Ordonnance du 5 mars i56i, préambule (Ord. III, 55i
le profit monétaire, ni le peuple qui le paie, ne songent le premier à s'en étonner, ni le second à s'en plaindre plus amèrement que de la levée d'une autre imposition quelconque, pourvu que l'opération se maintienne dans certaines limites assez vagues.
Pour le souverain qui le lève, le profit monétaire est un revenu légitime et normal qui, depuis le ix^ siècle, se vend, se cède, se donne, s'inféode, s'engage couramment (i), un revenu régulier qui est entré dans les prévisions de ses finances, sans lequel son budget ne pourrait s'équilibrer (2), un revenu si bien reconnu et incon-
I. Les exemples de ces diverses transactions se présentent dès le haut moyen âge. A titre d'exemple : vente par un comte d'Auvergne, avec le consentement de sa femme, de la monnaie et du profit de la monnaie ; — Cession en loj^ pai' un comte de Toulouse, à titre de dot, à sa femme, de l'évêché d'Albi, de la cité, et du profit de la monnaie {Art de vérifier les dates. Art. des comtes d'Auvergne, p. ni5 ; de Toulouse, p. y^i. En 1047, donation, à Saintes, de monetam et monetagium ; en 1090, à Gahors, cession d'un censns monetœ (Dachery : Spicilegium, III, 416, col. i). On trouvera de nombreux exemples caractéristiques, où la moneta et le monetagium sont soigneusement distingués, dans du Gange, Glossar : his verbis ; Brussel, Usage des fiefs, II, c. 9 ; Leblanc, Traite des monnaies, p. 74- — Sous Charles V encore, et après la réforme de i36o, on continue, par habitude de langage, à engager et à assigner pour certaines dépenses, ce qui reste du « prouffit et émolument des monnaies a (Ord. février 1376, VI^ 38o. — Mandement 3o mars i366, dans L. Delisle, Mandements de Charles F, no 386, p. 187).
a. Traictie, c. 23 : « Il est aussi possible que se ceste chose fust oste au Prince, le demourant de ses rentes ne suffiroit a son état entretenir >i (éd. Wol., p. 70). Les Ordonnances s'expriment absolument en ce sens : « Desquelles choses, sans le trop grant grief dudit royaume Nous ne pourrions bonnement finer,se nestoit par le demaine et revenue du prouffit et émolument de nos monnoies a (Mandement du 3o oct. i558, dans Ord. III, 265). — Sur ce caractère incontesté du profit des monnaies, cf. Molinier,
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lesté, qu'à une certaine époque, lorsque les populations voudront en faire disparaître les inconvénients économiques, elles n'en demanderont pas la suppression sans compensation, elles s'en rachèteront moyennant une taxe estimée moins gênante (monnéage, monétal, fouage et leurs variétés) (i).
Pour le peuple qui paie, c'est de son côté un impôt comme les autres, une taxe indirecte qu'on englobe couramment dans la liste un peu vague des pedat/ia (i),dont on ne songe pas à s'étonner plus que d'aucune autre exactio (tous les impôts sont qualifiés d'exactions depuis l'époque romaine), à laquelle l'opinion publique est loin même d'être, en principe, défavorable. On trouve, comme Oresme nous le rappellera (2), que c'est une imposition plus générale, une imposition plus « égale »., qui grève moins les peuples, parce que tous, nobles et clercs comme les autres, y contribuent; on trouve que c'est une imposition plus expéditive el plus sure dans les nécessités urgentes, parce que nulle levée de denrées ne se peut faire si hâtivement et à moindres frais (3). En fait, dans les habitudes féodales, le « profit des monnaies » est unanimement et couramment reçu, et pour
Essai sur l' (ulministration féodale du Languedoc, p. 188. — \'iiiti'y : Le régime financier de la France, i""*" série, p. 4^7 ; Sée, Les classes rurales et le régime domanial, p. 4'^i j Dareste delà Ciiavanne, H. de l'administration, II, i55; A. Luchaire, Institutions des premiers Capétiens, I, 96.
