I.e Lièvre, Heutle, Gabory,C

Jonhert

Belle Richard

Ficliet

De la Porte

Eray

Simon

Lambert, Vimeux

Roger fils

Gosselin et Clotat

Juillard.. ..

Liesse l'aine

Jacques Pouchet

Bolbec

Gruchet \'illage â une lieue 1/2 de Bolbec.

jVeiiew el Detouitly

Ch. Fouquier et V" Lemaitre

Louis Pouchet

Dupré

Le Lièvre

P. Fauquet fils

\Jean Lecoq

Jacob Lecoq

P. Fauquet el C"

J. Fauquet

Louis Lavot

Daniel Le ilaitre

Pierre Pouchet

Il n'apparaît pas, d'après ces résultats, que la nouvelle prohibition portée par l'Arrêt du 10 juillet 1785 — interdiction absolue d'importer des toiles peintes et blanches étrangères: seules les toiles blanches de la nouvelle Compagnie des Indes pourront entrer dans le Royaume et seulement par Lorient, les toiles peintes de la Compagnie, entreposées à Lorient, devant être réexportées — ait été nécessaire: on ne saurait prétendre que les faits ont infligé un démenti aux affirmations des défenseurs de la toile peinte: ni l'agriculture, ni les autres industries textiles n'ont été ruinées par la permission: la manufacture de coton s'est développée, les fabriques d'indiennes ont prospéré et supportent la concurrence étrangère. Quelles raisons ont donc provoqué l'Arrêt du 10 juillet 1785 ?

On a voulu rattacher l'Arrêt du 10 juillet à celui du 14 avTÎl précédent portant rétablissement de la Compagnie des Indes. Ce serait, dit-on, pour favoriser la nouvelle Com pagnie que les toiles blanches étrangères auraient été interdites. Sans doute, encore qu'on puisse faire remarquer que sous le régime de l'Arrêt du 28 octobre 1759, les toiles blanches de la Compagnie jouissent déjà d'un traitement préférentiel appréciable. Mais surtout ceci n'explique point la prohibition des toiles peintes : la prohibition ne saurait être ici rattachée en aucune façon à l'idée d'une préférence accordée à la nouvelle Compagnie, puisque ses propres toiles peintes sont exclues avec la même rigueur : Art. II : « La même prohibition aura lieu, sans aucune réserve, à l'égard des toiles peintes, teintes ou imprimées de fabrique étrangère, lesquelles ne pourront être introduites ni débitées dans le royaume sous aucun prétexte : et celles desdites toiles peintes, teintes ou imprimées qui proviendraient du commerce de la Compagnie des Indes ou de celui des particuliers jusqu'au terme qui leur a été accordé par l'Arrêt du 14 avril 1785, seront désormais entreposées à Lorient et n'y seront vendues qu'à la charge et condition de passer à l'étranger. » Ainsi, régime plus rigoureux que le précédent

OÙ la Compagnie pouvait au moins introduire des toiles moyennant l'acquittement de droits inférieurs à ceux que payaient les toiles peintes étrangères. Aussi à supposer que la prohibition des toiles blanches ait été inspirée par le désir d'accorder un monopole à la nouvelle Compagnie, — et le préambule de l'Arrèf le semble dire en effet, — il resti; toujours à trouver l'explication de l'interdiction des toiles peintes.

Y faut-il voir une mesure peu justifiée, accordée sur la demande des imprimeurs, qui après avoir profité de la liberté la trouvèrent à leur tour dangereuse. De pareils faits, dit-on, ne sont pas rares dans l'histoire du protectionnisme (1). L'explication est facile: il n'en est pas de plus contraire aux faits : il est impossible de trouver trace d'une sollicitation quelconque émanant des fabricants, — et il est bien improbable qu'on leur ait accordé cette faveur sans qu'au moins ils l'aient demandée : ils ne se plaignent que de manquer de toiles blanches et la nouvelle mesure va, du moins à ses débuts, aggraver encore cette pénurie.

Du seul point de vue de la manufacture des toiles peintes, l'Arrêt du 10 juillet est à peu près inexplicable: pour le comprendre, il faut le replacer dans le cadre de la politique commerciale alors poursuivie, et alors la prohibition de 1785 nous apparaîtra comme une mesure anti-protectionniste, dans son but, dans le résultat obtenu, sinon dans les moyens utilisés. L'affirmation pourra sembler paradoxale, elle est rigoureusement exacte : l'interdiction de 1785 n'a été pro. noncée, avec d'autres prohibitions identiques, que pour obliger l'Angleterre à conclure le traité de commerce qu'elle s'était engagée à signer, pour l'amener à supprimer les prohibitions qui s'opposaient à l'entrée chez elle de nos propres cotonnades.

