LES-LOG

Nombre de manoirs amasés, dont 140 occupés en propre. 18 i 124 16

Possesseurs de plus de 'i0 mesures. 9 » I

De 30 à 40 5 1 »

Moins do 1 32 19 30

Total 234 129 63

Les registres aux vingtièmes ne mentionnent pas les pauvres ci les non imposés.

L) Archives du Nord. Flandre Wallonne. C. 1851 à 1860. I [ainaut. < '.. 762,

173 propriétaires de une à cinq mesures, 76 de cinq à quinze.

Le même enseignement procédera de l'état de la propriété dans les paroisses moindres d'Aubigny, de Beaumetz-les-Loges, d'Englesfontaines ; il procéderait de même dans toutes ou dans presque toutes. La passion de l'égalité dans les partages, plus que l'emploi de la petite épargne, a produit la subdivision à l'infini des terres labourables et des manoirs amasés ou non amasés. Chaque enfant voulait avoir sa part des immeubles laissés par les parents. C'est ainsi que les biens d'un laboureur riche de dix-neuf mesures de terre se composeront de vingt, de trente parcelles, dont la plus grande a tout au plus un arpent et dont les plus petites sont de quelques verges. Il n'y avait pas moins de cinq cents soixante parcelles d'une demi-mesure ou de trois quartiers, au territoire de Pas; non moins de deux cent soixante-dix lopins dont

BEKSEE ENGLESFONTAIAES ILLIES

Nombre des manoirs amasés .

Possesseurs de plus de 40 mesures

De 30 à 40

Moins de 1

Total

beaucoup ne dépassaient pas quinze verges, a [Mes.

La division de la propriété était donc poussée très loin. La vente des biens du clergé et des émigrés pendant la llévolution modifia peu les les choses, soit parce qu'une partie de ces bienne trouva pas d'acquéreurs, soit parce que la plupart de ceux qui les achetaient étaient déjà propriétaires et n'ont fait que les réunir aux leurs. Quelques laboureurs se distinguèrent pour la rapacité à s'enrichir des dépouilles du clergé ; ce furent trop souvent les fermiers qui devaient le commencement de leur fortune aux moines. Issus de la classe paysanne, devenus riches, ils s'en détachèrent et se trouvèrent aussitôt mêlés aux partis politiques qui dominaient ou qui étaient sur le point de dominer en France.

Selon que le propriétaire foncier possède au nord ou au sud de Paris, son sort est très di lièrent pour les terres qu'il n'exploite pas personnellement. Dans la zone nord, dite de grande culture I le propriétaire trouve aisément des fermiers; véritables entrepreneurs, disposant de capitaux, faisant valoir à leurs risques et périls et lui donnant un revenu constant de sa terre. Dans la zone sud,

il) / Encyclopédie. T. VII, p. 813. Article (.r<<i/ts.

dite de petite culture, au contraire, il traite avec les métayers n'ayant que leurs bras, auxquels il doit avancer le cheptel, avec qui il partage les produits après avoir également avancé la semence. Le propriétaire encourt alors les risques de la récolte et de la perte des bestiaux.

Le métayage, ïorme primitive du contrat agraire, que Young (1) prétendait à tort être le mode d'exploitation des 7/8 de la France, et qui l'était au plus des 4/7 (2), était encore pratiqué aux environs de Soissons (3) et de Calais (4), mais le bail à ferme avait progressivement prévalu en Picardie, en Artois et en Flandre. Le bail à ferme est le régime des régions agricoles les plus avancées.

L'histoire et la géographie expliquent les fortunes diverses de ces deux régimes de culture. Dans les provinces frontières où l'activité commerciale prit de bonne heure un vif élan, on connut, on goûta les avantages du bail à ferme, à mesure que se constituait la classe moyenne riche. Dans

(1) A. Young. Voyages en France. T. II, p. 250.

(2) Vicomte d'Avenel. Histo'ue de la propriété. I, p. 249, d'après Turgol.

(3) Archives de l'Aisne. C.36. — Archives nationales. H1 1502. 25 décembre 1760. Lettre de l'intendant Méliand : « on ne connait que peu de locations à moitié dans le Soissonnais ».

(4) Archives du Pas-de-Calais. C. 194. « Certains propriétaires du Calaisis ont la moitié du net de la dépouille et le laboureur a l'autre, après que la dîme et les salaires des

moissonneurs ont été prélevés ».

le centre (1), au contraire, le paysan resté pauvre et ignorant demeura volontiers et forcémenl sous la dépendance du propriétaire dont les capitaux l'aidaient à vivre.

