E. y. Vuitry, dans « Journal des savants », 1880, p
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ne doivent pas à cet éçard nous donner le chang-e. Ce n'est point à son déclin, lorsque le milieu économique et social pour lequel elle était faite s'est modifié, lorsqu'elle s'est elle-même pervertie par l'usage ou qu'on en a abusé, qu'il convient de juger une institution. Au xiv^ siècle, les conditions économiques étaient, comme nous verrons tout à l'heure, du tout au tout changées, et sous l'aiguillon de la nécessité les princes abusaient étrang-ement des opérations sur les monnaies. Mais dans toute la période antérieure, du x*" au xiii^ siècle, alors que la monnaie domaniale circule dans son milieu originaire, il y a des altérations et des mutations d'espèces, et cependant on ne constate ni trouble social, ni amères récriminations des peuples. Les chroniqueurs, nous le savons, enregistrent avec tranquillité ces opérations, comme ils enreg-istrent un fait naturel et périodique, une année de sécheresse ou de grandes inondations, les princes du sens le plus droit y ont recours sans hésitation, les penseurs y voient un procédé délicat à employer, mais légitime dans son principe.
Pour cela, il fallait bien que les mutations ne fissent pas souffrir les peuples autant qu'on l'a cru (i). En effet, pour que les mutations eussent pu produire originairement tous les résultats dommag-eables qu'on énumère complaisamment, il eût fallu qu'il y eût, dès cette époque, un véritable commerce, et des transactions monétaires développées. Mais la réalité, nous le savons^ est tout autre : de véritable commerce, pendant longtemps il n'y en eut point, de transactions il n'y en eut que sur les denrées en nature. Les redevances féodales qui sont
I. Ceci a été aperçu déjà très nettement par A. Blanqui, qui déclare « avoir peine à comprendre sans cela la patience des peuples qui les ont supportées » (H. de VEca». polit., I, 205).
alors à la base des fortunes privées, sont essentiellement des prestations en essence, ou des corvées. Le mal fut donc — les auteurs qui ont le plus sévèrement dénoncé les aberrations du rég-ime monétaire médiéval l'ont euxmêmes reconnu — sing'ulièrement « atténué » (i) jusqu'au commencement du xiv'' siècle; nous pourrions presque dire que tant que dura la période d'économie domaniale, il ne fut pas en réalité ressenti, et que les opérations mo«étaires des princes laissèrent en somme les peuples indifférents.
Mais pour les princes, au contraire, ces opérations étaient loin d'être indifférentes : elles constituaient un profit des plus appréciables^ et dans le sj-stème financier de l'époque, une ressource extraordinaire dont ils ne pouvaient guère se passer.
L'org-anisation financière d'une grande seig-neurie, dans le rég-ime domanial, est une chose véritablement bien rudimentaire. Le prince n'a qu'une ressource normale, c'est le domaine (2). Mais le domaine dans ses diverses branches, souvent maladroitement amputé, divisé, dilapidé, aliéné, est, dans une seig-neurie de quelque importance, notoirement insuffisant pour assurer le fonctionnement de services publics tant soit peu compliqués. Dès que des circonstances extraordinaires viennent à se produire, le prince se trouve à court. 11 y a bien alors les aides, mais qui sont malaisées à lever, qui ne
1. Vuitry. Le régime financier de la France, p. 452 ; H. Pons, Précis d'histoire du commerce, p. ig6.
2. « Nos premiers roys n'avoient ny taille ny autres fonds de finance : ils n'avoient que leur domaine elle droit de prise... mais dont s'ensuivirent plusieurs crieries ». (du Haillan, De V Estât et succez des affaires de France, 1. III, éd. Paris 1670, p. 245 ; Cf. Pasquier, Recherches de la France, 1. II, c. 7. (dans Œuvres I, p. 70).
peuvent être levées que dans des cas strictement [)révus. Dans une principauté agrandie comme l'est la monarchie capétienne, qui a de bonne heure à faire face à de larges services publics, à entretenir les rouages coûteux d'une véritable administration, le domaine, amoindri par les apanages, est devenu rapidement insuffisant. Il eût fallu à la royauté pouvoir établir sur les peuples de véritables taxes permanentes, un système d'impôts réguliers ; mais longtemps toutes les tentatives faites en ce sens échouèrent devant l'opposition générale des peuples. L'éducation de l'esprit public est de tout temps extrêmement lente ; la compréhension des besoins sociaux ne marche point avec la rapidité des faits. L'opinion publique médiévale ne voulut point admettre pendant longtemps que le prince pût demander à d'autres moyens qu'à son domaine les ressources nécessaires pour équilibrer son budget: saint Thomas lui-même, qui voyait pourtant de près fonctionner les rouages déjà compliqués de la monarchie de saint Louis, saint Thomas, malgré sa perspicacité, en est resté encore à la vieille idée que le gouvernement royal doit vivre des produits du domaine. «Constitua sunt redditiis terraruni principibas, ut ex illis uiventes, a spoliatione subditorum abstineant » (i).
