Chapitre III. — La Li-jiisltilitm prohibitive de

Nouvelles mesures de sévérité réclamées, pp. 68-70. — Triste situation des manufactures: l'Arrêt du 27 août 1709, pp. 70-72. — Rigueurs inutiles, renouvellement des défenses, pp. 72-76.

— L'Arrêt du 11 juin 1714: difficultés qu'il soulève, pp. 77-80. — Edit de juillet 1717, p. 83. -- Politique de faveur à l'égard de la Compagnie des Indes, pp. 84-87. — La Peste de Marseille (1720): sévères mesures de prophylaxie, pp. 87- 89. — Reprise de la Contrebande, pp. 90-93. — L'Edit d'octobre 1726, p. 93. — Ses résultats, p. 94. — Nouveaux arrêts, pp. 95-96. — Le Concordat de 1734, p. 97. — Le Contrôleur général Orry et les derniers arrêts prohibitifs, pp. 99-101.

— La prohibition subsiste mais les arrêts ne seront plus l'enouvelés, ]). 101.

CiiAPiTKE IV. — L'Application de la législation prohibitive * 103-144

Insuccès ijermanent et final de prohibitions, pp. 106-109. — Ses causes: la résistance de la mode est facilitée par l'inexactitude de la répression, pp. 109-111. — Distinctions nécessaires, p. 111.

I. — ftépressioii du port cl usa{/e: elle laisse en dehors d'elle toute une catégorie importante de privilégiés, pp. 112-114. — Résistance du peuple, pp. 114-115. — Nombre insuffisant des agents de répression, p. 115. — Les gàpians et autres préposés, pp. 116-118. — Modéiations et décharges d'amende, pp. 119-120. — Aperçu d'ensemble, pp. 120-124.

II. — Hépression du Commerce clandestin. — Difficultés ])articulières, p. 12ô. — Grand nombre et grande variété des contrevenants, p. 126. — • Les lieux privilégiés, p. 127. — Conflits de juridiction, p. 128. — Application des sanctions édictées, p. 129. — Sollicitations, décharges et modérations d'amende, pp. 130-132.