Nous ne parlerons que pour mémoire du contrat de cheptel, intermédiaire entre le métayage et le fermage, qui fut très rare. Dans ce contrai, l'entrepreneur agricole exploite «à ses risque i et périls, fournit le capital roulant, mais la totalité ou la majeure partie du capital d'exploitation appartient au propriétaire qui doit le retrouver, à la fin, en nature de bestiaux, d'instruments aratoires et autres objets mobiliers

Les terres sont louées « en corps de ferme » ou « en détail ». Dans le premier cas, l'importance de la ferme est indiquée par le nombre de charrues : la contenance d'une charrue est de 75 à lOOarpenls. selon que le sol est plus ou moins léger.

Un décret de l'impératrice-reine Marie-Thèrè (2 décembre 1755) (2) avait décidé que, à l'exception.des propriétaires occupant leurs bieu^. aucun fermier ne pourrait « défructuer » à l'avenir, dans le llainaut, plus de soixante bonniers de terres labourables et de dix bonniers de prairies, à peine de cinquante florins d'amende. Ce décret,

i I Voir Turgot. Mémoire sur la généralité de Limoges, dans OEuvres, édition de 1808-1 I. T. IV.

(2) BRA.NTS. Essai historique sur la condition des classes

rurales en Belgique jusqu'à la /indu x vine siècle. Lonvain L880,

1 vol. in-8'\ p. I i8.

justement condamné parce qu'il est contraire au droit qu'a le propriétaire de faire de son bien tel usage que bon lui semble et de l'affermer comme il lui convient, ne laisse pas que de tenter certains novateurs artésiens qui trouvent charmant ce moyen sommaire de donner des terres à cultiver à qui n'en a point.

Ils entreprennent de démontrer que la grande culture est plus nuisible qu'utile au bien-être des populations. « Vous oubliez, leur répondait-on, que les grosses exploitations font la principale richesse de la province : parcourez le Santerre, une partie de la Picardie et même certains cantons de l'Artois où il n'y a que de petits laboureurs et vous verrez combien la culture est négligée; vous y rencontrerez peu de bestiaux; les pauvres manquent de tout et la vie est loin d'être aussi aisée que du côté de Douai, pays de grandes cultures... »

L'Académie d'Arras s'occupa de la question et la mit au concours. Les mémoires présentés offrent peu d'intérêt : d'un fatras de grandes phrases et de grands mots redondants ne se dégage aucune idée pratique (1).

On était à peu près d'accord pour reconnaître qu'aucun des deux systèmes ne doit prétendre à prééminence économique absolue (2). L'important,

(1) Archives du Pas-de-Calais. C. 668 cl Etats d'Artois, Agriculture, 9. Rapport de Delambre sur les labours.

(2) Voir Dupont de Nemours. Lettre sur la différence qui se trouve entre la grande et la petite culture. Soissons, 1764, in-12.

c'est le juste rapport établi entre la terre à cultiver et les moyens d'exploitation. Or, historiquement, la division des exploitations el le progrès du

fermage ont permis d'établir sur beaucoup de points la proportionnalité désirable.

Le « laboureur en grand » est la vraie providence de la campagne, écrivait Quesnay : « a(in d'accroître ses bénéfices, il multiplie les dépenses, emploie utilement les habitants de son village et contribue à les y fixer; pouvant choisir et attendre le moment favorable pour le débit des grains, comme pour l'achat et la vente du bétail, il concourt à la force et à la prospérité de la nation » (l).

En l'état de la culture de son temps, dans le Boulonnais, Durnont de Courset ne croyait pas possible de mettre en sa vraie valeur une exploitation de trois cents arpents, quelle que fut l'activité de l'occupeur, à cause de la rareté de la maind'œuvrc et du défaut d'engrais (2). Telle étail cependant l'étendue de beaucoup de fermes de Picardie et d'Artois. On estimait à 'i.OOO livres — 10.720 fr. — la dépense de la première année pour entreprendre la petite culture d'une charrue, soit de 75 à 100 arpents, dans le très fertile Santerre (3).

l L'Encyclopédie. T. VI, p. 511. Article Ferme.

(2) Dumont de Coursi t. Mémoire sur l'agriculture du Boulonnais et des cantons maritimes voisins. Boulogne, 1744, p. I •".