1. Du Gange, Glossarinm, siib v'^ Furnagiura, Focagium. Monetagiuin, Tallia panis et vini, etc , Cf. infrà, p. . .
2. ï Monetarum illud novurn pedagium » (dans Innocent. 111, Epistolae, I, ép. 178, éd. Migne. Pnlrol. lat. t. 218).
3. Traiclie, c. 2a : « Nulle autre manière aussi plus egalle et plus proportionnelle ne se puet imaginer, car qui plus a, plus paye » (éd Wol. p. 66) Ce passage manque dans la i""^ leçon latine .
bien qualifier la situation, il faudrait dire peut-être, suivant la formule d'une naïveté un peu abandonnée, mais exacte, du président Hénault, que « c'était l'impôt de ce temps-là» chez la plupart des nations occidentales (i).
Telle est, dans ses grands traits, — nous ne pouvons ici que résumer — la conception que le moyen âge s'était faite de la monnaie. Elle est évidemment fort orijijinale, elle est même dans son ensemble remarquablement construite. Mais elle se trouve trop en opposition en même temps avec les idées économiques reçues de nos jours pour n'avoir pas vivement choqué les modernes. Aussi a-t-elle été presque unanimement très sévèrement jugée. Les historiens ont qualifié de termes durs les procédés monétaires employés par les princes du XIV* siècle, la science économique a apprécié plus rigoureusement encore peut-être les idées théoriques qui les inspiraient (2). On ne s'est pas contenté même de con^ damner le système en bloc, de peindre sous les couleurs les plus sombres les conséquences désastreuses que n'avaient pu manquer d'entraîner dans la vie éco-
Cf. Ordonnance du 5o oct. i558 : « Attendu qu'il est nécessaire pour le bien du royaume ! de faire des dépenses considérables] desquelles sans le trop grand grief du peuple nous ne pourrions bonnement finer se ce nestoit par le domaine et revenue, proffit et émolument des monnoies » [Ord. III, 266). — Ord. du 26 juillet i356 : « Attendu que telles finances ne peuvent estre trouvées si hastivement sans faire rautacion de nos monnoies » Ord. III, 71) C'est exactement l'argumentation qu'Oresrae reproduit au chap. XXII de la nouvelle leçon (éd VVol., p. 56. lat. CXXVII ; le passage manque naturellement dans les éditions \'œgelin).
1. Hénault, Ahréqé chronologique, sfi. 1064 (édition i'j^\,%^, p. 346).
nomique des conceptions aussi monstrueuses (i), on a gravement suspecté la bonne foi de leurs auteurs, on n'a voulu y voir qu'une doctrine de complaisance (2), élaborée par des lé^i^istes à g-ag-es, pour excuser ou justifier les malversations injustifiables des princes.
('e dernier reproche est certainement immérité. Sans doute, au xiv'^ siècle, et alors que devant les faits criants de chaque jour elle était battue en brèche de toutes parts, la doctrine monétaire féodale a pu être défendue sans grande conviction par quelques légistes avec d'assez mauvais arguments. Mais en réalité, nous le savons, elle ne fut point leur œuvre ; elle existait depuis des siècles, elle avait été depuis des siècles unanimement acceptée par les princes et par les peuples; elle avait été au siècle précédent encore pleinement admise par un prince comme saint Louis (3 , par un penseur comme
1. Shaw, Histoire de la monnaie, p. 24. — L- Cibrario, Ëconomie politigue au M. A., II, p. 181 et 201; Michel Chevalier, La monnaie^ 2« éd., p. Sa; Th. Duorocq, Etudes (Vhistoire financière,^. 102 ; Baudrillart. ))réface de l'ouvrage de Ch. Benoist ; La politique financière de Charles V. p. ??>.
2. Michel Chevalier est particulièrement dura l'égard des légistes, f Ce sophisme imprudent fut érigé en théorie par les mains de sycophantes du genre de ceux que les rois sont toujours assurés de rencontrer pour justifier après coup leurs mauvaises actions » {Baisse probable de l'or, dans Revue des Deux-Mondes, i5 octobre 1807, p. 85). Th. Ducrocq ne s^exprime pas autrement : « Cet heureux changement dans les mots légitimait les brigandages du roi » {Etudes dit istoire financière, p. 102). Cf. aussi : Wolowski. dans Revue de législation, t. XVII, 1864, p. 700 ; Lenorraand, Essai sur l'organisation financière, p. 189 : Hertrych, Nicole Orestne, p. 5o, etc., etc.
