DU SÉNAT

Leséw»!, iestitoé en I7f1 , fat, a» dix-huitième s^d»^, Î6 tribunal te plus étevé cïe te Russie, ef avait en même temps FaMigafioir de fenir te mai» à? Texécurt^w des \<m. W faut dire, qifk Fexception de qttneîque» îndîvidtmrités qui se sîgnaFèrent par woîe kiyauté i»allérab[e et un courage civil éminent, i«5Éi{vi:éHia*îtés d'autant plus brrllantes qn'eFItes furent œi^e^^ les séiïW^eïiTs n'ont jamafe été en Russie à te hawlettr de îenr wol)fe et grande mission. I^ pvesque totalirédes^ membrej? de ce corps, jadis si hmit pliicé, se signate en totrt temps par une ab^ a»nee €€imfrfète' dte dignfté et de sens moraf, se pressant dans les antich-arabres des fàToris el des favorites de toutes les époques, et signant, par un ignoble esprit de courtisanerie, les arrêts les plus iniques, les plus cruels et les plus odieux. Depuis rinstilution, en 181ft, d» conseil de l'empire sur la base sur laquelle il repose aujourd'hui , le sénat descendit au second rang, et plus tard les procédés hautains et insolents du ministre actuel de la justice le firent descendre bien plus bas encore. Les séna-

teufs soni amovibles et révocables à la volonté du gouvernement et au caprice du ministre de la justice. Aujourd'hui ce corps n'a aucune importance , aucune significalion. Oti y fait entrer des officiers généraux qui commandent les divisions de Tarmée d'une manière peu satisfaisante, ou bien qui ne peuvent plus se tenir à cheval , des amiraux qui ne sont plus en âge d'affronter la mer, des gouverneurs de province trop incapables même pour ces fonctions aujourd'hui occupées par tant d'incapacités, de vieux bureaucrates dont les ministres destinent les places à des parents ou à des protégés. Un fonctionnaire ou un officier général a-t-il un coup d*»poplexie, on le fait entrer an sénat; au second co«p d'apoplexie , on le lait entrer au conseil de l'empire; au troisième coup d'apoplexie, il peut aspirer à devenir ministre; et, s'il le devient, alors, au quatrième coup d'apoplexie, il est l'un des candidats pour la première vdcaïu^e de la place de président du conseil des ministres.

Le sénat, aux termes de la loi , a Tobligalion de veiller à ce que les ministres remplissent leurs de-* voirs et ne transgressent point les lois. Mais, en Russie, il y a toujours bien loin du droit au fait. Voici comment les ministres en crédit traitent le sénat. Un jour, sous le règne de l'empereur Nicolas, l'un des hommes les plus influents de cette époque^ et bien connu pour être T incarnation de Tarbitraire

le plus brutal, se trouvant ministre des ponts et chaussées (1), le sénat lui fit demander pourquoi Ton avait mis un délai de diœ années à répondre à une demande d'explication adressée par le sénat au ministère des ponts et chaussées. Le ministre de la justice se trouvait en voyage et ses fonctions étaient remplies ad intérim par son adjoint (ce qu'on

appelle en France le sous-secrétaire d'étal), M. I

(mort depuis). Le ministre des ponts et chaussées arrive au comité des ministres, tire de son portefeuille l'oukase du sénat, court à M. I , et, la

figure blême , un poing crispé, et tenant dans l'autre main l'oukase qu'il balançait devant la figure

d'I , effrayé et tremblant, lui crie d'une voix

étouffée par la rage : « Voilà ce que votre sénat a )) osé m'écrire! Comment a-t-il pu se laisser aller à » une audace pareille? Je lui en ferai voir de belles.

(1) C'est le même ministre qui fut l'une des causes des désastres de la dernière guerre, en empêchant l'exécution des chemins de fer, en Russie , par les compagnies particulières , ce qui a été la principale raison de la détresse où se trouvaient les armées russes. Le but de cet homme était d'empêcher l'empereur de voir l'énorme différence du prix de revient et du revenu , entre les chemins de fer construits par des compagnies particulières et ceux construits par Tadministration russe. Ainsi, le chemin de fer entre Saint-Pétersbourg et Moscou, sur une distance d'environ 700 kilomètres, dans un pays où il n'y a point de montagnes et où le terrain, sur presque tout le parcours du chemin, est à vil prix, a coûté 420 millions de roubles (480 millions de francs) , et ne rapporte presque rien.

» à votre sénat; je vais porter plainte à Tempe- » reur. » L'oukase fut annulé , le procureur qui l'avait contre^-signé et qui n'avait fait qu'exécuter la loi, reçut une réprimande, le secrétaire, qui en avait dressé la minute de la manière la plus légale, fut obligé de quitter le ministère de la justice et de passer dans une autre administration. Le ministre de la justice, de retour de son voyage, entra dans un accès de fureur, — contre qui, croyez-vous? — contre le sénat, et, usurpant, comme cela lui est arrivé maintes fois, le pouvoir souverain, il défendit au sénat de jamais envoyer, à l'avenir, à aucun ministre une demande d'explication, sans avoir soumis le papier, au préalable, à l'examen du ministre de la justice.