(3) Archives de lu Somme. C. 7610. I" juin 1761. État fait, à Goussencourt, par M. d'Hestreux, des dépenses .i Paire aux

Dans l'élection de Clermont, quinze laboureurs faisaient valoir, en 1765, de cinq à dix charrues — 400 à 800 arpents — et quarante-trois en faisaient valoir de trois à quatre — 240 à .320

environs de Chaulnes el de Neslcs, la première année de culture d'une charrue :

1° Pour les gages et nourriture d'un valet de

charrue 200 livres

2° Pour les gages et nouiriture d'une servante . 180 —

3° Il faut acheter quatre chevaux de labour qui coûteront deux cents livres pièce; pour les quatre 800 —

4° Il faut pour harnacher les chevaux de colliers,

traits et accessoires 60 —

5° Pour la nourriture des chevaux pendant une année, à raison de vingt sols par jour, au moins, chacun 1.460 —

6° Pour l'achat de quatre vaches à soixante livres

pièce 240 —

7° Il faut aussi acheter cinquante bêtes à laine, qui, l'une parmi l'autre, coûteront huit livres

pièce, soit 400 —

Pour leur nourriture il faut compter au moins 150 —

(Le produit de leur laine servira à payer le

berger).

8° Il faut acheter une charrue qui, toute ferrée,

coûtera 24 —

Il faut une herse qui coûtera 7 —

Il faut un rouleau qui coûtera 12 —

Il faut un charriot qui, tout ferré, coûtera . 200 —

9° On peut bien compter deux cent soixante-sept livres, tant pour autres ustensiles de labour que pour les approvisionnements d'une maison et achat de pailles pour faire du fumier, cy . 267 —

Quesxay (L'Encyclopédie, loc. cit.), donne un état conforme

et proportionnel pour une ferme de trois charrues.

arpents (1). De ces vastes cultures Young était très partisan. Il estimait que l'Angleterre leur devait d'avoir devancé toutes les contrées de l'Europe dans le progrès agricole (2).

Une aristocratie terrienne se perpétuait, de père en fils, pendant plusieurs générations, dans les grandes fermes. A cette aristocratie appartenaient les riches laboureurs de la Thiérache et du Laonnois qui persuadèrent aux moines possesseurs d'immenses biens de « démolir les fermes de deux ou trois charrues, qu'un passé plusieurs fois séculaire avait respectées, afin de les réunir en fermes de dix charrues et plus ». Devenus ainsi les maîtres du pays, ils maintenaient le chiffre de la location à des taux inférieurs (3). Et ce n'était pas seulement la grande culture qui conspirait contre la moyenne; la moyenne cherchait également à ruiner la petite : celle du « ménager ». Le cultivateur, très complaisant à l'égard du « ménager » dont il labourait le champ, tant (pie celui-ci était son moissonneur ou son ouvrier, se refusait à méconnaître ses propres intérêts quand cet ouvrier « louait à n'importe quel prix les terres qu'il n'avait souvent nv l'aisance ny la force de bien tenir » (4).

(1) Dp. Beauyii.i.k. Documents inédits pour l'histoire de lu Picardie. Paris, L867. T. Il, |» 398.

(2) A. Yoi kg. hoc. cit.

(3) Archives nationales. K. 90636. 26 décembre 1760 Lettre de I intendant de la généralité de Soissons

(4) irchives <lc I Aisne. C. 35.

La main-d'œuvre renchérissant, les « gros » partirent en guerre contre les « petits » devenus de dangereux rivaux ; ils exigèrent des prix exorbitants pour le labour d'un arpent, dans l'espoir de décourager les « haricotiers » qui, n'ayant rien à perdre, ne craignent pas « de prendre des lots de terre qu'ils laissent dépérir » : leur nombre a considérablement augmenté, depuis vingt ans, écrivait l'intendant de la généralité de Soissons, en 1760. Et ceux-ci de se lamenter : les laboureurs veulent « nous réduire à la misère, nous et nos familles! »

Dieu sait ce qu'il en coûta de procédures, de 1770 à 1787, pour concilier le moins mal possible des intérêts absolument opposés, jusqu'au jour où le ministre régla d'office entre 18 et 22 livres, — 27 à 33 francs — suivant la nature du terrain, le prix exigible pour le labour d'un arpent de grain de saison (1).