5. Le fait est reconnu même par M. Espinas (Wt.s/. des doctr. écon., p. 107). Saint Louis concevait formellement comme un droit royal la faculté de fixer à son gré la valeur de la monnaie (Ord. mi carême 1262, Ord. I, 95). Nous avons dit déjà qu'il pré-
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saint Thomas. Ce serait sing^ulièremeiit méconnaître, crovons-nous. la liante probité morale et l'indépendance desprit dhonimes comme ceux-là que d'admettre un moment qu'ils aient pu obéir à des considérations étrangères à ce qu'ils pensaient être le droit et la justice. S'ils ont soutenu délibérément en doctrine, s'ils ont mis fermement en pratique la conception de la monnaie domaniale, c'est uniquement parce que cette conception leur apparaissait comme vraie et juste, parce qu'en vérité, à eux comme à tout le monde, elle apparaissait absolument convenable et adéquate à la réalité des faits (i).
La doctrine elle-même, en tant que doctrine, a d'ailleurs été condamnée, semble-t-il, bien hâtivement. Evidemment, elle était pour scandaliser les économistes habitués à la conception classique de la monnaie. L'idée d'une monnaie objet de domaine, chose de prince, source de profits, d'une monnaie sans valeur réelle, que l'on peut arbitrairement chang-er et altérer, tout cela a dû paraître énorme, dès qu'on ne voulait pas considérer historiquement les choses. On a jugé très vite, a priori, qu'une pareille conception n'avait pu être qu'une erreur
levait par son seigneuriage sur l'argent un droit qui allait à 7 0/0 de la valeur des espèces. Cf. les textes réunis par Glasson, Hist. (la droit et des institutions: de la France, \l, p. 154-157, et Vuitry, Etudes sur le régime financier de la Frame, I, 444-
I. C'est à cette conclusion qu'arrivent plus ou moins formellement les derniers travaux sur la question. Cf. A. de Barthélémy, Essai sur la monnaie parisis (dans Mémoires de la Soc de l'H. de Paris. II, 49 ; Vuitr}^ Mémoire sur les monnaies de Philippe le Bel, dans t< Journal des Economistes», 1880, t. l\\ 447 ! Brantz, Théories économiques aux XllI^-XIV'^ s., p. i5i; Espinas, Hist. des do6tr. écon , p. 94; Glasson, Hist. du droit et des institutions de la France, III, 137.
140 COXCKPTION FKODALK Dli LA MONNAIE
monstrueuse de l'esprit, qu'elle n'avait pu avoir dans la pratique que les effets les plus pernicieux (i) On a cru trouver la preuve de cette dernière assertion dans les lamentations unanimes des historiens du xiv*^ siècle sur le désordre monétaire de leur temps, et sans vouloir se donner la peine d'étudier de plus près, dans son milieu, une doctrine jugée a priori mauvaise, et où l'on croyait d'ailleurs retrouver l'idée, particulièrement en abomination aux économistes, de la monnaie-signe (2), on l'a exécutée d'un mot : « c'est une (tberration » (3)
Le jugement est aussi bref que sévère. On nous permettra peut-être de le trouver insuffisamment motivé. Il a en tout cas le grave défaut d'être rendu sans débat contradictoire, de condamner, au nom de nos propres conceptions, et sans examen préalable des faits, des idées qui ne peuvent plus g^uère être comprises de notre temps.
C'est toujours, croyons-nous, une singulière prétention que de vouloir juger, d'après nos idées modernes, spécialement érigées pour la circonstance en normes universelles, les conceptions et les choses du passé. C'est particulièrement une méthode dangereuse, lorsqu'il s'agit de ce passé médiévial, si loin de nous vraiment,
1 . M. Vuitry par exemple écrit : « L'esprit a peine vraiment à se représenter toutes les conséquences économiques et financières de ces aberrations » {Le régime financier de la France, II, 452). Cf. pour un tableau des désordres entraînés par les pratiques monétaires féodales : Perrens, Etienne Marcel, p. i5, Michel Chevalier, Baisse probable de l'or, dans « Revue des deux mondes », n" du i5 octobre iSS^.