Dans une province méridionale, le comte M

avait un procès et l'avait gagné an sénat. Le gouverneur général de ce pays-là, qui l'a administré pendant trente années consécutives, et qui, notezle bien , avait été élevé en Angleterre , dans ce pays classique de la légalité , refusa d'exécuter l'oukase du sénat. Au bout de quelque temps arrive un second oukase pour prescrire la mise à exécution immédiate de l'arrêt. L'un des principaux employés attachés au gouverneur général lui dit : « Mon >» prince, il faudrait pourtant obtempérer à l'ordre » du sénat. — Allons donc, mon cher, lui répond » le prince, vous êtes bien naïf; qui est-ce qui va

» exécuter les oukases du sénat? on n'y fait nulte » attention, et tout est dit! »

Le sénat est divisé, comme on le sait, en pktsfeoTS dépaFten>ents, siégeant, tes uns à Saint-Pétersboui^, les autres à Moscou, queïque»-uns à Varsovie. Le ministre de la justice, dans un travail en tête-à-tête avec l'empereur, présente au souverain, au mois de décembre , la liste nominative des sénateurs pour chaque déparlement, pour l'année suivante. L^empereur agrée cette liste sans que les sénateurs aient été consultés le moins du monde. Ainsi, un sénateur se serait-il permis de donner un vote désagréable au ministre, ou bien aurait-il simplement encouru son déplaisir, si ce personnage est rattaché à Saint-Pétersbourg par des raisons de famille ou de fortune, il peut être certain de se voir envoyé au sénat de Moscou , et vice versa. Le ministre de la justice, très-empressé à flatter la camarilla, aime beaucoup à contrarier tout le reste du genre bumiain. Un jour, un nouveau sénateur, plus matin qu'il n'est généralement donné aux sénateurs de l'être en Ru^ie, vo^ilanl vivre à Moscou , et interrogé par le ministre sur le choix du Keu de résidence qu'il aurait préféré, répondit qu'il demandait à siéger au sénat de Saint-Pétersbourg; le lendemain, il était nommé a relui de Moscou, et c'était tout ce qu'il voulait.

Un sénateur exceptionnel, connu pour ufn kabile

jariaecMfiiiIte^ potur iw bcMDHie é'kitetligCDœ et de droUare, sîégeail sm séB»l et Sain^Pélersboorg et

ftouffraût de ta ptevre. Il dfeBMinde am wrnisfre un

e4»gé pour alka^ se &»re opérer à l'étranger : H eut

BU i^ns;. ii demaifede à passer au sénat de Moscou ,

sa ville natale : nouveau refus. Le mintstrey akokasté

de se débarrasser d'^ctA bonune iotellige»! ef droit,

le fil Tenir, el Ten^gea à quiiler nHunentanénieiil

le service pour aller se Ëâre opérer à FétraB^er , Tdî

donnant sa parole d'honneur qu'à son relomr en

Rosfiîie il serait réintégré a» séflat. Le personnage

en quesikm suivît ce conseil , ei lorsqu'à son retour

il deman^ à rentrer an sénat , il eut mi refu» du

minklre. Il écrivit une lettre à Pempereor, lequel,

apirès en avoir causé en iête-^^tête avec le nûûsere,

répondit égaleswnl par mm re&Sv Le service publie

fut ainsi privé d'un sénateur qui remplissait ses

foi^ionâ s^ec mérite, dignité et indépendance.

Les réformes à opérer dans l'oifamsation do sénat devraient être :

t ) Bendlre les sénaftenrs kiankOviMcs ; 3 ) Angasmnter le nooribve de» départements du sénat , le chiffre actuel étant ctnnf^teaenl insaffir* sant. Ni les sénateurs, ni les procureurs n'ayant point le temps matériellement indispensable pour l'examen sérieux des nombreuses affaires qui leur incombent, le sort de ces dernières se trouve ainsi presque exclusivement entre les mains des secré-

taires du sénat , qui sont les rapporteurs des affaires;

3) Pour ne point augmenter outre mesure le nombre des sénateurs, instituer à Saint-Pétersbourg et à Moscou des membres du sénat comme il eu existe à Varsovie , ayant aux séances voix délibérative à régal des sénateurs;

4 ) Établir que chaque département du sénat sera rinstance supérieure et définitive pour toutes les affaires' civiles et criminelles des provinces de son ressort ;

5) Remplacer les plénum par une cour de cassation pour toute la Russie, siégeant à Moscou;

6) Investir cette cour de cassation des attributs et prérogatives de la cour de cassation française;

7 ) Composer cette cour de cassation de sénateurs élus à vie par leurs collègues, au scrutin public;

8 ) Conférer à la cour de cassation , ainsi organisée, le droit de demander compte aux ministres des abus de pouvoir, et au besoin de signaler ces abus au souverain ;

9 ) Permettre aux sénateurs de faire choix de la ville où ils voudraient siéger, et les soustraire ainsi au despotisme du ministre de la justice.