Rien de plus erroné, en effet, que cette affirmation que l'industrie anglaise du colon a grandi sans protection en face de la concurrence étrangère. L'importation des tissus

Schelle, toc. cit.

LIBERTÉ DK LA lABRICATION ET SES RÉSULTATS 261

de coton imprimés, de quelque provenance que ce fût, demeurait interdite. L'industrie du colon jouit dans l'île d'un monopole absolu. Et non seulement le marché intérieur lui fut réservé, mais des mesures furent prises pour l'aider à conquérir les marchés extérieurs : une prime fut allouée pour chaque pièce de calicot ou de mousseline exportée. Faveur qu'on jugera peut-être superllue si l'on considère que l'Angleterre avait au point de vue technique vingt-cinq ou trente ans d'avance sur les nations continentales (1).

La seule politique anglaise expliquerait le renouvellement de la prohibition : pourquoi ne pas adopter une mesure aussi énergique et qui donne de si merveilleux résultats? Nos manufactures d'indiennes, déjà prospères, en tireraient une nouvelle vigueur et peut-être affirmeraient définitivement leur supériorité.

C'est pourtant à des sentiments bien différents qu'ol)éit alors le gouvernement français. Le traité de Versailles du 3 septembre 1783 (2) prévoyait, dans son article 18, « la négociation de nouveaux arrangements de commerce qui devaient être terminés et conclus dans l'espace de deux ans à compter du 1" janvier 1784. » Or, le gouvernement anglais qui doit compter avec « l'immense milice toujours sur pied » des manufacturiers attachés aux prohibitions qui font leur fortune, se montre peu pressé d'entamer les négociations: et cela d'autant moins que la contrebande anglaise est mieux organisée que la nôtre: elle déverse annuellement en France pour 10 à 11 millions de marchandises. Ces lenteurs irritent le gouvernement français, il s'inquiète de cette contrebande croissante (3) ; il veut forcer le débouché anglais, remédier « au défaut de vente > que nous avons vu signaler, et améliorer notre position. Le désir d'un traité

1. — P. Mantoux, op. cit., p. 254 et les références indiquées.

2. — Arnaumé, Le Commerce extérieur et les tarifs de douane, chapitre III.

3. — Arnould, De la balance du Commerce et des relations commerciales extérieures de la France... 1791, tome I, p. 172.

de commerce était une sorte de fièvre pour le gouvernement français, il en provoqua l'exécution par toute sorte de dispositions réglementaires » (1). L'Arrêt du 10 juillet est la réponse à la prohibition anglaise. Déjà, en 1784, le droit à l'importation des coutils avait été élevé de (i à 10 1.: un autre Arrêt du 17 juillet défend d'exposer, de vendre et débiter les marchandises anglaises et de mettre sur la porte des boutiques le titre de magasins de marchandises d'Angleterre ou d'autres pays étrangers. L'entrée des ouvrages en acier, des cristaux, des verres est particulièrement interdite : l'Arrêt du 10 juillet 1785 prohibe l'importation des toiles. Ces défenses mirent fin à la résistance des industriels anglais : « Ces dispositions, dit Arnould, maintenues avec rigueur amenèrent, comme c'était l'objet, des propositions de traité de la part de l'Angleterre. » (2) Le traité fut conclu en septembre 1786. Les manufacturiers français s'étaient applaudis de l'Arrêt de 1785, ils se réjouirent moins du traité de commerce : le but final leur avait échappé.

Peut-être une lecture plus attentive du préambule auraitelle ouvert leurs yeux. Jamais arrêt prohibitif n'a reposé sur des considérants jilus libéraux : la main se tend par dessus la barrière et l'étranger est averti qu'il ne dépend que de lui que la barrière soit détruite. On indique sans doute que les circonstances qui avaient motivé l'autorisation d'importer « n'avaient plus lieu depuis l'établissement de la Compagnie des Indes » (et cependant la Compagnie des Indes existait bien en 1759) — « que les droits d'entrée étaient continuellement éludés par la contrefaction des plombs et bulletins et par l'efiet inévitable d'une contrebande que la multitude des bureaux ouverts à l'introduction ne permet pas d'empêcher. S. M. est d'ailleurs informée qu'il est arrivé dans les ports étrangers des cargaisons très considérables de marchandises des Indes dont l'importatioi' produirait une surabondance disproportionnée aux besoins