Dans l'impossibilité de trouver ailleurs les ressources nécessaires, faute d'impôt régulier, faute de revenus domaniaux suffisants, les princes sont bien forcés, dans
I. D. Thomas Aquinat, De regimine Judaeorum, dans Opéra, éd. Rome, t. XIX, 622 ; Cf. /Egidius Romanus, De rer/imine prin- Cipum, fib. II, c. 10, éd. cit.. p. 575. Cette idée que le prince doit vivre du domaine est restée ancrée dans l'esprit de nos anciens auteurs jusqu'à une date très basse. Du Haillan, dans le passage cité tout à l'heure, écrit encore: « La première fontaine des finances de tous Estats et potentaz, et le plus ancien, le plus honneste et le plus légitime moy^n de faire argent, est le domaine ».
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lescirconstances ciiliques(i), de recourir aux opérations sur la monnaie, moyen détourné, moins brutal que l'impôt, qui semblait [)lus rapide, plus efficace, qui surtout était moins odieux au peuple (2). Car le peuple, dans sa répug-nance instinctive de l'impôt direct^, préférait ce mode de subsides, qui se dissimulait davantage, et pour cela sans doute lui paraissait moins pesant (3). Il se fût récrié bien fort si le roi eût imposé une taille extraordinaire ; il admit longtemps sans murmurer, que « pour ne pas grever son peuple » (4) le roi recourût à «son domaine, prouffit et émolument des monnaies ». En France, en réalité, pendant des siècles, les Capétiens ont pu vivre sur le revenu normal, régulier, catalog^ué, de leurs opérations monétaires ; pendant des siècles, le domaine des monnaies a été une nécessité, qui dans certaines circonstances critiques a dû sauver la monarchie naissante, sans pour cela être trop grief au peuple. Tout cela n'a chang-é vraiment qu'avec le xiv« siècle (5).
Mais alors, au xiv« siècle, les conséquences du système monétaire domanial sont apparues tout d'un coup extrè-
1. Ord. 5o oct. i558 {Ovd. III. 266) ; Ord. 26 juillet i356, (III, 71) ; Ord. 7 mai i358. (III, 218).
2. Dom Secousse: OrcL, préface du tomeUl,\i. ci ; V. Le Clerc, Discours, en tête du tome XXIV de 1' « Histoire littéraire de la France »,p. iSa.
,3. Le Blanc. Traité liistorùjue des monnaies, p. 76 ; Dareste de la Chavanne, Histoire de l administration, II, 149-
4. C'est à tort certainement que M. Perrens [{Etienne Marcel, p. i6j a cru voir dans ces expressions des Ordonnances une « hypocrite tendresse *. Ce n'est que la traduction d'un sentiment alors général.
5. En Italie, comme l'observe L. Cibrario {Economie folit. au
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memeiil graves, et les pratiques monétaires fondées sur le droit du prince se sont soldées incontestablement par des désastres économiques inadmissibles. La raison est que la conception monétaire fonctionne maintenant hors de son cadre, que les conditions économiques sont changées du tout au tout, en même temps que, par une coïncidence malencontreuse, les princes malavisés se mettent à abuser des opérations sur le numéraire avec une fréquence jusque-là inconnue (i).
Les conditions économiques ont, disons-nous, changé du tout au tout. La société du xiv" siècle est organisée, sur des bases qui ne sont pas celles du haut moyen âge ; le régime d'économie restreinte et de Natura/iinrthschaft, qui a été celui des siècles précédents, fait place à un régime d'économie commerciale et de large expansion (2).
C'est celte date en effet, fin du xiii' etcommencenient du XIV, que l'activité économique, brisant le cadre étroit de la seigneurie, se répand au dehors, et se donne presque aussitôt un large champ d'action dans le royaume et hors du royaume. A cette date commencent à se dessi-
M. A. Introduction, p. xvn), l'extension du commerce inspira de meilleure heure des idées nouvelles. Faut-il y voir la cause originaire de la construction remarquable de Bartole, dont nous aurons bientôt occasion de parler ?
I. M. Espinas lui-même, à un mot près, que nous croyons historiquement inadmissible, serait d'accord avec nous sur ce point : « Un moment vint où les doctrines anliéconoraiques (?) perdirent de leur vertu, parce que l'état social, pour lequel elles étaient faites, avait changé. Il fallut alors qu'elles se transformassent elles-mêmes, opération d'autant plus difficile qu'elles étaient devenues des précepte? » {H. des doct. économiq., p. 91'.
