HISTOIRE DU DROIT CANON

Directeur adjoint: M. Ëshbin, professeur à la Faculté de droit.

1* Conférence du lundi : Explication de textes relatifi au système électoral de l'Église et principalement choisis dans le titre De blectione et blecti POTESTATE aux Décrétaks de Grégoire IX, L, I, tit, 6, — Exposition historique enchâssant Texplication des textes : L'ëJection; ses applications en droit canonique; élections épiscopales et autres élections. -^ Origine des élections ecclésiastiques; hypothèses diverses. — Actes, XIV, a3; Didachê, XV, i; Clément Romain, Epitre aux Corinthiens; Canones ecclesiastid apostolorum, chap. xvi. — Le clerus et le populus. — Elections épiscopales à partir du iv" siècle; élections unanimes; la confirmation du métropolitain. — Les élections épiscopales et abbatiales dans la monarchie franque. — Période des x' et xi* siècles. Dans quelle mesure les élections se maintiennent; caractères nouveaux qudles prennent; élude détaillée de passages des Gesta episcoporum Cameracensium ; les abbés laïques en Gaule : la réaction, la querelle des investitures, le yti^patronatitô. — La transformation et la réforme du droit Rectoral aux xii' et xui* siècles. — Les élections épiscopales. Rédaction du corps Rectoral ; le chapitre de TEglise cathédrale ; la possession de la perception ; âimination des laïques. — Le quatrième concile de Latran de iâi5 et la réglementation des élections. — La vieille règle de l'unanimité nécessaire a disparu ; système qui la remplace ; le Liber sextus et la majorité des deux tiers; la majorité simple et le concile de Trente.

3° Conférences du ve}idredi. — Le testament en droit canonique :

I. Les origines, de la chute de TEmpire romain d'Occident à la renaissance médiévale des études de droit romain. — Le décadence et la décomposition du testament romain. — Le codicille, Vepistola, la clause codicillaire. — L'Eglise prend le testament sous sa protection et sous sa direction ; la lex harbara Wisigothorum ; la règle des deux témoins. — Les documents de la monarchie franque. Le testament du droit séculier devient un acte entre vifs ; le testament, acte de dernière volonté, se conserve par Tinfluence de l'Église. Les exécuteurs testamentaires; leur origine. — L'obligation au testament et les meubles des intestats.

11. Le droit canonique classique. Porté" de la renaissance des (^tudes de droit romain en ce qui concerne le testament. — La Ihëorie des legaia ad fias causas. Les exécuteurs testamentaires. Formes et solennités du testament, lies r^les de fond propres au droit canonique. I^ juridiction en ma tière de testament. La probalio du testament.

m. Le testament des clercs ; la canoniea portio.

Plusieurs des élèves , déjà docteurs en droit , préparent des thèses pour obtenir le titre d'élèves diplômés.

Nombre des inscrits : 1 7.

Elèves titulaires : MM. Genkstal r»u CirAiMRiL, Giffard, or Impanoiisk, Mafkert, Pressac, Simônnbt.

Auditeur régulier : M. Loviton.