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4. Vuitry, Etudes sur le régime financier de la France, 1° s, t. IE, p- 530 ; Cunningham, The growth of english industry, p. 325.

5. C'est ainsi que M. Ch. Benoist interprète à cet endroit le Traité : € Le prince n’agit en seigneur monnayer que pour éviter les discussions et prévenir les troubles, comme gardien du lien social, comme fondé de pouvoir de la société » (Ch. Benoist, La politique de Charles V, p 95). Cf. aussi Cunningham, op. cit., p Ju1, $ rom.

monetam fabricare et eam congrua impressione signare)(r). Et ceci même est en opposition absolue avec le droit féodal de monnaie. Remarquons encore, que par une conséquence logique, Oresme, qui reconnaît le droit de frappe au prince, souverain de la communauté, ne l’admet aucunement pour les vassaux de sa terre, en faveur desquels on ne peut plus arguer de la même délégation. Fussent-ils en possession de ce prétendu droit par privilège ancien ou par usage, cela ne l’arrête point du tout : il ne saurait y avoir qu’une monnaie sur le territoire, comme il n’y a qu’une communauté, et toute prétention contraire pourra, dit une addition du texte français, et devra être combattue « par bataille » (2).

Il. — Très ferme sur ce premier point, Oresme est beaucoup moins net sur la question de l’émission. Car de ce que le prince seul a le droit de fabriquer la monnaie, et d'y mettre au nom dela communauté l'empreinte officielle, il ne s’ensuit pas nécessairement qu’il ait seul le droit d'émission. Dans nos sociétés modernes, où le droit de frappe est réservé à l'Etat, en général l’émission reste libre : chaque particulier a le droit de porter à la Monnaie les lingots qu’il possède pour les faire transformer en numéraire, de sorte que c’est l’offre du public qui règle la quantité frappée. Au moyen âge, au contraire, le système couramment adopté, comme nous savons, avait été celui du monopole : seul le prince pouvailémettre la monnaie, quand il voulait, etdans la quantité qu'il lui plaisait; le marché du métal n influait donc pas nécessairement sur l'émission du numéraire (3).

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2. Tr., c. 5, fr. XIX (Il est remarquable que les textes latins ne parlent pas de cette limitation au droit des vassaux).

a. Il influe directement, en ce sens que le prince est bien

Bien qu'Oresme ne s’en explique pas formellement, 1l n'est pas douteux que le système qu’il adopte ne soit celui du monopole. I veut peut-être le dire, dans un passage assez peu clair, au chapitre V (1). En tout cas, cette conséquence s'impose, avec la solution qu'il adopte au sujet du bénéfice de seigneuriage (2). Si en effet le droit d'émission appartenait aux particuliers, c'est à eux que devrait revenir le bénéfice : en l'accordant au prince seul, Oresme a admis implicitement que lui seul a le droit d'émettre la monnaie. N'oublions pas toutefois qu'ici encore, le prince ne doit être considéré que comme le représentant et le mandataire de la communauté elle-même.

IT. — Dès lors, la question des frais de fabrication se pose sous un jour particulier. Puisque la monnaie est frappée dans l'intérêt de la communauté, puisque aussi bien c’est cette communauté qui procède elle-même ou par ses représentants à l’opération, n'ést-1l pas naturel qu’elle en supporte aussi les frais ? Oresme le pense bien ainsi (Sicut moneta est communitatis, tta facienda est ad expensas communitatis) (3). Ces frais on les prélèvera,

obligé d'acheter aux particuliers le métal qu'il fait monnayer ; cette situation est même, comme nous verrons dans notre seconde partie, fort désavantageuse pour lui, car elle le met en réalité à la disposition des accapareurs du billon,

1. Arg. des mots « non licet cuilibet facere monetam...in suo proprio argento et auro » CEPPE DD. DO = IE NA