'd faut y ajouter une autre valeur de 10 millions qui provenait de la refonte des anciens ouvrages d'or et d'argent.

En réunissant donc les deux évaluations de rSecker et de Tolosan , on peut fixer les nia-