III. — Répression de la fabrication. — Petit

TABLE DKS MATIÈRES 260

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nombre et faible importance des ateliers clandestins, jjp. 133. — Sévérité, p. 135.

IV. — Répression de lu contrebande. — La contrebande est partout, pp. 135-137. — Bénéiices qu'elle procure, p. 138. — Son organisation: Contrebande pacifique, pp. 138-140; contrebande armée, p. 141. -- Mandrin et ses expéditions, p|j. 141-142. — Sévérité de la répression de la contrebande armée, pp. 142-143. — Sévérité moindre à l'égard de la contrebande paciiic|ue. p. 144.

Chapithi: V. — L'AlTaii'c des Toiles Peintes an

Bureau du Comiiiei-ee ( I7'i!)-17r)9) M.'i-ns

Progrès des manufactures de toileries, p. 149. — Décadence des manufactures de lainages légers, p. 150. — Permissions particulières d'iml>rimer sur serges et tinacostcs, pp. 150-152. — Heureux résultats, p. 152. — Hefus d'autorisations d'imprimer sur soie, p. 153. — Motifs, pp. 153-154.

L'impression des toiles et siamoises. — Demandes de privilèges adressées jjar \Vetter, Julien, (irimprel, pp. 155-1()(). — Examen par le Bureau du Commerce de ces demandes réunies, pp. 100-162. — Rapport de Michau de Montaran, pp. 102-100. — .\vis motivés des Députés du Commerce, ])p. 100-lfifl. — Discussion et décision finale, pp. 100-170.

Autorisation de la teinture à la réserve, pp. 171-173. — Multiplication des manufactures d'impression, pp. 173-175. — Retours offensifs des prohibitionnistes, pp. 170-179. — Incertitudes et liésitations du (iouvernement, p. 179.

Ch.vpitkk VI. — La Querelle des Toiles Peintes

(^.irconstances nouvelles ([ui permettent à la thèse libérale d'être ijosée, ])p. 182-184. — \^'Ëxamcn des aimnluf/es cl des déscnmnUuies de la prohibition des toiles peintes, par Forbonnais, 1755, pp. 185-190. — Les Observations sur l'E.ramen, par Gournay, pj). 190-192. — L'o|)inion

l âges

publique: le Journal Œconoinique iwrtisan de la liberté: divers Mémoires publiés, pp. HI3-1'.)4.

Inquiétudes des anciennes manufactures, p. 1!)5. — Lettre de M. van B", négociant hollandais, au chevalier H'", négociant à Londres, .fon associé. 175G, pp. l!)5-19t). — Hésitations du Gouvernement, p. 1!)7. — Le Plan de défense proposé par les manufacturiers de Lyon, pp. 1!)8- 200. — Sa réalisation, p. 200. — Mémoires des fabricants et communautés, 1756-1759, pp. 201- 210. — La Réponse aux fabricants: Réflexions . sur les avantages de la libre fabrication des toiles peintes en France, par l'abbé Morellet, 1758, pp. 211. — Arguments tecliniques et arguments libéraux, pp. 212-216. — La solution proposée par Gournay et Morellet est-elle en contradiction avec les |)rincipes dont ils se réclament? yt. 217. — La Réponse de Morellet et la presse: le Mercure, le Journal du Convnerce, le Journtil des Sçavuns. p. 218.

Projets de Quatre Arrêts du Conseil, 1750, p. 219. — La Réponse de l'avocat Moreau: Examen des effets que doivent produire dans le commerce de France l'usage et la fabrication des toiles peintes. 1759, pp. 220-223. — La réfutation du livre de Moreau: la Lettre au.i- Auteurs du Journal Encijclopédique par le Chevalier de Chastellux, p. 221. — Les Réflexions sur différens objets de Commerce et en particulier sur la libre fabrication des toiles peintes, 1759, pp. 224- 229. — Observations sommaires et dernières des fabricants..., ]>. 229-231. — La levée des prohibitions, p. 231. — A qui est due la victoire libérale? pp. 232-235.

Chapithe vil — La lil)ei'l(' de h» fabi'ication i-l ses

résultats. — L'.\rrèt du 10 juillet 1785 237-264

L'.\rrét du 5 septembre 1759 : abolition des défenses; liberté de ])ort et usage et de commerce: liberté de la fabrication; droits protecteurs, pp. 237-239. — L'Arrêt du 28 octobre 1759, l)p. 240-242. — Difficultés auxquelles se heurte la nouvelle industrie: la main d'œuvre, pp. 243-245.

TABLI-: DES MATIl'CRES 271

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— La lilatiirc et le tissage du coton: concurrence anglaise et suisse, pp. 24C-248. — La contrebande: législation défectueuse, pp. 249-25L — L'Arrêt du n août 1772, p. 252.

Les progrès de la manufacture d'indiennes, pp. 255-25(). — Situation de l'industrie en 1785, p. 257.

Les motifs de l'Arrêt du lû juillet 1785: il n'est dicté ni par l'intérêt de la nouvelle (compagnie des Indes, p. 259, ni par la nécessité de renforcer la protection, p. 260. — La place dans la politique commerciale générale, pp. 260-2G2. — Le préambule de l'Arrêt, ses résultats, p. 203; le traité d'Eden, septembre 1780. — Plaintes des Manufactures, pp. 203-265.

Table des Gravures 265

Imp Th Martin, 24, Rue St-Symphorien, Niort et â Paris, 1, Rue Saint-Benoit

BINDING SECT. JUU 3 WS