L. 5 (Universos) C. de vet. num. potest., (XI

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moins expressément, une certaine conception de la nature du numéraire, et de qualités intrinsèques qui lui seraient essentielles.

Le grave inconvénient est l'extrême obscurité des textes. Il est extrêmement difficile de savoir au juste quelle conception théorique se cache sous les solutions des jurisconsultes, si au vrai même ils ont pensé à se faire une idée théorique bien nette. Les modernes assez nombreux qui ont voulu dégager des textes romains les conceptions économiques qui les ont inspirés, sont obligés de convenir qu'ici en bonne foi la question demeure d'une obscurité compacte (i). Les jurisconsultes ont-ils cru que la monnaie fût une marchandise, ou bien l'ont-ils regardée comme un simple signe ? Ont-ils cru que sa valeur dépendît de son contenu métallique, ou bien l'ont-ils considérée comme une pure création de la puissance publique? L'une et l'autre opinion ont pu se soutenir sur les textes, sans que la démonstration ait jamais été convaincante. Au fond, il vaut mieux conclure, croyons-nous, qu'il y a entre plusieurs de nos textes une antinomie irréductible, et que la plupart, surtout ceux de la basse époque, ne sont que des solutions de circonstance, dont les termes ne peuvent être justement pesés, et sous lesquels il serait absolument vain de chercher une conception théorique du numéraire.

i. Scheel, Die ivirthschuftlichen Grundbegriffe am Corpore juris Civilis (dans Iahrbùcher fur Nat. Œkon. v0n B. Hildebrand, léna, 1866, p. 55o, sq.) ; P. Œrtmah, Die volkwirthschaftlehre des Corpus juris cirilis, Berlin, 1891, p. 87; Paul Thomas, Essai sur quelques doctrines économiques dans le Corpus juris civilis, Toulouse, 1(^{)î)' tt°> P- 5o, sq. Nous n'avons pu trouver à la Bibl. Nat., un ouvrai;!' qui est signalé par ce dernier auteur : G. Tydemann, « Disquisitio de ^Economise politicae notionibus in corpore juris civilis Justianei. Lugduni-Batavorum, (858. »

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C'est sur ces textes pourtant que les romanistes du moyen âge ont assis leur doctrine monétaire, mais il a fallu pour cela qu'ils en forçassent singulièrement le sens. Leur construction d'ailleurs ne s'est formée que lentement, par un effort longtemps continué. Elle n'est arrivée à son complet développement qu'à l'époque de Bariole. Pourtant elle a son germe très haut, dans les premiers travaux de l'école des glossateurs, et dans une interprétation, très certainement erronée d'ailleurs,qu'ils avaient donnée de passages fort obscurs des textes.

La loi Origo contient un passage très peu clair, où Paul dit que la monnaie, marquée de la forma pabliçay « non tam ex substantia usum dominiumque praebet, quam ex quantitate ». Qu'est-ce que cela pouvait bien dire ? s'étaient demandés les glossateurs. Evidemment le mot quantitas est pris ici dans une acception particulière. Les premiers glossateurs n'ont point tenté de l'expliquer ( r). Mais Accurse, sans s'en embarrasser, a traduit littéralement quant liât i s par quantité de matière, et il explique en glosant que le texte signifie que la monnaie ne vaut que par la quantité de métal qu'elle contient {quia tantum valet unus nummus, quantum argenti tuntumdem in massa) (2), c'est-à-dire, en somme, que lamonnaie n'est par nature qu'une marchandise comme les autres.

1. Glose inédile d'Irnerius, sur la loi Origo (citée dans Enrico Beslo, L 'opère cTJrnerio, vol. II. Torino, 1896, in-40).

2. Aecurs., in l. Origo, if., de eontr. empt. (XVIII, 1), vo Praebet, « Nota, quod ex duobus praebel utilitalem, sui usus, et sui dominii. Primo ex substantia, quia tantum valet unus uummus, quantum argenti tantumdem in massa, secundo ex quantitate, quia aequiparatur quantitas nummi sequivalentiœ rei, et sic per minimum lit aequalitas in quantitate ttîorp. j/iris civitis cum cotnmeniariis Accursii, Lugduni, i5i<S).

Sur le titre de veteris numismatis potestate, les difficultés d'interprétation oui conduit à la même définition. Dans la loi i (Solidos), les empereurs déclarent que l'on doit recevoir sous peine de crime, les espèces anciennes, frappées par les anciens princes, pourvu qu'elles aient juste poids et titre légitime (modo justi ponderis sinty et speciei probae) Et dans la loi 2 (Pro imminutione), ilspronoucenl, en ternies d'ailleurs d'une obscurité compacte, que la diminution des espèces doit entraîner la diminution correspondante du prix de toutes choses qui se vendent.

Les glossateurs se sont appliqués sur ces textes, sans pouvoir d'abord en rien tirer, semble-t-il. La glose de Placentin (1), celle d'Azon (2), sont de pures explications verbales, qui n'expliquent rien. C'est Accurse ici encore qui pose les jalons. Il conclut sur la loi 1 qu'il y a pour la monnaie un juste poids et un titre légitime à observer Il comprend la loi 2 en ce sens, qu'à la diminution réelle des espèces en poids, doit correspondre la diminution du cours légal (aestimatio) . Gela revient toujours à la même idée, qu'il a exprimée sous la loi Origo, et dont il voit dans la loi 3 une application particulière, que la monnaie est par nature une chose comme les autres, et que sa valeur légale ne doit être que la traduction d'une valeur intrinsèque préexistante.