2. Ch. Ducrocq, Etudes d'histoire financière, p. 102. « Ces falsifications se produisaient au nom de la doctrine que la monnaie n'est qu'un signe ». Cf. Vasquez Queipo, Essai sur le système métrique et monétaire, I, 5g2.
r», Viiitry, Le régime financier de la France. 11, !\5a.
CONCEPTION l-ÉODALE DE LA .MOiNiNAIE 141
par ses idées et toute sa vie sociale, plus encore que par le temps. En matière économique particulièrement, la distance est immense. En notre monde moderne où la vie sociale si intense s'épanouit librement, où les larges groupements sociaux se pressent et se pénètrent de toutes parts, où l'industrie et le commerce ont créé par-dessus les frontières politiques un vaste marché international — et la société médiévale, qui se renferme jusqu'à étouffer dans le cadre étroit de la seig-neurie, qui ferme jalousement le marché local à toute pénétration extérieure, où une vie économique languissante, sans industrie pour ainsi dire et sans commerce, ne connaît d'autres rapports économiques que l'échange direct des produits naturels, — la différence est trop grande vraiment pour que toute assimilation ne soit point nécessairement fausse. Comment peut-on s'imaginer vraiment que des civilisations si dissemblablement constituées économiquement, puissent avoir eu les mêmes conceptions des phénomènes économiques? N"est-il point naturel, au contraire, que ces conceptions aient apparu différentes, qu'à un état social que nous ne nous figurons plus aient correspondu jadis aussi des doctrines que nous avons aujourd'hui peine à comprendre (i)?
La théorie de la monnaie domaniale est évidemment
1. Ce qui revient à dire que a Dogmengeschichte doit être rapprochée de la Wirtlischaftsgeschichte. Cf. Von Inaraa Slernegg, Deutsche Wirthchaftsgeschichte. Leipzig, 187g, I, 196 ; Toniolo, L'economia capitalistica moderna, dans « Rivista interna/ionale di scienze soziali », Roma. Aprile 'Sqô, p. 6f>4 : M. Brantz luimême, qui s'élève contre l'abus de la méthode historique, « qui n'admettrait en économie que des vérités évolutives et fugitives » no songe pas à nier la « profonde différenciation que subissent au luoyen âge les facteurs économiques » (^Les thm>ie>t rcoiiiimi que.s <tux XJII^-XIV'^ siècles, p. 6).
14â CONCEPTION FÉODALE DK LA MONNAIE
de celles-là. Nous ne la concevons plus aujourd'hui ; mais de ce que nous ne la comprenons plus guère, ce n'est pas une raison suffisante pour la déclarer nécessairement ridicule et fausse. Il convient de rechercher au contraire, si celte théorie, qui nous choque, n'eut point autrefois, dans les conditions mêmes de la vie sociale et économique, sou fondement logique (i) ; si cette conception en particulier du numéraire objet de domaine, que des siècles ont acceptée, n'était point vraiment la seule conception acceptable, la seule vraiment adaptée au milieu féodal, si l'application enfin dans la pratique en a été toujours aussi désastreuse qu'on veut bien le dire (2). De cette étude, qui serait nécessairemeut considérable, et qui nous éloiî^nerait trop de notre sujet, nous ne pouvons ici, pour éclairer notre étude, que relever les points extrêmes, qui nous intc'ressent directement ; c'est-à-dire expliquer d'une part, s'il est possible, pourquoi la conception monétaire domaniale a pu historiquement s'établir, pourquoi elle a pu être admise et défendue jusqu'au xv^ siècle, pourquoi, d autre part, au XIV* siècle, au moment où Oresme est venu l'attaquer, elle ne pouvait plus justement se soutenir, et com-
1. Cf. M. Espinas : « Sans vouloir légitimer toutes les idées qui ont eu cours, par cela seul qu'elles ont eu cours, on peut bien croire cpi' elles étaient la plupart du temps en harmonie avec les exigences de l'état économique contemporain » (Espinas, Hist. des doctr. éconum., p. 94)-
2. Nous ne pouvons à cet égard que nous autoriser de ce qua dit excellemment M. Glasson : « Pour se faire une idée exacte de la pratique moiittaire féodale, il faut faire abstraction de la notion a<'tuelle de la monnaie basée sur les principes de l'économie politique, et rechercher au contraire comment la monnaie était, dans les temps féodaux, comprise par les seigneurs et les populations » (Glasson, ///.y/, du droit rt des institutions de la France, VI, i5i).
