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même dans toutes les parentèles. Les conditions de la représentation sont les mêmes qu’en droit français 1° la mort du représenté ou la déclaration en justice de son décès (7) ; 2° qu’il ait conservé la capacité et la dignité de succéder au de cujus (8) au jour du décès: 3° que le représentant soit le descendant légitime du représenté et qu’il ne se soit pas rendu indigne à l'égard du de cujus.

La dévolution de succession se fait d’après le droit serbe, comme nous l'avons vu, par les parentèles, mais remarquons tout de suite que le fondateur en chef de la parentèle, c'est-à-dire l’auteur commun et mâle, exclut tous ses descendants et ïls ne viennent qu'après lui. Passons maintenant brièvement en revue toutes les parentèles.

__ La première parentèle comprend tous les descendants du de cujus. Elle est visée par le code civil serbe dans les $$ 396, 397, 398, 399 et 400. Dans les $$ 396 et 397, est consacrée la priorité des enfants masculins sur les

enfants féminins, puisque les premiers seuls succèdent, tandis que les seconds n’ont que le droit à l’entretien et au mariage convenable lorsqu'elles parviennent à l’âge de se marier. Les représentants des enfants masculins du de cujus prennent la place des représentés et ils ont =. les mêmes droits que les enfants masculins du premier

Rs degré. Dans la même souche ce sont les enfants mascu-

lins qui excluent toujours les enfants féminins. Lorsqu'il n'y à ni des enfants masculins ni leurs représentants, alors le $ 400 dit que les filles du de cujus resp. les représentants des filles prédécédées viennent à la succession. Dans les deux cas le partage se fait par tête et portions égales, ou dans le cas de la représentation par souche.

Les enfants légalement et sans restriction adoptés ainsi

(7) Cette dernière alternative est la spécialité du droit serbe.

: (8) C’est pourquoi on ne peut représenter ni l’indigne, ni le renonçant, parce que le premier a perdu sa vocation héréditaire, et le second a exercé, lui-même, ses droits de succession.

que leur postérité, en vertu des $$ 138, 410 et les $S$ cidessus cités ont les mêmes droits de succession que la postérité légitime.

Prenons un exemple en schéma : les héritiers seront : 1° A (ex jure proprio) le fils et 2° E (loco parentum) la petite-fille, la fille du fils B du de cujus. C et D comme les filles du de cujus n'auront que le droit à l'entretien et au mariage de la succession de leur père.