1. Lamprecht, Etudes sur l'état écouomique de la Fi'nnce , trad . Marignan, p. 1 j5 ; Cf. d'Avenel. : HisI .économique de la proftriété., 1,65.
ner de grands Etats européens : à la place de la poussière de seigneuries qui forme l'Europe chrétienne du x® siècle, un nombre restreint de grandes monarchies s'élève, entre lesquelles presque aussitôt un actif courant d'afFaires s'établit. A l'intérieur de ces Etats mieux policés, dans la tranquillité et la sécurité plus grandes, dans la prospérité nouvelle des villes, une industrie naît, qui bientôt, produisant plus qu'il ne faut pour alimenter le marché local, cherche au dehors des débouchés (i). La fin du XIII'' siècle voit ainsi naître en même temps le commerce, commerce interseigneurial d'abord, puis commerce international, pour lequel de grands centres se créent, où affluent les marchands des contrées voisines en premier lieu, bientôt ceux des pays plus lointains. La France, qui est entrée assez tard dans le mouvement, s'y trouve engagée résolument au début du xiv" siècle.
Mais par là même, par suite de cette renaissance du commerce, bientôt du crédit et des banques, le rôle de la monnaie se trouve d'un coup démesurément amplifié. Les transactions de cette circulation nouvelle, qui exige des déplacements lointains, ne se font plus en nature, mais en argent. De simple mesure locale, d'instrument dans le cadre étroit de la seigneurie, la monnaie se trouve promue, dans le commerce élargi, au rôle d'objet direct des transactions, de marchandise, d'objet de change (2); elle commence en même temps, jouant le rôle nouveau de capital, à être emmagasinée pour elle-même, à
1 . SclicL'nl)erg, Handbuch des Politischer OEkonnmie, I, i44-
2. Dès le milieu du xii^ siècle, il est question de change dans les grands centres commerciaux, à Paris dès 1141. (Arch. Nat. K. 189, pièce 191 , cité par Luchaire, InsfÂliitions des premiers Capétiens, \. 97). Ce n'est pourtant que sous Philippe le Bel que nous rencontrons des changeurs royaux en titre (Dareste, Hist de l'administration, II, 148).
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fructifier en intérêts dans les premières sociétés commerciales. Et toutes ces modifications dans la fonction remplie transforment singulièrement sa situation économique.
Dès lors, en effet, que la monnaie sort de la seigneurie, où elle avait à la fois, par la nécessité des choses et sans difficultés possibles, cours légal et cours forcé, dès qu'elle n'est plus un simple instrument, mais une chose qu'on vend et achète pour elle-même, elle ne vaut plus nécessairement que par la masse de métal qu'elle contient, par sa valeur de marchandise. Dans le commerce du change interseigneurial qui s'établit, on ne tient compte, bien entendu, que de la valeur intrinsèque du lingot; dans la seigneurie même, comme on a cessé de stipuler en nature, comme les redevances sont maintenant fixées en argent, et que cet argent on le garde maintenant comme capital, on ne veut plus recevoir qu'un métal ayant de la valeur. Et ainsi, devant le métal étranger qui afflue, les espèces ne peuvent se maintenir dans la circulation pour une valeur autre que leur valeur réelle. Le droit du prince, dans ces conditions, devient une conception insoutenable, le droit de fixer la valeur, celui de muer les espèces, deviennent l'occasion d'opérations injustes devant l'équité, économiquement dangereuses, auxquelles il eût fallu renoncer — quelques princes prudents, comme saint Louis (i), comme les comtes de Champagne (2), qui eurent dans leurs Etats de bonne heure un vaste mouvement commercial, paraissent en avoir eu dès lors l'intuition — ou auxquelles il n'eût fallu
1. Vuitry, Etude sur le régime financier de la France, p. 466 ; Pigeonneau, Hist. du commerce, p. 222.
2. Glasson, Hist. du droit et des institutions de la France, t. IV., 55i ; et t. VI^p. i32, note.
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recourir qu avec la plus extrême prudence, jusqu'à ce que se fût élaborée une conception monétaire nouvelle, en harmonie avec le nouvel état de choses.
Malheureusement, les princes n'avaient point cette prudence, et par un concours fatal de circonstances, cette même époque du xiv*^ siècle s'est trouvée, au contraire, celle où la pratique des expédients monétaires leur était en quelque sorte imposée par l'évolution parallèle du régime féodal lui-même, dans l'ordre politique.
Le xi\" siècle voit en effet, dans l'ordre politique, la dispersion féodale faire place partout à la concentration ; partout, en Occident, l'anarchie féodale s'est resserrée, au siècle précédent, autour de quelques points de cristallisation, en g^rands Etats monarchiques. En France le gouvernement royal, qui est devenu celui d'un grand Etat, perd définitivement alors son caractère domanial, pour prendre les allures d'une grande monarchie centralisée [i). Les anciens organes de l'exploitation domaniale s'atrophient, de nouveaux organes se créent, qui correspondent à de grands services publics nouveaux.