CONCEPTION FÉODALE hE LA MONNAIE 143
ment, df'vernie dans lappliration (.-xlrêmement nuisible et fJang'ereuso, elleappeinit nécessairement une réforme.
Si la doctrine inom-Uiitt* domaniale a pu si longtemps régner sans opposition véritable, ce n'est évidemment pas par un effet du Jiasard ; il fallait pour cela que cette conception de la monnaie fût en harmonie avec l'état économique lui même, il fallait que dans la pratique, l'application en fonclionnàt normalement, sans les inconvénients qu'on a supposés.
Le fondement théorique de la doctrine nous paraît aujourd'hui incontestablement étroit et un peu mesquin. L'idée d une monnaie qui est mesure et uniquement mesure, nous paraît négliger le rôle aujourd'hui certainement le plus important du numéraire, sa fonction de. capital, dobjet concentrant et emmagasinant la richesse *'i). Pourtant, à bien réfléchir, la conception du moyen âge a été exactement ce qu'elle pouvait être, dans ce milieu et dans ce temps. Si les hommes d'alors n'ont voulu voir dans la monnaie qu'un instrument, s'ils se sont refusés à y reconnaître une chose proprement dite, un capital, c'est qu'en réalité elle ne l'était pas alors, qu'elle était instrument, rien que instrument.
Il faut tenir compte ici d'un phénomène singulier auquel on n'a pas toujours peut-être prêté lattention
I. Michel Chevalier, La monnaie^ 2* édit., p. 52. Au fontraire, Stanley .levons s exprime presque comme un médiéval, et ne semble voir dans le numéraire que son rôle de mesure : « On a besoin d'argent, écrit-il, non fmrr le fffirdcr dans sa poche, mais pour le faire passer dans la poche de son voisin » CS. Jevons, La monnaie, 187.5. p. 18». C'est réduire le numéraire â la fonction d'échange.
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qu'il mérite : rextraordinaire raréfaction du numéraire dans presque tout le moyen âge. Depuis la chute de l'empire romain jusqu'au xv^ siècle, le stock monétaire des pays d'Occident semble avoir été toujours se resserrant; les mines anciennes étaient mal ou point exploitées, des procédés g-rossiers n'en tiraient qu'un rendement infime ; la réserve ancienne elle-même s'affaiblissait continuellement^ par l'usag'e, par les déperditions, par la conversion du métal en pièces d'orfèvrerie, surtout par le drainage des pays d'Orient. Ce qu'il en restait suffisait difficilement, même à l'étroite circulation domaniale. En réalité, tout le moyen âge a manqué de monnaie, a été réduit en quelque sorte du troc primitif, à l'échange en nature. Il a eu, tous ceux qui ont étudié de près les actes de la pratique en ont été frappés jusqu'à l'évidence, il a eu à un extrême degré les caractères d'un régime de Naturalwirthschaft ( i). Dans toute la haute époque, l'échange est le mode normal d'acquisition, les prestations des contrats à redevances périodiques se font en nature. Si la monnaie intervient dans les actes, c'est comme moyen d'évaluer les prestations, qui doivent en définitive s'exécuter en nature fa) ; les contrats de cette période en fournissent la preuve éclatante, dans le soin que prennent les parties de stipuler sous une double forme, d'abord en objets matériels, et ensuite en somme d'argent, les prestations à fournir (3):
1. Lamprecht, Deutsches Wirthscliaftsleben inMittelaller, Leipzig, i885, II, p. 575; Sidney Sherwood, The history and titeory of money, p. 78 ; Schoenberg, Handhiœh der Politischen Œkonomie Tùbingen, 1870. I, 74^ ; Brantz, Théories économiqiœs au Xllh siècle, 178.
