SCHÉMA I

e de cuJus

Seconde parentèle (les $$ 401, 402 et 403 du code civil) est représentée par le père du de cujus, par les frères du de cujus ainsi que par sa mère et ses sœurs. Si le père est en vie il excluera de la succession du de cujus les frères de celui-ci, sa mère et ses sœurs. Mais s’il est mort, renonçant ou indigne, alors ce sont les frères du de cujus et leur postérité qui seront appelés de préférence à la mère et les sœurs. Enfin dans le cas où le de cujus ne laisse ni son père ni ses frères ni leur postérité alors la loi appelle concurremment à la succession la mère du de cujus et ses sœurs. Naturellement que la succession se partage en portions égales entre tous ses ayants-droit soit par tête soit par souche en cas de représentation. Les frères et les sœurs consanguins ont les mêmes droits de succession que les frères et les sœurs

germains. Si le défunt ne laisse pas d’autres héritiers

de la seconde parentèle sauf les frères et sœurs utérins Ou leurs descendants, dans ce cas les frères ou leurs descendants viennent à la succession avant les sœurs utérines du de cujus ou leurs descendants. Les frères et sœurs utérins en présence des frères et sœurs soit germains soit consanguins n’ont aucun droit à la succession parce qu'ils en sont exclus par les seconds ou par leurs descendants. ,

Schéma IT. — Si le père accepte la succession tous les autres parents du de cujus : le frère À, la sœur B, le