TOTAUX

France .

Algérie .

Italie .

Angleterre .

Malte .

Autres pays.

Belgique, Autriche, Tri-

fl. 023. 390

poli , Egypte , liussie , Suède et Norvège, Turquie, Grèce, Espagne, Allemagne .

Totaux .

g 2. — Tarif général et droits de douane.

Le décret beylical du 28 septembre 1896 a établi à 1 importation en Tunisie un tarif général cpii reproduit les droits du tarif maximum français, sauf sur certains produits : sucre, café, etc. 11 est applicable aux pays qui n’ont pas de traité avec la Régence, et servira de base aux négociations futures.

Ce tarif est entré en vigueur le 15 octobre suivant, mais il n’est guère appliqué aux puissances européennes : car, jouissant presque toutes du traitement de la nation la plus favorisée, elles continuent à bénéficier du traitement réservé à l’Angleterre, qui, d’après un traité encore en vigueur avec la Tunisie, paye l’ancien droit d’entrée de 8 pour 100 ad valorem.

Pour faire disparaître ce droit, il sera nécessaire de traiter avec l’Angleterre, en prenant pour base le tarif général du 28 septembre 1896. A ce momentdà il sera bon aussi que l’Angleterre reconnaisse, au point de vue douanier, la situation privilégiée de la France en Tunisie, ainsi que l’Italie l’a fait dans son traité du 28 septembre 1896 avec la Régence.

De cette manière, non seulement le droit de 8 pour 100 aura disparu, et les puissances jouissant du traitement de la nation la plus favorisée payeront des droits égaux ou inférieurs au tarif général, suivant les concessions qui auront été faites à l’Angleterre, mais la France et la Tunisie pourront établir entre elles le régime douanier qui leur conviendra, sans (pie les autres puissances puissent réclamer le même traitement.

D’ici là, tandis que le tarif général n’est applicable actuellement qu'aux pays qui n’ont pas de traité avec la Régence, le régime appliqué à la France et aux pays suivants: Allemagne, Autriche-Hongrie, Angleterre et colonies, Belgique, Danemark, Espagne, Etats-Unis, Italie, Pays-Bas, Portugal, Russie, Suède et Norvège, Suisse, continuera à être le suivant :

Les droits de douane sont, à l’importation, de 8 pour 100 ad valorem sur tous les articles en général, sauf sur ceux qtii suivent :

Bijouterie en argent . 1 0/0 ad valorem

Bijouterie en or . 1/2 0/0 —

Bijouterie montée avec pierres précieuses, et pierres précieuses, et perles fines non montées. 1/4 0/0 —

Corail brut . . . . 3 0/0

Dorures fines au litre de 750/1000 et au-dessus . 3 0/0 —

Horlogerie or . 1/2 0/0 —

Horlogerie argent et cuivre . 1 0/0

Ivoire brut . 3 0/0 —

Vins et spiritueux . 10 0/0

Quelques articles sont admis en franchise :

Animaux des races chevaline, asine, mulassière, bovine, ovine, caprine, porcine et cameline. — - Huiles fixes pures d’olive. — Gibier mort ou vivant et volailles mortes ou vivantes. — • Céréales (blé, orge, maïs), livres, brochures et journaux, douilles et bourres, or et argent en lingots, pierres meulières, appareils de sondage et de l'orage des puits artésiens. Produits chimiques et organiques destinés à l’amendement des terres et au traitement des maladies de la vigne (voir la nomenclature annexée au décret du 20 juin 1891 [17 kada 1308]). Instruments et machines agricoles (voir les nomenclatures annexées aux décrets des 9 sept. 1885 [30 kada 1302], 12 juillet 1888 [4 kada 1305], 5 janvier 1890 [14 djoumadi el aoual 1307] et 28 juin 1891 [22 kada 1308]).

Enfin l’introduction de certains produits est prohibée; en voici l’énumération :

Armes et munitions de guerre, sel, tabac, kif, chira, haschisch et monnaies de cuivre et de billon de fabrication étrangère, ceps de vignes, sarments, crossettes, boutures avec ou sans racines, marcottes, etc.; feuilles de vigne, même employées comme enveloppe, couverture et emballage; raisins de table ou de vendange, marcs de raisins et tous les débris de la vigne, plants d’arbres, arbustes et végétaux de toute nature, échalas et tuteurs déjà employés, engrais végétaux, terres, terreaux et fumiers, légumes frais de toute nature.

Les pommes de terre sont seules admises à l’importation, moyennant payement du droit de 8 pour 100, mais après avoir été lavées et entièrement dégarnies de terre h

Ne sont pas compris dans la prohibition les engrais commerciaux, tels que :

Guanos, phosphates, poudretle, sels de soude et de potasse, sulfate d’ammoniaque, phosphate et superphosphate de chaux, chiffons de laine, os, tourteaux, plâtres, chaux, cendres, marnes, sang frais et desséché et les engrais composés de matières animales, minérales et analogues (loi du 29 janvier 1892 [29 djoumadi ettani 1309], art. 1er).

Il existe encore en Tunisie, sur certains articles, des droits à l’exportation qui ne pourraient être supprimés immédiatement, car ils constituent un revenu dans les recettes du budget, et, dans le cas de leur suppression, il y aurait lieu de créer des impôts ou des taxes d’une autre manière.

g 3. — Articles du commerce tuniso-européem

Les droits d’exportation sont donnés dans le tableau III (page 282),

Avant l'établissement du protectorat français en Tunisie, l’importation portait sur les objets qui sont de première nécessité ou qui ne peuvent être fabriqués par les indigènes à aussi bon

1. L’expéditeur qui justifiera par un certificat d’origine que les pommes de terre proviennent d’üne région non pliylloxérée ne sera pas tenu de remplir ces formalités, pourvu que l’expédition ait été faite en sac.

compte que par les Européens. Ces objets sont tous les mêmes dans les pays d’Orient non encore habités par un grand nombre d'Européens. C’était à l’importation principalement : le café , les laines d’Espagne, le papier, les produits manufacturés, la soie, le sucre, les teintures (cochenille et vermillon), les tissus de laine, de coton et de soie.

L’exportation portait principalement sur les produits végétaux et animaux, tels que : blé, bœufs, chevaux, cire, peaux, dattes, éponges, laines, et sur les cinq produits suivants, qui constituaient à peu près toute l’industrie du pays : les cuirs, les chéchias, Y huile d’olive, les savons et les tissus. L’industrie n’était donc pas tout à fait nulle: mais ses produits, à l’exception des huiles d’olive, qui se vendaient en Europe, où elles devaient être raffinées, et des cuirs, étaient achetés par les autres pays musulmans, au goût desquels ils étaient appropriés.

Tableau Eli. — Droits «l'exportation en Tunisie.