La torture aux Pays-Bas autrichiens pendant le XVIIIe siècle

Dans son inltTCssanle Histoire du droit pénal de l'ancien duché de Brahant, Edmond Poullol détermine en quelques pages, avec sa clarté et son érudition ordinaires, la place que la torture a lenue dans les annales do notre procédure criminelle. C'est en lisant l'ouvrage du regretté professeur louvaniste que l'idée nous est venue d'étudier de plus près le fonctionnement de l'instruction judiciaire pendant le XVIII« siècle, et de procéder à des recherches dans nos archives à l'effet de faire revivre le système tel qu'il a été appliqué dans les Pays-Bas autrichiens ' pendant la dernière partie de l'ancien régime.

Nous exposerons dans un premier chapitre la législation en vigueur depuis les ordonnances de Philippe II. Nous étudierons ensuite le mouvement qui se produisit dans les esprits au XVIh et surtout au XVIIh siècle contre la cruaulé des peines en général, et spécialement contre la torture. Nous montrerons enfin ce puissant travail de l'opinion aboutissant à des réformes profondes en dépil de l'opiniâtre résistance des cours de justice.

Nous avons été puissamment aidé dans nos recherches |)ar l'extrême obligeance — bien connue d'ailleurs — du personnel des Archives de l'État. Nous ne pourrions assez nous louer de la serviabilité de M. l'archiviste général Piot et de ses honorables collaborateurs MM. Goovaerts, Gaillard, Van der Haeghe-de Vicq et Laloire, de Bruxelles; MM. Devillers et Poncelet, de Mons; M. Van Neuss, de Ilassell; MM. Van de Casteele et Clerx, de Liège; M. Lahaye, de Namur, et M. Michaëlis, d'Arlon. MM. Alph. Wauters, J. Van den Branden et V. Van der llaeglien nous ont aussi aimablement

' Nous avons également compris lians nos rectiercties l'ancien pays de Liège.