1. Un mot de Placentin est peut-être à retenir. Il glose ainsi Probae, sur la loi Solidos « Probae, id est boni etpuriauri ». Cette lecture implique, semble-t-il, la reconnaissance intrinsèque des espèces (In codicis Just. Summa Placentini, interpretae legum excellentissimi, Moguntiae, 1 556, f°).

■>.. Azonis, Ad singulas XII librorum Codicis Justiniahei commentarii, Paris, if);;, f° 1 I >i 1> Nat. [nv., F. 1261). Sur la loi Solidos, A/on reproduit puremenl la lecture de Placentin.

5. Accurs., in /. 2, Pro immunitione, C, de vet. oum. pot. (XI, 10).

Comme traduction évidemment, la lecture d'Accurse était on ne peut plus erronée, et les explications dont il la fait suivre déforment considérablement le texte (i). Elle n'en posait pas moins le germe d'une conception très neuve et très originale, destinée à prendre une importance considérable, par ce fait que cette interprétation et ses développements passèrent dans la glose ordinaire et furent indéfiniment reproduits par la suite.

Les conséquences des principes posés ne furent pourtant point immédiatement tirées. Toute l'école des glossateurs se contenta de reproduire les gloses du maître, sans sortir des explications de texte, et sans tenter d'en faire une systématisation de la pratique monétaire. Seule, la question des paiements monétaires apparaît encore chez Guillaume Durand (2) ; André d'Ysernia luimême, malgré quelques vues intéressantes sur les mutations (3), ne dépasse pas le principe d'Accurse, qu'il essaie

1. Sur les erreurs de lecture des glossateurs, on ne peut rien désirer de plus pénétrant que l'analyse de Covarruvias, Super Décrétâtes, in c. Quanto (V infrà, Conclusion).

2. Guill. Durand., Spéculum judiciale, IV,, pars 5a, de obligat. et solut., | nunc aliqua, n. 9 (éd. Francofurti, i5p,2, p. 34g, col. 1).

3. xVnd. Yserniae, in Usus Feudorum, tit. Quae sint regaliae, v° Monetae, n. 20. « Contingit autem monetam mutari, vel quia est grossa et non proba, ut dictum est, vel quia materia argenti vilificata est, de qua erat nummus, et hoc sine vitio potest esse, quia forte in mineriis plus uno teinpore quam in alio hommes intenderunt argentum extrahere, vel transierit exercitus, et dimisit in contrahendo multos denarios argenti, ex quo materia argenti viliiicata est, ut fréquenter vides. Item multi Reges (praecipue cum habent necessitatem, ulpote guerram in regno suo), faciunt monetam vilem de vili materia, et ordinant ut expendalur ac si esset bona, puta de ferro, vel corio. . . Necessitate fînita, reconpensat daumum subditis, quia propter bonum commune fquod

seulement de combiner avec la doctrine canonique (i). La tendance même de l'école des glossateurs, la nature de leur enseignement, tout d'exégèse, s'opposaient évidemment à ce qu'ils tentassent de transporter dans le domaine de la pratique les spéculations de l'école.

Mais avec l'école du xrve siècle, celle qui a pris justement le nom de Bartole, les germes déposés allaient nécessairement se développer. La nouvelle école, on le sait, cherche avant tout à faire œuvre pratique, à féconder par les principes romains les institutions politiques ou civiles de son époque. La question de la monnaie était d'un trop immédiat intérêt alors pour qu'elle ne fût pas amenée à vouloiry appliqueras principes que si opportunément les textes romains venaient lui fournir.

Le terrain étant dégagé déjà par les travaux des glossateurs, l'école de Bartole n'a fait que déduire logiquement les conséquences des principes posés. Le point de départ est celui même posé par Accurse sous la loi Origo, l'identité de valeur du denier et du lingot : tantum valet in forma quantum valet in mater iâ. Seulement, cette proposition, ils ne la laissent plus à l'état d'affirmation morte, ils en déduisent successivement, dans le domaine de la pratique, toutes les conséquences logiques, tant sur les questions de monnayag-e et de frappe, que dans le règlement des difficultés d'ordre plus particulièrement juridique que soulèvent les paiements monétaires.

Le mouvement commence à peu près avec Cynus, le

praefertur privato, ut saepe dicitur) accipiet in casu neces'sitatis res subditorum, si aliud non habeat » (éd. cit., p. 745 à j45) .

1. And. Yserniae, loc. cil., «Monetamergo reges debent facere probam, legitimam, legalis tenutœ, et justi ponderis » (lbid., p. 740, col. 1).

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premier chef de l'école, mais il demeure longtemps encore mal dirigé. Gynus pose mie distinction qui sera capitale dans la théorie nouvelle, la distinction d'une bonitas intrinseca et d'une bonitas extrinseca des espèces (i). Mais, bien qu'à plusieurs reprises, à propos notamment des paiements monétaires, il ait proclamé que ce que Ton considère véritablement dans la monnaie en contractant, c'est la bonitas intrinseca, la valeur de chose, sa conception reste dans l'application assez hésitante. 11 lui arrive de dire que la bonitas ne consiste pas dans la matière même, mais dans le cours légal, in approbation principe, c'est-à-dire de contredire expressément son propre principe (2).

Avec Oldradus, avec Jean Faber, nous ne sortons point de l'indécision. Oldradus paraît en recul ; la valeur réelle de la monnaie, pour lui, ce n'est point la valeur de chose,c'est la valeur d'usage (3). Et Jean Faber reconnaît, non sans quelque embarras, semble- t-il, la légitimité des procédés féodaux : le droit du prince de fixer le cours des espèces, le droit de les changer au besoin, le droit même de debilitare monetam, s'il lui convient, sans autre cor-