Ces organes sont multiples. Dans les provinces annexées, d'abord, qu'on entreprend de rattacher plus étroitement par une centralisation savante, le gouvernement royal s'est attaché à détruire successivement les organes d exploitation locaux ; àleur place il met des fonctionnaires salariés, qu'il choisit, qui sont directement dans
I . V. Le Clerc, Discours sur l'état des lettres elc .dans 1" « Histoire littéraire de la France », t. XXIV, p. loa ; Fagniez : Documents relatifs à Vhistoire de l'industrie et du commerce en France, t. Il, p. III ; \'lard. Les ressources extraordinaires de la roijaulé sous Philippe VI. dans ^ Revue des Q. historiques >i, XLIV, i88S, p. jS : Prou, Esquisse de In politique monétaire des rois do France , p. 85.
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sa main, mais aussi quil faut directement payer. — Sur tout le royaume, les justices seig^neuriales disparaissent, ou bien perdent la compétence dans toutes les matières importantes ; à leur place s'élèvent des justices royales, qui sont un grand pas vers l'unité, mais qu'il faut également rétribuer. — La disparition du service militaire personnel des nobles, la substitution de troupes soldées aux conting-ents féodaux, permettent au roi d'avoir une armée vraiment à lui, mais mettent aussi à la charge de la royauté une dépense considérable (i).
Administration, justice, armée — trois grands services publics sont nés ainsi presque simultanément, que le régime domanial n'avait point prévus, auxquels il faut pourvoir, qu'il faut doter de ressources permanentes, qui sans cesse vont devenir plus exigeants et plus coûteux. Ajoutez que par une fatalité particulière, en ce xiv'' siècle, la royauté se trouve constamment obligée de faire face à des dépenses extraordinaires : les successeurs de saint Louis sont en état de guerre permanent avec leurs voisins, et les circonstances délicates dans lesquelles la maison de Valois est arrivée au trône, la condamnent à des armements incessants.
Pour ces dépenses inconnues de l'ancien régime doma-
I. P. Dubois, De reçuperatione Terre Sancte, | i35 : « Ex substractione debiti servicii arraorum processisse videtur nécessitas, si qua fuit, pecunias regni rautandi, per quam omnes in regno redditus et pensiones pecuniarum habentes, earum primo quartara parlera , postea terciam deinde dimidiam, et ultirao duas partes amiserunt, etc.. (éd. Langlois, pp. i23-i24)- Les gages d'un chevalier sont, sous Philippe le Long, de 3o sols tournois pour le banneret, i5 pour un chevalier, 7 sols 6 d. pour Téouyer achevai ; 5 sols le gentilhomme de pied; le sergent gentilhomme n'a que 2 sols(Lehugeur, Hi>itoire de Philippe leLouf/, 1897, p. 296). En i358, une ordonnance de Philippe de Valois raodilie le taux de la solde des chevaliers (Ord. II, 120;.
Bridrey H
nial^ pour ces dépenses sans cesse croissantes, les ressources du domaine sont manifestement insuffisantes, d'autant que d'imprudentes concessions en ont d'avance épuisé le produit. Il eût fallu chez les princes, à ce moment critique, une extrême économie, chez les peuples une grande bonne volonté; il eût fallu que, d'accord mutuel, on sût se résigner à créer pour les services publics nouveaux un système de ressources publiques correspondant.
Il n'en fut rien. Ni les princes assez médiocres qui se succédèrent à celte date sur le trône, ni les peuples malavisés, ne paraissent avoir senti la nécessité des besoins nouveaux de l'Etat (i). Les princes, sous l'inspiration de leurs financiers, ne songèrent qu'à faire produire aux moyens anciennement connus leur rendement maximum (2) ; les peuples opposèrent à toute innovation une obstination mal conseillée. Il fallut donc chercher, dans l'ancien domaine, les ressources nécessaires aux nouveaux services ; et comme le produit de toutes les autres branches n'était guère susceptible d'accroissement, il fallut les demander au domaine des monnaies, qui seul paraissait dun rendement sûr, facile, et, semblait-il, inépuisable : <( Attendu, dit l'un de ces princes, que de présent, navon aucune autre revenua de nostre domaine dont nous puissions nous aidier, pour résister à notre adversaire d'Angleterre, et obvier à sa damnable
1. ( Les bourgeois de Paris et des autres bonnes villes se esraerveilloient, et tlisoienl: « Qu'est devenue la rente du royaume, et les dîmes et les annates des bénéfices, et la subvention des Juifs et des Lombards ? 11 n'a tenu chevauchée, ni fait édifice comme son père list ; où est fondu tout cela ? » iCltroni(j. de Saint -Denis, ao i582, dans H. de la F. XX, p. joS).