A peine est-il nécessaire de rappeler les clauses ordinaires des baux . L'usage , comme les coutumes , établissent que le preneur acquitte les impôts; qu'il doit fumer les terres, autant les mauvaises et les médiocres que les bonnes, autant les lointaines que les prochaines, autant pendant les dernières que pendant les premières années de la jouissance ; qu'il ne doit point dessaler, c'està-dire déranger le nombre et l'ordre des soles

(1) Archives du Pas-de-Calais. C. 668 et Etats d'Artois. Agriculture, 9. Rapport de Delambre sur les labours.

sujettes au repos; qu'il ne doit point décomposer, c'est-à-dire épuiser la terre en lui faisant porter deux années de suite dos récoltes « fortes ». Il entretiendra la clôture des herbages, les digues des rivières, les étangs, les fossés; il donnera la boisson aux ouvriers occupés aux travaux de réparation, etc

Les risques d'incendie sont prévus et réglés. Le fermier est responsable de l'incendie qui ruine les bâtiments de son exploitation, quand on peut lui reprocher de la négligence ou même simplement quand le fen n'a pas commencé en dehors de la clôture de la ferme.

En revanche les risques qui résultent de la guerre sont à la charge des propriétaires Ainsi, lirez-vous dans un bail : « A esté accordé que si les « preneurs estoient empeschés en la jouissance de « la dite maison et terres soit par la guerre ou « autrement, que la redebvance ne sera payée qu'à « proportion de ladite jouissance » {{)'.

Si les baux comprennent des garanties pour le propriétaire, comme sont la caution et l'hypothèque, les baux doivent assurer au fermier la durée de la jouissance, de manière qu'il soit à l'abri de toute éviction et certain de ne pas Ira-

(I) Archives hospitalières de Montreuilrsur-Mer. Bail de la ferme du Val, 1606. — Le bail de la ferme de Clenleu (1592 prévoil le ras où les terres ne pourraient être labourées pour raison des gens «le guerre ». In autre l>ail (1674 prévoil une diminution pour toute la durée de. la guerre avec 1 Espagne

vailler ou dépenser pour autrui. Malheureusement, à cette garantie destinée à protéger le capital agricole, il est une exception, exception regrettable, contre laquelle les intendants et les Sociétés d'agriculture ne cessent de protester, parce qu'elle nuit au progrès général, en plaçant une catégorie de fermiers dans une situation précaire.

Le jurisconsulte Coquille nous apprend, en effet, que, déjà de son temps, les bénéficiers — usufruitiers de biens ecclésiastiques — n'étaient pas tenus à l'observation des baux consentis par leurs prédécesseurs. C'est, dit-il, la commune et vulgaire opinion. Ils n'observent même pas les années de mortuaire vacant en usage dans l'ordre de Malte et pendant lesquelles interviennent des arrangements amiables (1).

L'abbaye de Saint-Jean-des-Vignes de Soissons avait vu signer quatre baux, en trois ans, par un de ses bénéficiers (2). N'étant jamais assurés du lendemain, les fermiers cherchent à tirer parti de la terre, dans la crainte d'être bientôt expulsés, au risque de la laisser épuisée au décès du bénéficier. Il arrivait souvent qu'un abbé ou un évêque venant à mourir six mois ou un an après avoir passé bail, le malheureux occupeur de son bien,

(1) Archives nationales. H1 1502. Société d'agriculture de Soissons. 30 novembre 1765. Mémoire sur les baux des bénéficiers.

(2) Archives de V Aisne. C. 4. Mémoire sur les inconvénients de l'instabilité des baux, 1762.

qui avait donné un pot de vin considérable et (ait de grosses avances, se trouvait absolument ruiné'. On conçoit, dès lors, l'unanimité des réclamations du tiers état demandant, en 1789, que « les baux des gens de main morte ne meurent plus avec eux, que les nouveaux titulaires soient tenus de les observer » (1).

A ce propos, Schmith remarque combien les lois françaises sur la garantie due aux fermiers sont plus tardives et moins complètes que les lois anglaises (2).

Les conventions font les marchés et elles affectent les formes les plus diverses, avec les circonstances de temps, de lieu, de convenances. Tantôt le fermage est dû en nature (3), tantôt en nature et en argent (4), tantôt en ar-

(1) Etats généraux de 1789. Cahiers de doléances, passim.

(2) Dakksti: de la. Cha.ya.nne. Histoire des classes agricoles en France. Paris, Guillaumin, 1854. 1 vol. in-8°, p. 274.

(3) Archives hospitalières de la ville d'Amiens. Fermage de lIIôtel-Dieu d'Amiens, à Mézières-en-Santerre :

169 journaux à raison de :

513 septiers de blé. Bail du 5 avril 1710. 572 — — 19 avril 1719.

572 — — 19 juillet 1728.

583 — — 23 novembre 1737

583 — — 28 octobre 17'.".

583 — 20 juillet 1754.

583 — I- décembre 1763.

598 — - 24 décembre L773.