‹ La Venus d'ArlesChapitre 38 sur 41 · VOTES SUB BEAUNE · texte numérisé non relu

VOTES SUB BEAUNE

tvi.]

Le parlement, quoique non sédentaire alors, tenait ses séances dans la salle du roi contiguë aux murs d*enceînte formés de substructions romaines et de reconstructions franques. Ce parlement, nommé ausû parlement de Beaune,

parlement des ducs , grands Jours ou jours généraux , s'assemblait après Pâques. La durée de la session était fixée par le prince. La chambre élait composée d'un président (le chancelier du duc), de deux conseillers dhunticur^ douze conseillers laïcs , un procureur ûscal , un avocat fiscal et un greffier* Les évéques de la province avaient voix délibérative.

Page 1