QUAI MALAQUAIS

IBHAIRIE SPECIALE POUR L HISTOIRE DE LA FRANCE ET DE SES ANCIENNES PHOVINCI-S

INTRODUCTION

Il est peu de questions dans notre histoire qui présentent un aussi vif intérêt et il n'en est peut-être pas qui soit restée entourée d'autant d'obscurité. Quelle a été l'importance de la propriété confisquée révolutionnairement ? Quel profit l'État a-t-il tiré de la vente ? Quelle classe de la société a recueilli le principal avantage de celte vaste translation de propriété ? Le bénéfice en a-t-il été à la bourgeoisie ou aux ouvriers et aux paysans, ou à quelques spéculateurs ayant acheté en masse pour revendre à bon compte ? Quel a été le nombre des participants à ce splendide festin? Le sol a-til été divisé, partagé, entre une infinité de propriétaires, ou bien la division de la propriété, déjà si grande sous l'ancien régime, n'a-t-elle subi du fait des ventes révolutionnaires que des modifications peu appréciables ? Ont-elles sensiblement déplacé l'axe des fortunes particulières, irrémédiablement frappé certaines classes de la société, élevé certaines autres? Ont-elles misérablement gaspillé, anéanti, au profit de certains agioteurs indignes d'intérêt des richesses accumulées par des siècles de travail ? N'ont-elles pas, au contraire, accru la puissance de production de notre sol, fait défricher des régions incultes, diminué le domaine de la lande et de la jachère, augmenté le rendement du champ et de la vigne, modifié heureusement l'aspect de nos villes et de nos campagnes? Quelle a été dans cette révolution foncière, la plus

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considérable peut-être que mentionne l'histoire, la part du bien, la part du mal? Autant de problèmes dont il serait superflu de démontrer l'intérêt et auxquels il n'a guère été donné que des réponses éveillant la défiance par leur caractère évidemment trop hâtif, et déconcertant l'esprit par leurs contradictions. Ici l'on nous affirme que le clergé détenait le tiers, le quart ou le cinquième ' du sol de la France : d'où cette conséquence nécessaire qu'en ajoutant à cette masse énorme la masse, énorme aussi, des biens de deuxième origine, c'est peut-être un tiers, peut-être la moitié de la France qui a changé de mains ; là on cite des régions où la propriété déplacée n'a été qu'une portion infime ^ de la richesse immobilière ; on signale des pays où le domaine ecclésiastique se réduisait à peu de chose ^ ; on énumère les nombreuses exceptions faites à la règle de la vente des biens confisqués, exceptions qui ont en effet diminué singulièrement l'importance des aliénations '*. Ici la mainmise par l'État sur les biens

1. Ce dernier chiiïre, le seul qui mérite attention, est celui de M. d*Avenel.

2. Denis d'Aussy, Les lois révolutionnaires et le revenu foncier {Revue des questions historiques, avril 1887). L'auteur cite le canton de Saint-Porchaire (Charente-Inférieure) où sur 24.258 hectares, 679, soit seulement un 35', ont été vendus: et là-dessus une bien moindre partie, un 77*, a été vendue par petits lots.

3. Lecarpentier, La propriété foncière du clergé et la vente des biens ecclésiastiques dans la Seine-Inférieure (Revue historique, 1901). L'auteur a trouvé dans le district de Caudcbec (70.400 hectares), 3.601 hectares de propriété ecclésiastique, soit environ un 19*'. Conclusions analogues, mais avec une proportion encore moindre pour la propriété ecclésiastique, dans mon travail sur la vente des biens nationaux dans le district de Libourne (Revue Philomathique de Bordeaux, sept. 1902).

Lcmonnier (La propriété foncière du clergé et la vente des biens ecclésiastiques dans la Charente-Inférieure, Revue des questions historiques, 1"" janv. 1906, et Revue de Sainionge et d'Aunis, mai 1906) a cru pouvoir affirmer que le clergé possédait 3,84 <*'o du sol dans le district de La Rochelle, 1,56 <»,o dans celui de Hochefort, 1,36 ®'o dans Tarrondisscmentde Saintes, et 4,68 °/o dans celui de Marennes.

4. Des Cilleuls, Réforme sociale, 189i, t. IL L'auteur montre avec raison qu'il faut déduire de la masse des biens aliénés les forêts au-dessus de cent arpents (Loi du 6 août 1790j, (or le clergé possédait beaucoup de forêts), les bâtiments pouvant servir à un usage d'utilité publique, les biens non

INTRODUCTION Vil

du clergé et des émigrés est exallée comme la grande mesure de salut public qui a permis à la France de traverser sans y périr la grande crise de 1792 et de 1793 ; et, chose à remarquer, ce n'est pas seulement sous les plumes les plus attachées à la cause révolutionnaire que se rencontre cette assertion : en pleine chambre des pairs, sous la Restauration, le maréchal Macdonald pourra sans provoquer de scandale, célébrer en un magnifique langage « ces ventes faites « pour assurer Tindépendance du pays sur lequel le Roi « règne aujourd'hui ; ces ventes avec le produit desquelles « un Trésor souvent en proie à tous les pillages a entre- « tenu ces nombreuses armées qui loin de leur Roi ont « préservé de l'oppression ennemie le patrimoine de « Louis XIV ». Là de grands doutes s'expriment sur l'efficacité au point de vue fiscal de la vente des biens nationaux telle qu'elle fut pratiquée ; et il est de fait que si à la magie des phrases et à l'empire des formules acceptées par habitude on veut substituer des calculs précis, on est nécessairement amené à cette conclusion que le bénéfice des ventes fut pour l'État singulièrement médiocre, notamment dans les moments les plus aigus de la crise révolutionnaire, et qu'après quelques secours momentanés l'assignât, tarissant par sa dépréciation les ressources extraordinaires aussi bien que les ressources normales, a fait payer en somme bien cher à la Révolution les quelques services qu'un instant il a pu lui rendre. — Il y a à peu près unanimité parmi les historiens pour enseigner que c'est surtout à la bourgeoisie qu'ont passé les biens de première origine : mais la question reste ouverte pour ceux des émigrés dont la vente se

vendus qui furent restitués aux anciens propriétaires en vertu de Tamnistie de 1802, puis de la loi du 5 déc. 1814, les biens vendus dont les ventes furent annulées ou dont les acquéreurs tombèrent en déchéance, les biens qui furent rétrocédés par leurs acquéreurs à leurs anciens propriétaires, les biens non vendus des hôpitaux, fabriques, collèges, etc., etc.

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fil en Tan II et en Tan III dans des circonstances assez différentes ; et il importe d'examiner de près si les faits justifient l'assertion de M. Jaurès * (d'accord sur ce point avec Avenel - et Capefigue que par ailleurs il combat) que c'est pure légende bourgeoise que la Révolution distribuant la terre aux paysans, et que les cultivateurs ont fort peu acquis. Pas plus de concordance en ce qui concerne le nombre des acquéreurs : les orateurs et les écrivains ultra-royalistes, quand ils ont voulu, sous la Restauration, réagir contre les ventes révolutionnaires, ont prétendu que la reprise des biens enlevés aux émigrés ne toucherait qu'un petit nombre de personnes, un vingtième de la nation tout au plus, et dans ce vingtième ^ ils comprenaient non seulement les acquéreurs primitifs, mais tous ceux qui par l'effet des reventes, des donations, des successions, etc., se trouvaient avoir un intérêt personnel à l'irrévocabilité des ventes : cette théorie, évidemment inspirée par l'intérêt politique, doit cependant retenir l'attention, car elle a été reprise et même poussée