PRÉFACE

Ce livre n'est qu'une simple étude, qui n'a d'autre mérite que l'impartialité, sur une question d'histoire et de droit généralement fort mal connue.

Ce n'est pourtant pas qu'elle soit douteuse, mais elle a été obscurcie au possible par ceux qui y avaient intérét.

Quant aux savants, les juristes, \ est vrai, ne !s'y sont jamais trompés, mais leurs ouvrages de haute science ne peuvent pas être abordés par tous ; et, en ce qui concerne les historiens, il faut reconnaître que trop souvent, en face d'un point de droit qu'ils ignoraîñenit, ils ont mieux aimé le passer sous silence que de se faire instruire par ceux qui auraient pu le leur apprendre.

Un exemple typique est la façon dont certains considèrent le pouvoir royal dans l’ancienne France, admettant comme légal, un absolutisme que se sont parfois attribué les rois alors que pourtant, la coutume ne le leur accordait pas ; c’est ainsi que pour la succession au trône, ils ont enregistré avec une facilité trop grande, des décisions qui n'ont jamais élé permises par notre

MA poire

viewr droit et qui, par conséquent, ne pouvaient pas avoir d'effet.

Les renonciations faites par le duc d'Anjou, devenu Philippe V, roi d'Espagne, pour lui et ses descendants, à la couronne de France, nous sera une occasion d'étudier la véritable tradition française en suivant tous les arguments des uns et des autres, et en ne négligeant aucun document,

Nous avons, en effet, pour rédiger cet ouvrage, consulté à peu près tout ce qui a paru sur la matière. Nous n'avons pas cru utile d'en dresser la liste ; en effet, quand il ne s’agit pas de points rapportés dans les ouvrages d'histoire ou de droit qui se trouvent entre toutes les mains, nous avons toujours pris soin dans le texte méme de dire nos références. Un index alphabétique contient, du reste, tous les noms cités.

Nous voulons cependant mentionner ici une œuvre dont nous n'avons pu parler dans ce livre qui était écrit quand elle a paru et qui est intitulée « Le Traité d'Utrecht et les lois fondamentales du Royaume ». Elle est intéressante à un double titre : d'abord par sa profonde documentation, parfaitement d'accord avec tout ce que nous démontrons, et ensuite par la façon dont s'y affirme si français son auteur, S. A. R. Mgr le prince Sirle, issu du rameau de Parme de cette branche d’Anjou qui reste malgré tout l'aînée de la maison de France.